Commune de Suarce (18 feuilles).
Date
1837
Cote
3 P 117
-
Contexte : 3 P - Cadastre
- Cadastre napoléonien
- Atlas communaux
- Commune de Suarce (18 feuilles).
1837
3 P 117
1837
3 P 117
Préfecture du Haut-Rhin ; préfecture du Territoire de Belfort ; service du cadastre.
1808-1931
4 O 14
1829-1938
2 O 95/13
2 O 95/12
2 O 95/11
1923-1939
2 O 95/10
1852-1939
2 O 95/9
1841-1932
2 O 95/8
1832-1936
2 O 95/7
1872-1939
2 O 95/6
1927-1939
2 O 95/5
An XI-1939
2 O 95/4
An XII-1939
2 O 95/3
An IX-1935
2 O 95/2
1806-1939
2 O 95/1
1821-1939
1 O 51
Préfecture.
1872-1938
1 O 13
Préfecture.
1903-1940
1 O 10
Préfecture.
1838
7 M 1420
1936
6 M 220/20
Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
1931
6 M 220/19
Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
1926
6 M 220/18
Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
1921
6 M 220/17
Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
1911
6 M 220/16
Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
1906
6 M 220/15
Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
1901
6 M 220/14
Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
1896
6 M 220/13
Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
1891
6 M 220/12
Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
1886
6 M 220/11
Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
1881
6 M 220/10
Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
1876
6 M 220/9
Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
1872
6 M 220/8
Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
1866
6 M 220/7
Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
1861
6 M 220/6
Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
1856
6 M 220/5
Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
1851
6 M 220/4
Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
1846
6 M 220/3
Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
1841
6 M 220/2
Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
1836
6 M 220/1
Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
5 M 293
1722
2 G 65
AVERTISSEMENT
"La série G des Archives du Territoire de Belfort comprend deux parties : la première représentant le fonds du chapitre collégial de Belfort, la seconde le fonds des fabriques paroissiales du département. Ce sont deux fonds peu considérables qui ont été versés par les Archives du Haut-Rhin en 1927 après qu'il fut décidé que le Territoire resterait un département."
2 G 64
AVERTISSEMENT
"La série G des Archives du Territoire de Belfort comprend deux parties : la première représentant le fonds du chapitre collégial de Belfort, la seconde le fonds des fabriques paroissiales du département. Ce sont deux fonds peu considérables qui ont été versés par les Archives du Haut-Rhin en 1927 après qu'il fut décidé que le Territoire resterait un département."
2 G 63
AVERTISSEMENT
"La série G des Archives du Territoire de Belfort comprend deux parties : la première représentant le fonds du chapitre collégial de Belfort, la seconde le fonds des fabriques paroissiales du département. Ce sont deux fonds peu considérables qui ont été versés par les Archives du Haut-Rhin en 1927 après qu'il fut décidé que le Territoire resterait un département."
2 G 62
AVERTISSEMENT
"La série G des Archives du Territoire de Belfort comprend deux parties : la première représentant le fonds du chapitre collégial de Belfort, la seconde le fonds des fabriques paroissiales du département. Ce sont deux fonds peu considérables qui ont été versés par les Archives du Haut-Rhin en 1927 après qu'il fut décidé que le Territoire resterait un département."
s.d.
82 Fi 94
Roanne Enchères (Société de ventes aux enchères).
1986
80 Fi 1/99
La collection a pour objectif de rassembler des cartes postales éditées par l'association Collectionneurs et Cartophiles du Territoire de Belfort (anciennement Cercle Cartophile du Territoire de Belfort).
25 Fi 624
Emile Louis Mayer
25 Fi 623
Emile Louis Mayer
25 Fi 622
Emile Louis Mayer
25 Fi 620
Emile Louis Mayer
25 Fi 619
Emile Louis Mayer
7 Fi 2245
7 Fi 2244
7 Fi 2243
7 Fi 2242
7 Fi 2241
novembre 1787-8 juin 1790
2 E 4/540*
Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Delle, dont maîtres Taglioli et Welfelé-Pichelin sont actuellement titulaires (2004). Le fonds se compose des minutes et répertoires des tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois, Florimont, Froidefontaine, Grandvillars, Morvillars, Saint-André, Suarce, Thiancourt ainsi que des études notariales de Delle, Florimont et Grandvillars. Les minutes de la seigneurie de Delle remontent à 1546 ; se sont les plus anciennes du département. Le fonds représente 40 ml en 2021.
1er octobre 1787-8 juin 1790
2 E 4/539*
Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Delle, dont maîtres Taglioli et Welfelé-Pichelin sont actuellement titulaires (2004). Le fonds se compose des minutes et répertoires des tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois, Florimont, Froidefontaine, Grandvillars, Morvillars, Saint-André, Suarce, Thiancourt ainsi que des études notariales de Delle, Florimont et Grandvillars. Les minutes de la seigneurie de Delle remontent à 1546 ; se sont les plus anciennes du département. Le fonds représente 40 ml en 2021.
1 C 132
Sous série 1 C Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort
1789
27 B 11
Cours et juridictions d'ancien régime
1684, 1765-1790
27 B 10
Cours et juridictions d'ancien régime
27 B 9
Cours et juridictions d'ancien régime
27 B 8
Cours et juridictions d'ancien régime
27 B 7
Cours et juridictions d'ancien régime
27 B 6
Cours et juridictions d'ancien régime
1788
27 B 5
Cours et juridictions d'ancien régime
27 B 4
Cours et juridictions d'ancien régime
27 B 3
Cours et juridictions d'ancien régime
27 B 2
Cours et juridictions d'ancien régime
27 B 1
Cours et juridictions d'ancien régime
s.d [XVIIIe siècle]
12 B 193
Cours et juridictions d'ancien régime
1776-1777
12 B 192
Cours et juridictions d'ancien régime
1769-1773
12 B 191
Cours et juridictions d'ancien régime
1753-1786
12 B 190
Cours et juridictions d'ancien régime
1742-1783
12 B 189
Cours et juridictions d'ancien régime
1766
12 B 188
Cours et juridictions d'ancien régime
15 décembre 1700, 9 juillet 1708
12 B 187
Cours et juridictions d'ancien régime
23 mars 1763
12 B 186*
Cours et juridictions d'ancien régime
12 B 185
Cours et juridictions d'ancien régime
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