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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Commune de Suarce (18 feuilles).

18 medias

Commune de Suarce (18 feuilles).
Cote
3 P 117
 Date
1837
 Lieu
Suarce (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : 3 P - Cadastre

  • Cadastre napoléonien
  • Atlas communaux
  • Commune de Suarce (18 feuilles).
Résultat n°2

Commune de Suarce
Cote
3 P 117
 Date
1837
 Lieu
Suarce (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Plan cadastral, Napoléonien

  • Contexte : 3 P - Atlas communaux numérisés du cadastre napoléonien

  • Commune de Suarce
Résultat n°3

Chavanatte, legs par l'abbé Claude Gérard aux communes de Chavanatte et Suarce d'une maison pour l'établissement d'une école de filles : testament, inventaire, correspondance, délibérations, tableau généalogique (1808-1829) ; legs Dupré pour bourse scolaire (1886-1908) ; legs Tavernier (1927-1931).
Cote
4 O 14
 Date
1808-1931
 Lieu
Chavanatte (Territoire de Belfort, France), Suarce (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 4 O - Dons et legs

  • Chavanatte, legs par l'abbé Claude Gérard aux communes...
Résultat n°4

Comptabilité, emprunts (1904). Rentes (1829-1848). Impositions (1874-1890). Subventions (1928-1934). Crédits supplémentaires (1875-1938). Comptabilité diverse (1853-1937).
Cote
2 O 95/13
 Date
1829-1938
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • SUARCE
  • Finances communales
  • Comptabilité, emprunts (1904). Rentes (1829-1848)....
Résultat n°5

        1900-1940
Cote
2 O 95/12
 Date- Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • SUARCE
  • Finances communales
  •   Budgets et comptes.
  •         1900-1940
Résultat n°6

        1824-1900
Cote
2 O 95/11
 Date- Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • SUARCE
  • Finances communales
  •   Budgets et comptes.
  •         1824-1900
Résultat n°7

Agriculture, achat et entretien de matériel (1848-1930). Ateliers de distillation (1923-1939). Fromagerie coopérative, subvention (1929-1931).
Cote
2 O 95/10
 Date
1923-1939
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • SUARCE
  • Agriculture – Commerce – Industrie
  • Agriculture, achat et entretien de matériel (1848-1930)....
Résultat n°8

Garde nationale, entretien des armes (1852). Ouvrages militaires, classement des chemins construits par l’armée (1920). Guerre de 1870-1871, dommages de guerre, indemnités, réquisitions (1873-1876). Réquisitions de chevaux et voitures (1939). Sapeurs pompiers, crédits pour lutte contre les incendies (1880-1883).
Cote
2 O 95/9
 Date
1852-1939
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • SUARCE
  • Affaires militaires
  • Garde nationale, entretien des armes (1852). Ouvrages...
Résultat n°9

Enfants assistés (1847-1848). Secours à indigents (1847-1937). Ateliers de charité (1841-1857). Aides aux sinistrés de catastrophes naturelles (1923-1932).
Cote
2 O 95/8
 Date
1841-1932
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • SUARCE
  • Hygiène – Assistance
  • Enfants assistés (1847-1848). Secours à indigents (1847-1937)....
Résultat n°10

Arrêtés municipaux (1832-1926). Voie publique, achat de chasse-neige (1936).
Cote
2 O 95/7
 Date
1832-1936
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • SUARCE
  • Police
  • Arrêtés municipaux (1832-1926). Voie publique, achat...
Résultat n°11

Fonctionnement, crédit, achat de mobilier, chauffage (1872-1931). Bibliothèque, achat de livres (1928). Cours d’adultes, création (1928-1938). Caisse des écoles, subvention (1929-1939). Fête patronale, adjudications (1847-1936).
Cote
2 O 95/6
 Date
1872-1939
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • SUARCE
  • Affaires scolaires – Loisirs
  • Fonctionnement, crédit, achat de mobilier, chauffage...
Résultat n°12

Electricité, travaux d’électrification, électrification des écarts (1927-1939). Chemin de fer ,cession gratuite à la commune de la gare (1936).
Cote
2 O 95/5
 Date
1927-1939
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • SUARCE
  • Travaux et transports
  • Electricité, travaux d’électrification, électrification...
Résultat n°13

Délimitation, contestation pour droit de passage (An XI-1852). Aliénation (1809-1939). Echange (1861-1928). Gestion, entretien, mise en valeur (1865-1867). Location (1825-1936). Carrières, expertise, exploitation (1852). Chasse, adjudications (1873-1936). Vaine pâture (an XII-1890). Cours d’eau, entretien, curage, construction d’une écluse (1874-1938).
Cote
2 O 95/4
 Date
An XI-1939
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • SUARCE
  • Terrains communaux
  • Délimitation, contestation pour droit de passage (An...
Résultat n°14

Travaux concernant plusieurs bâtiments, réparations, entretien (1874-1936). Mairie, location d’une salle pour servir de mairie, construction, entretien (1835-1932). Ecole, construction, entretien, réparation au logement de l’instituteur (1833-1939). Lavoir, construction, entretien (1926-1933). Puits, entretien (1833). Monument aux morts, construction (1923-1926). Bascule, réparation (1926, 1936). Pompe à incendie, achat, entretien, local (1833-1938). Maison du berger, construction, entretien, location (An XII-1936). Remise pour le matériel agricole, construction (1931). Maisons particulières, acquisition, aliénation (1820-1905).
Cote
2 O 95/3
 Date
An XII-1939
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • SUARCE
  • Bâtiments communaux
  • Travaux concernant plusieurs bâtiments, réparations,...
Résultat n°15

Assurances, bâtiments communaux, personnel (1933-1937). Conseil municipal, nominations à commissions (1929, 1935), réunions (an IX-1879). Archives, abonnement à divers périodiques, restauration des matrices cadastrales (1847-1877). Procès, dommages et intérêts (1876-1877). Fonctionnement du service, frais de bureau, destination de la coupe, achat de matériel (1847-1937).
Cote
2 O 95/2
 Date
An IX-1935
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • SUARCE
  • Administration générale
  • Assurances, bâtiments communaux, personnel (1933-1937)....
Résultat n°16

Personnel. - Secrétaire de mairie, nomination, traitement, indemnités (1847-1932). Receveur municipal, remises, indemnités (1846-1939). Garde champêtre, traitement, indemnités (1837-1873). Taupier, traitement, indemnités (1852-1939). Instituteur, traitement, indemnités, frais de déménagement (1846-1874). Trésorier de la caisse des écoles, nomination (1932). Maîtresse de couture, traitement (1936). Garde forestier, traitement (1847-1851). Bûcheron – garde-coupes, traitement (1852). Recensement de la population, indemnités (1876-1936). Médecin vaccinateur, traitement (1806-1852). Sage-femme, traitement, indemnités (1847-1859). Surveillant de travaux, indemnités (1847). Surveillant de l’éclairage électrique, indemnités (1937). Maires, remboursement d’avances (1924-1926).
Cote
2 O 95/1
 Date
1806-1939
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • SUARCE
  • Administration générale
  • Personnel. - Secrétaire de mairie, nomination, traitement,...
Résultat n°17

Suarce Chavanatte. Ecole : réparations, aliénation de l'ancien bâtiment, contentieux entre les deux communes (1824-1851). Eglise, presbytère, cimetière : réparations, entretien (1833-1930). Eglise : réparations (1833-1930) ; cloches (1822-1845) ; horloge (1859). Presbytère : construction (1821-1822) ; réparations, entretien (1823-1939). Cimetière : agrandissement, entretien, construction du mur de clôture (1878-1880). Terrain : contestation (1828).
Cote
1 O 51
 Date
1821-1939
 Lieu
Suarce (Territoire de Belfort, France), Chavanatte (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 1 O - Généralités et affaires intercommunales

  • Terrains et bâtiments intercommunaux
  • Suarce Chavanatte. Ecole : réparations, aliénation...
Résultat n°18

Syndicat d'irrigation de Suarce-Chavanatte : comptes de gestion (1872-1938) ; construction d'un barrage (1883-1884) ; syndicat de la prairie de Charmois : comptes de gestion (1889-1893) ; syndicat du chemin de Cravanche : comptes de gestion (1890-1895).
Cote
1 O 13
 Date
1872-1938
 Lieu
Chavanatte (Territoire de Belfort, France), Suarce (Territoire de Belfort, France), Charmois (Territoire de Belfort, France), Cravanche (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 1 O - Généralités et affaires intercommunales

  • Syndicats de communes
  • Syndicat d'irrigation de Suarce-Chavanatte : comptes...
Résultat n°19

Syndicats intercommunaux d'électrification : liste des syndicats (1929), syndicat de Brebotte-Suarce : comptes administratifs, comptes de gestion, marché de travaux (1903-1940) ; syndicat d'Echène-Autrage-Rechotte : comptes administratifs (1929-1936) ; syndicat d'Echenans (1925-1927) ; syndicat de Sermamagny-Chaux (1927-1932). Syndicats intercommunaux d'adduction d'eau : syndicat de Delle-Lebetain-Saint-Dizier : comptes administratifs, comptes de gestion, dossiers des travaux (1929-1940) ; syndicat de Méziré-Morvillars : budgets primitifs, budgets supplémentaires, comptes administratifs, comptes de gestion (1936-1940).
Cote
1 O 10
 Date
1903-1940
 Lieu
Brebotte (Territoire de Belfort, France), Suarce (Territoire de Belfort, France), Autrechêne (Territoire de Belfort, France), Autrage (Territoire de Belfort, France), Eschêne-Autrage (Territoire de Belfort, France), Rechotte (Territoire de Belfort, France), Chaux (Territoire de Belfort, France), Sermamagny (Territoire de Belfort, France), Delle (Territoire de Belfort, France), Lebetain (Territoire de Belfort, France), Saint-Dizier-l'Evêque (Territoire de Belfort, France), Méziré (Territoire de Belfort, France), Morvillars (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 1 O - Généralités et affaires intercommunales

  • Syndicats de communes
  • Syndicats intercommunaux d'électrification : liste...
Résultat n°20

Suarce, délimitation partielle au ban du Fahy et Banbois.
Cote
7 M 1420
 Date
1838
 Lieu
Suarce (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

  • Eaux et forêts
  • Inspection de Belfort
  • Forêts communales
  • Atlas communaux
  • Suarce, délimitation partielle au ban du Fahy et Banbois.
Résultat n°21
1936

14 medias

1936
Cote
6 M 220/20
 Date
1936
 Lieu
Suarce (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Suarce
  • 1936
Résultat n°22
1931

15 medias

1931
Cote
6 M 220/19
 Date
1931
 Lieu
Suarce (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Suarce
  • 1931
Résultat n°23
1926

15 medias

1926
Cote
6 M 220/18
 Date
1926
 Lieu
Suarce (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Suarce
  • 1926
Résultat n°24
1921

16 medias

1921
Cote
6 M 220/17
 Date
1921
 Lieu
Suarce (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Suarce
  • 1921
Résultat n°25
1911

18 medias

1911
Cote
6 M 220/16
 Date
1911
 Lieu
Suarce (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Suarce
  • 1911
Résultat n°26
1906

19 medias

1906
Cote
6 M 220/15
 Date
1906
 Lieu
Suarce (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Suarce
  • 1906
Résultat n°27
1901

20 medias

1901
Cote
6 M 220/14
 Date
1901
 Lieu
Suarce (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Suarce
  • 1901
Résultat n°28
1896

20 medias

1896
Cote
6 M 220/13
 Date
1896
 Lieu
Suarce (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Suarce
  • 1896
Résultat n°29
1891

21 medias

1891
Cote
6 M 220/12
 Date
1891
 Lieu
Suarce (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Suarce
  • 1891
Résultat n°30
1886

21 medias

1886
Cote
6 M 220/11
 Date
1886
 Lieu
Suarce (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Suarce
  • 1886
Résultat n°31
1881

20 medias

1881
Cote
6 M 220/10
 Date
1881
 Lieu
Suarce (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Suarce
  • 1881
Résultat n°32
1876

22 medias

1876
Cote
6 M 220/9
 Date
1876
 Lieu
Suarce (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Suarce
  • 1876
Résultat n°33
1872

21 medias

1872
Cote
6 M 220/8
 Date
1872
 Lieu
Suarce (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Suarce
  • 1872
Résultat n°34
1866

19 medias

1866
Cote
6 M 220/7
 Date
1866
 Lieu
Suarce (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Suarce
  • 1866
Résultat n°35
1861

19 medias

1861
Cote
6 M 220/6
 Date
1861
 Lieu
Suarce (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Suarce
  • 1861
Résultat n°36
1856

20 medias

1856
Cote
6 M 220/5
 Date
1856
 Lieu
Suarce (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Suarce
  • 1856
Résultat n°37
1851

22 medias

1851
Cote
6 M 220/4
 Date
1851
 Lieu
Suarce (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Suarce
  • 1851
Résultat n°38
1846

21 medias

1846
Cote
6 M 220/3
 Date
1846
 Lieu
Suarce (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Suarce
  • 1846
Résultat n°39
1841

26 medias

1841
Cote
6 M 220/2
 Date
1841
 Lieu
Suarce (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Suarce
  • 1841
Résultat n°40
1836

22 medias

1836
Cote
6 M 220/1
 Date
1836
 Lieu
Suarce (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Suarce
  • 1836