Novillard (Territoire de Belfort, France) - Recherche

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1

Commune de Novillard (5 feuilles).

5 medias

Commune de Novillard (5 feuilles).

Date

1827

Cote

3 P 96

2

Commune de Novillard

Date

1827

Cote

3 P 96

3

Comptabilité, rentes (1837-1923). Impositions (1846-1884). Subventions (1934). Crédits supplémentaires (1861-1938). Comptabilité diverse (1909-1939), comptabilités particulières du maire (1813-1818).

Date

1813-1939

Cote

2 O 74/13

4

1900-1940

Date

-

Cote

2 O 74/12

5

1814-1900

Date

-

Cote

2 O 74/11

6

Agriculture, achat et entretien de matériel (1924-1935). Ateliers de distillation, désignation de locaux (1920-1939).

Date

1920-1939

Cote

2 O 74/10

7

Ouvrages militaires, location de terrains (1926). Administration militaire, transfert de corps (1922). Guerre de 1870-1871, réquisitions, bons d’indemnités (1874). Guerre de 1939-1945, réquisitions d’automobiles et de chevaux (1939). Sapeurs pompiers, dépenses faites lors d’incendie (1852-1883).

Date

1852-1939

Cote

2 O 74/9

8

Assistance Médicale Gratuite (1875, 1934). Enfants assistés, aliénés (1861-1931). Secours à indigents (1846-1937). Aides aux sinistrés de catastrophes naturelles (1846-1930).

Date

1846-1937

Cote

2 O 74/8

9

Voie publique, réparations au chasse-neige (1935). Plainte au sujet du déversement du trop plein d’une fosse septique (1938).

Date

1935-1938

Cote

2 O 74/7

10

Frais de fonctionnement, rétribution scolaire, chauffage (1860-1937). Cours d’adultes, création (1938). Fêtes nationales, ouverture des débits de boissons, frais d’illumination (1846-1881).

Date

1846-1938

Cote

2 O 74/6

11

Eau, concession d’eau (1903-1921). Electricité, électrification de la commune (1926-1929). Téléphone, abonnement de la commune (1934). Transports, chemin de fer Bourogne – Petit-Croix : demande d’échardonnage (1922).

Date

1903-1934

Cote

2 O 74/5

12

Délimitation, bornage, contestation de l’agent-voyer (1839-1854). Aliénation (1829-1922). Aliénation et échange (1861, 1895). Echange (1872, 1894). Gestion, mise en valeur, indemnités pour dommages causés lors de travaux (1852-1938). Location (1819-1939). Chasse, adjudications (1860-1937). Vaine pâture (1837-1891). Adjudications diverses (1824-1884).

Date

1819-1939

Cote

2 O 74/4

13

Mairie, location d’une salle pour servir de mairie, réparations, entretien, pose d’une plaque commémorative aux Morts de la guerre 1914-1918 (1830-1929). Ecole, construction, réparations, entretien, clôture du jardin de l’instituteur (1841-1935). Lavoir, construction, réparations, entretien (1868-1934). Fontaines, construction, réparations, entretien (1929-1937). Corps de garde, réparations (1835). Pompe à incendie, réparations, entretien (1861-1923). « Maison du berger », location (1926). Croix de mission, érection (1876).

Date

1830-1937

Cote

2 O 74/3

14

Assurances, bâtiments communaux, personnel (1845-1934). Conseil municipal, nominations à commissions (1929). Archives, abonnement à divers périodiques, reliure (1846-1923). Procès, dommages et intérêts (1854, 1862). Fonctionnement du service, frais de bureau, achat de buste de l’Empereur, fournitures, destination de la coupe (1846-1932).

Date

1845-1934

Cote

2 O 74/2

15

Personnel. - Secrétaire de mairie, nomination, traitement, indemnités (1861-1935). Receveur municipal, remises, indemnités (1845-1938). Régisseur de recettes, nomination (1939). Garde champêtre – taupier, nomination, traitement, indemnités (1846-1938). Taupier, traitement (1818). Instituteur, traitement, indemnités, frais de déménagement (1861-1938). Gérant du téléphone, traitement (1934). Garde forestier, traitement, indemnités (1846-1934). Curé, traitement, indemnités de déménagement, logement (an XII-1882). Crieur de nuit, traitement (1847). Recensement de la population, indemnités (1882, 1936). Médecin vaccinateur, traitement (1846, 1861). Commissaire de police, traitement (1861). Maires, frais de représentation (1933, 1935).

Date

An XII-1939

Cote

2 O 74/1

16

Novillard Eschène-Autrage Rechotte. Terrains : location (1928). Eglise et presbytère, cimetière : entretien, réparations (1858-1922). Eglise : réparations, achat de cloches, achat et entretien de mobilier (1819-1935). Presbytère : acquisitions, construction, réparations, entretien (1820-1925). Cimetière : réparations, entretien, construction (1865-1937) ; concessions (1934-1938). Monument aux morts : construction (1920-1921).

Date

1820-1938

Cote

1 O 40

17

Novillard, délimitation et abornement partiels.

Date

1868

Cote

7 M 1408

18

7 medias

1936

Date

1936

Cote

6 M 199/20

19

7 medias

1931

Date

1931

Cote

6 M 199/19

20

8 medias

1926

Date

1926

Cote

6 M 199/18

21

9 medias

1921

Date

1921

Cote

6 M 199/17

22

9 medias

1911

Date

1911

Cote

6 M 199/16

23

11 medias

1906

Date

1906

Cote

6 M 199/15

24

11 medias

1901

Date

1901

Cote

6 M 199/14

25

9 medias

1896

Date

1896

Cote

6 M 199/13

26

11 medias

1891

Date

1891

Cote

6 M 199/12

27

9 medias

1886

Date

1886

Cote

6 M 199/11

28

10 medias

1881

Date

1881

Cote

6 M 199/10

29

11 medias

1876

Date

1876

Cote

6 M 199/9

30

11 medias

1872

Date

1872

Cote

6 M 199/8

31

10 medias

1866

Date

1866

Cote

6 M 199/7

32

9 medias

1861

Date

1861

Cote

6 M 199/6

33

11 medias

1856

Date

1856

Cote

6 M 199/5

34

11 medias

1851

Date

1851

Cote

6 M 199/4

35

10 medias

1846

Date

1846

Cote

6 M 199/3

36

14 medias

1841

Date

1841

Cote

6 M 199/2

37

12 medias

1836

Date

1836

Cote

6 M 199/1

38

Novillard. Comptes de la fabrique.

Date

1740-1810

Cote

2 G 49

39

Novillard, rue de l'Eglise, église Saint-Julien et Saint-Vincent, XVIIIe siècle.

Date

1988

Cote

80 Fi 1/77

40

Novillard : minute et mise au net.

2 medias

Novillard : minute et mise au net.

Date

-

Cote

1 C 112

41

Registre des audiences des juges commis par le Conseil souverain d’Alsace.

Date

1774-1789

Cote

4 B 276

42

Pièces de procédures : enquêtes, extraits d’audiences.

Date

1681, 1686-1689

Cote

4 B 275

43

Etats des particuliers qui possèdent des bestiaux, et manouvriers existant dans le bailliage du comté de Belfort pour les corvées contribuables au duc de Mazarin.

Date

1724, 1726

Cote

4 B 274

44

Procès-verbaux de défrichement.

Date

1784, 1787

Cote

4 B 273

45

Actes de cautionnement.

Date

1734-1790

Cote

4 B 272

46

Nominations d’experts et visites.

Date

1711-1790

Cote

4 B 271

47

Police des grains.

Date

1771-1790

Cote

4 B 270

48

Ouvertures de testaments mystiques.

Date

1784-1789

Cote

4 B 269

49

Adjudication de la reconstruction de l’église de Saint-Cosme.

Date

1781

Cote

4 B 268

50

Etats des amendes.

Date

1683, 1691

Cote

4 B 267

51

Etablissement d’une matronne à Lagrange : pétitions, procès-verbal de réception. 1775

Date

-

Cote

4 B 266

52

Mémoire de la communauté de Chèvremont, J. Violars et divers contre les magistrats de la ville de Belfort pour banalité.

Date

1776

Cote

4 B 265

53

Mémoire des communautés de Bermont, Botans, Dorans, Trétudans et Sévenans contre le duc de Wurtemberg et les seigneurs de Mazarin et de Staal au sujet de la dîme.

Date

1747

Cote

4 B 264*

54

La communauté de Chèvremont contre le duc de Mazarin et ses fermiers pour droit de mines : mémoire au Conseil Souverain d'Alsace.

Date

1781

Cote

4 B 263*

55

Témoignages des habitants de Cravanche contre le conseil de la ville de Belfort pour droit de parcours sur le bois du Mont.

Date

1600

Cote

4 B 262*

56

23 janvier1649-16 décembre 1649

Date

-

Cote

4 B 261

57

1757-1759

Date

-

Cote

4 B 260

58

1733-1737

Date

-

Cote

4 B 259

59

janvier 1757-4 juillet 1759

Date

-

Cote

4 B 259

60

19 janvier 1677-30 mars 1678

Date

-

Cote

4 B 258

61

Délibération prise par les officiers de la seigneurie touchant les instructions de police qui se doivent être observées suivant les ordres du duc de Mazarin.

Date

1685

Cote

4 B 257

62

Livre de renouvellement des grandes dîmes de Vourvenans.

Date

s.d., [XVIIe siècle]

Cote

4 B 256

63

Prééminence des greffes.

Date

1734-1752

Cote

4 B 255

64

Tabellionné.

Date

1691-1788

Cote

4 B 254

65

1785-1789

Date

-

Cote

4 B 253

66

1773-1784

Date

-

Cote

4 B 252

67

1771-1772

Date

-

Cote

4 B 251

68

Comptes des communautés d'Andelnans, Danjoutin et Trétudans.

Date

1770-1789

Cote

4 B 250

69

Registre des quittances des Juifs.

Date

1778-1782

Cote

4 B 249

70

Procès-verbaux de rébellion.

Date

1729, 1786

Cote

4 B 248

71

Certificat de vie.

Date

1738

Cote

4 B 247

72

Actes de voyage.

Date

1780-1786

Cote

4 B 246

73

Rapports de gardes.

Date

1755-1781

Cote

4 B 245

74

Rapports du chirurgien et levées de cadavres.

Date

1728-1790

Cote

4 B 244

75

Etat des titres de l'église et de la cure de Larivière.

Date

1777

Cote

4 B 243

76

Etat des titres de la fabrique de Châtenois.

Date

1772

Cote

4 B 242

77

Etat des titres de la chapelle saint Nicolas de Brasse.

Date

1747

Cote

4 B 241

78

Dommages causés par les intempéries.

Date

1729-1750

Cote

4 B 240

79

Dommages causés par les exploitations minières.

Date

1729-1745

Cote

4 B 239

80

Actes de dépôt des registres paroissiaux de Pérouse, Petit-Croix, Saint-Cosme.

Date

1788

Cote

4 B 238

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