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Résultat n°1
Commune de Suarce (18 feuilles).

18 medias

Commune de Suarce (18 feuilles).

Date

1837

Cote

3 P 117

Résultat n°2

Commune de Suarce

Date

1837

Cote

3 P 117

Résultat n°3

Chavanatte, legs par l'abbé Claude Gérard aux communes de Chavanatte et Suarce d'une maison pour l'établissement d'une école de filles : testament, inventaire, correspondance, délibérations, tableau généalogique (1808-1829) ; legs Dupré pour bourse scolaire (1886-1908) ; legs Tavernier (1927-1931).

Date

1808-1931

Cote

4 O 14

Résultat n°4

Comptabilité, emprunts (1904). Rentes (1829-1848). Impositions (1874-1890). Subventions (1928-1934). Crédits supplémentaires (1875-1938). Comptabilité diverse (1853-1937).

Date

1829-1938

Cote

2 O 95/13

Résultat n°5

        1900-1940

Date

-

Cote

2 O 95/12

Résultat n°6

        1824-1900

Date

-

Cote

2 O 95/11

Résultat n°7

Agriculture, achat et entretien de matériel (1848-1930). Ateliers de distillation (1923-1939). Fromagerie coopérative, subvention (1929-1931).

Date

1923-1939

Cote

2 O 95/10

Résultat n°8

Garde nationale, entretien des armes (1852). Ouvrages militaires, classement des chemins construits par l’armée (1920). Guerre de 1870-1871, dommages de guerre, indemnités, réquisitions (1873-1876). Réquisitions de chevaux et voitures (1939). Sapeurs pompiers, crédits pour lutte contre les incendies (1880-1883).

Date

1852-1939

Cote

2 O 95/9

Résultat n°9

Enfants assistés (1847-1848). Secours à indigents (1847-1937). Ateliers de charité (1841-1857). Aides aux sinistrés de catastrophes naturelles (1923-1932).

Date

1841-1932

Cote

2 O 95/8

Résultat n°10

Arrêtés municipaux (1832-1926). Voie publique, achat de chasse-neige (1936).

Date

1832-1936

Cote

2 O 95/7

Résultat n°11

Fonctionnement, crédit, achat de mobilier, chauffage (1872-1931). Bibliothèque, achat de livres (1928). Cours d’adultes, création (1928-1938). Caisse des écoles, subvention (1929-1939). Fête patronale, adjudications (1847-1936).

Date

1872-1939

Cote

2 O 95/6

Résultat n°12

Electricité, travaux d’électrification, électrification des écarts (1927-1939). Chemin de fer ,cession gratuite à la commune de la gare (1936).

Date

1927-1939

Cote

2 O 95/5

Résultat n°13

Délimitation, contestation pour droit de passage (An XI-1852). Aliénation (1809-1939). Echange (1861-1928). Gestion, entretien, mise en valeur (1865-1867). Location (1825-1936). Carrières, expertise, exploitation (1852). Chasse, adjudications (1873-1936). Vaine pâture (an XII-1890). Cours d’eau, entretien, curage, construction d’une écluse (1874-1938).

Date

An XI-1939

Cote

2 O 95/4

Résultat n°14

Travaux concernant plusieurs bâtiments, réparations, entretien (1874-1936). Mairie, location d’une salle pour servir de mairie, construction, entretien (1835-1932). Ecole, construction, entretien, réparation au logement de l’instituteur (1833-1939). Lavoir, construction, entretien (1926-1933). Puits, entretien (1833). Monument aux morts, construction (1923-1926). Bascule, réparation (1926, 1936). Pompe à incendie, achat, entretien, local (1833-1938). Maison du berger, construction, entretien, location (An XII-1936). Remise pour le matériel agricole, construction (1931). Maisons particulières, acquisition, aliénation (1820-1905).

Date

An XII-1939

Cote

2 O 95/3

Résultat n°15

Assurances, bâtiments communaux, personnel (1933-1937). Conseil municipal, nominations à commissions (1929, 1935), réunions (an IX-1879). Archives, abonnement à divers périodiques, restauration des matrices cadastrales (1847-1877). Procès, dommages et intérêts (1876-1877). Fonctionnement du service, frais de bureau, destination de la coupe, achat de matériel (1847-1937).

Date

An IX-1935

Cote

2 O 95/2

Résultat n°16

Personnel. - Secrétaire de mairie, nomination, traitement, indemnités (1847-1932). Receveur municipal, remises, indemnités (1846-1939). Garde champêtre, traitement, indemnités (1837-1873). Taupier, traitement, indemnités (1852-1939). Instituteur, traitement, indemnités, frais de déménagement (1846-1874). Trésorier de la caisse des écoles, nomination (1932). Maîtresse de couture, traitement (1936). Garde forestier, traitement (1847-1851). Bûcheron – garde-coupes, traitement (1852). Recensement de la population, indemnités (1876-1936). Médecin vaccinateur, traitement (1806-1852). Sage-femme, traitement, indemnités (1847-1859). Surveillant de travaux, indemnités (1847). Surveillant de l’éclairage électrique, indemnités (1937). Maires, remboursement d’avances (1924-1926).

Date

1806-1939

Cote

2 O 95/1

Résultat n°17

Suarce Chavanatte. Ecole : réparations, aliénation de l'ancien bâtiment, contentieux entre les deux communes (1824-1851). Eglise, presbytère, cimetière : réparations, entretien (1833-1930). Eglise : réparations (1833-1930) ; cloches (1822-1845) ; horloge (1859). Presbytère : construction (1821-1822) ; réparations, entretien (1823-1939). Cimetière : agrandissement, entretien, construction du mur de clôture (1878-1880). Terrain : contestation (1828).

Date

1821-1939

Cote

1 O 51

Résultat n°18

Syndicat d'irrigation de Suarce-Chavanatte : comptes de gestion (1872-1938) ; construction d'un barrage (1883-1884) ; syndicat de la prairie de Charmois : comptes de gestion (1889-1893) ; syndicat du chemin de Cravanche : comptes de gestion (1890-1895).

Date

1872-1938

Cote

1 O 13

Résultat n°19

Syndicats intercommunaux d'électrification : liste des syndicats (1929), syndicat de Brebotte-Suarce : comptes administratifs, comptes de gestion, marché de travaux (1903-1940) ; syndicat d'Echène-Autrage-Rechotte : comptes administratifs (1929-1936) ; syndicat d'Echenans (1925-1927) ; syndicat de Sermamagny-Chaux (1927-1932). Syndicats intercommunaux d'adduction d'eau : syndicat de Delle-Lebetain-Saint-Dizier : comptes administratifs, comptes de gestion, dossiers des travaux (1929-1940) ; syndicat de Méziré-Morvillars : budgets primitifs, budgets supplémentaires, comptes administratifs, comptes de gestion (1936-1940).

Date

1903-1940

Cote

1 O 10

Résultat n°20

Plan d'aménagement.

Date

1878

Cote

7 M 1533