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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Commune de Sermamagny (7 feuilles).

7 medias

Commune de Sermamagny (7 feuilles).
Cote
3 P 115
 Date
1810
 Lieu
Sermamagny (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : 3 P - Cadastre

  • Cadastre napoléonien
  • Atlas communaux
  • Commune de Sermamagny (7 feuilles).
Résultat n°2

Commune de Sermamagny
Cote
3 P 115
 Date
1810
 Lieu
Sermamagny (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Plan cadastral, Napoléonien

  • Contexte : 3 P - Atlas communaux numérisés du cadastre napoléonien

  • Commune de Sermamagny
Résultat n°3

Alignement de la traverse : plans, rapports, arrêté préfectoral, enquête de commodo et incommodo.
Cote
3 O 2208
 Date
1873
 Lieu
Sermamagny (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

  • Chemins de grande communication
  • Chemin de grande communication n° 13 d'Auxelles-Haut...
  • Communes traversées 
  • Commune de Sermamagny
  • Alignement de la traverse : plans, rapports, arrêté...
Résultat n°4

Alignements, permissions de voirie.
Cote
3 O 1493
 Date
1890-1927
 Lieu
Sermamagny (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

  • Chemins de grande communication
  • Chemin de grande communication n° 13 d'Auxelles-Haut...
  • Communes traversées 
  • Commune de Sermamagny
  • Alignements, permissions de voirie.
Résultat n°5

Alignement permission de voirie.
Cote
3 O 1289
 Date
1883-1932
 Lieu
Sermamagny (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

  • Chemins de grande communication
  • Chemin de grande communication n° 4 de Saint-Maurice...
  • Communes traversées 
  • Commune de Sermamagny
  • Alignement permission de voirie.
Résultat n°6

Construction d'aqueducs : rapports, plans, croquis.
Cote
3 O 1288
 Date
1856
 Lieu
Sermamagny (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

  • Chemins de grande communication
  • Chemin de grande communication n° 4 de Saint-Maurice...
  • Communes traversées 
  • Commune de Sermamagny
  • Construction d'aqueducs : rapports, plans, croquis.
Résultat n°7

Reconstruction d'un pont : rapports, correspondance, croquis, affiche d'adjudication.
Cote
3 O 1287
 Date
1899
 Lieu
Sermamagny (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

  • Chemins de grande communication
  • Chemin de grande communication n° 4 de Saint-Maurice...
  • Communes traversées 
  • Commune de Sermamagny
  • Reconstruction d'un pont : rapports, correspondance,...
Résultat n°8

Elargissement du pont sur la Savoureuse : avant-métré, devis, procès-verbal d'adjudication des travaux, plans et dessins.
Cote
3 O 1286
 Date
1861-1862
 Lieu
Sermamagny (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

  • Chemins de grande communication
  • Chemin de grande communication n° 4 de Saint-Maurice...
  • Communes traversées 
  • Commune de Sermamagny
  • Elargissement du pont sur la Savoureuse : avant-métré,...
Résultat n°9

Entretien, fourniture de matériaux : correspondance.
Cote
3 O 1285
 Date
1877-1883
 Lieu
Sermamagny (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

  • Chemins de grande communication
  • Chemin de grande communication n° 4 de Saint-Maurice...
  • Communes traversées 
  • Commune de Sermamagny
  • Entretien, fourniture de matériaux : correspondance.
Résultat n°10

Comptabilité, emprunts (1925-1939). Rentes (1835-1938). Impositions (1851-1929). Subventions (1925-1937). Crédits supplémentaires (1872-1933). comptabilité diverse (1892-1937).
Cote
2 O 93/13
 Date
1835-1939
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • SERMAMAGNY
  • Finances communales
  • Comptabilité, emprunts (1925-1939). Rentes (1835-1938)....
Résultat n°11

        1901-1940
Cote
2 O 93/12
 Date- Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • SERMAMAGNY
  • Finances communales
  •   Budgets et comptes.
  •         1901-1940
Résultat n°12

        1814-1900
Cote
2 O 93/11
 Date- Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • SERMAMAGNY
  • Finances communales
  •   Budgets et comptes.
  •         1814-1900
Résultat n°13

Agriculture, achat et entretien de matériel (1891-1933). Elevage, indemnités et location de pré au propriétaire du taureau communal (1888-1913) ; demande de fourrage supplémentaire (1894). Carte agronomique, demande de subvention pour l’établissement (1913). Commerce, foires, taxe de colportage (1927-1938). Bascules, tarifs des pesées (1927). Distillation, désignation de locaux, forfaits des bouilleurs de cru (1925-1938).
Cote
2 O 93/10
 Date
1891-1938
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • SERMAMAGNY
  • Agriculture – Commerce – Industrie
  • Agriculture, achat et entretien de matériel (1891-1933)....
Résultat n°14

Garde nationale, habillement, entretien des armes (1843-1870). Administration militaire, secours à des réservistes, indemnités pour dégâts, logement des troupes en manœuvre, dispense de périodiques d’exercice (1884-1929). Guerre de 1870-1871, indemnités, vente des bons de guerre (1871-1875). Guerre de 1914-1918, cantonnements des troupes (1915). Guerre de 1939-1945, cantonnements des troupes, réquisitions (1939-1940). Sapeurs pompiers, habillement, subventions, crédits pour incendies (1872-1925).
Cote
2 O 93/9
 Date
1843-1940
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • SERMAMAGNY
  • Affaires militaires
  • Garde nationale, habillement, entretien des armes (1843-1870)....
Résultat n°15

Assistance Médicale Gratuite (AMG), dépenses d’assistance (1898-1911). Enfants assistés, aliénés, vieillards (1844-1912). Secours à indigents (1875-1934). Atelier de charité, travaux sur chemins (1852-1855). Fonds de chômage, états des allocations à payer (1932). Aides aux sinistrés de catastrophes naturelles (1852-1932). Aides aux sinistrés d’incendie (1892).
Cote
2 O 93/8
 Date
1844-1932
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • SERMAMAGNY
  • Hygiène – Assistance
  • Assistance Médicale Gratuite (AMG), dépenses d’assistance...
Résultat n°16

Arrêtés, réglementation (1899-1937). Voie publique, enlèvement des neiges, achat de chasse-neige (1889-1912). Demande d’autorisation de couvrir les maisons de chaume, procès-verbaux de gendarmerie (1886-1927). Transport de corps, corbillard (1896-1931).
Cote
2 O 93/7
 Date
1886-1937
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • SERMAMAGNY
  • Police
  • Arrêtés, réglementation (1899-1937). Voie publique,...
Résultat n°17

Fonctionnement, crédits, rétribution scolaire, chauffage et éclairage des salles de classe, congés mobiles, mobilier scolaire, instruction religieuse, heure de rentrée des classes, gémination des classes (1876-1935). Bibliothèque, subventions, achat de livres (1894-1925). Cours d’adultes, création (1908-1939). Caisse des écoles, subventions (1884-1912). Fêtes patronales et nationales, vote de crédits, attributions de pain aux indigents (1844-1928).
Cote
2 O 93/6
 Date
1844-1939
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • SERMAMAGNY
  • Affaires scolaires – Loisirs
  • Fonctionnement, crédits, rétribution scolaire, chauffage...
Résultat n°18

Eau, captage de source à Sermamagny (1905). Electricité, électrification de la commune (1927) et des écarts (1938-1939). Assainissement, construction d’aqueducs (1911). Téléphone, installation du téléphone, transfert de la cabine (1906-1935). Chemin de fer Bas-Evette – Giromagny, vote d’une subvention (1882).
Cote
2 O 93/5
 Date
1882-1939
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • SERMAMAGNY
  • Travaux et transports
  • Eau, captage de source à Sermamagny (1905). Electricité,...
Résultat n°19

Délimitation, anticipation de particuliers sur terrains communaux (1807-1915). Aliénation (1851-1937). Echange (1897, 1937). Gestion, entretien, mise en valeur (1887-1930). Location (1807-1934). Chasse (1832-1927). Vaine pâture (1863-1895). Adjudications diverses (1898-1938). Cours d’eau, curage, extraction de sable et de gravier (1873-1937).
Cote
2 O 93/4
 Date
1807-1938
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • SERMAMAGNY
  • Terrains communaux
  • Délimitation, anticipation de particuliers sur terrains...
Résultat n°20

Travaux concernant plusieurs bâtiments, entretien (1843-1933). Mairie, réparations, entretien (1835-1932). Ecole, réparations, entretien, réparations aux logements des enseignants, vente des débris de l’ancienne école (1835-1932). Monument aux morts, construction (1920-1921). Bascule, construction, réparation (1906-1935). Corps de garde, entretien, éclairage (1843-1926). Pompe à incendie, achat, entretien (1873-1932). Cabane pour matériel agricole, construction, entretien (1908-1910). Croix de mission, pose (1852).
Cote
2 O 93/3
 Date
1835-1935
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • SERMAMAGNY
  • Bâtiments communaux
  • Travaux concernant plusieurs bâtiments, entretien (1843-1933)....
Résultat n°21

Assurances, bâtiments communaux, personnel, sapeurs pompiers (1852-1939). Conseil municipal, nominations à commissions (1886-1935). Réunions, délai de convocation non respecté (1885-1899) ; démissions (1874). Archives, crédit pour inventaire, abonnement à divers périodiques (1897-1927). Plaintes contre les maires et les adjoints (1806-1935). Fonctionnement du service, frais de bureau, destination de la coupe (1885-1939).
Cote
2 O 93/2
 Date
1806-1939
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • SERMAMAGNY
  • Administration générale
  • Assurances, bâtiments communaux, personnel, sapeurs...
Résultat n°22

Personnel, indemnités, retraites (1901-1912). Secrétaire de mairie, nomination, traitement, indemnités (1844-1936). Receveur municipal, indemnités, remises (1828-1939). Garde champêtre, traitement, indemnités, réclamation (1871-1939). Instituteur, traitement, indemnités, frais de déménagement, mobilier (1852-1935). Trésorier de la caisse des écoles, traitement (1888-1908). Gérant du téléphone, nomination, traitement, indemnités (1907-1935). Garde forestier, traitement, indemnités, don de bois (1844-1925). Bûcheron – gardes-coupes, traitement, indemnités (1895-1901). Sacristain, indemnités (1902, 1912). Régisseur de la caisse de chômage, nomination (1932). Recensement de la population, indemnités (1896-1936). Médecin vaccinateur, traitement, indemnités (1851-1909). Sage-femme, indemnités (1923). Vétérinaire - inspection des viandes, traitement (1910-1925). Cantonnier – agent-voyer, indemnités (1902-1938). Maires, remboursement d’avances, frais de représentation (1874-1926).
Cote
2 O 93/1
 Date
1828-1939
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • SERMAMAGNY
  • Administration générale
  • Personnel, indemnités, retraites (1901-1912). Secrétaire...
Résultat n°23

Lachapelle-sous-Chaux Sermamagny. Eglise : réparations (an XII-1941). Presbytère : réparations, locations (1801-1937). Cimetière : construction, agrandissement (1860-1876), concessions (1876-1938).
Cote
1 O 33
 Date
An XII-1941
 Lieu
Lachapelle-sous-Chaux (Territoire de Belfort, France), Sermamagny (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 1 O - Généralités et affaires intercommunales

  • Terrains et bâtiments intercommunaux
  • Lachapelle-sous-Chaux Sermamagny. Eglise : réparations...
Résultat n°24

Syndicats intercommunaux d'électrification : liste des syndicats (1929), syndicat de Brebotte-Suarce : comptes administratifs, comptes de gestion, marché de travaux (1903-1940) ; syndicat d'Echène-Autrage-Rechotte : comptes administratifs (1929-1936) ; syndicat d'Echenans (1925-1927) ; syndicat de Sermamagny-Chaux (1927-1932). Syndicats intercommunaux d'adduction d'eau : syndicat de Delle-Lebetain-Saint-Dizier : comptes administratifs, comptes de gestion, dossiers des travaux (1929-1940) ; syndicat de Méziré-Morvillars : budgets primitifs, budgets supplémentaires, comptes administratifs, comptes de gestion (1936-1940).
Cote
1 O 10
 Date
1903-1940
 Lieu
Brebotte (Territoire de Belfort, France), Suarce (Territoire de Belfort, France), Autrechêne (Territoire de Belfort, France), Autrage (Territoire de Belfort, France), Eschêne-Autrage (Territoire de Belfort, France), Rechotte (Territoire de Belfort, France), Chaux (Territoire de Belfort, France), Sermamagny (Territoire de Belfort, France), Delle (Territoire de Belfort, France), Lebetain (Territoire de Belfort, France), Saint-Dizier-l'Evêque (Territoire de Belfort, France), Méziré (Territoire de Belfort, France), Morvillars (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 1 O - Généralités et affaires intercommunales

  • Syndicats de communes
  • Syndicats intercommunaux d'électrification : liste...
Résultat n°25
1936

21 medias

1936
Cote
6 M 218/20
 Date
1936
 Lieu
Sermamagny (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Sermamagny
  • 1936
Résultat n°26
1931

23 medias

1931
Cote
6 M 218/19
 Date
1931
 Lieu
Sermamagny (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Sermamagny
  • 1931
Résultat n°27
1926

23 medias

1926
Cote
6 M 218/18
 Date
1926
 Lieu
Sermamagny (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Sermamagny
  • 1926
Résultat n°28
1921

21 medias

1921
Cote
6 M 218/17
 Date
1921
 Lieu
Sermamagny (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Sermamagny
  • 1921
Résultat n°29
1911

23 medias

1911
Cote
6 M 218/16
 Date
1911
 Lieu
Sermamagny (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Sermamagny
  • 1911
Résultat n°30
1906

23 medias

1906
Cote
6 M 218/15
 Date
1906
 Lieu
Sermamagny (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Sermamagny
  • 1906
Résultat n°31
1901

23 medias

1901
Cote
6 M 218/14
 Date
1901
 Lieu
Sermamagny (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Sermamagny
  • 1901
Résultat n°32
1896

20 medias

1896
Cote
6 M 218/13
 Date
1896
 Lieu
Sermamagny (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Sermamagny
  • 1896
Résultat n°33
1891

21 medias

1891
Cote
6 M 218/12
 Date
1891
 Lieu
Sermamagny (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Sermamagny
  • 1891
Résultat n°34
1886

20 medias

1886
Cote
6 M 218/11
 Date
1886
 Lieu
Sermamagny (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Sermamagny
  • 1886
Résultat n°35
1881

19 medias

1881
Cote
6 M 218/10
 Date
1881
 Lieu
Sermamagny (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Sermamagny
  • 1881
Résultat n°36
1876

19 medias

1876
Cote
6 M 218/9
 Date
1876
 Lieu
Sermamagny (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Sermamagny
  • 1876
Résultat n°37
1872

19 medias

1872
Cote
6 M 218/8
 Date
1872
 Lieu
Sermamagny (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Sermamagny
  • 1872
Résultat n°38
1866

18 medias

1866
Cote
6 M 218/7
 Date
1866
 Lieu
Sermamagny (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Sermamagny
  • 1866
Résultat n°39
1861

21 medias

1861
Cote
6 M 218/6
 Date
1861
 Lieu
Sermamagny (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Sermamagny
  • 1861
Résultat n°40
1856

20 medias

1856
Cote
6 M 218/5
 Date
1856
 Lieu
Sermamagny (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Sermamagny
  • 1856