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637 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Le sous-lieutenant Marcel Haegelen (1896-1950).

    Date

    1919

    Cote

    5 Fi 164

    • Contexte : 5 Fi - Collection de dessins, estampes, isolés, dimensions...

    • Le sous-lieutenant Marcel Haegelen (1896-1950).

    Producteur :

    Entrées par voie extraordinaire (achats, dons, legs, dépôts, dation), d'institutions privées ou de particuliers, ou d'institutions publiques par dérogation.

  2. Résultat n°2

    Charles de La Porte (1632-1713).

    Date

    1700

    Cote

    5 Fi 140

    • Contexte : 5 Fi - Collection de dessins, estampes, isolés, dimensions...

    • Charles de La Porte (1632-1713).

    Producteur :

    Entrées par voie extraordinaire (achats, dons, legs, dépôts, dation), d'institutions privées ou de particuliers, ou d'institutions publiques par dérogation.

  3. Résultat n°3

    France, augmentation du prix du pain.

    Date

    Vers 1936

    Cote

    5 Fi 133

    • Contexte : 5 Fi - Collection de dessins, estampes, isolés, dimensions...

    • France, augmentation du prix du pain.

    Producteur :

    Entrées par voie extraordinaire (achats, dons, legs, dépôts, dation), d'institutions privées ou de particuliers, ou d'institutions publiques par dérogation.

  4. Résultat n°4

    Le général Charles De Gaulle (1890-1970).

    Date

    1942

    Cote

    5 Fi 132

    • Contexte : 5 Fi - Collection de dessins, estampes, isolés, dimensions...

    • Le général Charles De Gaulle (1890-1970).

    Producteur :

    Entrées par voie extraordinaire (achats, dons, legs, dépôts, dation), d'institutions privées ou de particuliers, ou d'institutions publiques par dérogation.

  5. Résultat n°5

    Armée de Terre.

    Date

    Vers 1995

    Cote

    5 Fi 124

    • Contexte : 5 Fi - Collection de dessins, estampes, isolés, dimensions...

    • Armée de Terre.

    Producteur :

    Entrées par voie extraordinaire (achats, dons, legs, dépôts, dation), d'institutions privées ou de particuliers, ou d'institutions publiques par dérogation.

  6. Résultat n°6

    Remède fortifiant, Fer Larcade.

    Date

    1ère moitié du 20e siècle

    Cote

    5 Fi 120

    • Contexte : 5 Fi - Collection de dessins, estampes, isolés, dimensions...

    • Remède fortifiant, Fer Larcade.

    Producteur :

    Entrées par voie extraordinaire (achats, dons, legs, dépôts, dation), d'institutions privées ou de particuliers, ou d'institutions publiques par dérogation.

  7. Résultat n°7

    Campagne d'information pour la sauvegarde de l'enfance et de l'adolescence.

    Date

    1960

    Cote

    5 Fi 119

    • Contexte : 5 Fi - Collection de dessins, estampes, isolés, dimensions...

    • Campagne d'information pour la sauvegarde de l'enfance...

    Producteur :

    Entrées par voie extraordinaire (achats, dons, legs, dépôts, dation), d'institutions privées ou de particuliers, ou d'institutions publiques par dérogation.

  8. Résultat n°8

    Saint-Michel et Jeanne d'Arc

    Date

    jeudi 1er janvier 1874

    Cote

    5 Fi 93/1

    • Contexte : 5 Fi - Collection de dessins, estampes, isolés, dimensions...

    • Belfort ou Béfort.
    • Saint-Michel et Jeanne d'Arc

    Producteur :

    Entrées par voie extraordinaire (achats, dons, legs, dépôts, dation), d'institutions privées ou de particuliers, ou d'institutions publiques par dérogation.

  9. Résultat n°9

    Alphonse Chassepot (1833-1905).

    Date

    [1868]

    Cote

    5 Fi 89

    • Contexte : 5 Fi - Collection de dessins, estampes, isolés, dimensions...

    • Alphonse Chassepot (1833-1905).

    Producteur :

    Entrées par voie extraordinaire (achats, dons, legs, dépôts, dation), d'institutions privées ou de particuliers, ou d'institutions publiques par dérogation.

  10. Résultat n°10

    Le général Emile Zurlinden (1837-1929).

    Date

    1908

    Cote

    5 Fi 88

    • Contexte : 5 Fi - Collection de dessins, estampes, isolés, dimensions...

    • Le général Emile Zurlinden (1837-1929).

    Producteur :

    Entrées par voie extraordinaire (achats, dons, legs, dépôts, dation), d'institutions privées ou de particuliers, ou d'institutions publiques par dérogation.

  11. Résultat n°11

    Le cardinal Jules Mazarin (1602-1661).

    Date

    2e moitié du 17e siècle

    Cote

    5 Fi 86

    • Contexte : 5 Fi - Collection de dessins, estampes, isolés, dimensions...

    • Le cardinal Jules Mazarin (1602-1661).

    Producteur :

    Entrées par voie extraordinaire (achats, dons, legs, dépôts, dation), d'institutions privées ou de particuliers, ou d'institutions publiques par dérogation.

  12. Résultat n°12

    Le général François de Négrier (1839-1913).

    Date

    2e moitié du 19e siècle

    Cote

    5 Fi 85.

    • Contexte : 5 Fi - Collection de dessins, estampes, isolés, dimensions...

    • Le général François de Négrier (1839-1913).

    Producteur :

    Entrées par voie extraordinaire (achats, dons, legs, dépôts, dation), d'institutions privées ou de particuliers, ou d'institutions publiques par dérogation.

  13. Résultat n°13

    Le général Pierre Roussel (1782-1851).

    Date

    1982

    Cote

    5 Fi 84

    • Contexte : 5 Fi - Collection de dessins, estampes, isolés, dimensions...

    • Le général Pierre Roussel (1782-1851).

    Producteur :

    Entrées par voie extraordinaire (achats, dons, legs, dépôts, dation), d'institutions privées ou de particuliers, ou d'institutions publiques par dérogation.

  14. Résultat n°14

    Henriette de Coligny (1618-1673).

    Date

    2e moitié du 19e siècle

    Cote

    5 Fi 45

    • Contexte : 5 Fi - Collection de dessins, estampes, isolés, dimensions...

    • Henriette de Coligny (1618-1673).

    Producteur :

    Entrées par voie extraordinaire (achats, dons, legs, dépôts, dation), d'institutions privées ou de particuliers, ou d'institutions publiques par dérogation.

  15. Résultat n°15

    Monument funéraire.

    Date

    1ère moitié du 20e siècle

    Cote

    5 Fi 35

    • Contexte : 5 Fi - Collection de dessins, estampes, isolés, dimensions...

    • Monument funéraire.

    Producteur :

    Entrées par voie extraordinaire (achats, dons, legs, dépôts, dation), d'institutions privées ou de particuliers, ou d'institutions publiques par dérogation.

  16. Résultat n°16

    Le général Barthélemy Louis Joseph Schérer (1747-1804).

    Date

    1807

    Cote

    5 Fi 34

    • Contexte : 5 Fi - Collection de dessins, estampes, isolés, dimensions...

    • Le général Barthélemy Louis Joseph Schérer (1747-1804).

    Producteur :

    Entrées par voie extraordinaire (achats, dons, legs, dépôts, dation), d'institutions privées ou de particuliers, ou d'institutions publiques par dérogation.

  17. Résultat n°17

    Le général Henri Dentz (1881-1945).

    Date

    1ère moitié du 20e siècle

    Cote

    5 Fi 28

    • Contexte : 5 Fi - Collection de dessins, estampes, isolés, dimensions...

    • Le général Henri Dentz (1881-1945).

    Producteur :

    Entrées par voie extraordinaire (achats, dons, legs, dépôts, dation), d'institutions privées ou de particuliers, ou d'institutions publiques par dérogation.

  18. Résultat n°18

    Marcel Déat (1894-1955).

    Date

    1ère moitié du 20e siècle

    Cote

    5 Fi 27

    • Contexte : 5 Fi - Collection de dessins, estampes, isolés, dimensions...

    • Marcel Déat (1894-1955).

    Producteur :

    Entrées par voie extraordinaire (achats, dons, legs, dépôts, dation), d'institutions privées ou de particuliers, ou d'institutions publiques par dérogation.

  19. Résultat n°19

    Roger Labonne (1881-1966).

    Date

    1ère moitié du 20e siècle

    Cote

    5 Fi 26

    • Contexte : 5 Fi - Collection de dessins, estampes, isolés, dimensions...

    • Roger Labonne (1881-1966).

    Producteur :

    Entrées par voie extraordinaire (achats, dons, legs, dépôts, dation), d'institutions privées ou de particuliers, ou d'institutions publiques par dérogation.

  20. Résultat n°20

    André Demessine (1908-1945).

    Date

    1ère moitié du 20e siècle

    Cote

    5 Fi 25

    • Contexte : 5 Fi - Collection de dessins, estampes, isolés, dimensions...

    • André Demessine (1908-1945).

    Producteur :

    Entrées par voie extraordinaire (achats, dons, legs, dépôts, dation), d'institutions privées ou de particuliers, ou d'institutions publiques par dérogation.

  21. Résultat n°21

    Jacques Doriot (1898-1945).

    Date

    1ère moitié du 20e siècle

    Cote

    5 Fi 24

    • Contexte : 5 Fi - Collection de dessins, estampes, isolés, dimensions...

    • Jacques Doriot (1898-1945).

    Producteur :

    Entrées par voie extraordinaire (achats, dons, legs, dépôts, dation), d'institutions privées ou de particuliers, ou d'institutions publiques par dérogation.

  22. Résultat n°22

    Banque nationale de crédit.

    Date

    1917

    Cote

    5 Fi 23

    • Contexte : 5 Fi - Collection de dessins, estampes, isolés, dimensions...

    • Banque nationale de crédit.

    Producteur :

    Entrées par voie extraordinaire (achats, dons, legs, dépôts, dation), d'institutions privées ou de particuliers, ou d'institutions publiques par dérogation.

  23. Résultat n°23

    Albert Lebrun (1871-1950), Président de la République française (1932-1940).

    Date

    [s.d., après 1932]

    Cote

    5 Fi 18

    • Contexte : 5 Fi - Collection de dessins, estampes, isolés, dimensions...

    • Albert Lebrun (1871-1950), Président de la République...

    Producteur :

    Entrées par voie extraordinaire (achats, dons, legs, dépôts, dation), d'institutions privées ou de particuliers, ou d'institutions publiques par dérogation.

  24. Résultat n°24

    Pape Jean-Paul II (1978-2005).

    Date

    Vers 1980

    Cote

    5 Fi 11

    • Contexte : 5 Fi - Collection de dessins, estampes, isolés, dimensions...

    • Pape Jean-Paul II (1978-2005).

    Producteur :

    Entrées par voie extraordinaire (achats, dons, legs, dépôts, dation), d'institutions privées ou de particuliers, ou d'institutions publiques par dérogation.

  25. Résultat n°25

    Campagne d'information contre le doryphore.

    Date

    1ère moitié du 20e siècle

    Cote

    5 Fi 9

    • Contexte : 5 Fi - Collection de dessins, estampes, isolés, dimensions...

    • Campagne d'information contre le doryphore.

    Producteur :

    Entrées par voie extraordinaire (achats, dons, legs, dépôts, dation), d'institutions privées ou de particuliers, ou d'institutions publiques par dérogation.

  26. Résultat n°26

    Maquette d'une cocarde tricolore.

    Date

    1ère moitié du 20e siècle

    Cote

    5 Fi 1

    • Contexte : 5 Fi - Collection de dessins, estampes, isolés, dimensions...

    • Maquette d'une cocarde tricolore.

    Producteur :

    Entrées par voie extraordinaire (achats, dons, legs, dépôts, dation), d'institutions privées ou de particuliers, ou d'institutions publiques par dérogation.

  27. Résultat n°27

    Unité M.S.A., présentation par le Dr. Hoang Gia Ky.

    Date

    15 avril 1999

    Cote

    151 J 9

    • Contexte : 151 J - Alstom Magnets et Superconductors (MSA) de...

    • Communication
    • Unité M.S.A., présentation par le Dr. Hoang Gia Ky.
  28. Résultat n°28

    Service Magnets and Superconductors : plaquettes de présentation.

    Date

    1983-2005

    Cote

    151 J 8

    • Contexte : 151 J - Alstom Magnets et Superconductors (MSA) de...

    • Communication
    • Service Magnets and Superconductors : plaquettes de...
  29. Résultat n°29

    Magnets and Superconductors : photographies couleurs de sa fabrication.

    Date

    1988

    Cote

    151 J 7

    • Contexte : 151 J - Alstom Magnets et Superconductors (MSA) de...

    • Etudes et travaux de recherche
    • Photographies
    • Magnets and Superconductors : photographies couleurs...
  30. Résultat n°30

    Fabrications conducteurs, tores et supra : photographies couleurs et noir et blanc.

    Date

    s.d.

    Cote

    151 J 6

    • Contexte : 151 J - Alstom Magnets et Superconductors (MSA) de...

    • Etudes et travaux de recherche
    • Photographies
    • Fabrications conducteurs, tores et supra : photographies...
  31. Résultat n°31

    Dossier de formation sur le câblage.

    Date

    1995

    Cote

    151 J 5

    • Contexte : 151 J - Alstom Magnets et Superconductors (MSA) de...

    • Etudes et travaux de recherche
    • Recherches
    • Dossier de formation sur le câblage.
  32. Résultat n°32

    Spécification technique de brin supraconducteur (Nb Ti), étude : synthèse.

    Date

    1994-1995

    Cote

    151 J 4

    • Contexte : 151 J - Alstom Magnets et Superconductors (MSA) de...

    • Etudes et travaux de recherche
    • Recherches
    • Spécification technique de brin supraconducteur (Nb...
  33. Résultat n°33

    Montage et constituants de billettes : plans.

    Date

    1991-2003

    Cote

    151 J 3

    • Contexte : 151 J - Alstom Magnets et Superconductors (MSA) de...

    • Etudes et travaux de recherche
    • Recherches
    • Montage et constituants de billettes : plans.
  34. Résultat n°34

    RUELLE. La supraconductivité : note d’information, Alsthom Atlantique – DEM, 166 p.

    Date

    1980

    Cote

    151 J 2

    • Contexte : 151 J - Alstom Magnets et Superconductors (MSA) de...

    • Etudes et travaux de recherche
    • Recherches
    • RUELLE. La supraconductivité : note d’information,...
  35. Résultat n°35

    Objets représentant les différents stades de la fabrication d’un supraconducteur.

    Date

    s.d.

    Cote

    151 J 11

    • Contexte : 151 J - Alstom Magnets et Superconductors (MSA) de...

    • Objets
    • Objets représentant les différents stades de la fabrication...
  36. Résultat n°36

    Fil Nb3Sn avec certificat de conformité.

    Date

    1989

    Cote

    151 J 10

    • Contexte : 151 J - Alstom Magnets et Superconductors (MSA) de...

    • Objets
    • Fil Nb3Sn avec certificat de conformité.
  37. Résultat n°37

    Applications industrielles de la supraconductivité, dossier pédagogique.

    Date

    s.d.

    Cote

    151 J 1

    • Contexte : 151 J - Alstom Magnets et Superconductors (MSA) de...

    • Etudes et travaux de recherche
    • Recherches
    • Applications industrielles de la supraconductivité,...
  38. Résultat n°38

    3 septembre-18 décembre 1791

    Date

    3 septembre-18 décembre 1791

    Cote

    1 K 3/9

    • Contexte : 1 K - Lois, ordonnances, arrêtés

    • Collection factice de textes réglementaires
    • 3 septembre-18 décembre 1791
  39. Résultat n°39

    25 juillet-3 septembre 1791

    Date

    25 juillet-3 septembre 1791

    Cote

    1 K 3/8

    • Contexte : 1 K - Lois, ordonnances, arrêtés

    • Collection factice de textes réglementaires
    • 25 juillet-3 septembre 1791
  40. Résultat n°40

    20 20 mars-29 mai 1791

    Date

    20 20 mars-29 mai 1791

    Cote

    1 K 3/7

    • Contexte : 1 K - Lois, ordonnances, arrêtés

    • Collection factice de textes réglementaires
    • 20 20 mars-29 mai 1791
  41. Résultat n°41

    19 janvier-20 mars 1791

    Date

    19 janvier-20 mars 1791

    Cote

    1 K 3/6

    • Contexte : 1 K - Lois, ordonnances, arrêtés

    • Collection factice de textes réglementaires
    • 19 janvier-20 mars 1791
  42. Résultat n°42

    15 décembre 1790-30 janvier 1791

    Date

    15 décembre 1790-30 janvier 1791

    Cote

    1 K 3/5

    • Contexte : 1 K - Lois, ordonnances, arrêtés

    • Collection factice de textes réglementaires
    • 15 décembre 1790-30 janvier 1791
  43. Résultat n°43

    2 novembre-25 décembre 1790

    Date

    2 novembre-25 décembre 1790

    Cote

    1 K 3/4

    • Contexte : 1 K - Lois, ordonnances, arrêtés

    • Collection factice de textes réglementaires
    • 2 novembre-25 décembre 1790
  44. Résultat n°44

    7 août- 5 novembre 1790

    Date

    7 août- 5 novembre 1790

    Cote

    1 K 3/3

    • Contexte : 1 K - Lois, ordonnances, arrêtés

    • Collection factice de textes réglementaires
    • 7 août- 5 novembre 1790
  45. Résultat n°45

    1798-1815

    Date

    1798-1815

    Cote

    1 K 3/25

    • Contexte : 1 K - Lois, ordonnances, arrêtés

    • Collection factice de textes réglementaires
    • 1798-1815
  46. Résultat n°46

    12 Frimaire an II-26 janvier 1794

    Date

    12 Frimaire an II-26 janvier 1794

    Cote

    1 K 3/24

    • Contexte : 1 K - Lois, ordonnances, arrêtés

    • Collection factice de textes réglementaires
    • 12 Frimaire an II-26 janvier 1794
  47. Résultat n°47

    14 Pluviôse-4 Thermidor an II

    Date

    14 Pluviôse-4 Thermidor an II

    Cote

    1 K 3/23

    • Contexte : 1 K - Lois, ordonnances, arrêtés

    • Collection factice de textes réglementaires
    • 14 Pluviôse-4 Thermidor an II
  48. Résultat n°48

    20 Septembre 1793-16 brumaire an II

    Date

    20 Septembre 1793-16 brumaire an II

    Cote

    1 K 3/22

    • Contexte : 1 K - Lois, ordonnances, arrêtés

    • Collection factice de textes réglementaires
    • 20 Septembre 1793-16 brumaire an II
  49. Résultat n°49

    Août-octobre 1793

    Date

    Août-octobre 1793

    Cote

    1 K 3/21

    • Contexte : 1 K - Lois, ordonnances, arrêtés

    • Collection factice de textes réglementaires
    • Août-octobre 1793
  50. Résultat n°50

    Juillet 1793

    Date

    Juillet 1793

    Cote

    1 K 3/20

    • Contexte : 1 K - Lois, ordonnances, arrêtés

    • Collection factice de textes réglementaires
    • Juillet 1793
  51. Résultat n°51

    6 janvier-27 juillet 1790

    Date

    6 janvier-27 juillet 1790

    Cote

    1 K 3/2

    • Contexte : 1 K - Lois, ordonnances, arrêtés

    • Collection factice de textes réglementaires
    • 6 janvier-27 juillet 1790
  52. Résultat n°52

    6 Mai-27 juin 1793

    Date

    6 Mai-27 juin 1793

    Cote

    1 K 3/19

    • Contexte : 1 K - Lois, ordonnances, arrêtés

    • Collection factice de textes réglementaires
    • 6 Mai-27 juin 1793
  53. Résultat n°53

    Mars-1 mai 1793

    Date

    Mars-1 mai 1793

    Cote

    1 K 3/18

    • Contexte : 1 K - Lois, ordonnances, arrêtés

    • Collection factice de textes réglementaires
    • Mars-1 mai 1793
  54. Résultat n°54

    Janvier- février 1793

    Date

    Janvier- février 1793

    Cote

    1 K 3/17

    • Contexte : 1 K - Lois, ordonnances, arrêtés

    • Collection factice de textes réglementaires
    • Janvier- février 1793
  55. Résultat n°55

    Septembre-25 décembre 1792

    Date

    Septembre-25 décembre 1792

    Cote

    1 K 3/16

    • Contexte : 1 K - Lois, ordonnances, arrêtés

    • Collection factice de textes réglementaires
    • Septembre-25 décembre 1792
  56. Résultat n°56

    15 août 21 septembre 1792

    Date

    15 août 21 septembre 1792

    Cote

    1 K 3/15

    • Contexte : 1 K - Lois, ordonnances, arrêtés

    • Collection factice de textes réglementaires
    • 15 août 21 septembre 1792
  57. Résultat n°57

    Août 28 juillet 1792

    Date

    Août 28 juillet 1792

    Cote

    1 K 3/14

    • Contexte : 1 K - Lois, ordonnances, arrêtés

    • Collection factice de textes réglementaires
    • Août 28 juillet 1792
  58. Résultat n°58

    Juillet 1792

    Date

    Juillet 1792

    Cote

    1 K 3/13

    • Contexte : 1 K - Lois, ordonnances, arrêtés

    • Collection factice de textes réglementaires
    • Juillet 1792
  59. Résultat n°59

    Mai-juin 1792

    Date

    Mai-juin 1792

    Cote

    1 K 3/12

    • Contexte : 1 K - Lois, ordonnances, arrêtés

    • Collection factice de textes réglementaires
    • Mai-juin 1792
  60. Résultat n°60

    Janvier-avril 1792

    Date

    Janvier-avril 1792

    Cote

    1 K 3/11

    • Contexte : 1 K - Lois, ordonnances, arrêtés

    • Collection factice de textes réglementaires
    • Janvier-avril 1792
  61. Résultat n°61

    25 mai-31juillet 1791

    Date

    25 mai-31juillet 1791

    Cote

    1 K 3/10

    • Contexte : 1 K - Lois, ordonnances, arrêtés

    • Collection factice de textes réglementaires
    • 25 mai-31juillet 1791
  62. Résultat n°62

    1789

    Date

    1789

    Cote

    1 K 3/1

    • Contexte : 1 K - Lois, ordonnances, arrêtés

    • Collection factice de textes réglementaires
    • 1789
  63. Résultat n°63

    1867-1870

    Date

    1867-1870

    Cote

    1 K 2/6

    • Contexte : 1 K - Lois, ordonnances, arrêtés

    • Recueil des lois
    • Recueil des lois.
    • 1867-1870
  64. Résultat n°64

    1862-1866

    Date

    1862-1866

    Cote

    1 K 2/5

    • Contexte : 1 K - Lois, ordonnances, arrêtés

    • Recueil des lois
    • Recueil des lois.
    • 1862-1866
  65. Résultat n°65

    1854 1861

    Date

    1854 1861

    Cote

    1 K 2/4

    • Contexte : 1 K - Lois, ordonnances, arrêtés

    • Recueil des lois
    • Recueil des lois.
    • 1854 1861
  66. Résultat n°66

    1846-1852

    Date

    1846-1852

    Cote

    1 K 2/3

    • Contexte : 1 K - Lois, ordonnances, arrêtés

    • Recueil des lois
    • Recueil des lois.
    • 1846-1852
  67. Résultat n°67

    1836-1845

    Date

    1836-1845

    Cote

    1 K 2/2

    • Contexte : 1 K - Lois, ordonnances, arrêtés

    • Recueil des lois
    • Recueil des lois.
    • 1836-1845
  68. Résultat n°68

    1814-1835

    Date

    1814-1835

    Cote

    1 K 2/1

    • Contexte : 1 K - Lois, ordonnances, arrêtés

    • Recueil des lois
    • Recueil des lois.
    • 1814-1835
  69. Résultat n°69

    Décrets n°414-439.

    Date

    Janvier-juin 1812

    Cote

    1 K 1/99

    • Contexte : 1 K - Lois, ordonnances, arrêtés

    • Bulletin des lois
    • Décrets n°414-439.
  70. Résultat n°70

    Décrets n°379-413.

    Date

    Juillet-décembre 1811

    Cote

    1 K 1/98

    • Contexte : 1 K - Lois, ordonnances, arrêtés

    • Bulletin des lois
    • Décrets n°379-413.
  71. Résultat n°71

    Décrets n°342-378.

    Date

    Janvier-juin 1811

    Cote

    1 K 1/97

    • Contexte : 1 K - Lois, ordonnances, arrêtés

    • Bulletin des lois
    • Décrets n°342-378.
  72. Résultat n°72

    Décrets n°299-341.

    Date

    Juillet-décembre 1810

    Cote

    1 K 1/96

    • Contexte : 1 K - Lois, ordonnances, arrêtés

    • Bulletin des lois
    • Décrets n°299-341.
  73. Résultat n°73

    Décrets n°259-298.

    Date

    Janvier-juin 1810

    Cote

    1 K 1/95

    • Contexte : 1 K - Lois, ordonnances, arrêtés

    • Bulletin des lois
    • Décrets n°259-298.
  74. Résultat n°74

    Décrets n°241-258.

    Date

    Juillet-décembre 1809

    Cote

    1 K 1/94

    • Contexte : 1 K - Lois, ordonnances, arrêtés

    • Bulletin des lois
    • Décrets n°241-258.
  75. Résultat n°75

    Décrets n°222-240.

    Date

    Janvier-juin 1809

    Cote

    1 K 1/93

    • Contexte : 1 K - Lois, ordonnances, arrêtés

    • Bulletin des lois
    • Décrets n°222-240.
  76. Résultat n°76

    Décrets n°174-258.

    Date

    1808-1809

    Cote

    1 K 1/92

    • Contexte : 1 K - Lois, ordonnances, arrêtés

    • Bulletin des lois
    • Décrets n°174-258.
  77. Résultat n°77

    Décrets n°197-221.

    Date

    Juillet-décembre 1808

    Cote

    1 K 1/91

    • Contexte : 1 K - Lois, ordonnances, arrêtés

    • Bulletin des lois
    • Décrets n°197-221.
  78. Résultat n°78

    Décrets n°174-196.

    Date

    Janvier-juin 1808

    Cote

    1 K 1/90

    • Contexte : 1 K - Lois, ordonnances, arrêtés

    • Bulletin des lois
    • Décrets n°174-196.
  79. Résultat n°79

    Décrets.

    Date

    Juillet 1790

    Cote

    1 K 1/9

    • Contexte : 1 K - Lois, ordonnances, arrêtés

    • Bulletin des lois
    • Décrets.
  80. Résultat n°80

    Décrets n°155-173.

    Date

    Août-décembre 1807

    Cote

    1 K 1/89

    • Contexte : 1 K - Lois, ordonnances, arrêtés

    • Bulletin des lois
    • Décrets n°155-173.