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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Commune de Suarce (18 feuilles).

18 medias

Commune de Suarce (18 feuilles).
Cote
3 P 117
 Date
1837
 Lieu
Suarce (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : 3 P - Cadastre

  • Cadastre napoléonien
  • Atlas communaux
  • Commune de Suarce (18 feuilles).
Résultat n°2

Commune de Suarce
Cote
3 P 117
 Date
1837
 Lieu
Suarce (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Plan cadastral, Napoléonien

  • Contexte : 3 P - Atlas communaux numérisés du cadastre napoléonien

  • Commune de Suarce
Résultat n°3

Chavanatte, legs par l'abbé Claude Gérard aux communes de Chavanatte et Suarce d'une maison pour l'établissement d'une école de filles : testament, inventaire, correspondance, délibérations, tableau généalogique (1808-1829) ; legs Dupré pour bourse scolaire (1886-1908) ; legs Tavernier (1927-1931).
Cote
4 O 14
 Date
1808-1931
 Lieu
Chavanatte (Territoire de Belfort, France), Suarce (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 4 O - Dons et legs

  • Chavanatte, legs par l'abbé Claude Gérard aux communes...
Résultat n°4

Comptabilité, emprunts (1904). Rentes (1829-1848). Impositions (1874-1890). Subventions (1928-1934). Crédits supplémentaires (1875-1938). Comptabilité diverse (1853-1937).
Cote
2 O 95/13
 Date
1829-1938
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • SUARCE
  • Finances communales
  • Comptabilité, emprunts (1904). Rentes (1829-1848)....
Résultat n°5

        1900-1940
Cote
2 O 95/12
 Date- Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • SUARCE
  • Finances communales
  •   Budgets et comptes.
  •         1900-1940
Résultat n°6

        1824-1900
Cote
2 O 95/11
 Date- Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • SUARCE
  • Finances communales
  •   Budgets et comptes.
  •         1824-1900
Résultat n°7

Agriculture, achat et entretien de matériel (1848-1930). Ateliers de distillation (1923-1939). Fromagerie coopérative, subvention (1929-1931).
Cote
2 O 95/10
 Date
1923-1939
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • SUARCE
  • Agriculture – Commerce – Industrie
  • Agriculture, achat et entretien de matériel (1848-1930)....
Résultat n°8

Garde nationale, entretien des armes (1852). Ouvrages militaires, classement des chemins construits par l’armée (1920). Guerre de 1870-1871, dommages de guerre, indemnités, réquisitions (1873-1876). Réquisitions de chevaux et voitures (1939). Sapeurs pompiers, crédits pour lutte contre les incendies (1880-1883).
Cote
2 O 95/9
 Date
1852-1939
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • SUARCE
  • Affaires militaires
  • Garde nationale, entretien des armes (1852). Ouvrages...
Résultat n°9

Enfants assistés (1847-1848). Secours à indigents (1847-1937). Ateliers de charité (1841-1857). Aides aux sinistrés de catastrophes naturelles (1923-1932).
Cote
2 O 95/8
 Date
1841-1932
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • SUARCE
  • Hygiène – Assistance
  • Enfants assistés (1847-1848). Secours à indigents (1847-1937)....
Résultat n°10

Arrêtés municipaux (1832-1926). Voie publique, achat de chasse-neige (1936).
Cote
2 O 95/7
 Date
1832-1936
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • SUARCE
  • Police
  • Arrêtés municipaux (1832-1926). Voie publique, achat...
Résultat n°11

Fonctionnement, crédit, achat de mobilier, chauffage (1872-1931). Bibliothèque, achat de livres (1928). Cours d’adultes, création (1928-1938). Caisse des écoles, subvention (1929-1939). Fête patronale, adjudications (1847-1936).
Cote
2 O 95/6
 Date
1872-1939
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • SUARCE
  • Affaires scolaires – Loisirs
  • Fonctionnement, crédit, achat de mobilier, chauffage...
Résultat n°12

Electricité, travaux d’électrification, électrification des écarts (1927-1939). Chemin de fer ,cession gratuite à la commune de la gare (1936).
Cote
2 O 95/5
 Date
1927-1939
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • SUARCE
  • Travaux et transports
  • Electricité, travaux d’électrification, électrification...
Résultat n°13

Délimitation, contestation pour droit de passage (An XI-1852). Aliénation (1809-1939). Echange (1861-1928). Gestion, entretien, mise en valeur (1865-1867). Location (1825-1936). Carrières, expertise, exploitation (1852). Chasse, adjudications (1873-1936). Vaine pâture (an XII-1890). Cours d’eau, entretien, curage, construction d’une écluse (1874-1938).
Cote
2 O 95/4
 Date
An XI-1939
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • SUARCE
  • Terrains communaux
  • Délimitation, contestation pour droit de passage (An...
Résultat n°14

Travaux concernant plusieurs bâtiments, réparations, entretien (1874-1936). Mairie, location d’une salle pour servir de mairie, construction, entretien (1835-1932). Ecole, construction, entretien, réparation au logement de l’instituteur (1833-1939). Lavoir, construction, entretien (1926-1933). Puits, entretien (1833). Monument aux morts, construction (1923-1926). Bascule, réparation (1926, 1936). Pompe à incendie, achat, entretien, local (1833-1938). Maison du berger, construction, entretien, location (An XII-1936). Remise pour le matériel agricole, construction (1931). Maisons particulières, acquisition, aliénation (1820-1905).
Cote
2 O 95/3
 Date
An XII-1939
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • SUARCE
  • Bâtiments communaux
  • Travaux concernant plusieurs bâtiments, réparations,...
Résultat n°15

Assurances, bâtiments communaux, personnel (1933-1937). Conseil municipal, nominations à commissions (1929, 1935), réunions (an IX-1879). Archives, abonnement à divers périodiques, restauration des matrices cadastrales (1847-1877). Procès, dommages et intérêts (1876-1877). Fonctionnement du service, frais de bureau, destination de la coupe, achat de matériel (1847-1937).
Cote
2 O 95/2
 Date
An IX-1935
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • SUARCE
  • Administration générale
  • Assurances, bâtiments communaux, personnel (1933-1937)....
Résultat n°16

Personnel. - Secrétaire de mairie, nomination, traitement, indemnités (1847-1932). Receveur municipal, remises, indemnités (1846-1939). Garde champêtre, traitement, indemnités (1837-1873). Taupier, traitement, indemnités (1852-1939). Instituteur, traitement, indemnités, frais de déménagement (1846-1874). Trésorier de la caisse des écoles, nomination (1932). Maîtresse de couture, traitement (1936). Garde forestier, traitement (1847-1851). Bûcheron – garde-coupes, traitement (1852). Recensement de la population, indemnités (1876-1936). Médecin vaccinateur, traitement (1806-1852). Sage-femme, traitement, indemnités (1847-1859). Surveillant de travaux, indemnités (1847). Surveillant de l’éclairage électrique, indemnités (1937). Maires, remboursement d’avances (1924-1926).
Cote
2 O 95/1
 Date
1806-1939
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • SUARCE
  • Administration générale
  • Personnel. - Secrétaire de mairie, nomination, traitement,...
Résultat n°17

Suarce Chavanatte. Ecole : réparations, aliénation de l'ancien bâtiment, contentieux entre les deux communes (1824-1851). Eglise, presbytère, cimetière : réparations, entretien (1833-1930). Eglise : réparations (1833-1930) ; cloches (1822-1845) ; horloge (1859). Presbytère : construction (1821-1822) ; réparations, entretien (1823-1939). Cimetière : agrandissement, entretien, construction du mur de clôture (1878-1880). Terrain : contestation (1828).
Cote
1 O 51
 Date
1821-1939
 Lieu
Suarce (Territoire de Belfort, France), Chavanatte (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 1 O - Généralités et affaires intercommunales

  • Terrains et bâtiments intercommunaux
  • Suarce Chavanatte. Ecole : réparations, aliénation...
Résultat n°18

Syndicat d'irrigation de Suarce-Chavanatte : comptes de gestion (1872-1938) ; construction d'un barrage (1883-1884) ; syndicat de la prairie de Charmois : comptes de gestion (1889-1893) ; syndicat du chemin de Cravanche : comptes de gestion (1890-1895).
Cote
1 O 13
 Date
1872-1938
 Lieu
Chavanatte (Territoire de Belfort, France), Suarce (Territoire de Belfort, France), Charmois (Territoire de Belfort, France), Cravanche (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 1 O - Généralités et affaires intercommunales

  • Syndicats de communes
  • Syndicat d'irrigation de Suarce-Chavanatte : comptes...
Résultat n°19

Syndicats intercommunaux d'électrification : liste des syndicats (1929), syndicat de Brebotte-Suarce : comptes administratifs, comptes de gestion, marché de travaux (1903-1940) ; syndicat d'Echène-Autrage-Rechotte : comptes administratifs (1929-1936) ; syndicat d'Echenans (1925-1927) ; syndicat de Sermamagny-Chaux (1927-1932). Syndicats intercommunaux d'adduction d'eau : syndicat de Delle-Lebetain-Saint-Dizier : comptes administratifs, comptes de gestion, dossiers des travaux (1929-1940) ; syndicat de Méziré-Morvillars : budgets primitifs, budgets supplémentaires, comptes administratifs, comptes de gestion (1936-1940).
Cote
1 O 10
 Date
1903-1940
 Lieu
Brebotte (Territoire de Belfort, France), Suarce (Territoire de Belfort, France), Autrechêne (Territoire de Belfort, France), Autrage (Territoire de Belfort, France), Eschêne-Autrage (Territoire de Belfort, France), Rechotte (Territoire de Belfort, France), Chaux (Territoire de Belfort, France), Sermamagny (Territoire de Belfort, France), Delle (Territoire de Belfort, France), Lebetain (Territoire de Belfort, France), Saint-Dizier-l'Evêque (Territoire de Belfort, France), Méziré (Territoire de Belfort, France), Morvillars (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 1 O - Généralités et affaires intercommunales

  • Syndicats de communes
  • Syndicats intercommunaux d'électrification : liste...
Résultat n°20

Suarce, délimitation partielle au ban du Fahy et Banbois.
Cote
7 M 1420
 Date
1838
 Lieu
Suarce (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

  • Eaux et forêts
  • Inspection de Belfort
  • Forêts communales
  • Atlas communaux
  • Suarce, délimitation partielle au ban du Fahy et Banbois.
Résultat n°21
1936

14 medias

1936
Cote
6 M 220/20
 Date
1936
 Lieu
Suarce (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Suarce
  • 1936
Résultat n°22
1931

15 medias

1931
Cote
6 M 220/19
 Date
1931
 Lieu
Suarce (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Suarce
  • 1931
Résultat n°23
1926

15 medias

1926
Cote
6 M 220/18
 Date
1926
 Lieu
Suarce (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Suarce
  • 1926
Résultat n°24
1921

16 medias

1921
Cote
6 M 220/17
 Date
1921
 Lieu
Suarce (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Suarce
  • 1921
Résultat n°25
1911

18 medias

1911
Cote
6 M 220/16
 Date
1911
 Lieu
Suarce (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Suarce
  • 1911
Résultat n°26
1906

19 medias

1906
Cote
6 M 220/15
 Date
1906
 Lieu
Suarce (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Suarce
  • 1906
Résultat n°27
1901

20 medias

1901
Cote
6 M 220/14
 Date
1901
 Lieu
Suarce (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Suarce
  • 1901
Résultat n°28
1896

20 medias

1896
Cote
6 M 220/13
 Date
1896
 Lieu
Suarce (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Suarce
  • 1896
Résultat n°29
1891

21 medias

1891
Cote
6 M 220/12
 Date
1891
 Lieu
Suarce (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Suarce
  • 1891
Résultat n°30
1886

21 medias

1886
Cote
6 M 220/11
 Date
1886
 Lieu
Suarce (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Suarce
  • 1886
Résultat n°31
1881

20 medias

1881
Cote
6 M 220/10
 Date
1881
 Lieu
Suarce (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Suarce
  • 1881
Résultat n°32
1876

22 medias

1876
Cote
6 M 220/9
 Date
1876
 Lieu
Suarce (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Suarce
  • 1876
Résultat n°33
1872

21 medias

1872
Cote
6 M 220/8
 Date
1872
 Lieu
Suarce (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Suarce
  • 1872
Résultat n°34
1866

19 medias

1866
Cote
6 M 220/7
 Date
1866
 Lieu
Suarce (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Suarce
  • 1866
Résultat n°35
1861

19 medias

1861
Cote
6 M 220/6
 Date
1861
 Lieu
Suarce (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Suarce
  • 1861
Résultat n°36
1856

20 medias

1856
Cote
6 M 220/5
 Date
1856
 Lieu
Suarce (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Suarce
  • 1856
Résultat n°37
1851

22 medias

1851
Cote
6 M 220/4
 Date
1851
 Lieu
Suarce (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Suarce
  • 1851
Résultat n°38
1846

21 medias

1846
Cote
6 M 220/3
 Date
1846
 Lieu
Suarce (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Suarce
  • 1846
Résultat n°39
1841

26 medias

1841
Cote
6 M 220/2
 Date
1841
 Lieu
Suarce (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Suarce
  • 1841
Résultat n°40
1836

22 medias

1836
Cote
6 M 220/1
 Date
1836
 Lieu
Suarce (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Suarce
  • 1836
Résultat n°41

Suarce
Cote
5 M 293
 Date- Lieu
Suarce (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 5 M - Santé publique et hygiène

  • Logements et établissements insalubres
  • Etablissements classés créés avant 1940 et disparus...
  • Suarce
Résultat n°42

Mise à la retraite de Claude Antoine Rondot, curé, et nomination de son successeur Jacques Cayal, d’Angeot, par Marie Françoise de Rheinfelfen, abbesse de Masevaux, collatrice de Suarce.
Cote
2 G 65
 Date
1722
 Lieu
Suarce (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série G - Fonds du chapitre collégial et des fabriques...

  • 2 G - Fonds des fabriques d'églises
  • Suarce.
  • Mise à la retraite de Claude Antoine Rondot, curé,...
Résultat n°43

1771-1810
Cote
2 G 64
 Date- Lieu
Suarce (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série G - Fonds du chapitre collégial et des fabriques...

  • 2 G - Fonds des fabriques d'églises
  • Suarce.
  • Comptes de la fabrique.
  • 1771-1810
Résultat n°44

1751-1770
Cote
2 G 63
 Date- Lieu
Suarce (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série G - Fonds du chapitre collégial et des fabriques...

  • 2 G - Fonds des fabriques d'églises
  • Suarce.
  • Comptes de la fabrique.
  • 1751-1770
Résultat n°45

1672-1750
Cote
2 G 62
 Date- Lieu
Suarce (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série G - Fonds du chapitre collégial et des fabriques...

  • 2 G - Fonds des fabriques d'églises
  • Suarce.
  • Comptes de la fabrique.
  • 1672-1750
Résultat n°46

Suarce, la mairie.
Cote
82 Fi 94
 Date
s.d.
 Lieu
Suarce (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Carte postale

  • Contexte : 82 Fi - Collection isolée de cartes postales

  • Suarce, la mairie.
Résultat n°47

Suarce, Grande-Rue, maisons à colombages, début XIXe siècle.
Cote
80 Fi 1/99
 Date
1986
 Lieu
Suarce (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 80 Fi - fonds des éditions de l'association Cercle...

  • Prestige du Territoire de Belfort.
  • Suarce, Grande-Rue, maisons à colombages, début XIXe...
Résultat n°48
Suarce (Territoire de Belfort), l'église.

1 media

Suarce (Territoire de Belfort), l'église.
Cote
25 Fi 624
 Date- Lieu
Territoire de Belfort (Franche-Comté, France ; département)
 Type de document
Carte postale

  • Contexte : 25 Fi - Fonds Mayer

  • Territoire de Belfort
  • Suarce
  • Suarce (Territoire de Belfort), l'église.
Résultat n°49
Suarce, la mairie.

1 media

Suarce, la mairie.
Cote
25 Fi 623
 Date- Lieu
Territoire de Belfort (Franche-Comté, France ; département)
 Type de document
Carte postale

  • Contexte : 25 Fi - Fonds Mayer

  • Territoire de Belfort
  • Suarce
  • Suarce, la mairie.
Résultat n°50
Suarce, la place.

1 media

Suarce, la place.
Cote
25 Fi 622
 Date- Lieu
Territoire de Belfort (Franche-Comté, France ; département)
 Type de document
Carte postale

  • Contexte : 25 Fi - Fonds Mayer

  • Territoire de Belfort
  • Suarce
  • Suarce, la place.
Résultat n°51
Suarce, maisons alsaciennes.

1 media

Suarce, maisons alsaciennes.
Cote
25 Fi 620
 Date- Lieu
Territoire de Belfort (Franche-Comté, France ; département)
 Type de document
Carte postale

  • Contexte : 25 Fi - Fonds Mayer

  • Territoire de Belfort
  • Suarce
  • Suarce, maisons alsaciennes.
Résultat n°52
Suarce, la scierie.

1 media

Suarce, la scierie.
Cote
25 Fi 619
 Date- Lieu
Territoire de Belfort (Franche-Comté, France ; département)
 Type de document
Carte postale

  • Contexte : 25 Fi - Fonds Mayer

  • Territoire de Belfort
  • Suarce
  • Suarce, la scierie.
Résultat n°53
Suarce, la mairie.

1 media

Suarce, la mairie.
Cote
7 Fi 2245
 Date- Lieu
Territoire de Belfort (Franche-Comté, France ; département)
 Type de document
Carte postale

  • Contexte : 7 Fi - Cartes postales numérisées

  • Territoire de Belfort
  • Suarce
  • Suarce, la mairie.
Résultat n°54
Suarce (Territoire de Belfort), type de maison alsacienne.

1 media

Suarce (Territoire de Belfort), type de maison alsacienne.
Cote
7 Fi 2244
 Date- Lieu
Territoire de Belfort (Franche-Comté, France ; département)
 Type de document
Carte postale

  • Contexte : 7 Fi - Cartes postales numérisées

  • Territoire de Belfort
  • Suarce
  • Suarce (Territoire de Belfort), type de maison alsacienne.
Résultat n°55
Suarce, maisons alsaciennes.

1 media

Suarce, maisons alsaciennes.
Cote
7 Fi 2243
 Date- Lieu
Territoire de Belfort (Franche-Comté, France ; département)
 Type de document
Carte postale

  • Contexte : 7 Fi - Cartes postales numérisées

  • Territoire de Belfort
  • Suarce
  • Suarce, maisons alsaciennes.
Résultat n°56
Suarce, la scierie.

1 media

Suarce, la scierie.
Cote
7 Fi 2242
 Date- Lieu
Territoire de Belfort (Franche-Comté, France ; département)
 Type de document
Carte postale

  • Contexte : 7 Fi - Cartes postales numérisées

  • Territoire de Belfort
  • Suarce
  • Suarce, la scierie.
Résultat n°57
Haut-Rhin, Suarce, vue générale.

1 media

Haut-Rhin, Suarce, vue générale.
Cote
7 Fi 2241
 Date- Lieu
Territoire de Belfort (Franche-Comté, France ; département)
 Type de document
Carte postale

  • Contexte : 7 Fi - Cartes postales numérisées

  • Territoire de Belfort
  • Suarce
  • Haut-Rhin, Suarce, vue générale.
Résultat n°58

Obligations.
Cote
2 E 4/540*
 Date
novembre 1787-8 juin 1790
 Lieu
Suarce (Territoire de Belfort, France), Suarce (Territoire de Belfort, seigneurie)
 Type de document -

  • Contexte : 2 E 4 - Tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois,...

  • Tabellions seigneuriaux
  • Tabellionné de la seigneurie de Suarce (1787-1790)
  • Julien Joseph Lajanne (et lajanne fils, greffier tabellion...
  • Obligations.
Résultat n°59

Ventes.
Cote
2 E 4/539*
 Date
1er octobre 1787-8 juin 1790
 Lieu
Suarce (Territoire de Belfort, France), Suarce (Territoire de Belfort, seigneurie)
 Type de document -

  • Contexte : 2 E 4 - Tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois,...

  • Tabellions seigneuriaux
  • Tabellionné de la seigneurie de Suarce (1787-1790)
  • Julien Joseph Lajanne (et lajanne fils, greffier tabellion...
  • Ventes.
Résultat n°60
Suarce : minute et mise au net.

2 medias

Suarce : minute et mise au net.
Cote
1 C 132
 Date- Lieu
Suarce (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Plan de finage

  • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  • Impositions
  • Cadastre : plans de finage des communautés et des cens.
  • Suarce : minute et mise au net.
Résultat n°61

Instruction du procès criminel pour vol d’un bœuf en la forêt de Normanvillars.
Cote
27 B 11
 Date
1789
 Lieu
Suarce (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

  • 27 B - Seigneurie de Suarce
  • Instruction du procès criminel pour vol d’un bœuf en...
Résultat n°62

Procès-verbaux de comptes, comptes de tutelles.
Cote
27 B 10
 Date
1684, 1765-1790
 Lieu
Suarce (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

  • 27 B - Seigneurie de Suarce
  • Procès-verbaux de comptes, comptes de tutelles.
Résultat n°63

18 avril 1782-24 décembre 1782
Cote
27 B 9
 Date- Lieu
Suarce (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

  • 27 B - Seigneurie de Suarce
  • Registres des audiences.
  • 18 avril 1782-24 décembre 1782
Résultat n°64

24 avril 1668-20 décembre 1671
Cote
27 B 8
 Date- Lieu
Suarce (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

  • 27 B - Seigneurie de Suarce
  • Registres des audiences.
  • 24 avril 1668-20 décembre 1671
Résultat n°65

18 janvier 1662-22 novembre 1663
Cote
27 B 7
 Date- Lieu
Suarce (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

  • 27 B - Seigneurie de Suarce
  • Registres des audiences.
  • 18 janvier 1662-22 novembre 1663
Résultat n°66

1655-10 novembre 1658
Cote
27 B 6
 Date- Lieu
Suarce (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

  • 27 B - Seigneurie de Suarce
  • Registres des audiences.
  • 1655-10 novembre 1658
Résultat n°67

Lods d’office et encans.
Cote
27 B 5
 Date
1788
 Lieu
Suarce (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

  • 27 B - Seigneurie de Suarce
  • Lods d’office et encans.
Résultat n°68

du 7 février 1788 au 14 octobre 1790
Cote
27 B 4
 Date- Lieu
Suarce (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

  • 27 B - Seigneurie de Suarce
  • Registres des audiences.
  • du 7 février 1788 au 14 octobre 1790
Résultat n°69

du 20 novembre 1787 au 5 janvier 1788
Cote
27 B 3
 Date- Lieu
Suarce (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

  • 27 B - Seigneurie de Suarce
  • Registres des audiences.
  • du 20 novembre 1787 au 5 janvier 1788
Résultat n°70

du 19 janvier 1672 au 24 février 1673
Cote
27 B 2
 Date- Lieu
Suarce (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

  • 27 B - Seigneurie de Suarce
  • Registres des audiences.
  • du 19 janvier 1672 au 24 février 1673
Résultat n°71

du 17 septembre1660 au 13 septembre1662
Cote
27 B 1
 Date- Lieu
Suarce (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

  • 27 B - Seigneurie de Suarce
  • Registres des audiences.
  • du 17 septembre1660 au 13 septembre1662
Résultat n°72

Rôle des colonges de M Charles de Montguyon, écuyer demeurant à Delle à cause de Catherine Véronique de Ferette son épouse.
Cote
12 B 193
 Date
s.d [XVIIIe siècle]
 Lieu
Florimont (Territoire de Belfort, France), Chavanatte (Territoire de Belfort, France), Courcelles (Territoire de Belfort, France), Courtelevant (Territoire de Belfort, France), Lepuix-Delle (Territoire de Belfort, France), Lepuix-Neuf (Territoire de Belfort, France), Suarce (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

  • 12 B - Seigneurie de Florimont
  • Rôle des colonges de M Charles de Montguyon, écuyer...
Résultat n°73

Réception de bourgeois.
Cote
12 B 192
 Date
1776-1777
 Lieu
Florimont (Territoire de Belfort, France), Chavanatte (Territoire de Belfort, France), Courcelles (Territoire de Belfort, France), Courtelevant (Territoire de Belfort, France), Lepuix-Delle (Territoire de Belfort, France), Lepuix-Neuf (Territoire de Belfort, France), Suarce (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

  • 12 B - Seigneurie de Florimont
  • Réception de bourgeois.
Résultat n°74

Procès entre les fermiers de la forêt de Normanvillars et Gaspard de Barbaud, seigneur de Florimont, pour réduction du canon les sommes versées à la paroisse de Grosne pour construction de la grange du presbytère.
Cote
12 B 191
 Date
1769-1773
 Lieu
Florimont (Territoire de Belfort, France), Chavanatte (Territoire de Belfort, France), Courcelles (Territoire de Belfort, France), Courtelevant (Territoire de Belfort, France), Lepuix-Delle (Territoire de Belfort, France), Lepuix-Neuf (Territoire de Belfort, France), Suarce (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

  • 12 B - Seigneurie de Florimont
  • Procès entre les fermiers de la forêt de Normanvillars...
Résultat n°75

Autres villages.
Cote
12 B 190
 Date
1753-1786
 Lieu
Florimont (Territoire de Belfort, France), Chavanatte (Territoire de Belfort, France), Courcelles (Territoire de Belfort, France), Courtelevant (Territoire de Belfort, France), Lepuix-Delle (Territoire de Belfort, France), Lepuix-Neuf (Territoire de Belfort, France), Suarce (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

  • 12 B - Seigneurie de Florimont
  • Licitations.
  • Autres villages.
Résultat n°76

A Suarce.
Cote
12 B 189
 Date
1742-1783
 Lieu
Florimont (Territoire de Belfort, France), Chavanatte (Territoire de Belfort, France), Courcelles (Territoire de Belfort, France), Courtelevant (Territoire de Belfort, France), Lepuix-Delle (Territoire de Belfort, France), Lepuix-Neuf (Territoire de Belfort, France), Suarce (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

  • 12 B - Seigneurie de Florimont
  • Licitations.
  • A Suarce.
Résultat n°77

Fragment de registre de reconnaissances de dettes.
Cote
12 B 188
 Date
1766
 Lieu
Florimont (Territoire de Belfort, France), Chavanatte (Territoire de Belfort, France), Courcelles (Territoire de Belfort, France), Courtelevant (Territoire de Belfort, France), Lepuix-Delle (Territoire de Belfort, France), Lepuix-Neuf (Territoire de Belfort, France), Suarce (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

  • 12 B - Seigneurie de Florimont
  • Fragment de registre de reconnaissances de dettes.
Résultat n°78

Arrêts du Conseil Souverain d’Alsace concernant la succession des familles de Barbaud, de Cointet, de la Bassinière.
Cote
12 B 187
 Date
15 décembre 1700, 9 juillet 1708
 Lieu
Florimont (Territoire de Belfort, France), Chavanatte (Territoire de Belfort, France), Courcelles (Territoire de Belfort, France), Courtelevant (Territoire de Belfort, France), Lepuix-Delle (Territoire de Belfort, France), Lepuix-Neuf (Territoire de Belfort, France), Suarce (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

  • 12 B - Seigneurie de Florimont
  • Arrêts du Conseil Souverain d’Alsace concernant la...
Résultat n°79

Renouvellement des biens, cens et autres droits appartenant à l’évêque de Bâle, prince de Porrentruy, sur le ban et finage de Florimont.
Cote
12 B 186*
 Date
23 mars 1763
 Lieu
Florimont (Territoire de Belfort, France), Chavanatte (Territoire de Belfort, France), Courcelles (Territoire de Belfort, France), Courtelevant (Territoire de Belfort, France), Lepuix-Delle (Territoire de Belfort, France), Lepuix-Neuf (Territoire de Belfort, France), Suarce (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

  • 12 B - Seigneurie de Florimont
  • Renouvellement des biens, cens et autres droits appartenant...
Résultat n°80

13 juillet 1698-18 juin 1739
Cote
12 B 185
 Date- Lieu
Florimont (Territoire de Belfort, France), Chavanatte (Territoire de Belfort, France), Courcelles (Territoire de Belfort, France), Courtelevant (Territoire de Belfort, France), Lepuix-Delle (Territoire de Belfort, France), Lepuix-Neuf (Territoire de Belfort, France), Suarce (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

  • 12 B - Seigneurie de Florimont
  • Registres des actes de défrichement en application...
  • 13 juillet 1698-18 juin 1739