Montreux-Château (Territoire de Belfort, France) - Recherche

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1

Bureau de bienfaisance de Montreux-Château, création : décret, arrêtés, liste des biens (1911). Extraits des délibérations du conseil d'administration (1928-1933). Budgets (1913-1936).

Date

1911-1936

Cote

2 X 51

2

Commune de Montreux-Château (13 feuilles).

13 medias

Commune de Montreux-Château (13 feuilles).

Date

1831

Cote

3 P 93

3

Commune de Montreux-Château

Date

1831

Cote

3 P 93

4

Montreux-Château, donation par M. Girard à la commune (1897) ; legs par Auguste Hechemann d'un terrain à bâtir : correspondance, délibérations (1930-1932).

Date

1897-1932

Cote

4 O 30

5

1890-1930

Date

-

Cote

3 O 1413

6

1846-1889

Date

-

Cote

3 O 1412

7

Construction et réparations de plusieurs ponts : extraits du registre des délibérations du Conseil municipal, rapports, correspondance, plans et croquis.

Date

1841-1867

Cote

3 O 1411

8

Reconstruction d'une partie du chemin : extraits du registre des délibérations du Conseil municipal, rapports, correspondance.

Date

1865-1866

Cote

3 O 1410

9

Traverse, tracé et alignement : arrêtés préfectoraux, extraits du registre des délibérations du Conseil municipal, correspondance, plans.

Date

1848-1850

Cote

3 O 1409

10

Acquisition de terrains : extraits du registre des délibérations du Conseil municipal, rapports, correspondance, plans parcellaires.

Date

1840-1852

Cote

3 O 1408

11

Comptabilité. - Emprunts (1853-1920). Rentes (1829-1930). Impositions (1828-1920). Subventions (1886-1939). Crédits supplémentaires (1880-1933). Comptabilité diverse (1837-1919).

Date

1828-1939

Cote

2 O 71/28

12

1871-1940

Date

-

Cote

2 O 71/27

13

1814-1870

Date

-

Cote

2 O 71/26

14

Agriculture, achat et entretien de matériel (1936). Commerce et foires, demande de changement de date (1871), marchés, prix du pain et de la viande (1915-1921). Bascules – abattoir – marché, taxe d’abattage, prix des places, droit de pesage. Ateliers publics de distillation, forfait des bouilleurs de cru, demande de délai (1922-1939). Laiterie de Petit-Croix, plainte de Montreux (1906-1910). Usine Moitrissier, contestation du règlement d’eau (1867).

Date

1871-1939

Cote

2 O 71/25

15

Administration militaire, sépultures, ré-inhumation de soldats, demande de congé (1894-1935). Ouvrages militaires, expropriation de terrains (1935). Guerre de 1870-1871, réquisitions, dommages de guerre, remboursement d’emprunt (1873-1875). Guerre de 1914-1918, dommages de guerre (1920, 1922). Guerre de 1939-1945, réquisitions automobiles et chevaux, et de la viande (1939-1940). Sapeurs pompiers, uniforme des pompiers, frais d’incendie (1920, 1931).

Date

1873-1940

Cote

2 O 71/24

16

Assistance médicale gratuite (AMG), vaccinations (1923-1940). Enfants assistés, aliénés (1849, 1886). Secours à indigents (1855-1937). Familles nombreuses, journée des mères française (1930). Aides aux sinistrés de catastrophes naturelles (1923, 1929). Atelier de charité (1847).

Date

1849-1940

Cote

2 O 71/23

17

Voie publique, réglementation de la circulation et du stationnement, nomades (1884-1936). Police des lieux publics (1899-1920). Destruction des chardons, échenillage (1908). Renseignements, plaintes contre l’ouverture de colombiers, demande d’installer la TSF et un cinéma, demande d’un certificat de bonnes vie et mœurs, demande d’intervention pour obtenir un logement (1879-1932). Corbillard, achat, entretien, adjudications (1910-1938).

Date

1879-1938

Cote

2 O 71/22

18

Fonctionnement des écoles, crédits, rétribution scolaire, création de classes enfantines, d’une garderie d’enfants, chauffage, fournitures, congés scolaires mobiles (1850-1930). Bibliothèque, crédits (1922). Cours d’adultes, création (1906-1936). Caisse des écoles (1896-1907). Musique, prêt d’instruments à la Société de musique, vente des instruments (1925-1935). Fête de l’arbre de Noël, crédits (1901-1939). Fêtes nationales, crédits (1889-1938). Fête patronale, adjudication, changement de date (1874-1936).

Date

1850-1939

Cote

2 O 71/21

19

Eau, installation de canalisations (1914-1928). Electricité, électrification de la commune, installation de lampes de rues (1921-1934). Assainissement, établissement d’une conduite d’eaux ménagères (1929) ; pétition pour l’allongement d’un fossé (1932). Téléphone, installation du téléphone, trafic postal (1907-1934). Chemin de fer, horaires des trains, vœux relatifs à la situation de la gare de Petit-Croix (1884-1921).

Date

1884-1934

Cote

2 O 71/20

20

Entretien (1861-1902). Location (1849-1938). Chasse-pêche, adjudication (1893-1931). Vaine pâture (1890-1891). Adjudications diverses (1902-1930). Carpière, location (1920-1932). Cours d’eau - canaux d’irrigation – fossés, entretien, curage (1836-1929).

Date

1836-1938

Cote

2 O 71/19

21

1900-1934

Date

-

Cote

2 O 71/18

22

An X-1899

Date

-

Cote

2 O 71/17

23

Echange.

Date

1878-1907

Cote

2 O 71/16

24

Acquisition.

Date

1901

Cote

2 O 71/15

25

Délimitation, arpentage.

Date

1828-1933

Cote

2 O 71/14

26

Chapelle, entretien.

Date

1926

Cote

2 O 71/13

27

Abattoir, construction, entretien.

Date

1939

Cote

2 O 71/12

28

Bureau de postes, construction, location.

Date

1909-1926

Cote

2 O 71/11

29

Pompe à incendie, achat, construction d’un local.

Date

1853-1934

Cote

2 O 71/10

30

Bascule, entretien.

Date

1902-1904

Cote

2 O 71/9

31

Monument aux morts, construction.

Date

1920-1921

Cote

2 O 71/8

32

Fontaines, construction, entretien.

Date

1831-1910

Cote

2 O 71/7

33

Lavoir, réparation, entretien.

Date

1888-1934

Cote

2 O 71/6

34

Ecole, construction d’écoles des filles et des garçons, réparations, entretien, construction d’une salle maternelle.

Date

1836-1940

Cote

2 O 71/5

35

Mairie, réparation, location d’une salle pour servir de mairie, prêt de la salle de mairie à divers organismes.

Date

1831-1933

Cote

2 O 71/4

36

Travaux concernant plusieurs bâtiments, entretien, réparations.

Date

1920-1934

Cote

2 O 71/3

37

Assurances, bâtiments communaux, personnel (1896-1936). Conseil municipal, nominations à commissions (1885-1935) ; réunions, délai non respecté, absence de membres, démission de conseillers (1888-1889). Archives, achat de mobilier, abonnement à divers périodiques (1835-1933). Procès, réclamation, plaintes contre le maire (1828-1934). Fonctionnement du service, frais de bureau (1849-1892).

Date

1828-1936

Cote

2 O 71/2

38

Personnel, indemnités (1936-1937). Secrétaire de mairie, nomination, traitement, indemnités (1845-1938). Receveur municipal, remises, indemnités (an X-1933). Régisseur de recettes, nomination (1939). Percepteur, indemnités (1912-1938). Garde champêtre, nomination, traitement, indemnités (1845-1939). Taupier, traitement (1920-1935). Appariteur, traitement (1845-1931). Service de la bascule, nomination, traitement (1903-1930). Préposé aux recettes du marché (1903). Instituteur, nomination, traitement, indemnités, frais de déplacement (1845-1937). Trésorier de la caisse des écoles, nomination, traitement (1888-1932). Gérant du téléphone - porteur de télégrammes, nomination, traitement, indemnités (1913-1930). Notaires, avoués, indemnités (1860-1935). Recensement de la population (1901-1935). Médecin vaccinateur, indemnités (1845). Vétérinaire, traitement, indemnités (1920-1921). Gardien de l’abattoir, traitement, indemnités (1906-1939). Fossoyeur-cantonnier, nomination, traitement, indemnités (1920-1939). Agent-voyer-cantonnier (1902-1935). Femme de service, nomination, traitement, indemnités (1922-1938). Allumeur des rues, indemnités (1897, 1914). Ramoneur, traitement (1850-1937). Maires et adjoints, frais de représentation (1871, 1937).

Date

An X-1939

Cote

2 O 71/1

39

Montreux-Château Cunelières. Eglise, presbytère, cimetière : réparations, entretien (1834-1903). Eglise : réparations, entretien (1833-1923) ; cloches (1871-1877) ; mobilier (1846-1873). Presbytère : réparations, entretien (1828-1908). Cimetière : agrandissements (1875-1895), entretien, réparations du mur de clôture (1895-1923) ; concessions : tarifs, actes (1881-1938).

Date

1828-1938

Cote

1 O 38

40

34 medias

1936

Date

1936

Cote

6 M 196/20

41

39 medias

1931

Date

1931

Cote

6 M 196/19

42

38 medias

1926

Date

1926

Cote

6 M 196/18

43

34 medias

1921

Date

1921

Cote

6 M 196/17

44

47 medias

1911

Date

1911

Cote

6 M 196/16

45

44 medias

1906

Date

1906

Cote

6 M 196/15

46

41 medias

1901

Date

1901

Cote

6 M 196/14

47

38 medias

1896

Date

1896

Cote

6 M 196/13

48

39 medias

1891

Date

1891

Cote

6 M 196/12

49

36 medias

1886

Date

1886

Cote

6 M 196/11

50

34 medias

1881

Date

1881

Cote

6 M 196/10

51

24 medias

1876

Date

1876

Cote

6 M 196/9

52

14 medias

1872

Date

1872

Cote

6 M 196/8

53

13 medias

1866

Date

1866

Cote

6 M 196/7

54

12 medias

1861

Date

1861

Cote

6 M 196/6

55

12 medias

1856

Date

1856

Cote

6 M 196/5

56

14 medias

1851

Date

1851

Cote

6 M 196/4

57

13 medias

1846

Date

1846

Cote

6 M 196/3

58

16 medias

1841

Date

1841

Cote

6 M 196/2

59

13 medias

1836

Date

1836

Cote

6 M 196/1

60

Montreux-Château

Date

-

Cote

5 M 278

61

Mémoire sur les plaintes des vicaires du rectorat de Montreux-Jeune auprès du baron de Reinach-Hirtzbach, coadjuteur de l’évêque de Bâle au sujet du grain et du bois de chauffage qu’ils touchent.

Date

-

Cote

2 G 47

62

Requête de François Joseph Ignace, baron de Reinach, seigneur de Foussemagne, à l’archevêque de Besançon, présentant Robert Cuenin, curé de Novillard, pour le poste vacant de chapelain des chapelles Ste-Catherine et St-Georges dans l’église de Montreux-Château ; énumération des dons faits à ces chapelles et réclamation de ces dons au curé dudit lieu.

Date

1717

Cote

2 G 46

63

Réparations à la cure.

Date

1738-1785

Cote

2 G 45

64

Comptes de la fabrique.

Date

1790-1810

Cote

2 G 44

65

Montreux-Château, la route d'Alsace.

Date

lundi 06 mai 1918

Cote

82 Fi 91

66

Montreux-Château, rue du Général De Gaulle.

Date

1995

Cote

80 Fi 1/74

67

Montreux-Château (Territoire de Belfort), l'ancienne frontière et les premières maisons d'Alsace.

1 media

Montreux-Château (Territoire de Belfort), l'ancienne frontière et les premières maisons d'Alsace.

Date

-

Cote

25 Fi 932

68

Montreux-Château (Territoire de Belfort), l'ancienne frontière, la visite à la douane.

1 media

Montreux-Château (Territoire de Belfort), l'ancienne frontière, la visite à la douane.

Date

-

Cote

25 Fi 931

69

Montreux-Château (Territoire de Belfort), l'ancienne frontière, vue depuis l'Alsace.

1 media

Montreux-Château (Territoire de Belfort), l'ancienne frontière, vue depuis l'Alsace.

Date

-

Cote

25 Fi 930

70

Montreux-Château (Territoire de Belfort), la douane française.

1 media

Montreux-Château (Territoire de Belfort), la douane française.

Date

-

Cote

25 Fi 929

71

Frontière franco-alsacienne, Montreux-Château, une noces alsacienne venant boire le champagne sur le pont frontière, en territoire français (août 1907).

1 media

Frontière franco-alsacienne, Montreux-Château, une noces alsacienne venant boire le champagne sur le pont frontière, en territoire français (août 1907).

Date

-

Cote

25 Fi 902

72

Frontière franco-alsacienne, Montreux-Château, bureau des douanes françaises.

1 media

Frontière franco-alsacienne, Montreux-Château, bureau des douanes françaises.

Date

-

Cote

25 Fi 879

73

Frontière franco-alsacienne, Montreux-Château, restaurant Pagnard.

1 media

Frontière franco-alsacienne, Montreux-Château, restaurant Pagnard.

Date

-

Cote

25 Fi 872

74

Montreux-Château, l'ancienne frontière.

1 media

Montreux-Château, l'ancienne frontière.

Date

-

Cote

25 Fi 841

75

Montreux-Château, pont du chemin de fer, l'ancienne frontière.

1 media

Montreux-Château, pont du chemin de fer, l'ancienne frontière.

Date

-

Cote

25 Fi 840

76

Frontière franco-suisse, Montreux-Château, la baraque de la douane française et les première maisons d'Alsace.

1 media

Frontière franco-suisse, Montreux-Château, la baraque de la douane française et les première maisons d'Alsace.

Date

-

Cote

25 Fi 839

77

Montreux-Château, la route d'Alsace.

1 media

Montreux-Château, la route d'Alsace.

Date

-

Cote

25 Fi 572

78

Montreux-Château, la route de Belfort.

1 media

Montreux-Château, la route de Belfort.

Date

-

Cote

25 Fi 571

79

Montreux-Château, sortie de la gare.

1 media

Montreux-Château, sortie de la gare.

Date

-

Cote

25 Fi 569

80

Montreux-Château, vue générale de la gare de Petit-Croix.

1 media

Montreux-Château, vue générale de la gare de Petit-Croix.

Date

-

Cote

25 Fi 568

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