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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Bureau de bienfaisance de Saint-Germain-le-Châtelet, création : décret, délibérations, liste des biens attribués, correspondance (1912-1913). Extraits de délibérations (1922-1927). Budgets (1914-1936).
Cote
2 X 61
 Date
1912-1936
 Lieu
Saint-Germain-le-Châtelet (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 X - Bureau de bienfaisance et d'assistance

  • Bureau de bienfaisance de Saint-Germain-le-Châtelet,...
Résultat n°2

Commune de Saint-Germain-le-Châtelet
Cote
3 P 113
 Date
1831
 Lieu
Saint-Germain-le-Châtelet (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Plan cadastral, Napoléonien

  • Contexte : 3 P - Atlas communaux numérisés du cadastre napoléonien

  • Commune de Saint-Germain-le-Châtelet
Résultat n°3
Commune de Saint-Germain-le-Châtelet (9 feuilles).

9 medias

Commune de Saint-Germain-le-Châtelet (9 feuilles).
Cote
3 P 113
 Date
1831
 Lieu
Saint-Germain-le-Châtelet (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : 3 P - Cadastre

  • Cadastre napoléonien
  • Atlas communaux
  • Commune de Saint-Germain-le-Châtelet (9 feuilles).
Résultat n°4

Comptabilité, emprunts (1914-1939). Rentes (1825-1863). Impositions (1883-1918). Subventions (1890-1927). Crédits supplémentaires (1875-1935). Comptabilité diverse (1874-1934).
Cote
2 O 91/13
 Date
1825-1939
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • SAINT-GERMAIN-LE-CHATELET
  • Finances communales
  • Comptabilité, emprunts (1914-1939). Rentes (1825-1863)....
Résultat n°5

        1900-1940
Cote
2 O 91/12
 Date- Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • SAINT-GERMAIN-LE-CHATELET
  • Finances communales
  •   Budgets et comptes.
  •         1900-1940
Résultat n°6

        1814-1900
Cote
2 O 91/11
 Date- Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • SAINT-GERMAIN-LE-CHATELET
  • Finances communales
  •   Budgets et comptes.
  •         1814-1900
Résultat n°7

Agriculture, achat et entretien de matériel (1894-1931). Elevage, indemnités pour garde du taureau (1932-1939) ; demande de fourrage supplémentaire (1893). Bascules, tarif des pesées (1935). Ateliers de distillation (1922, 1938).
Cote
2 O 91/10
 Date
1893-1939
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • SAINT-GERMAIN-LE-CHATELET
  • Agriculture – Commerce – Industrie
  • Agriculture, achat et entretien de matériel (1894-1931)....
Résultat n°8

Garde nationale, entretien des armes (1844). Ouvrages militaires, dégâts commis pour travaux de défense, construction de hangars (1916-1931). Guerre de 1870-1871, dommages de guerre, emprunt (1872-1886). Guerre de 1914-1918, dommages de guerre, fermeture de cafés, emprunt (1917-1928). Guerre de 1939-1945, réquisitions (1939). Indemnités aux familles nécessiteuses des soldats de la réserve et de l’armée territoriale (1899). Sapeurs pompiers, crédits pour frais d’incendie (1882-1938).
Cote
2 O 91/9
 Date
1844-1939
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • SAINT-GERMAIN-LE-CHATELET
  • Affaires militaires
  • Garde nationale, entretien des armes (1844). Ouvrages...
Résultat n°9

Assistance Médicale Gratuite (AMG), dépenses d’assistance et de santé publique (1860-1939). Enfants assistés, vieillards (1844-1932). Secours à indigents (1855-1938). Ateliers de charité, travaux sur les chemins (1859-1862).
Cote
2 O 91/8
 Date
1844-1939
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • SAINT-GERMAIN-LE-CHATELET
  • Hygiène – Assistance
  • Assistance Médicale Gratuite (AMG), dépenses d’assistance...
Résultat n°10

Arrêtés concernant les armes à feu (1851). Voie publique, enlèvement des neiges, achat d’un chasse-neige, pose de panneaux indicateurs (1870-1912). Renseignements, plaintes, procès-verbaux de gendarmerie (1936). Transport de corps, exhumation et ré-inhumation de corps (1886).
Cote
2 O 91/7
 Date
1851-1936
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • SAINT-GERMAIN-LE-CHATELET
  • Police
  • Arrêtés concernant les armes à feu (1851). Voie publique,...
Résultat n°11

Fonctionnement, rétribution scolaire, achat de fournitures, chauffage (1845-1934). Bibliothèque, crédits pour achat (1878, 1907). Cours d’adultes, création (1886-1937). Caisse des écoles, subvention (1903). Sport, demande d’utiliser la salle de classe pour les réunions des sociétés sportives (1925). Fêtes patronales, adjudications (1844-1931). Fêtes nationales, illuminations, crédits (1881-1938). Fête Dieu, demande de branchages (1886-1887).
Cote
2 O 91/6
 Date
1844-1938
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • SAINT-GERMAIN-LE-CHATELET
  • Affaires scolaires – Loisirs
  • Fonctionnement, rétribution scolaire, achat de fournitures,...
Résultat n°12

Eau, adduction d’eau (1934-1940). Electricité, électrification de la commune (1922-1938). Chemins de fer belfortains, réclamations du maire contre l’enlèvement de ballast sur l’ancienne voie (1937).
Cote
2 O 91/5
 Date
1922-1940
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • SAINT-GERMAIN-LE-CHATELET
  • Travaux et transports
  • Eau, adduction d’eau (1934-1940). Electricité, électrification...
Résultat n°13

Délimitation, mode de jouissance des communaux, anticipation sur la commune (1818-1908). Aliénation (1826-1879). Echange (1848). Gestion, entretien, mise en valeur (1843-1927). Location (1818-1939). Carrières, adjudications (1844-1913). Chasse, adjudications (1843-1937). Vaine pâture (1841-1891). Adjudications diverses (1859-1931). Etangs, délimitation, adjudication, curage (1816-1921).
Cote
2 O 91/4
 Date
1816-1939
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • SAINT-GERMAIN-LE-CHATELET
  • Terrains communaux
  • Délimitation, mode de jouissance des communaux, anticipation...
Résultat n°14

Travaux concernant plusieurs bâtiments, réparations, entretien, vente de matériaux de démolition (1887-1939). Mairie, réparation, entretien (1844-1920). Ecole, réparation, entretien, démolition de l’ancien bâtiment, construction d’une nouvelle école, réparations, entretien (1833-1942). Lavoirs, construction, réparation, démolition (1907-1936). Monument aux morts, construction (1920-1925). Bascule, achat, entretien (1921-1938). Pompe à incendie, achat, entretien, emprunt (1844-1923). Hangars, construction (1905). Gare, démolition du bâtiment désaffecté (1936-1938).
Cote
2 O 91/3
 Date
1844-1942
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • SAINT-GERMAIN-LE-CHATELET
  • Bâtiments communaux
  • Travaux concernant plusieurs bâtiments, réparations,...
Résultat n°15

Assurances, bâtiments communaux, personnel (1889-1939). Conseil municipal, nominations à commissions (1884-1929). Archives, frais d’inventaire, abonnement à divers périodiques (1844-1922). Procès, dommages et intérêts (An XI, 1920). Fonctionnement du service, frais de bureau, destination de la coupe (1860-1939).
Cote
2 O 91/2
 Date
An XI-1939
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • SAINT-GERMAIN-LE-CHATELET
  • Administration générale
  • Assurances, bâtiments communaux, personnel (1889-1939)....
Résultat n°16

Personnel. - Secrétaire de mairie, nomination, traitement, indemnités (1834-1939). Receveur municipal, remises, indemnités (1831-1934). Percepteur, indemnités (1922). Garde champêtre, nomination, traitement, indemnités (1821-1930). Tambour-afficheur, traitement (1911). Taupier, traitement (1907-1939). Appariteur, traitement (1850-1891). Instituteur, traitement, indemnités, frais de déménagement, mobilier, 1860-1919). Trésorier de la caisse des écoles, nomination (1892-1926). Directeur du cours d’adultes - gérant du téléphone, traitement (1924). Garde forestier, traitement, indemnités, attribution de bois (1844-1922). Bûcheron – garde-coupes, traitement (1844-1887). Curé, traitement, logement, frais de déménagement (1844-1890). Géologue – huissier, indemnités (1873, 1935). Recensement de la population, indemnités (1882-1936). Médecin vaccinateur, indemnités (1844-1907). Sage-femme, indemnités, traitement (1844-1911). Vétérinaire, refus de paiement (1888). Ramoneur, traitement (1890-1938). Préposé à la surveillance de la pompe à incendie et autres bâtiments, traitement (1924-1938). Maires, nomination après la mobilisation du maire, frais de représentation et de déplacement, remboursement d’avances (1884-1939).
Cote
2 O 91/1
 Date
1821-1939
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • SAINT-GERMAIN-LE-CHATELET
  • Administration générale
  • Personnel. - Secrétaire de mairie, nomination, traitement,...
Résultat n°17

Saint-Germain-le-Châtelet Bethonvilliers. Eglise, presbytère, cimetière : réparations, entretien (1862-1912). Eglise : réparations (1820-1929) ; reconstruction (1867-1870) ; mobilier : achat et entretien (1869-1872) ; cloches (1857-1932). Presbytère : réparations, entretien (1890-1926). Cimetière : construction, entretien, réparations du mur de clôture (1873-1923) ; concessions : règlement, actes (1873-1924).
Cote
1 O 50
 Date
1820-1932
 Lieu
Saint-Germain-le-Châtelet (Territoire de Belfort, France), Bethonvilliers (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 1 O - Généralités et affaires intercommunales

  • Terrains et bâtiments intercommunaux
  • Saint-Germain-le-Châtelet Bethonvilliers. Eglise, presbytère,...
Résultat n°18

Saint-Germain, délimitation partielle avec les Sr. Lang.
Cote
7 M 1419
 Date
1855
 Lieu
Saint-Germain-le-Châtelet (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

  • Eaux et forêts
  • Inspection de Belfort
  • Forêts communales
  • Atlas communaux
  • Saint-Germain, délimitation partielle avec les Sr....
Résultat n°19
1936

11 medias

1936
Cote
6 M 216/20
 Date
1936
 Lieu
Saint-Germain-le-Châtelet (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Saint-Germain-le-Châtelet
  • 1936
Résultat n°20
1931

12 medias

1931
Cote
6 M 216/19
 Date
1931
 Lieu
Saint-Germain-le-Châtelet (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Saint-Germain-le-Châtelet
  • 1931
Résultat n°21
1926

12 medias

1926
Cote
6 M 216/18
 Date
1926
 Lieu
Saint-Germain-le-Châtelet (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Saint-Germain-le-Châtelet
  • 1926
Résultat n°22
1921

12 medias

1921
Cote
6 M 216/17
 Date
1921
 Lieu
Saint-Germain-le-Châtelet (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Saint-Germain-le-Châtelet
  • 1921
Résultat n°23
1911

13 medias

1911
Cote
6 M 216/16
 Date
1911
 Lieu
Saint-Germain-le-Châtelet (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Saint-Germain-le-Châtelet
  • 1911
Résultat n°24
1906

14 medias

1906
Cote
6 M 216/15
 Date
1906
 Lieu
Saint-Germain-le-Châtelet (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Saint-Germain-le-Châtelet
  • 1906
Résultat n°25
1901

14 medias

1901
Cote
6 M 216/14
 Date
1901
 Lieu
Saint-Germain-le-Châtelet (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Saint-Germain-le-Châtelet
  • 1901
Résultat n°26
1896

15 medias

1896
Cote
6 M 216/13
 Date
1896
 Lieu
Saint-Germain-le-Châtelet (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Saint-Germain-le-Châtelet
  • 1896
Résultat n°27
1891

15 medias

1891
Cote
6 M 216/12
 Date
1891
 Lieu
Saint-Germain-le-Châtelet (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Saint-Germain-le-Châtelet
  • 1891
Résultat n°28
1886

17 medias

1886
Cote
6 M 216/11
 Date
1886
 Lieu
Saint-Germain-le-Châtelet (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Saint-Germain-le-Châtelet
  • 1886
Résultat n°29
1881

16 medias

1881
Cote
6 M 216/10
 Date
1881
 Lieu
Saint-Germain-le-Châtelet (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Saint-Germain-le-Châtelet
  • 1881
Résultat n°30
1876

16 medias

1876
Cote
6 M 216/9
 Date
1876
 Lieu
Saint-Germain-le-Châtelet (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Saint-Germain-le-Châtelet
  • 1876
Résultat n°31
1872

15 medias

1872
Cote
6 M 216/8
 Date
1872
 Lieu
Saint-Germain-le-Châtelet (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Saint-Germain-le-Châtelet
  • 1872
Résultat n°32
1866

13 medias

1866
Cote
6 M 216/7
 Date
1866
 Lieu
Saint-Germain-le-Châtelet (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Saint-Germain-le-Châtelet
  • 1866
Résultat n°33
1861

13 medias

1861
Cote
6 M 216/6
 Date
1861
 Lieu
Saint-Germain-le-Châtelet (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Saint-Germain-le-Châtelet
  • 1861
Résultat n°34
1856

14 medias

1856
Cote
6 M 216/5
 Date
1856
 Lieu
Saint-Germain-le-Châtelet (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Saint-Germain-le-Châtelet
  • 1856
Résultat n°35
1851

14 medias

1851
Cote
6 M 216/4
 Date
1851
 Lieu
Saint-Germain-le-Châtelet (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Saint-Germain-le-Châtelet
  • 1851
Résultat n°36
1846

15 medias

1846
Cote
6 M 216/3
 Date
1846
 Lieu
Saint-Germain-le-Châtelet (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Saint-Germain-le-Châtelet
  • 1846
Résultat n°37
1841

14 medias

1841
Cote
6 M 216/2
 Date
1841
 Lieu
Saint-Germain-le-Châtelet (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Saint-Germain-le-Châtelet
  • 1841
Résultat n°38
1836

13 medias

1836
Cote
6 M 216/1
 Date
1836
 Lieu
Saint-Germain-le-Châtelet (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Saint-Germain-le-Châtelet
  • 1836
Résultat n°39

Saint-Germain-le-Châtelet
Cote
5 M 290
 Date- Lieu
Saint-Germain-le-Châtelet (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 5 M - Santé publique et hygiène

  • Logements et établissements insalubres
  • Etablissements classés créés avant 1940 et disparus...
  • Saint-Germain-le-Châtelet
Résultat n°40

Saint-Germain-le-Châtelet. Comptes de la fabrique.
Cote
2 G 61
 Date
1788-1810
 Lieu
Saint-Germain-le-Châtelet (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série G - Fonds du chapitre collégial et des fabriques...

  • 2 G - Fonds des fabriques d'églises
  • Saint-Germain-le-Châtelet. Comptes de la fabrique.
Résultat n°41

Saint-Germain-le-Châtelet, mairie-école et église Saint-Germain, XIXe siècle.
Cote
80 Fi 1/95
 Date
1991
 Lieu
Saint-Germain-le-Châtelet (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 80 Fi - fonds des éditions de l'association Cercle...

  • Prestige du Territoire de Belfort.
  • Saint-Germain-le-Châtelet, mairie-école et église Saint-Germain,...
Résultat n°42
Saint-Germain (Territoire de Belfort), travaux de saison.

1 media

Saint-Germain (Territoire de Belfort), travaux de saison.
Cote
25 Fi 937
 Date- Lieu
Territoire de Belfort (Franche-Comté, France ; département)
 Type de document
Carte postale

  • Contexte : 25 Fi - Fonds Mayer

  • Territoire de Belfort
  • Saint-Germain-le-Châtelet
  • Saint-Germain (Territoire de Belfort), travaux de saison.
Résultat n°43
Saint-Germain-le-Châtelet : minute et mise au net.

2 medias

Saint-Germain-le-Châtelet : minute et mise au net.
Cote
1 C 128
 Date- Lieu
Saint-Germain-le-Châtelet (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Plan de finage

  • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  • Impositions
  • Cadastre : plans de finage des communautés et des cens.
  • Saint-Germain-le-Châtelet : minute et mise au net.
Résultat n°44

Pièces diverses.
Cote
25 B 2
 Date
1763-1773
 Lieu
Rougemont-le-Château (Territoire de Belfort, France), Leval (Territoire de Belfort, France), Petitefontaine (Territoire de Belfort, France), Felon (Territoire de Belfort, France), Saint-Germain-le-Châtelet (Territoire de Belfort, France), Denney (Territoire de Belfort, France), Eguenigue (Territoire de Belfort, France), Lacollonge (Territoire de Belfort, France), Menoncourt (Territoire de Belfort, France), Phaffans (Territoire de Belfort, France), Vétrigne (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

  • 25 B - Seigneurie de Rougemont-le-Château
  • Pièces diverses.
Résultat n°45

Registre des audiences.
Cote
25 B 1
 Date
6 novembre 1713-9 août 1717
 Lieu
Rougemont-le-Château (Territoire de Belfort, France), Leval (Territoire de Belfort, France), Petitefontaine (Territoire de Belfort, France), Felon (Territoire de Belfort, France), Saint-Germain-le-Châtelet (Territoire de Belfort, France), Denney (Territoire de Belfort, France), Eguenigue (Territoire de Belfort, France), Lacollonge (Territoire de Belfort, France), Menoncourt (Territoire de Belfort, France), Phaffans (Territoire de Belfort, France), Vétrigne (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

  • 25 B - Seigneurie de Rougemont-le-Château
  • Registre des audiences.
Résultat n°46

Registre des mariages, sépultures.
Cote
91 Ed GG 3
 Date
1751-1792
 Lieu
Saint-Germain-le-Châtelet (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Mariage, Décès

  • Contexte : 91 E dépôt - Saint-Germain-le-Châtelet

  • ARCHIVES ANTERIEURES A 1789
  • SERIE GG Cultes, assistance, instruction publique
  • Registres paroissiaux.
  • Registre des mariages, sépultures.
Résultat n°47
Registres paroissiaux

132 medias

Registres paroissiaux
Cote
91 Ed GG 2-3
 Date
1751-1792
 Lieu
Saint-Germain-le-Châtelet (Territoire de Belfort, France), Bethonvilliers (Territoire de Belfort, France), Les Errues (Territoire de Belfort, France), Felon (Territoire de Belfort, France), Rougemont-le-Château (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Naissance, Mariage, Décès

  • Contexte : E-dépôt - Collection des registres paroissiaux

  • SAINT-GERMAIN-LE-CHATELET
  • Registres paroissiaux
Résultat n°48

Registre des baptêmes.
Cote
91 Ed GG 2
 Date
1751-1792
 Lieu
Saint-Germain-le-Châtelet (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Naissance

  • Contexte : 91 E dépôt - Saint-Germain-le-Châtelet

  • ARCHIVES ANTERIEURES A 1789
  • SERIE GG Cultes, assistance, instruction publique
  • Registres paroissiaux.
  • Registre des baptêmes.
Résultat n°49

Extraits des registres paroissiaux de Phaffans : copie de deux actes de 1766.
Cote
91 Ed GG 1
 Date
1773
 Lieu
Saint-Germain-le-Châtelet (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Registre de catholicité

  • Contexte : 91 E dépôt - Saint-Germain-le-Châtelet

  • ARCHIVES ANTERIEURES A 1789
  • SERIE GG Cultes, assistance, instruction publique
  • Extraits des registres paroissiaux de Phaffans : copie...
Résultat n°50

Extraits des registres paroissiaux de Phaffans : copie de deux actes de 1766.
Cote
91 Ed GG 1
 Date
1766
 Lieu
Saint-Germain-le-Châtelet (Territoire de Belfort, France), Bethonvilliers (Territoire de Belfort, France), Les Errues (Territoire de Belfort, France), Felon (Territoire de Belfort, France), Rougemont-le-Château (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Naissance, Mariage, Décès

  • Contexte : E-dépôt - Collection des registres paroissiaux

  • SAINT-GERMAIN-LE-CHATELET
  • Extraits des registres paroissiaux de Phaffans : copie...
Résultat n°51

Procès entre les habitants de Saint-Germain et les communes de Rougemont et de Romagny au sujet de la glandée et de la pâture.
Cote
91 Ed FF 2
 Date
1775-1781
 Lieu
Saint-Germain-le-Châtelet (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 91 E dépôt - Saint-Germain-le-Châtelet

  • ARCHIVES ANTERIEURES A 1789
  • SERIE FF Justice, procédures, police
  • Procès entre les habitants de Saint-Germain et les...
Résultat n°52

Procès entre la commune et les héritiers Klinglin au sujet d’une rente foncière.
Cote
91 Ed FF 1
 Date
1765-1827
 Lieu
Saint-Germain-le-Châtelet (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 91 E dépôt - Saint-Germain-le-Châtelet

  • ARCHIVES ANTERIEURES A 1789
  • SERIE FF Justice, procédures, police
  • Procès entre la commune et les héritiers Klinglin au...
Résultat n°53

Matrice cadastrale.
Cote
91 Ed CC4
 Date
[Période révolutionnaire]
 Lieu
Saint-Germain-le-Châtelet (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 91 E dépôt - Saint-Germain-le-Châtelet

  • ARCHIVES ANTERIEURES A 1789
  • SERIE CC Finances et impositions
  • Matrice cadastrale.
Résultat n°54

Etat de la rente foncière due en avoine à la communauté de Saint-Germain par ses habitants.
Cote
91 Ed CC 5
 Date
1790
 Lieu
Saint-Germain-le-Châtelet (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 91 E dépôt - Saint-Germain-le-Châtelet

  • ARCHIVES ANTERIEURES A 1789
  • SERIE CC Finances et impositions
  • Etat de la rente foncière due en avoine à la communauté...
Résultat n°55

Matrice cadastrale.
Cote
91 Ed CC 3
 Date
1815
 Lieu
Saint-Germain-le-Châtelet (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 91 E dépôt - Saint-Germain-le-Châtelet

  • ARCHIVES ANTERIEURES A 1789
  • SERIE CC Finances et impositions
  • Matrice cadastrale.
Résultat n°56

Terrier des biens possédés par les habitants de la commune sur le ban et le finage de Saint-Germain et des biens possédés par les forains étrangers et la fabrique de l’église.
Cote
91 Ed CC 2
 Date
1786
 Lieu
Saint-Germain-le-Châtelet (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 91 E dépôt - Saint-Germain-le-Châtelet

  • ARCHIVES ANTERIEURES A 1789
  • SERIE CC Finances et impositions
  • Terrier des biens possédés par les habitants de la...
Résultat n°57

Terrier.
Cote
91 Ed CC 1
 Date
1767
 Lieu
Saint-Germain-le-Châtelet (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 91 E dépôt - Saint-Germain-le-Châtelet

  • ARCHIVES ANTERIEURES A 1789
  • SERIE CC Finances et impositions
  • Terrier.
Résultat n°58

Construction d’un barrage de prise d’eau dans la Madeleine pour le besoin d’une usine de tissage : règlements d’eau.
Cote
91 Ed 6 O 1
 Date
1862-1865
 Lieu
Saint-Germain-le-Châtelet (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 91 E dépôt - Saint-Germain-le-Châtelet

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE O Services techniques et travaux
  • 6 O Cours d’eau et étangs
  • Construction d’un barrage de prise d’eau dans la Madeleine...
Résultat n°59

Epidémies : demandes de renseignement.
Cote
91 Ed 5 J 1
 Date
1873-1874
 Lieu
Saint-Germain-le-Châtelet (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 91 E dépôt - Saint-Germain-le-Châtelet

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE J Police, justice, hygiène
  • 5 J Hygiène, santé
  • Epidémies : demandes de renseignement.
Résultat n°60

Aménagement d’une source pour lutter contre les incendies (1818) ; construction d’une pompe à incendie (1844, 1858) et d’un hangar pour celle-ci.
Cote
91 Ed 5 H 1
 Date
1818-1858
 Lieu
Saint-Germain-le-Châtelet (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 91 E dépôt - Saint-Germain-le-Châtelet

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE H Affaires militaires, mesures d’exception en...
  • 5 H Pompiers
  • Aménagement d’une source pour lutter contre les incendies...
Résultat n°61

Adjudication de la fête dite de Külb.
Cote
91 Ed 4 R 2
 Date
1836-1889
 Lieu
Saint-Germain-le-Châtelet (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 91 E dépôt - Saint-Germain-le-Châtelet

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE R Enseignement, action culturelle, sports, tourisme
  • 4 R Sports, tourisme, fêtes et loisirs
  • Fête patronale.
  • Adjudication de la fête dite de Külb.
Résultat n°62

Changement de date (1878) ; fête du 14 juillet (1881) : correspondance.
Cote
91 Ed 4 R 1
 Date
1878, 1881
 Lieu
Saint-Germain-le-Châtelet (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 91 E dépôt - Saint-Germain-le-Châtelet

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE R Enseignement, action culturelle, sports, tourisme
  • 4 R Sports, tourisme, fêtes et loisirs
  • Fête patronale.
  • Changement de date (1878) ; fête du 14 juillet (1881) :...
Résultat n°63

Guerre de 1814-1815 : charges de guerre (1813-1815) ; guerre de 1870-1871 : réquisitions, indemnités (1871-1874).
Cote
91 Ed 4 H 1
 Date
1813-1874
 Lieu
Saint-Germain-le-Châtelet (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 91 E dépôt - Saint-Germain-le-Châtelet

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE H Affaires militaires, mesures d’exception en...
  • 4 H Mesures d’exception en temps de guerre ou de troubles
  • Guerre de 1814-1815 : charges de guerre (1813-1815) ;...
Résultat n°64

Lettre du maire de Foussemagne : substitution de foires mensuelles aux foires trimestrielles (1878) ; imposition de pommes de terre d’Allemagne : interdiction (1879).
Cote
91 Ed 4 F 1
 Date
1878-1879
 Lieu
Saint-Germain-le-Châtelet (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 91 E dépôt - Saint-Germain-le-Châtelet

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE F Population, commerce, industrie, statistiques,...
  • 4 F Foires et marchés, ravitaillement
  • Lettre du maire de Foussemagne : substitution de foires...
Résultat n°65

Relevé des terrains communaux pris par des particuliers (1797) ; contestation de François Tavernier au sujet d’un étang acheté à la commune (1816) ; procès entre la commune et André Bouillon au sujet de travaux effectués par la commune (1866-1867).
Cote
91 Ed 4 D 1
 Date
1797-1867
 Lieu
Saint-Germain-le-Châtelet (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 91 E dépôt - Saint-Germain-le-Châtelet

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE D Administration générale de la commune
  • 4 D Contentieux et assurances
  • Relevé des terrains communaux pris par des particuliers...
Résultat n°66

Fabrique de l’église : comptes (1841-1870), budgets (1851-1886), pièces annexes (1873, 1880).
Cote
91 Ed 3 P 1
 Date
1841-1886
 Lieu
Saint-Germain-le-Châtelet (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 91 E dépôt - Saint-Germain-le-Châtelet

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE P Cultes
  • 3 P Période Concordataire
  • Fabrique de l’église : comptes (1841-1870), budgets...
Résultat n°67

Création d’un bureau de poste et de lignes télégraphiques (1872-1883) ; caisse d’épargne postale : correspondance avec la préfecture (1881).
Cote
91 Ed 3 O 1
 Date
1872-1883
 Lieu
Saint-Germain-le-Châtelet (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 91 E dépôt - Saint-Germain-le-Châtelet

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE O Services techniques et travaux
  • 3 O Distribution d’eau, de chaleur et de lumière, lignes...
  • Création d’un bureau de poste et de lignes télégraphiques...
Résultat n°68

Rentes foncières.
Cote
91 Ed 3 L 1
 Date
1817-1851
 Lieu
Saint-Germain-le-Châtelet (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 91 E dépôt - Saint-Germain-le-Châtelet

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE L Finances communales
  • 3 L Recettes
  • Rentes foncières.
Résultat n°69

Extrait du casier judiciaire (1867), rapport du maire au procureur de la république (1878), différends entre habitants de la commune (1827, 1873, 1884-1888).
Cote
91 Ed 3 J 1
 Date
1827-1888
 Lieu
Saint-Germain-le-Châtelet (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 91 E dépôt - Saint-Germain-le-Châtelet

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE J Police, justice, hygiène
  • 3 J Justice
  • Extrait du casier judiciaire (1867), rapport du maire...
Résultat n°70

Instructions relatives au conseil de recensement et à l’organisation de la garde (1848, 1851), listes de recensement, contrôle général du service ordinaire, registres matricules (1840), relevés nominatifs (1841-1849), radiations et mutations (1842-1850), feuille d’appel (1837), élection des membres du conseil de recensement (1851, 1855), élection de sous-officiers (1848).
Cote
91 Ed 3 H 1
 Date
1837-1855
 Lieu
Saint-Germain-le-Châtelet (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 91 E dépôt - Saint-Germain-le-Châtelet

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE H Affaires militaires, mesures d’exception en...
  • 3 H Garde nationale
  • Instructions relatives au conseil de recensement et...
Résultat n°71

Contributions directes, tournées du contrôleur : correspondance (1871-1880), réclamations (1873-1881).
Cote
91 Ed 3 G 1
 Date
1871-1881
 Lieu
Saint-Germain-le-Châtelet (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 91 E dépôt - Saint-Germain-le-Châtelet

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE G Contributions, cadastre, administrations financières,...
  • 3 G Relation de la commune avec les administrations...
  • Contributions directes, tournées du contrôleur : correspondance...
Résultat n°72

Circulaire et demandes de renseignements sur la situation agricole dans le département (1874-1885) ; élevage de verrats (1814-1851), recensement du bétail (1866), société d’agriculture du Territoire : reconstitution (1880-1881).
Cote
91 Ed 3 F 1
 Date
1814-1885
 Lieu
Saint-Germain-le-Châtelet (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 91 E dépôt - Saint-Germain-le-Châtelet

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE F Population, commerce, industrie, statistiques,...
  • 3 F Agriculture et météorologie
  • Circulaire et demandes de renseignements sur la situation...
Résultat n°73

Abonnements à diverses revues pour la bibliothèque communale.
Cote
91 Ed 3 D 1
 Date
1876-1880
 Lieu
Saint-Germain-le-Châtelet (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 91 E dépôt - Saint-Germain-le-Châtelet

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE D Administration générale de la commune
  • 3 D Administration générale de la commune
  • Abonnements à diverses revues pour la bibliothèque...
Résultat n°74

Concessions au cimetière : réglementation.
Cote
91 Ed 2 N 4
 Date
1875
 Lieu
Saint-Germain-le-Châtelet (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 91 E dépôt - Saint-Germain-le-Châtelet

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE N Biens communaux, terre, bois, eaux
  • 2 N Gestion des biens communaux
  • Concessions au cimetière : réglementation.
Résultat n°75

Chasse : adjudication des droits.
Cote
91 Ed 2 N 3
 Date
1825-1885
 Lieu
Saint-Germain-le-Châtelet (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 91 E dépôt - Saint-Germain-le-Châtelet

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE N Biens communaux, terre, bois, eaux
  • 2 N Gestion des biens communaux
  • Chasse : adjudication des droits.
Résultat n°76

Bois communaux : dénombrement, estimations, destinations de procès-verbaux d’arpentage de la coupe (1839-1885), vente de bois et d’écorces (1830-1881) ; adjudications de travaux (1802, 1837-1885).
Cote
91 Ed 2 N 2
 Date
1802-1885
 Lieu
Saint-Germain-le-Châtelet (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 91 E dépôt - Saint-Germain-le-Châtelet

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE N Biens communaux, terre, bois, eaux
  • 2 N Gestion des biens communaux
  • Bois communaux : dénombrement, estimations, destinations...
Résultat n°77

Terrains : jouissance gratuite, extraits de délibérations (1847-1849), baux (1824-1889), usurpation de biens (1862), vaines pâtures (1866-1889) ; carrière : baux et adjudications de travaux (1829-1890) ; vente d’herbes : contrats de gré à gré (1842-1852).
Cote
91 Ed 2 N 1
 Date
1824-1890
 Lieu
Saint-Germain-le-Châtelet (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 91 E dépôt - Saint-Germain-le-Châtelet

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE N Biens communaux, terre, bois, eaux
  • 2 N Gestion des biens communaux
  • Terrains : jouissance gratuite, extraits de délibérations...
Résultat n°78

Taupier : nomination, salaire (1839-1852) ; gardes champêtres : nomination, démission, traitements (1850-1885).
Cote
91 Ed 2 K 1
 Date
1839-1885
 Lieu
Saint-Germain-le-Châtelet (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 91 E dépôt - Saint-Germain-le-Châtelet

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE K Elections, personnel, distinctions honorifiques
  • 2 K Personnel municipal
  • Taupier : nomination, salaire (1839-1852) ; gardes...
Résultat n°79

Passeports pour circuler à l’intérieur du pays.
Cote
91 Ed 2 J 1
 Date
1830-1856
 Lieu
Saint-Germain-le-Châtelet (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 91 E dépôt - Saint-Germain-le-Châtelet

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE J Police, justice, hygiène
  • 2 J Police générale
  • Passeports pour circuler à l’intérieur du pays.
Résultat n°80

Recensement et classement des chevaux (1878-1885), recensement des voitures attelées (1877-1883) ; registre statistique des ressources chevalines (1858-1854) ; classement des voitures attelées susceptibles d’être requises pour le service de l’armée (1881, 1885-1887), commission de classement : nomination des membres (1883, 1885).
Cote
91 Ed 2 H 2
 Date
1877-1887
 Lieu
Saint-Germain-le-Châtelet (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 91 E dépôt - Saint-Germain-le-Châtelet

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE H Affaires militaires, mesures d’exception en...
  • 2 H Administration militaire
  • Recensement et classement des chevaux (1878-1885),...