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  1. Résultat n°1
    Commune de Novillard (5 feuilles).

    5 medias

    Commune de Novillard (5 feuilles).

    Date

    1827

    Cote

    3 P 96

    • Contexte : 3 P - Cadastre

    • Cadastre napoléonien
    • Atlas communaux
    • Commune de Novillard (5 feuilles).
  2. Résultat n°2

    Commune de Novillard

    Date

    1827

    Cote

    3 P 96

    • Contexte : 3 P - Atlas communaux numérisés du cadastre napoléonien

    • Commune de Novillard

    Producteur :

    Préfecture du Haut-Rhin ; préfecture du Territoire de Belfort ; service du cadastre.

  3. Résultat n°3

    Comptabilité, rentes (1837-1923). Impositions (1846-1884). Subventions (1934). Crédits supplémentaires (1861-1938). Comptabilité diverse (1909-1939), comptabilités particulières du maire (1813-1818).

    Date

    1813-1939

    Cote

    2 O 74/13

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • NOVILLARD
    • Finances communales
    • Comptabilité, rentes (1837-1923). Impositions (1846-1884)....
  4. Résultat n°4

    1900-1940

    Cote

    2 O 74/12

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • NOVILLARD
    • Finances communales
    • Budgets et comptes.
    • 1900-1940
  5. Résultat n°5

    1814-1900

    Cote

    2 O 74/11

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • NOVILLARD
    • Finances communales
    • Budgets et comptes.
    • 1814-1900
  6. Résultat n°6

      Agriculture, achat et entretien de matériel (1924-1935). Ateliers de distillation, désignation de locaux (1920-1939).

    Date

    1920-1939

    Cote

    2 O 74/10

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • NOVILLARD
    • Agriculture – Commerce – Industrie
    •   Agriculture, achat et entretien de matériel (1924-1935)....
  7. Résultat n°7
  8. Résultat n°8

    Assistance Médicale Gratuite (1875, 1934). Enfants assistés, aliénés (1861-1931). Secours à indigents (1846-1937). Aides aux sinistrés de catastrophes naturelles (1846-1930).

    Date

    1846-1937

    Cote

    2 O 74/8

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • NOVILLARD
    • Hygiène – Assistance
    • Assistance Médicale Gratuite (1875, 1934). Enfants...
  9. Résultat n°9

    Voie publique, réparations au chasse-neige (1935). Plainte au sujet du déversement du trop plein d’une fosse septique (1938).

    Date

    1935-1938

    Cote

    2 O 74/7

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • NOVILLARD
    • Police
    • Voie publique, réparations au chasse-neige (1935)....
  10. Résultat n°10

    Frais de fonctionnement, rétribution scolaire, chauffage (1860-1937). Cours d’adultes, création (1938). Fêtes nationales, ouverture des débits de boissons, frais d’illumination (1846-1881).

    Date

    1846-1938

    Cote

    2 O 74/6

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • NOVILLARD
    • Affaires scolaires – Loisirs
    • Frais de fonctionnement, rétribution scolaire, chauffage...
  11. Résultat n°11

    Eau, concession d’eau (1903-1921). Electricité, électrification de la commune (1926-1929). Téléphone, abonnement de la commune (1934). Transports, chemin de fer Bourogne – Petit-Croix : demande d’échardonnage (1922).

    Date

    1903-1934

    Cote

    2 O 74/5

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • NOVILLARD
    • Travaux et transports
    • Eau, concession d’eau (1903-1921). Electricité, électrification...
  12. Résultat n°12
  13. Résultat n°13
  14. Résultat n°14
  15. Résultat n°15
  16. Résultat n°16
  17. Résultat n°17

    Novillard, délimitation et abornement partiels.

    Date

    1868

    Cote

    7 M 1408

    • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

    • Eaux et forêts
    • Inspection de Belfort
    • Forêts communales
    • Atlas communaux
    • Novillard, délimitation et abornement partiels.
  18. Résultat n°18
    1936

    7 medias

    1936

    Date

    1936

    Cote

    6 M 199/20

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Novillard
    • 1936

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  19. Résultat n°19
    1931

    7 medias

    1931

    Date

    1931

    Cote

    6 M 199/19

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Novillard
    • 1931

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  20. Résultat n°20
    1926

    8 medias

    1926

    Date

    1926

    Cote

    6 M 199/18

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Novillard
    • 1926

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.