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879 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Bureau de bienfaisance de Rougegoutte, création : décret, délibérations, liste des biens, correspondance (1910-1911). Extraits des délibérations du conseil d'administration (1927-1936). Biens, location : délibération, baux (1931-1936). Budgets (1911-1936).

Date

1910-1936

Cote

2 X 59

Résultat n°2

Trouillat Robert. 

Date

1913-1949

Cote

8 U 97

Résultat n°3

Pfulb Georges. 

Date

1906-1912

Cote

8 U 96

Résultat n°4

Ricklin Louis Marie.

Date

1883-1904

Cote

8 U 94

Résultat n°5

Commune de Rougegoutte

Date

1810

Cote

3 P 110

Résultat n°6
Commune de Rougegoutte (8 feuilles).

8 medias

Commune de Rougegoutte (8 feuilles).

Date

1810

Cote

3 P 110

Résultat n°7

Rougegoutte, legs Voyer d'Argenson donation d'un terrain à la commune (1821) ; donation Hartmann pour construction d'une école (1888).

Date

1821-1888

Cote

4 O 33

Résultat n°8

Alignement, permissions de voirie.

Date

1801-1928

Cote

3 O 1454

Résultat n°9

Aménagement du pont sur la rivière la Rougegoutte : extrait du registre des délibérations de la commission départementale, rapports, plans, dessins.

Date

1928

Cote

3 O 1453

Résultat n°10

Construction et réparation du pont sur la Rosemontoise : devis, procès-verbal d'adjudication des travaux, plans, dessins.

Date

1852-1864

Cote

3 O 1452

Résultat n°11

Construction du pont sur le ruisseau dit « de Vescemont » : rapports, correspondance, dépenses.

Date

1841

Cote

3 O 1451

Résultat n°12

Comptabilité, emprunts (1921-1932). Rentes (1816-1886). Impositions (1844-1934). Subventions (1920-1940). Crédits supplémentaires (1863-1937). Comptabilité diverse (1888-1937).

Date

1844-1940

Cote

2 O 88/17

Résultat n°13

Agriculture, achat et entretien de matériel (1929). Elevage, entretien du taureau (1844-1938). Commerce, marché, droit de stationnement (1891-1893). Taxes diverses (1934, 1937). Bascules, achat de poids et mesures (1878) ; tarifs des pesées (1935-1939). Ateliers de distillation, locaux, demande de délais (1925-1928). Etablissement d’un barrage sur « la Rosemontoise », protestation des riverains (1933).

Date

1844-1933

Cote

2 O 88/14

Résultat n°14

Garde nationale, entretien des armes (1845-1855). Guerre de 1870-1871, dommages (1871-1872). Guerre de 1939-1945, réquisitions auto et hippomobiles (1939). Sapeurs pompiers, crédits pour incendies (1926, 1935).

Date

1845-1939

Cote

2 O 88/13

Résultat n°15

Assistance Médicale Gratuite (AMG), dépenses d’assistance (1855-1935). Enfants assistés, aliénés, vieillards (1852-1933). Secours à indigents (1855-1938). Ateliers de charité, subventions, travaux sur chemins (1855). Fonds de chômage, création, allocations, emprunt, règlement (1931-1937).

Date

1852-1938

Cote

2 O 88/12

Résultat n°16

Arrêté municipal (1932). Voie publique, achat d’un traîneau pour enlèvement des neiges (1878). Corbillard, entretien (1927-1930).

Date

1878-1932

Cote

2 O 88/11

Résultat n°17

Fonctionnement, rétribution scolaire, fournitures, interdiction de déposer des matériaux dans la cour, mobilier (1854-1938). Bibliothèque, achat de livres (1927-1933). Cours d’adultes, création (1926-1939). Caisse des écoles, subventions (1939). Fêtes patronales, adjudications (1868-1939), fêtes nationales, subventions, illuminations (1845-1935).

Date

1854-1939

Cote

2 O 88/10

Résultat n°18

Electricité, électrification de la commune, cahier des charges, traité avec la Société de l’Est, concessions, emprunt (1914-1938). Postes, installation d’une boîte aux lettres, demande d’une deuxième distribution de courrier le soir (1926-1929). Transports automobiles, subventions (1929-1933). Chemins de fer, demande d’ouverture d’un service ouvrier quotidien (1938).

Date

1914-1938

Cote

2 O 88/9

Résultat n°19

Délimitation, contestation de jouissance de terrains (1841-1866). Acquisition (1890-1910). Aliénation (1829-1939). Gestion, location (1816-1934). Chasse, adjudications, contestations de chasseurs (1845-1932). Vaine pâture (1841-1891). Cours d’eau, curage (1885-1936).

Date

1829-1939

Cote

2 O 88/8

Résultat n°20

Corps de garde, pompe à incendie, construction, entretien, achat des pompes.

Date

1829-1905

Cote

2 O 88/7

Résultat n°21

          1900-1940

Date

-

Cote

2 O 88/6

Résultat n°22

Monument aux morts, construction.

Date

1923

Cote

2 O 88/6

Résultat n°23

Bascule, construction d’un pont bascule, entretien.

Date

1930

Cote

2 O 88/5

Résultat n°24

          1815-1900

Date

-

Cote

2 O 88/5

Résultat n°25

Ecole, acquisition de terrain, construction d’un bâtiment, construction de deux écoles, des filles et des garçons, réparations, entretien, analyse de l’eau du puits, installation de l’eau.

Date

1822-1928

Cote

2 O 88/4

Résultat n°26

Travaux concernant plusieurs bâtiments, entretien, installation de l’eau (1929, 1931). Mairie, réparations (1858).

Date

1858-1931

Cote

2 O 88/3

Résultat n°27

Assurances, bâtiments communaux (1831-1934). Conseil municipal, nominations à commissions (1929, 1935). Archives, inventaire, abonnement à divers périodiques (1858-1878). Procès, dommages et intérêts (1829-1865). Fonctionnement du service, frais de bureau, fournitures, destination de la coupe (1851-1939).

Date

1831-1939

Cote

2 O 88/2

Résultat n°28

Personnel, augmentation de traitement (1929). Secrétaire de mairie, nomination, traitement, indemnités (1855-1940). Receveur municipal, remises, indemnités (1828-1931). Percepteur, indemnités (1936). Garde champêtre, nomination, traitement, indemnités (1845-1874). Taupier, rôle des propriétaires (1843). Service de la bascule, traitement (1935). Instituteur, traitement, indemnités, mobilier, frais de déplacement (1855-1875). Bibliothécaire, traitement, indemnités (1881, 1929). Gérant du téléphone, traitement (1930). Porteur de dépêches, traitement (1926-1930). Garde forestier, traitement (1852-1930). Bûcheron – garde-coupes, traitement (1845, 1935). Régisseur de la caisse de chômage, nomination, indemnités (1932). Recensement de la population, indemnités (1876-1940). Médecin vaccinateur, traitement (1844-1880). Sage-femme, indemnité (1927). Gardien de cimetière, indemnités, 1936). Agent voyer, indemnités (1933). Commissaire de police, garde police, nomination, traitement (1858-1862). Maires et adjoints, frais de représentation, remboursement de frais d’avances (1882-1938).

Date

1828-1940

Cote

2 O 88/1

Résultat n°29

Cimetière : construction, entretien, réparations du mur de clôture (1879-1906) ; concessions (1911-1933). Monument aux morts : construction, réparations (1921-1933).

Date

-

Cote

1 O 45

Résultat n°30

Eglise, presbytère, cimetière : réparations, entretien (1818-1879). Eglise : réparations, entretien (1820-1937) ; cloches : achat, entretien, refonte (1828-1935) ; horloge : installation (1881-1912). Presbytère : acquisition, réparations (1819-1883).

Date

-

Cote

1 O 44

Résultat n°31

Rougegoutte, abornement général.

Date

1853

Cote

7 M 1415

Résultat n°32

Délimitation partielle entre la forêt communale et les propriétés Jeannenot.

Date

1868

Cote

7 M 847

Résultat n°33

Délimitation générale.

Date

1849

Cote

7 M 846

Résultat n°34
1936

31 medias

1936

Date

1936

Cote

6 M 213/20

Résultat n°35
1931

37 medias

1931

Date

1931

Cote

6 M 213/19

Résultat n°36
1926

38 medias

1926

Date

1926

Cote

6 M 213/18

Résultat n°37
1921

38 medias

1921

Date

1921

Cote

6 M 213/17

Résultat n°38
1911

47 medias

1911

Date

1911

Cote

6 M 213/16

Résultat n°39
1906

48 medias

1906

Date

1906

Cote

6 M 213/15

Résultat n°40
1901

48 medias

1901

Date

1901

Cote

6 M 213/14