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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Commune de Suarce (18 feuilles).

    18 medias

    Commune de Suarce (18 feuilles).

    Date

    1837

    Cote

    3 P 117

    • Contexte : 3 P - Cadastre
    • Cadastre napoléonien
    • Atlas communaux
    • Commune de Suarce (18 feuilles).
  2. Résultat n°2

    Commune de Suarce

    Date

    1837

    Cote

    3 P 117

    • Contexte : 3 P - Atlas communaux numérisés du cadastre napoléonien
    • Commune de Suarce

    Producteur :

    Préfecture du Haut-Rhin ; préfecture du Territoire de Belfort ; service du cadastre.

  3. Résultat n°3

    Chavanatte, legs par l'abbé Claude Gérard aux communes de Chavanatte et Suarce d'une maison pour l'établissement d'une école de filles : testament, inventaire, correspondance, délibérations, tableau généalogique (1808-1829) ; legs Dupré pour bourse scolaire (1886-1908) ; legs Tavernier (1927-1931).

    Date

    1808-1931

    Cote

    4 O 14

    • Contexte : 4 O - Dons et legs
    • Chavanatte, legs par l'abbé Claude Gérard aux communes…
  4. Résultat n°4

    Comptabilité, emprunts (1904). Rentes (1829-1848). Impositions (1874-1890). Subventions (1928-1934). Crédits supplémentaires (1875-1938). Comptabilité diverse (1853-1937).

    Date

    1829-1938

    Cote

    2 O 95/13

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars…
    • SUARCE
    • Finances communales
    • Comptabilité, emprunts (1904). Rentes (1829-1848).…
  5. Résultat n°5

            1900-1940

    Cote

    2 O 95/12

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars…
    • SUARCE
    • Finances communales
    •   Budgets et comptes.
    •         1900-1940
  6. Résultat n°6

            1824-1900

    Cote

    2 O 95/11

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars…
    • SUARCE
    • Finances communales
    •   Budgets et comptes.
    •         1824-1900
  7. Résultat n°7

    Agriculture, achat et entretien de matériel (1848-1930). Ateliers de distillation (1923-1939). Fromagerie coopérative, subvention (1929-1931).

    Date

    1923-1939

    Cote

    2 O 95/10

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars…
    • SUARCE
    • Agriculture – Commerce – Industrie
    • Agriculture, achat et entretien de matériel (1848-1930).…
  8. Résultat n°8

    Garde nationale, entretien des armes (1852). Ouvrages militaires, classement des chemins construits par l’armée (1920). Guerre de 1870-1871, dommages de guerre, indemnités, réquisitions (1873-1876). Réquisitions de chevaux et voitures (1939). Sapeurs pompiers, crédits pour lutte contre les incendies (1880-1883).

    Date

    1852-1939

    Cote

    2 O 95/9

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars…
    • SUARCE
    • Affaires militaires
    • Garde nationale, entretien des armes (1852). Ouvrages…
  9. Résultat n°9

    Enfants assistés (1847-1848). Secours à indigents (1847-1937). Ateliers de charité (1841-1857). Aides aux sinistrés de catastrophes naturelles (1923-1932).

    Date

    1841-1932

    Cote

    2 O 95/8

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars…
    • SUARCE
    • Hygiène – Assistance
    • Enfants assistés (1847-1848). Secours à indigents…
  10. Résultat n°10

    Arrêtés municipaux (1832-1926). Voie publique, achat de chasse-neige (1936).

    Date

    1832-1936

    Cote

    2 O 95/7

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars…
    • SUARCE
    • Police
    • Arrêtés municipaux (1832-1926). Voie publique, achat…
  11. Résultat n°11

    Fonctionnement, crédit, achat de mobilier, chauffage (1872-1931). Bibliothèque, achat de livres (1928). Cours d’adultes, création (1928-1938). Caisse des écoles, subvention (1929-1939). Fête patronale, adjudications (1847-1936).

    Date

    1872-1939

    Cote

    2 O 95/6

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars…
    • SUARCE
    • Affaires scolaires – Loisirs
    • Fonctionnement, crédit, achat de mobilier, chauffage…
  12. Résultat n°12

    Electricité, travaux d’électrification, électrification des écarts (1927-1939). Chemin de fer ,cession gratuite à la commune de la gare (1936).

    Date

    1927-1939

    Cote

    2 O 95/5

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars…
    • SUARCE
    • Travaux et transports
    • Electricité, travaux d’électrification, électrification…
  13. Résultat n°13

    Délimitation, contestation pour droit de passage (An XI-1852). Aliénation (1809-1939). Echange (1861-1928). Gestion, entretien, mise en valeur (1865-1867). Location (1825-1936). Carrières, expertise, exploitation (1852). Chasse, adjudications (1873-1936). Vaine pâture (an XII-1890). Cours d’eau, entretien, curage, construction d’une écluse (1874-1938).

    Date

    An XI-1939

    Cote

    2 O 95/4

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars…
    • SUARCE
    • Terrains communaux
    • Délimitation, contestation pour droit de passage (An…
  14. Résultat n°14

    Travaux concernant plusieurs bâtiments, réparations, entretien (1874-1936). Mairie, location d’une salle pour servir de mairie, construction, entretien (1835-1932). Ecole, construction, entretien, réparation au logement de l’instituteur (1833-1939). Lavoir, construction, entretien (1926-1933). Puits, entretien (1833). Monument aux morts, construction (1923-1926). Bascule, réparation (1926, 1936). Pompe à incendie, achat, entretien, local (1833-1938). Maison du berger, construction, entretien, location (An XII-1936). Remise pour le matériel agricole, construction (1931). Maisons particulières, acquisition, aliénation (1820-1905).

    Date

    An XII-1939

    Cote

    2 O 95/3

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars…
    • SUARCE
    • Bâtiments communaux
    • Travaux concernant plusieurs bâtiments, réparations,…
  15. Résultat n°15

    Assurances, bâtiments communaux, personnel (1933-1937). Conseil municipal, nominations à commissions (1929, 1935), réunions (an IX-1879). Archives, abonnement à divers périodiques, restauration des matrices cadastrales (1847-1877). Procès, dommages et intérêts (1876-1877). Fonctionnement du service, frais de bureau, destination de la coupe, achat de matériel (1847-1937).

    Date

    An IX-1935

    Cote

    2 O 95/2

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars…
    • SUARCE
    • Administration générale
    • Assurances, bâtiments communaux, personnel (1933-1937).…
  16. Résultat n°16

    Personnel. - Secrétaire de mairie, nomination, traitement, indemnités (1847-1932). Receveur municipal, remises, indemnités (1846-1939). Garde champêtre, traitement, indemnités (1837-1873). Taupier, traitement, indemnités (1852-1939). Instituteur, traitement, indemnités, frais de déménagement (1846-1874). Trésorier de la caisse des écoles, nomination (1932). Maîtresse de couture, traitement (1936). Garde forestier, traitement (1847-1851). Bûcheron – garde-coupes, traitement (1852). Recensement de la population, indemnités (1876-1936). Médecin vaccinateur, traitement (1806-1852). Sage-femme, traitement, indemnités (1847-1859). Surveillant de travaux, indemnités (1847). Surveillant de l’éclairage électrique, indemnités (1937). Maires, remboursement d’avances (1924-1926).

    Date

    1806-1939

    Cote

    2 O 95/1

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars…
    • SUARCE
    • Administration générale
    • Personnel. - Secrétaire de mairie, nomination, traitement,…
  17. Résultat n°17

    Suarce Chavanatte. Ecole : réparations, aliénation de l'ancien bâtiment, contentieux entre les deux communes (1824-1851). Eglise, presbytère, cimetière : réparations, entretien (1833-1930). Eglise : réparations (1833-1930) ; cloches (1822-1845) ; horloge (1859). Presbytère : construction (1821-1822) ; réparations, entretien (1823-1939). Cimetière : agrandissement, entretien, construction du mur de clôture (1878-1880). Terrain : contestation (1828).

    Date

    1821-1939

    Cote

    1 O 51

    • Contexte : 1 O - Généralités et affaires intercommunales
    • Terrains et bâtiments intercommunaux
    • Suarce Chavanatte. Ecole : réparations, aliénation…

    Producteur :

    Préfecture.

  18. Résultat n°18

    Syndicat d'irrigation de Suarce-Chavanatte : comptes de gestion (1872-1938) ; construction d'un barrage (1883-1884) ; syndicat de la prairie de Charmois : comptes de gestion (1889-1893) ; syndicat du chemin de Cravanche : comptes de gestion (1890-1895).

    Date

    1872-1938

    Cote

    1 O 13

    • Contexte : 1 O - Généralités et affaires intercommunales
    • Syndicats de communes
    • Syndicat d'irrigation de Suarce-Chavanatte : comptes…

    Producteur :

    Préfecture.

  19. Résultat n°19

    Syndicats intercommunaux d'électrification : liste des syndicats (1929), syndicat de Brebotte-Suarce : comptes administratifs, comptes de gestion, marché de travaux (1903-1940) ; syndicat d'Echène-Autrage-Rechotte : comptes administratifs (1929-1936) ; syndicat d'Echenans (1925-1927) ; syndicat de Sermamagny-Chaux (1927-1932). Syndicats intercommunaux d'adduction d'eau : syndicat de Delle-Lebetain-Saint-Dizier : comptes administratifs, comptes de gestion, dossiers des travaux (1929-1940) ; syndicat de Méziré-Morvillars : budgets primitifs, budgets supplémentaires, comptes administratifs, comptes de gestion (1936-1940).

    Date

    1903-1940

    Cote

    1 O 10

    • Contexte : 1 O - Généralités et affaires intercommunales
    • Syndicats de communes
    • Syndicats intercommunaux d'électrification : liste…

    Producteur :

    Préfecture.

  20. Résultat n°20

    Plan d'aménagement.

    Date

    1878

    Cote

    7 M 1533

    • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts
    • Eaux et forêts
    • Inspection de Belfort
    • Forêts communales
    • Dossiers par commune
    • Forêt communale de Suarce.
    • Plan d'aménagement.
  21. Résultat n°21

    Suarce, délimitation partielle au ban du Fahy et Banbois.

    Date

    1838

    Cote

    7 M 1420

    • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts
    • Eaux et forêts
    • Inspection de Belfort
    • Forêts communales
    • Atlas communaux
    • Suarce, délimitation partielle au ban du Fahy et Banbois.
  22. Résultat n°22

    Aménagement, soumission et distraction du régime forestier.

    Date

    1824-1937

    Cote

    7 M 1379

    • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts
    • Eaux et forêts
    • Inspection de Belfort
    • Forêts communales
    • Dossiers par commune
    • Forêt communale de Suarce.
    • Aménagement, soumission et distraction du régime forestier.
  23. Résultat n°23
    1936

    14 medias

    1936

    Date

    1936

    Cote

    6 M 220/20

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population…
    • Suarce
    • 1936

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  24. Résultat n°24
    1931

    15 medias

    1931

    Date

    1931

    Cote

    6 M 220/19

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population…
    • Suarce
    • 1931

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  25. Résultat n°25
    1926

    15 medias

    1926

    Date

    1926

    Cote

    6 M 220/18

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population…
    • Suarce
    • 1926

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  26. Résultat n°26
    1921

    16 medias

    1921

    Date

    1921

    Cote

    6 M 220/17

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population…
    • Suarce
    • 1921

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  27. Résultat n°27
    1911

    18 medias

    1911

    Date

    1911

    Cote

    6 M 220/16

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population…
    • Suarce
    • 1911

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  28. Résultat n°28
    1906

    19 medias

    1906

    Date

    1906

    Cote

    6 M 220/15

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population…
    • Suarce
    • 1906

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  29. Résultat n°29
    1901

    20 medias

    1901

    Date

    1901

    Cote

    6 M 220/14

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population…
    • Suarce
    • 1901

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  30. Résultat n°30
    1896

    20 medias

    1896

    Date

    1896

    Cote

    6 M 220/13

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population…
    • Suarce
    • 1896

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  31. Résultat n°31
    1891

    21 medias

    1891

    Date

    1891

    Cote

    6 M 220/12

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population…
    • Suarce
    • 1891

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  32. Résultat n°32
    1886

    21 medias

    1886

    Date

    1886

    Cote

    6 M 220/11

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population…
    • Suarce
    • 1886

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  33. Résultat n°33
    1881

    20 medias

    1881

    Date

    1881

    Cote

    6 M 220/10

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population…
    • Suarce
    • 1881

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  34. Résultat n°34
    1876

    22 medias

    1876

    Date

    1876

    Cote

    6 M 220/9

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population…
    • Suarce
    • 1876

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  35. Résultat n°35
    1872

    21 medias

    1872

    Date

    1872

    Cote

    6 M 220/8

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population…
    • Suarce
    • 1872

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  36. Résultat n°36
    1866

    19 medias

    1866

    Date

    1866

    Cote

    6 M 220/7

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population…
    • Suarce
    • 1866

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  37. Résultat n°37
    1861

    19 medias

    1861

    Date

    1861

    Cote

    6 M 220/6

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population…
    • Suarce
    • 1861

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  38. Résultat n°38
    1856

    20 medias

    1856

    Date

    1856

    Cote

    6 M 220/5

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population…
    • Suarce
    • 1856

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  39. Résultat n°39
    1851

    22 medias

    1851

    Date

    1851

    Cote

    6 M 220/4

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population…
    • Suarce
    • 1851

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  40. Résultat n°40
    1846

    21 medias

    1846

    Date

    1846

    Cote

    6 M 220/3

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population…
    • Suarce
    • 1846

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.