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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

(9065-9146).
Cote
6 U 163
 Date
Mai 1937-1942
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

  • Publicité et dépôts d’actes aux greffes.
  • Registres du commerce.
  • Registre des sociétés, volumes B.
  • (9065-9146).
Résultat n°2

Litige entre l'hôpital de Belfort et Célestin Trolard : paiement de journées d'hôpital.
Cote
5 K 48/30
 Date
1887
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 5 K - Fonds du Conseil de préfecture

  • Fonds du Conseil de Préfecture
  • Dossiers des affaires traitées par le Conseil de préfecture...
  • Exercice 1887 (suite).
  • Litige entre l'hôpital de Belfort et Célestin Trolard...
Résultat n°3

Litige entre la compagnie des chemins de fer de l'Est et Auguste Evaly : empêchement porté à l'extraction du sable de la Bourbeuse.
Cote
5 K 27/44
 Date
1877
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 5 K - Fonds du Conseil de préfecture

  • Fonds du Conseil de Préfecture
  • Dossiers des affaires traitées par le Conseil de préfecture...
  • Exercice 1877.
  • Litige entre la compagnie des chemins de fer de l'Est...
Résultat n°4

Acquisition de terrains pour régulariser l’alignement : plans.
Cote
2 S 372
 Date
1834-1850
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...

  • Routes
  • Routes départementales
  • RD 8 de Belfort à Montbéliard
  • Acquisition de terrains pour régulariser l’alignement...
Résultat n°5

M-Z.
Cote
4 E 94
 Date
2002
 Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Haut-Rhin (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 4 E - Commissaires-priseurs

  • Patrick Gauthier commissaire-priseur (septembre 1981-avril...
  • 2002
  • M-Z.
Résultat n°6

Rapports des vérificateurs.
Cote
8 M 162
 Date
1808-1825
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme

  • Poids et mesures
  • Gestion du service
  • Rapports des vérificateurs.
Résultat n°7

Exploitation des coupes ordinaires (1844-1940). Exploitation des coupes extraordinaires (1850-1939). Elagage, menus produits (1875-1885). Droits de passage (1875-1885). Chemins de vidange des coupes (1843-1897). Construction à distance prohibée (1826-1884). Location du droit de chasse (1843-1861). Concessions diverses, terrains (1837-1931, 1937). Dégâts, incendies, chablis (1886-1934). Agents forestiers (an VIII-1934). Affouage (1897).
Cote
7 M 694
 Date
1826-1940
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

  • Eaux et forêts
  • Inspection de Belfort
  • Forêts communales
  • Dossiers par commune
  • Forêt communale de Dorans.
  • Exploitation des coupes ordinaires (1844-1940). Exploitation...
Résultat n°8

Litige entre la commune d'Urcerey et François Helsch, éleveur de lapins : affaissements causés à une maison par l'abaissement d'un chemin.
Cote
5 K 73/355
 Date
1906
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 5 K - Fonds du Conseil de préfecture

  • Fonds du Conseil de Préfecture
  • Dossiers des affaires traitées par le Conseil de préfecture...
  • Exercice 1906.
  • Litige entre la commune d'Urcerey et François Helsch,...
Résultat n°9

M 聳 T
Cote
4 M 369
 Date- Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 4 M - Police

  • Fonds de la Préfecture
  • Activités des services
  • Etrangers
  • Cartes d’identité
  • Récépissés de demandes de cartes.
  • M – T
Résultat n°10
Commune de Petitefontaine (8 feuilles).

8 medias

Commune de Petitefontaine (8 feuilles).
Cote
3 P 100
 Date
1832
 Lieu
Petitefontaine (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : 3 P - Cadastre

  • Cadastre napoléonien
  • Atlas communaux
  • Commune de Petitefontaine (8 feuilles).
Résultat n°11

1925
Cote
7 M 1213
 Date
1925
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

  • Eaux et forêts
  • Fonds des brigades
  • Brigade de Giromagny
  • Calepins pour les opérations de martelage et d'estimation...
  • 1925
Résultat n°12

Correspondance, notes de service, bulletin national de l'enseignement primaire, emploi de temps [s.d.] (1901-1943) ; listes annuelles d'inscription des élèves (1900-1957) ; registre matricules (1885-1947) ; registres d'appel (1896-1930).
Cote
1 T 400
 Date- Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 1 T - Enseignement

  • Fonds des établissements scolaires
  • ECOLES PRIMAIRES
  • Montreux-Château.
  • Ecole de garçons (1900-1961).
  • Correspondance, notes de service, bulletin national...
Résultat n°13

Agriculture, achat et entretien de matériel (1878, 1930-1936). Elevage, fourniture de bêtes mâles (1877-1882). Fièvre charbonneuse (1877). Ateliers publics de distillation, désignation de locaux (1923-1928).
Cote
2 O 51/20
 Date
1877-1936
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • FROIDEFONTAINE
  • Agriculture – Commerce – Industrie
  • Agriculture, achat et entretien de matériel (1878,...
Résultat n°14

Tome 1.
Cote
3 P 318
 Date
1914-1970
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : 3 P - Cadastre

  • Cadastre napoléonien
  • Matrices cadastrales
  • Commune d’Etueffont-Haut.
  • Matrice contemporaine.
  • Tome 1.
Résultat n°15

1981
Cote
4 E 13 – 14
 Date
1981
 Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Haut-Rhin (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 4 E - Fonds du commissaire priseur

  • Pierre-Yves Clavel commissaire priseur (1970- août...
  • 1981
Résultat n°16

Elections municipales de Courtelevant : réclamations.
Cote
5 K 43/17
 Date
1885
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 5 K - Fonds du Conseil de préfecture

  • Fonds du Conseil de Préfecture
  • Dossiers des affaires traitées par le Conseil de préfecture...
  • Exercice 1885.
  • Elections municipales de Courtelevant : réclamations.
Résultat n°17

1849
Cote
3 U 104
 Date
1849
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance

  • Actes civils
  • Actes déposés et dressés au greffe (enregistrement)
  • Répertoires des actes reçus et des jugements rendus...
  • 1849
Résultat n°18
Juin 1931

156 medias

Juin 1931
Cote
Pr 3a
 Date
Entre le 1er juin 1931 et le 30 juin 1931
 Lieu
Belfort (Territoire de Belfort, France), Bas-Rhin (département, France), Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document
Presse d'opinion

  • Contexte : Presse - L'Alsace

  • 1931
  • Juin 1931
Résultat n°19

Assurances, bâtiments communaux, personnel (1920-1940). Conseil municipal, nominations à commissions (1884-1936). Archives, reliure de l’état civil, restauration du cadastre, abonnement à divers périodiques (1850-1892). Procès, dommages et intérêts (1829-1912). Fonctionnement du service, frais de bureau, achat de matériel, chauffage, destination de la coupe (1844-1929).
Cote
2 O 104/2
 Date
1829-1940
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • VEZELOIS
  • Administration générale
  • Assurances, bâtiments communaux, personnel (1920-1940)....
Résultat n°20

2ème arrondissement (1884)
Cote
3 S 207
 Date
1884
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 S - Navigation intérieure : fleuves, lacs, canaux

  • Canal de Montbéliard à la Haute-Saône
  • Comptabilité
  • Registres de comptabilité de l'ingénieur ordinaire
  • Département de la Haute-Saône.
  • 2ème arrondissement (1884)
Résultat n°21

17 août 1874-22 mai 1876
Cote
2 Y 277*
 Date- Lieu
Belfort (Territoire de Belfort, France), Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 Y - Fonds de la maison d'arrêt de Belfort

  • Population carcérale
  • Registres d'écrou après les instructions du 26 août...
  • Registres d’écrou correctionnel.
  • 17 août 1874-22 mai 1876
Résultat n°22

Constructions de sanatoriums sur les fonds des réparations allemandes, projet du sanatorium du Rosemont : correspondance, plans, marchés, dossier de subvention.
Cote
5 M 180
 Date
1928-1930
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 5 M - Santé publique et hygiène

  • Epidémies, maladies contagieuses
  • Tuberculose
  • Constructions de sanatoriums sur les fonds des réparations...
Résultat n°23

Enseignement technique
Cote
1 T 462-506
 Date
1886-1964
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série T - Enseignement général, affaires culturelles,...

  • Enseignement
  • Fonds des établissements scolaires
  • Enseignement technique
Résultat n°24

1937-1938
Cote
2 Y 12*
 Date- Lieu
Belfort (Territoire de Belfort, France), Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 Y - Fonds de la maison d'arrêt de Belfort

  • Administration de la prison
  • Main courante du service de nuit.
  • 1937-1938
Résultat n°25

Changement de la date du marché, 1880.
Cote
8 M 143
 Date- Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme

  • Commerce
  • Foires et marchés
  • Commune de Morvillars.
  • Changement de la date du marché, 1880.
Résultat n°26

28 février 1809 - 22 juin 1815
Cote
1 M 69*
 Date- Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Haut-Rhin (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 1 M - Administration générale du département

  • Bureau du Cabinet
  • Correspondance
  • Correspondance active
  • Correspondance du Sous-préfet avec les autorités et...
  • 28 février 1809 - 22 juin 1815
Résultat n°27

Tome 2.
Cote
3 P 502
 Date
1884-1914
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : 3 P - Cadastre

  • Cadastre napoléonien
  • Matrices cadastrales
  • Commune de Suarce.
  • Matrice intermédiaire.
  • Tome 2.
Résultat n°28

Entretien, terrains susceptibles d’êtres asséchés (1861) ; aménagement de pâturages, reboisement (1852-1928). Location (an XIII-1938). Carrières, sablière, location (1879-1932). Chasse, adjudication des droits (1819-1937). Vaine pâture, abolition (1890-1891). Adjudications diverses (1824-1938). Cours d’eau, curage de fossés et canaux, curage et travaux aux cours d’eau (an XII-1868).
Cote
2 O 12/22
 Date
An XII-1938
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • BESSONCOURT
  • Terrains communaux
  • Entretien, terrains susceptibles d’êtres asséchés (1861)...
Résultat n°29

Bascule, construction.
Cote
2 O 68/11
 Date
1908-1910
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • MEROUX
  • Bâtiment communaux
  • Bascule, construction.
Résultat n°30

Police générale : correspondance du préfet au sous-préfet et aux maires, an XI-1847.
Cote
1 M 29
 Date- Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Haut-Rhin (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 1 M - Administration générale du département

  • Bureau du Cabinet
  • Correspondance
  • Correspondance reçue
  • Sous-préfecture.
  • Police générale : correspondance du préfet au sous-préfet...
Résultat n°31

Méziré
Cote
5 M 276
 Date- Lieu
Méziré (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 5 M - Santé publique et hygiène

  • Logements et établissements insalubres
  • Etablissements classés créés avant 1940 et disparus...
  • Méziré
Résultat n°32

Délimitation, abornement (1831-1839). Etat signalétique (1891-1932). Estimation des coupes, vingtième forestier (1879-1940). Destination des coupes (1860-1934).
Cote
7 M 693
 Date
1831-1940
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

  • Eaux et forêts
  • Inspection de Belfort
  • Forêts communales
  • Dossiers par commune
  • Forêt communale de Dorans.
  • Délimitation, abornement (1831-1839). Etat signalétique...
Résultat n°33

Litige entre la commune de Bessoncourt et le sieur Anthonioz-Blanc : affouage.
Cote
5 K 63/128
 Date
1899
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 5 K - Fonds du Conseil de préfecture

  • Fonds du Conseil de Préfecture
  • Dossiers des affaires traitées par le Conseil de préfecture...
  • Exercice 1899.
  • Litige entre la commune de Bessoncourt et le sieur...
Résultat n°34

Etats par commune des effectifs des troupes d'occupation.
Cote
8 R 20
 Date
1871-1873
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 8 R - Occupation de la France par les armées ennemies

  • Guerre de 1870-1871
  • Etats par commune des effectifs des troupes d'occupation.
Résultat n°35
Nos 1-500

870 medias

Nos 1-500
Cote
1 R 299
 Date
1916
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document
Registre matricule

  • Contexte : 1 R - Fonds provenant du service du recrutement

  • Classe 1916
  • Nos 1-500
Résultat n°36

Instructions, listes des électeurs, correspondance, procès-verbal d'élection des délégués, propagande, rapports de police (1875-1876).
Cote
3 M 77
 Date- Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 M - Elections

  • Troisième République
  • Elections sénatoriales
  • Elections sénatoriales de 1876 (élu : E. Thiers).
  • Instructions, listes des électeurs, correspondance,...
Résultat n°37

Monument aux morts, construction (1920), entretien (1926).
Cote
2 O 7/13
 Date
1920, 1926
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • BANVILLARS
  • Bâtiments communaux
  • Monument aux morts, construction (1920), entretien...
Résultat n°38

Canton de Giromagny. Communes d’Anjoutey, Auxelles-Bas, Auxelles-Haut, Bourg-sous-Châtelet, Chaux, Eloie, Etueffont-Bas, Etueffont-Haut, Evette.
Cote
3 P 21
 Date
[s.d.]
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : 3 P - Cadastre

  • Cadastre napoléonien
  • Atlas généraux
  • Feuilles par section.
  • Canton de Belfort.
  • Canton de Giromagny. Communes d’Anjoutey, Auxelles-Bas,...
Résultat n°39

1910
Cote
8 M 18
 Date- Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme

  • Organismes consulaires
  • Chambre de commerce
  • Elections des membres : actes de candidatures, affiches,...
  • 1910
Résultat n°40

Ecole, construction d’écoles des filles et des garçons, réparations, entretien, construction d’une salle maternelle.
Cote
2 O 71/5
 Date
1836-1940
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • MONTREUX-CHATEAU
  • Bâtiments communaux
  • Ecole, construction d’écoles des filles et des garçons,...
Résultat n°41

1927-1928
Cote
3 U 481
 Date
1927-1928
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance

  • Procédures civiles
  • Enquêtes civiles
  • Enquêtes.
  • 1927-1928
Résultat n°42

Médaille du ravitaillement : instructions, circulaires (1910-1923), propositions (1905-1918).
Cote
1 M 336
 Date
1905-1923
 Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Haut-Rhin (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 1 M - Administration générale du département

  • Personnel - affaires évoquées par le Cabinet
  • Distinctions honorifiques
  • Autres médailles
  • Médaille du ravitaillement : instructions, circulaires...
Résultat n°43

Mise en place du comité belfortain, procès-verbaux des séances, enquête sur les exposants éventuels, demandes d’admissions, listes des participants, 1895-1901.
Cote
8 M 57
 Date- Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme

  • Expositions
  • Expositions universelles
  • Exposition de 1900.
  • Mise en place du comité belfortain, procès-verbaux...
Résultat n°44

1933-1934
Cote
4 M 858*
 Date- Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 4 M - Police

  • Fonds des commissariats
  • Commissariat de Belfort
  • Recensement des habitants
  • Quartier Jean Jaurès.
  • Cités Engel, 1932-1938.
  • 1933-1934
Résultat n°45

Demande de dispense (1892). Réquisition de voitures et chevaux (1939). Plainte de conscrits contre un groupe d’Allemands (1896). Indemnités diverse ; dommages créées par les militaires (1915-1922) ; secours aux réservistes (1903). Guerre de 1914-1918, vote de crédits pour achat de couronne, pour transfert de soldats morts pour la France, secours (1915-1923). Sapeurs pompiers, frais d’incendie, rattachement au centre de Giromagny (1854-1930).
Cote
2 O 23/22
 Date
1854-1939
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • CHAUX
  • Affaires militaires
  • Demande de dispense (1892). Réquisition de voitures...
Résultat n°46

1905
Cote
1 S 226
 Date- Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 1 S - Ponts-et-chaussées

  • Comptabilité
  • Comptabilité de l'ingénieur ordinaire
  • Routes nationales et canal : registres.
  • 1905
Résultat n°47

Chemin d'intérêt commun n°33 de Beaucourt à Badevel
Cote
3 O 1981
 Date
1907-1915
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série O - Administration et comptabilité communale

  • Voierie vicinale
  • Chemin d'intérêt commun
  • Chemin d'intérêt commun n°33 de Beaucourt à Badevel
Résultat n°48

Ste-Ve.
Cote
6 U 133
 Date
1920-1954
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

  • Publicité et dépôts d’actes aux greffes.
  • Registres du commerce.
  • Fichiers.
  • Des commerces (A).
  • Ste-Ve.
Résultat n°49

Commune d'Auxelles-Haut (1878).
Cote
3 U 959
 Date
1878
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance

  • Procédures civiles
  • Expropriations pour cause d'utilité publique
  • Expropriations pour construction de voirie
  • Chemins vicinaux
  • Chemin vicinaux ordinaires (C.V.O.).
  • C.V.O. n° 1 (1866-1911).
  • Commune d'Auxelles-Haut (1878).
Résultat n°50

1923-1924
Cote
3 U 578
 Date
1923-1924
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance

  • Procédures civiles
  • Jugements civils
  • 1923-1924
Résultat n°51

1975
Cote
4 E 6
 Date
1975
 Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Haut-Rhin (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 4 E - Fonds du commissaire priseur

  • Pierre-Yves Clavel commissaire priseur (1970- août...
  • Ventes : procès-verbaux.
  • 1975
Résultat n°52

1881-1931
Cote
2 O 52/42
 Date- Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • GIROMAGNY
  • Agriculture – Commerce – Industrie
  • 2 O 52/40-42 Commerce.
  • Octrois, règlements, tarifs, perception des droits...
  • 1881-1931
Résultat n°53

Côte d’Or, Beaune.
Cote
7 M 105
 Date
1909-1912
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

  • Agriculture
  • Enseignement agricole
  • Ecoles extérieures au département
  • Dossier par école : réglementation, programme, demande...
  • Côte d’Or, Beaune.
Résultat n°54

Presbytère, réparations, entretien.
Cote
2 O 104/7
 Date
1850-1934
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • VEZELOIS
  • Bâtiments communaux
  • Presbytère, réparations, entretien.
Résultat n°55

Rapports au Conseil général
Cote
7 S 6
 Date
1890-1914
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 7 S - Service hydraulique, associations syndicales...

  • Fonctionnement du service
  • Administration
  • Rapports au Conseil général
Résultat n°56

1894
Cote
1 S 26
 Date
1894
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 1 S - Ponts-et-chaussées

  • Personnel
  • Ensemble du personnel
  •  Ingénieurs, conducteurs, agents : registres matricule.
  • 1894
Résultat n°57
Nos 1-389, 1361-1500

1 185 medias

Nos 1-389, 1361-1500
Cote
1 R 428
 Date
1912
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document
Registre matricule

  • Contexte : 1 R - Fonds provenant du service du recrutement

  • Classe 1912
  • Nos 1-389, 1361-1500
Résultat n°58

Menoncourt
Cote
6 M 192
 Date- Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 6 M - Population, affaires économiques, statistiques

  • Population
  • Listes nominatives
  • Listes nominatives.
  • Menoncourt
Résultat n°59

Rapports bimensuels, états des voyageurs français et étrangers entrés à Delle.
Cote
4 M 51
 Date
1871-1876
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 4 M - Police

  • Fonds de la Préfecture
  • Activités des services
  • Rapports de police
  • Commissariat de Delle
  • Rapports bimensuels, états des voyageurs français et...
Résultat n°60

Aliénation.
Cote
2 O 99/21
 Date
1820-1938
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • VALDOIE
  • Terrains communaux
  • Aliénation.
Résultat n°61

1864
Cote
6 M 566
 Date- Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 6 M - Population, affaires économiques, statistiques

  • Statistiques et enquêtes économiques
  • Statistiques agricoles
  • Statistiques annuelles des récoltes.
  • Tableaux communaux et synoptiques, correspondance (1851-1887).
  • 1864
Résultat n°62

1848-1855
Cote
1 N 57
 Date
1848-1855
 Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Haut-Rhin (département, France)
 Type de document
Délibération

  • Contexte : 1 N - Conseil général du Département et commission...

  • Conseil général
  • Conseil général du Haut-Rhin puis du Haut-Rhin Territoire...
  • 1848-1855
Résultat n°63

Matrice napoléonienne.
Cote
3 P 497
 Date
1829-1914
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : 3 P - Cadastre

  • Cadastre napoléonien
  • Matrices cadastrales
  • Commune de Sevenans.
  • Matrice napoléonienne.
Résultat n°64

Liaisons téléphoniques entre la Préfecture et les communes, mise en place de Postes dans les communes dépourvues : instructions, correspondance, délibérations de conseils municipaux.
Cote
1 M 493
 Date
1936-1938
 Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Haut-Rhin (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 1 M - Administration générale du département

  • Bureau de défense
  • Défense passive
  • Période postérieure à 1919
  • Transmissions
  • Liaisons téléphoniques entre la Préfecture et les communes,...
Résultat n°65

Entrées et sorties (1918-1920).
Cote
3 U 789
 Date
1918-1920
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance

  • Procédures civiles
  • Séquestre de biens ennemis
  • Entreprises sous séquestre : registres de comptabilité.
  • Entrées et sorties (1918-1920).
Résultat n°66

1923
Cote
7 M 1209
 Date
1923
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

  • Eaux et forêts
  • Fonds des brigades
  • Brigade de Giromagny
  • Calepins pour les opérations de martelage et d'estimation...
  • 1923
Résultat n°67

Relevés des débiteurs qui ne sont pas libérés des condamnations prononcées contre eux en matière de délit de chasse, 1875-1909.
Cote
4 M 156
 Date- Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 4 M - Police

  • Fonds de la Préfecture
  • Activités des services
  • Chasse, pêche
  • Chasse
  • Délits
  • Délits de chasse.
  • Relevés des débiteurs qui ne sont pas libérés des condamnations...
Résultat n°68

Litige entre la commune de Roppe et la veuve Jean-Baptiste Schwalm : affouage.
Cote
5 K 68/215
 Date
1902
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 5 K - Fonds du Conseil de préfecture

  • Fonds du Conseil de Préfecture
  • Dossiers des affaires traitées par le Conseil de préfecture...
  • Exercice 1902 (suite).
  • Litige entre la commune de Roppe et la veuve Jean-Baptiste...
Résultat n°69

Mumprecht-Neyer
Cote
6 M 354
 Date- Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 6 M - Population, affaires économiques, statistiques

  • Population
  • Naturalisations
  • Naturalisations, réintégrations et admissions à domicile
  • Dossiers individuels.
  • Mumprecht-Neyer
Résultat n°70

Janvier 1926-juillet 1926 : registre.
Cote
3 U 703
 Date
Janvier 1926-juillet 1926
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance

  • Procédures civiles
  • Ordonnances de référés
  • Janvier 1926-juillet 1926 : registre.
Résultat n°71

Commune de Charmois (1872-1876).
Cote
3 U 985
 Date
1872-1876
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance

  • Procédures civiles
  • Chemins de fer
  • Compagnie de l'Est
  • Ligne Belfort-Delle.
  • Commune de Charmois (1872-1876).
Résultat n°72

Elections municipales de Valdoie : réclamations.
Cote
5 K 64/141
 Date
1900
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 5 K - Fonds du Conseil de préfecture

  • Fonds du Conseil de Préfecture
  • Dossiers des affaires traitées par le Conseil de préfecture...
  • Exercice 1900.
  • Elections municipales de Valdoie : réclamations.
Résultat n°73

1933
Cote
6 M 446
 Date- Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 6 M - Population, affaires économiques, statistiques

  • Affaires économiques
  • Coût de la vie
  • Cours moyen au détail des denrées de première nécessité.
  • 1933
Résultat n°74

Instructions, correspondance, rapports de l'ingénieur
Cote
5 S 613
 Date
1919-1922
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 5 S - Chemins de fer

  • Chemin de fer d'intérêt local (CFIL)
  • Exploitation
  • Dommages de guerre
  • Instructions, correspondance, rapports de l'ingénieur
Résultat n°75

11 juillet 1883-31 août 1883
Cote
3 U 1493
 Date
11 juillet 1883-31 août 1883
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance

  • Procédures correctionnelles
  • Dossiers correctionnels
  • 11 juillet 1883-31 août 1883
Résultat n°76

24 prairial an XII-14 septembre 1807
Cote
4 K 3
 Date
24 prairial an XII-14 septembre 1807
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 4 K - Arrêtés préfectoraux

  • Registres d'enregistrement des arrêtés du préfet du...
  • 24 prairial an XII-14 septembre 1807
Résultat n°77

T-Z et omnibus.
Cote
4 E 30
 Date
1988
 Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Haut-Rhin (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 4 E - Commissaires-priseurs

  • Patrick Gauthier commissaire-priseur (septembre 1981-avril...
  • 1988
  • T-Z et omnibus.
Résultat n°78

Audiences
Cote
3 U 1272-1288
 Date
an VIII-1942
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série U - Justice

  • Tribunaux de première instance
  • Procédures correctionnelles
  • Audiences
Résultat n°79

Litige entre la commune de Bourogne et Pierre Valbert : propriété de terrains.
Cote
5 K 42/59
 Date
1884
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 5 K - Fonds du Conseil de préfecture

  • Fonds du Conseil de Préfecture
  • Dossiers des affaires traitées par le Conseil de préfecture...
  • Exercice 1884 (suite).
  • Litige entre la commune de Bourogne et Pierre Valbert...
Résultat n°80

Battues, chasses exceptionnelles : autorisations, correspondance (an XI-1813, 1892-1940).
Cote
7 M 543
 Date
An XI-1940
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

  • Eaux et forêts
  • Inspection de Belfort
  • Exploitation des forêts
  • Pêche - Chasse
  • Chasse
  • Battues, chasses exceptionnelles : autorisations, correspondance...