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Résultat n°1

Bureau de bienfaisance de Saint-Germain-le-Châtelet, création : décret, délibérations, liste des biens attribués, correspondance (1912-1913). Extraits de délibérations (1922-1927). Budgets (1914-1936).

Date

1912-1936

Cote

2 X 61

Résultat n°2

Commune de Saint-Germain-le-Châtelet

Date

1831

Cote

3 P 113

Résultat n°3
Commune de Saint-Germain-le-Châtelet (9 feuilles).

9 medias

Commune de Saint-Germain-le-Châtelet (9 feuilles).

Date

1831

Cote

3 P 113

Résultat n°4

Comptabilité, emprunts (1914-1939). Rentes (1825-1863). Impositions (1883-1918). Subventions (1890-1927). Crédits supplémentaires (1875-1935). Comptabilité diverse (1874-1934).

Date

1825-1939

Cote

2 O 91/13

Résultat n°5

        1900-1940

Date

-

Cote

2 O 91/12

Résultat n°6

        1814-1900

Date

-

Cote

2 O 91/11

Résultat n°7

Agriculture, achat et entretien de matériel (1894-1931). Elevage, indemnités pour garde du taureau (1932-1939) ; demande de fourrage supplémentaire (1893). Bascules, tarif des pesées (1935). Ateliers de distillation (1922, 1938).

Date

1893-1939

Cote

2 O 91/10

Résultat n°8

Garde nationale, entretien des armes (1844). Ouvrages militaires, dégâts commis pour travaux de défense, construction de hangars (1916-1931). Guerre de 1870-1871, dommages de guerre, emprunt (1872-1886). Guerre de 1914-1918, dommages de guerre, fermeture de cafés, emprunt (1917-1928). Guerre de 1939-1945, réquisitions (1939). Indemnités aux familles nécessiteuses des soldats de la réserve et de l’armée territoriale (1899). Sapeurs pompiers, crédits pour frais d’incendie (1882-1938).

Date

1844-1939

Cote

2 O 91/9

Résultat n°9

Assistance Médicale Gratuite (AMG), dépenses d’assistance et de santé publique (1860-1939). Enfants assistés, vieillards (1844-1932). Secours à indigents (1855-1938). Ateliers de charité, travaux sur les chemins (1859-1862).

Date

1844-1939

Cote

2 O 91/8

Résultat n°10

Arrêtés concernant les armes à feu (1851). Voie publique, enlèvement des neiges, achat d’un chasse-neige, pose de panneaux indicateurs (1870-1912). Renseignements, plaintes, procès-verbaux de gendarmerie (1936). Transport de corps, exhumation et ré-inhumation de corps (1886).

Date

1851-1936

Cote

2 O 91/7

Résultat n°11

Fonctionnement, rétribution scolaire, achat de fournitures, chauffage (1845-1934). Bibliothèque, crédits pour achat (1878, 1907). Cours d’adultes, création (1886-1937). Caisse des écoles, subvention (1903). Sport, demande d’utiliser la salle de classe pour les réunions des sociétés sportives (1925). Fêtes patronales, adjudications (1844-1931). Fêtes nationales, illuminations, crédits (1881-1938). Fête Dieu, demande de branchages (1886-1887).

Date

1844-1938

Cote

2 O 91/6

Résultat n°12

Eau, adduction d’eau (1934-1940). Electricité, électrification de la commune (1922-1938). Chemins de fer belfortains, réclamations du maire contre l’enlèvement de ballast sur l’ancienne voie (1937).

Date

1922-1940

Cote

2 O 91/5

Résultat n°13

Délimitation, mode de jouissance des communaux, anticipation sur la commune (1818-1908). Aliénation (1826-1879). Echange (1848). Gestion, entretien, mise en valeur (1843-1927). Location (1818-1939). Carrières, adjudications (1844-1913). Chasse, adjudications (1843-1937). Vaine pâture (1841-1891). Adjudications diverses (1859-1931). Etangs, délimitation, adjudication, curage (1816-1921).

Date

1816-1939

Cote

2 O 91/4

Résultat n°14

Travaux concernant plusieurs bâtiments, réparations, entretien, vente de matériaux de démolition (1887-1939). Mairie, réparation, entretien (1844-1920). Ecole, réparation, entretien, démolition de l’ancien bâtiment, construction d’une nouvelle école, réparations, entretien (1833-1942). Lavoirs, construction, réparation, démolition (1907-1936). Monument aux morts, construction (1920-1925). Bascule, achat, entretien (1921-1938). Pompe à incendie, achat, entretien, emprunt (1844-1923). Hangars, construction (1905). Gare, démolition du bâtiment désaffecté (1936-1938).

Date

1844-1942

Cote

2 O 91/3

Résultat n°15

Assurances, bâtiments communaux, personnel (1889-1939). Conseil municipal, nominations à commissions (1884-1929). Archives, frais d’inventaire, abonnement à divers périodiques (1844-1922). Procès, dommages et intérêts (An XI, 1920). Fonctionnement du service, frais de bureau, destination de la coupe (1860-1939).

Date

An XI-1939

Cote

2 O 91/2

Résultat n°16

Personnel. - Secrétaire de mairie, nomination, traitement, indemnités (1834-1939). Receveur municipal, remises, indemnités (1831-1934). Percepteur, indemnités (1922). Garde champêtre, nomination, traitement, indemnités (1821-1930). Tambour-afficheur, traitement (1911). Taupier, traitement (1907-1939). Appariteur, traitement (1850-1891). Instituteur, traitement, indemnités, frais de déménagement, mobilier, 1860-1919). Trésorier de la caisse des écoles, nomination (1892-1926). Directeur du cours d’adultes - gérant du téléphone, traitement (1924). Garde forestier, traitement, indemnités, attribution de bois (1844-1922). Bûcheron – garde-coupes, traitement (1844-1887). Curé, traitement, logement, frais de déménagement (1844-1890). Géologue – huissier, indemnités (1873, 1935). Recensement de la population, indemnités (1882-1936). Médecin vaccinateur, indemnités (1844-1907). Sage-femme, indemnités, traitement (1844-1911). Vétérinaire, refus de paiement (1888). Ramoneur, traitement (1890-1938). Préposé à la surveillance de la pompe à incendie et autres bâtiments, traitement (1924-1938). Maires, nomination après la mobilisation du maire, frais de représentation et de déplacement, remboursement d’avances (1884-1939).

Date

1821-1939

Cote

2 O 91/1

Résultat n°17

Saint-Germain-le-Châtelet Bethonvilliers. Eglise, presbytère, cimetière : réparations, entretien (1862-1912). Eglise : réparations (1820-1929) ; reconstruction (1867-1870) ; mobilier : achat et entretien (1869-1872) ; cloches (1857-1932). Presbytère : réparations, entretien (1890-1926). Cimetière : construction, entretien, réparations du mur de clôture (1873-1923) ; concessions : règlement, actes (1873-1924).

Date

1820-1932

Cote

1 O 50

Résultat n°18

Saint-Germain, délimitation partielle avec les Sr. Lang.

Date

1855

Cote

7 M 1419

Résultat n°19
1936

11 medias

1936

Date

1936

Cote

6 M 216/20

Résultat n°20
1931

12 medias

1931

Date

1931

Cote

6 M 216/19

Résultat n°21
1926

12 medias

1926

Date

1926

Cote

6 M 216/18

Résultat n°22
1921

12 medias

1921

Date

1921

Cote

6 M 216/17

Résultat n°23
1911

13 medias

1911

Date

1911

Cote

6 M 216/16

Résultat n°24
1906

14 medias

1906

Date

1906

Cote

6 M 216/15

Résultat n°25
1901

14 medias

1901

Date

1901

Cote

6 M 216/14

Résultat n°26
1896

15 medias

1896

Date

1896

Cote

6 M 216/13

Résultat n°27
1891

15 medias

1891

Date

1891

Cote

6 M 216/12

Résultat n°28
1886

17 medias

1886

Date

1886

Cote

6 M 216/11

Résultat n°29
1881

16 medias

1881

Date

1881

Cote

6 M 216/10

Résultat n°30
1876

16 medias

1876

Date

1876

Cote

6 M 216/9

Résultat n°31
1872

15 medias

1872

Date

1872

Cote

6 M 216/8

Résultat n°32
1866

13 medias

1866

Date

1866

Cote

6 M 216/7

Résultat n°33
1861

13 medias

1861

Date

1861

Cote

6 M 216/6

Résultat n°34
1856

14 medias

1856

Date

1856

Cote

6 M 216/5

Résultat n°35
1851

14 medias

1851

Date

1851

Cote

6 M 216/4

Résultat n°36
1846

15 medias

1846

Date

1846

Cote

6 M 216/3

Résultat n°37
1841

14 medias

1841

Date

1841

Cote

6 M 216/2

Résultat n°38
1836

13 medias

1836

Date

1836

Cote

6 M 216/1

Résultat n°39

Saint-Germain-le-Châtelet

Date

-

Cote

5 M 290

Résultat n°40

Saint-Germain-le-Châtelet. Comptes de la fabrique.

Date

1788-1810

Cote

2 G 61

Résultat n°41

Saint-Germain-le-Châtelet, mairie-école et église Saint-Germain, XIXe siècle.

Date

1991

Cote

80 Fi 1/95

Résultat n°42
Saint-Germain (Territoire de Belfort), travaux de saison.

1 media

Saint-Germain (Territoire de Belfort), travaux de saison.

Date

-

Cote

25 Fi 937

Résultat n°43
Saint-Germain-le-Châtelet : minute et mise au net.

2 medias

Saint-Germain-le-Châtelet : minute et mise au net.

Date

-

Cote

1 C 128

Résultat n°44

Pièces diverses.

Date

1763-1773

Cote

25 B 2

Résultat n°45

Registre des audiences.

Date

6 novembre 1713-9 août 1717

Cote

25 B 1

Résultat n°46

Registre des mariages, sépultures.

Date

1751-1792

Cote

91 Ed GG 3

Résultat n°47
Registres paroissiaux

132 medias

Registres paroissiaux

Date

1751-1792

Cote

91 Ed GG 2-3

Résultat n°48

Registre des baptêmes.

Date

1751-1792

Cote

91 Ed GG 2

Résultat n°49

Extraits des registres paroissiaux de Phaffans : copie de deux actes de 1766.

Date

1773

Cote

91 Ed GG 1

Résultat n°50

Extraits des registres paroissiaux de Phaffans : copie de deux actes de 1766.

Date

1766

Cote

91 Ed GG 1

Résultat n°51

Procès entre les habitants de Saint-Germain et les communes de Rougemont et de Romagny au sujet de la glandée et de la pâture.

Date

1775-1781

Cote

91 Ed FF 2

Résultat n°52

Procès entre la commune et les héritiers Klinglin au sujet d’une rente foncière.

Date

1765-1827

Cote

91 Ed FF 1

Résultat n°53

Matrice cadastrale.

Date

[Période révolutionnaire]

Cote

91 Ed CC4

Résultat n°54

Etat de la rente foncière due en avoine à la communauté de Saint-Germain par ses habitants.

Date

1790

Cote

91 Ed CC 5

Résultat n°55

Matrice cadastrale.

Date

1815

Cote

91 Ed CC 3

Résultat n°56

Terrier des biens possédés par les habitants de la commune sur le ban et le finage de Saint-Germain et des biens possédés par les forains étrangers et la fabrique de l’église.

Date

1786

Cote

91 Ed CC 2

Résultat n°57

Terrier.

Date

1767

Cote

91 Ed CC 1

Résultat n°58

Construction d’un barrage de prise d’eau dans la Madeleine pour le besoin d’une usine de tissage : règlements d’eau.

Date

1862-1865

Cote

91 Ed 6 O 1

Résultat n°59

Epidémies : demandes de renseignement.

Date

1873-1874

Cote

91 Ed 5 J 1

Résultat n°60

Aménagement d’une source pour lutter contre les incendies (1818) ; construction d’une pompe à incendie (1844, 1858) et d’un hangar pour celle-ci.

Date

1818-1858

Cote

91 Ed 5 H 1

Résultat n°61

Adjudication de la fête dite de Külb.

Date

1836-1889

Cote

91 Ed 4 R 2

Résultat n°62

Changement de date (1878) ; fête du 14 juillet (1881) : correspondance.

Date

1878, 1881

Cote

91 Ed 4 R 1

Résultat n°63

Guerre de 1814-1815 : charges de guerre (1813-1815) ; guerre de 1870-1871 : réquisitions, indemnités (1871-1874).

Date

1813-1874

Cote

91 Ed 4 H 1

Résultat n°64

Lettre du maire de Foussemagne : substitution de foires mensuelles aux foires trimestrielles (1878) ; imposition de pommes de terre d’Allemagne : interdiction (1879).

Date

1878-1879

Cote

91 Ed 4 F 1

Résultat n°65

Relevé des terrains communaux pris par des particuliers (1797) ; contestation de François Tavernier au sujet d’un étang acheté à la commune (1816) ; procès entre la commune et André Bouillon au sujet de travaux effectués par la commune (1866-1867).

Date

1797-1867

Cote

91 Ed 4 D 1

Résultat n°66

Fabrique de l’église : comptes (1841-1870), budgets (1851-1886), pièces annexes (1873, 1880).

Date

1841-1886

Cote

91 Ed 3 P 1

Résultat n°67

Création d’un bureau de poste et de lignes télégraphiques (1872-1883) ; caisse d’épargne postale : correspondance avec la préfecture (1881).

Date

1872-1883

Cote

91 Ed 3 O 1

Résultat n°68

Rentes foncières.

Date

1817-1851

Cote

91 Ed 3 L 1

Résultat n°69

Extrait du casier judiciaire (1867), rapport du maire au procureur de la république (1878), différends entre habitants de la commune (1827, 1873, 1884-1888).

Date

1827-1888

Cote

91 Ed 3 J 1

Résultat n°70

Instructions relatives au conseil de recensement et à l’organisation de la garde (1848, 1851), listes de recensement, contrôle général du service ordinaire, registres matricules (1840), relevés nominatifs (1841-1849), radiations et mutations (1842-1850), feuille d’appel (1837), élection des membres du conseil de recensement (1851, 1855), élection de sous-officiers (1848).

Date

1837-1855

Cote

91 Ed 3 H 1

Résultat n°71

Contributions directes, tournées du contrôleur : correspondance (1871-1880), réclamations (1873-1881).

Date

1871-1881

Cote

91 Ed 3 G 1

Résultat n°72

Circulaire et demandes de renseignements sur la situation agricole dans le département (1874-1885) ; élevage de verrats (1814-1851), recensement du bétail (1866), société d’agriculture du Territoire : reconstitution (1880-1881).

Date

1814-1885

Cote

91 Ed 3 F 1

Résultat n°73

Abonnements à diverses revues pour la bibliothèque communale.

Date

1876-1880

Cote

91 Ed 3 D 1

Résultat n°74

Concessions au cimetière : réglementation.

Date

1875

Cote

91 Ed 2 N 4

Résultat n°75

Chasse : adjudication des droits.

Date

1825-1885

Cote

91 Ed 2 N 3

Résultat n°76

Bois communaux : dénombrement, estimations, destinations de procès-verbaux d’arpentage de la coupe (1839-1885), vente de bois et d’écorces (1830-1881) ; adjudications de travaux (1802, 1837-1885).

Date

1802-1885

Cote

91 Ed 2 N 2

Résultat n°77

Terrains : jouissance gratuite, extraits de délibérations (1847-1849), baux (1824-1889), usurpation de biens (1862), vaines pâtures (1866-1889) ; carrière : baux et adjudications de travaux (1829-1890) ; vente d’herbes : contrats de gré à gré (1842-1852).

Date

1824-1890

Cote

91 Ed 2 N 1

Résultat n°78

Taupier : nomination, salaire (1839-1852) ; gardes champêtres : nomination, démission, traitements (1850-1885).

Date

1839-1885

Cote

91 Ed 2 K 1

Résultat n°79

Passeports pour circuler à l’intérieur du pays.

Date

1830-1856

Cote

91 Ed 2 J 1

Résultat n°80

Recensement et classement des chevaux (1878-1885), recensement des voitures attelées (1877-1883) ; registre statistique des ressources chevalines (1858-1854) ; classement des voitures attelées susceptibles d’être requises pour le service de l’armée (1881, 1885-1887), commission de classement : nomination des membres (1883, 1885).

Date

1877-1887

Cote

91 Ed 2 H 2