Suarce (Territoire de Belfort, France) - page 1 sur 5 - Recherche - Archives départementales du Territoire de Belfort

Résultat n°1

18 medias
Commune de Suarce (18 feuilles).

Date

1837

Cote

3 P 117
- Contexte : 3 P - Cadastre
- Cadastre napoléonien
- Atlas communaux
- Commune de Suarce (18 feuilles).
Résultat n°2
Commune de Suarce

Date

1837

Cote

3 P 117
- Contexte : 3 P - Atlas communaux numérisés du cadastre napoléonien
- Commune de Suarce
Producteur :

Préfecture du Haut-Rhin ; préfecture du Territoire de Belfort ; service du cadastre.
Résultat n°3
Chavanatte, legs par l'abbé Claude Gérard aux communes de Chavanatte et Suarce d'une maison pour l'établissement d'une école de filles : testament, inventaire, correspondance, délibérations, tableau généalogique (1808-1829) ; legs Dupré pour bourse scolaire (1886-1908) ; legs Tavernier (1927-1931).

Date

1808-1931

Cote

4 O 14
- Contexte : 4 O - Dons et legs
- Chavanatte, legs par l'abbé Claude Gérard aux communes…
Résultat n°4
Comptabilité, emprunts (1904). Rentes (1829-1848). Impositions (1874-1890). Subventions (1928-1934). Crédits supplémentaires (1875-1938). Comptabilité diverse (1853-1937).

Date

1829-1938

Cote

2 O 95/13
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars…
- SUARCE
- Finances communales
- Comptabilité, emprunts (1904). Rentes (1829-1848).…
Résultat n°5
1900-1940

Cote

2 O 95/12
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars…
- SUARCE
- Finances communales
- Budgets et comptes.
- 1900-1940
Résultat n°6
1824-1900

Cote

2 O 95/11
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars…
- SUARCE
- Finances communales
- Budgets et comptes.
- 1824-1900
Résultat n°7
Agriculture, achat et entretien de matériel (1848-1930). Ateliers de distillation (1923-1939). Fromagerie coopérative, subvention (1929-1931).

Date

1923-1939

Cote

2 O 95/10
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars…
- SUARCE
- Agriculture – Commerce – Industrie
- Agriculture, achat et entretien de matériel (1848-1930).…
Résultat n°8
Garde nationale, entretien des armes (1852). Ouvrages militaires, classement des chemins construits par l’armée (1920). Guerre de 1870-1871, dommages de guerre, indemnités, réquisitions (1873-1876). Réquisitions de chevaux et voitures (1939). Sapeurs pompiers, crédits pour lutte contre les incendies (1880-1883).

Date

1852-1939

Cote

2 O 95/9
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars…
- SUARCE
- Affaires militaires
- Garde nationale, entretien des armes (1852). Ouvrages…
Résultat n°9
Enfants assistés (1847-1848). Secours à indigents (1847-1937). Ateliers de charité (1841-1857). Aides aux sinistrés de catastrophes naturelles (1923-1932).

Date

1841-1932

Cote

2 O 95/8
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars…
- SUARCE
- Hygiène – Assistance
- Enfants assistés (1847-1848). Secours à indigents…
Résultat n°10
Arrêtés municipaux (1832-1926). Voie publique, achat de chasse-neige (1936).

Date

1832-1936

Cote

2 O 95/7
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars…
- SUARCE
- Police
- Arrêtés municipaux (1832-1926). Voie publique, achat…
Résultat n°11
Fonctionnement, crédit, achat de mobilier, chauffage (1872-1931). Bibliothèque, achat de livres (1928). Cours d’adultes, création (1928-1938). Caisse des écoles, subvention (1929-1939). Fête patronale, adjudications (1847-1936).

Date

1872-1939

Cote

2 O 95/6
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars…
- SUARCE
- Affaires scolaires – Loisirs
- Fonctionnement, crédit, achat de mobilier, chauffage…
Résultat n°12
Electricité, travaux d’électrification, électrification des écarts (1927-1939). Chemin de fer ,cession gratuite à la commune de la gare (1936).

Date

1927-1939

Cote

2 O 95/5
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars…
- SUARCE
- Travaux et transports
- Electricité, travaux d’électrification, électrification…
Résultat n°13
Délimitation, contestation pour droit de passage (An XI-1852). Aliénation (1809-1939). Echange (1861-1928). Gestion, entretien, mise en valeur (1865-1867). Location (1825-1936). Carrières, expertise, exploitation (1852). Chasse, adjudications (1873-1936). Vaine pâture (an XII-1890). Cours d’eau, entretien, curage, construction d’une écluse (1874-1938).

Date

An XI-1939

Cote

2 O 95/4
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars…
- SUARCE
- Terrains communaux
- Délimitation, contestation pour droit de passage (An…
Résultat n°14
Travaux concernant plusieurs bâtiments, réparations, entretien (1874-1936). Mairie, location d’une salle pour servir de mairie, construction, entretien (1835-1932). Ecole, construction, entretien, réparation au logement de l’instituteur (1833-1939). Lavoir, construction, entretien (1926-1933). Puits, entretien (1833). Monument aux morts, construction (1923-1926). Bascule, réparation (1926, 1936). Pompe à incendie, achat, entretien, local (1833-1938). Maison du berger, construction, entretien, location (An XII-1936). Remise pour le matériel agricole, construction (1931). Maisons particulières, acquisition, aliénation (1820-1905).

Date

An XII-1939

Cote

2 O 95/3
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars…
- SUARCE
- Bâtiments communaux
- Travaux concernant plusieurs bâtiments, réparations,…
Résultat n°15
Assurances, bâtiments communaux, personnel (1933-1937). Conseil municipal, nominations à commissions (1929, 1935), réunions (an IX-1879). Archives, abonnement à divers périodiques, restauration des matrices cadastrales (1847-1877). Procès, dommages et intérêts (1876-1877). Fonctionnement du service, frais de bureau, destination de la coupe, achat de matériel (1847-1937).

Date

An IX-1935

Cote

2 O 95/2
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars…
- SUARCE
- Administration générale
- Assurances, bâtiments communaux, personnel (1933-1937).…
Résultat n°16
Personnel. - Secrétaire de mairie, nomination, traitement, indemnités (1847-1932). Receveur municipal, remises, indemnités (1846-1939). Garde champêtre, traitement, indemnités (1837-1873). Taupier, traitement, indemnités (1852-1939). Instituteur, traitement, indemnités, frais de déménagement (1846-1874). Trésorier de la caisse des écoles, nomination (1932). Maîtresse de couture, traitement (1936). Garde forestier, traitement (1847-1851). Bûcheron – garde-coupes, traitement (1852). Recensement de la population, indemnités (1876-1936). Médecin vaccinateur, traitement (1806-1852). Sage-femme, traitement, indemnités (1847-1859). Surveillant de travaux, indemnités (1847). Surveillant de l’éclairage électrique, indemnités (1937). Maires, remboursement d’avances (1924-1926).

Date

1806-1939

Cote

2 O 95/1
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars…
- SUARCE
- Administration générale
- Personnel. - Secrétaire de mairie, nomination, traitement,…
Résultat n°17
Suarce Chavanatte. Ecole : réparations, aliénation de l'ancien bâtiment, contentieux entre les deux communes (1824-1851). Eglise, presbytère, cimetière : réparations, entretien (1833-1930). Eglise : réparations (1833-1930) ; cloches (1822-1845) ; horloge (1859). Presbytère : construction (1821-1822) ; réparations, entretien (1823-1939). Cimetière : agrandissement, entretien, construction du mur de clôture (1878-1880). Terrain : contestation (1828).

Date

1821-1939

Cote

1 O 51
- Contexte : 1 O - Généralités et affaires intercommunales
- Terrains et bâtiments intercommunaux
- Suarce Chavanatte. Ecole : réparations, aliénation…
Producteur :

Préfecture.
Résultat n°18
Syndicat d'irrigation de Suarce-Chavanatte : comptes de gestion (1872-1938) ; construction d'un barrage (1883-1884) ; syndicat de la prairie de Charmois : comptes de gestion (1889-1893) ; syndicat du chemin de Cravanche : comptes de gestion (1890-1895).

Date

1872-1938

Cote

1 O 13
- Contexte : 1 O - Généralités et affaires intercommunales
- Syndicats de communes
- Syndicat d'irrigation de Suarce-Chavanatte : comptes…
Producteur :

Préfecture.
Résultat n°19
Syndicats intercommunaux d'électrification : liste des syndicats (1929), syndicat de Brebotte-Suarce : comptes administratifs, comptes de gestion, marché de travaux (1903-1940) ; syndicat d'Echène-Autrage-Rechotte : comptes administratifs (1929-1936) ; syndicat d'Echenans (1925-1927) ; syndicat de Sermamagny-Chaux (1927-1932). Syndicats intercommunaux d'adduction d'eau : syndicat de Delle-Lebetain-Saint-Dizier : comptes administratifs, comptes de gestion, dossiers des travaux (1929-1940) ; syndicat de Méziré-Morvillars : budgets primitifs, budgets supplémentaires, comptes administratifs, comptes de gestion (1936-1940).

Date

1903-1940

Cote

1 O 10
- Contexte : 1 O - Généralités et affaires intercommunales
- Syndicats de communes
- Syndicats intercommunaux d'électrification : liste…
Producteur :

Préfecture.
Résultat n°20
Plan d'aménagement.

Date

1878

Cote

7 M 1533
- Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts
- Eaux et forêts
- Inspection de Belfort
- Forêts communales
- Dossiers par commune
- Forêt communale de Suarce.
- Plan d'aménagement.
Résultat n°21
Suarce, délimitation partielle au ban du Fahy et Banbois.

Date

1838

Cote

7 M 1420
- Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts
- Eaux et forêts
- Inspection de Belfort
- Forêts communales
- Atlas communaux
- Suarce, délimitation partielle au ban du Fahy et Banbois.
Résultat n°22
Aménagement, soumission et distraction du régime forestier.

Date

1824-1937

Cote

7 M 1379
- Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts
- Eaux et forêts
- Inspection de Belfort
- Forêts communales
- Dossiers par commune
- Forêt communale de Suarce.
- Aménagement, soumission et distraction du régime forestier.
Résultat n°23

14 medias
1936

Date

1936

Cote

6 M 220/20
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population…
- Suarce
- 1936
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°24

15 medias
1931

Date

1931

Cote

6 M 220/19
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population…
- Suarce
- 1931
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°25

15 medias
1926

Date

1926

Cote

6 M 220/18
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population…
- Suarce
- 1926
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°26

16 medias
1921

Date

1921

Cote

6 M 220/17
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population…
- Suarce
- 1921
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°27

18 medias
1911

Date

1911

Cote

6 M 220/16
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population…
- Suarce
- 1911
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°28

19 medias
1906

Date

1906

Cote

6 M 220/15
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population…
- Suarce
- 1906
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°29

20 medias
1901

Date

1901

Cote

6 M 220/14
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population…
- Suarce
- 1901
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°30

20 medias
1896

Date

1896

Cote

6 M 220/13
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population…
- Suarce
- 1896
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°31

21 medias
1891

Date

1891

Cote

6 M 220/12
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population…
- Suarce
- 1891
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°32

21 medias
1886

Date

1886

Cote

6 M 220/11
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population…
- Suarce
- 1886
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°33

20 medias
1881

Date

1881

Cote

6 M 220/10
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population…
- Suarce
- 1881
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°34

22 medias
1876

Date

1876

Cote

6 M 220/9
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population…
- Suarce
- 1876
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°35

21 medias
1872

Date

1872

Cote

6 M 220/8
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population…
- Suarce
- 1872
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°36

19 medias
1866

Date

1866

Cote

6 M 220/7
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population…
- Suarce
- 1866
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°37

19 medias
1861

Date

1861

Cote

6 M 220/6
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population…
- Suarce
- 1861
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°38

20 medias
1856

Date

1856

Cote

6 M 220/5
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population…
- Suarce
- 1856
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°39

22 medias
1851

Date

1851

Cote

6 M 220/4
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population…
- Suarce
- 1851
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°40

21 medias
1846

Date

1846

Cote

6 M 220/3
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population…
- Suarce
- 1846
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°41

26 medias
1841

Date

1841

Cote

6 M 220/2
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population…
- Suarce
- 1841
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°42

22 medias
1836

Date

1836

Cote

6 M 220/1
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population…
- Suarce
- 1836
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°43
Suarce

Cote

5 M 293
- Contexte : 5 M - Santé publique et hygiène
- Logements et établissements insalubres
- Etablissements classés créés avant 1940 et disparus…
- Suarce
Résultat n°44
Mise à la retraite de Claude Antoine Rondot, curé, et nomination de son successeur Jacques Cayal, d’Angeot, par Marie Françoise de Rheinfelfen, abbesse de Masevaux, collatrice de Suarce.

Date

1722

Cote

2 G 65
- Contexte : Série G - Fonds du chapitre collégial et des fabriques…
- 2 G - Fonds des fabriques d'églises
- Suarce.
- Mise à la retraite de Claude Antoine Rondot, curé,…
Producteur :

AVERTISSEMENT

"La série G des Archives du Territoire de Belfort comprend deux parties : la première représentant le fonds du chapitre collégial de Belfort, la seconde le fonds des fabriques paroissiales du département. Ce sont deux fonds peu considérables qui ont été versés par les Archives du Haut-Rhin en 1927 après qu'il fut décidé que le Territoire resterait un département."
Résultat n°45
1771-1810

Cote

2 G 64
- Contexte : Série G - Fonds du chapitre collégial et des fabriques…
- 2 G - Fonds des fabriques d'églises
- Suarce.
- Comptes de la fabrique.
- 1771-1810
Producteur :

AVERTISSEMENT

"La série G des Archives du Territoire de Belfort comprend deux parties : la première représentant le fonds du chapitre collégial de Belfort, la seconde le fonds des fabriques paroissiales du département. Ce sont deux fonds peu considérables qui ont été versés par les Archives du Haut-Rhin en 1927 après qu'il fut décidé que le Territoire resterait un département."
Résultat n°46
1751-1770

Cote

2 G 63
- Contexte : Série G - Fonds du chapitre collégial et des fabriques…
- 2 G - Fonds des fabriques d'églises
- Suarce.
- Comptes de la fabrique.
- 1751-1770
Producteur :

AVERTISSEMENT

"La série G des Archives du Territoire de Belfort comprend deux parties : la première représentant le fonds du chapitre collégial de Belfort, la seconde le fonds des fabriques paroissiales du département. Ce sont deux fonds peu considérables qui ont été versés par les Archives du Haut-Rhin en 1927 après qu'il fut décidé que le Territoire resterait un département."
Résultat n°47
1672-1750

Cote

2 G 62
- Contexte : Série G - Fonds du chapitre collégial et des fabriques…
- 2 G - Fonds des fabriques d'églises
- Suarce.
- Comptes de la fabrique.
- 1672-1750
Producteur :

AVERTISSEMENT

"La série G des Archives du Territoire de Belfort comprend deux parties : la première représentant le fonds du chapitre collégial de Belfort, la seconde le fonds des fabriques paroissiales du département. Ce sont deux fonds peu considérables qui ont été versés par les Archives du Haut-Rhin en 1927 après qu'il fut décidé que le Territoire resterait un département."
Résultat n°48
Suarce, la mairie.

Date

s.d.

Cote

82 Fi 94
- Contexte : 82 Fi - Collection isolée de cartes postales
- Suarce, la mairie.
Producteur :

Roanne Enchères (Société de ventes aux enchères).
Résultat n°49
Suarce, Grande-Rue, maisons à colombages, début XIXe siècle.

Date

1986

Cote

80 Fi 1/99
- Contexte : 80 Fi - Fonds des éditions de l'association Cercle…
- Prestige du Territoire de Belfort.
- Suarce, Grande-Rue, maisons à colombages, début XIXe…
Producteur :

La collection a pour objectif de rassembler des cartes postales éditées par l'association Collectionneurs et Cartophiles du Territoire de Belfort (anciennement Cercle Cartophile du Territoire de Belfort).
Résultat n°50

1 media
Suarce (Territoire de Belfort), l'église.

Cote

25 Fi 624
- Contexte : 25 Fi - Fonds Mayer
- Territoire de Belfort
- Suarce
- Suarce (Territoire de Belfort), l'église.
Producteur :

Emile Louis Mayer
Résultat n°51

1 media
Suarce, la mairie.

Cote

25 Fi 623
- Contexte : 25 Fi - Fonds Mayer
- Territoire de Belfort
- Suarce
- Suarce, la mairie.
Producteur :

Emile Louis Mayer
Résultat n°52

1 media
Suarce, la place.

Cote

25 Fi 622
- Contexte : 25 Fi - Fonds Mayer
- Territoire de Belfort
- Suarce
- Suarce, la place.
Producteur :

Emile Louis Mayer
Résultat n°53

1 media
Suarce, maisons alsaciennes.

Cote

25 Fi 620
- Contexte : 25 Fi - Fonds Mayer
- Territoire de Belfort
- Suarce
- Suarce, maisons alsaciennes.
Producteur :

Emile Louis Mayer
Résultat n°54

1 media
Suarce, la scierie.

Cote

25 Fi 619
- Contexte : 25 Fi - Fonds Mayer
- Territoire de Belfort
- Suarce
- Suarce, la scierie.
Producteur :

Emile Louis Mayer
Résultat n°55

1 media
Suarce, la mairie.

Cote

7 Fi 2245
- Contexte : 7 Fi - Cartes postales numérisées
- Territoire de Belfort
- Suarce
- Suarce, la mairie.
Résultat n°56

1 media
Suarce (Territoire de Belfort), type de maison alsacienne.

Cote

7 Fi 2244
- Contexte : 7 Fi - Cartes postales numérisées
- Territoire de Belfort
- Suarce
- Suarce (Territoire de Belfort), type de maison alsacienne.
Résultat n°57

1 media
Suarce, maisons alsaciennes.

Cote

7 Fi 2243
- Contexte : 7 Fi - Cartes postales numérisées
- Territoire de Belfort
- Suarce
- Suarce, maisons alsaciennes.
Résultat n°58

1 media
Suarce, la scierie.

Cote

7 Fi 2242
- Contexte : 7 Fi - Cartes postales numérisées
- Territoire de Belfort
- Suarce
- Suarce, la scierie.
Résultat n°59

1 media
Haut-Rhin, Suarce, vue générale.

Cote

7 Fi 2241
- Contexte : 7 Fi - Cartes postales numérisées
- Territoire de Belfort
- Suarce
- Haut-Rhin, Suarce, vue générale.
Résultat n°60
Obligations.

Date

novembre 1787-8 juin 1790

Cote

2 E 4/540*
- Contexte : 2 E 4 - Tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois,…
- Tabellions seigneuriaux
- Tabellionné de la seigneurie de Suarce (1787-1790)
- Julien Joseph Lajanne (et Lajanne fils, greffier tabellion…
- Obligations.
Producteur :

Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Delle, dont maîtres Taglioli et Welfelé-Pichelin sont actuellement titulaires (2004). Le fonds se compose des minutes et répertoires des tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois, Florimont, Froidefontaine, Grandvillars, Morvillars, Saint-André, Suarce, Thiancourt ainsi que des études notariales de Delle, Florimont et Grandvillars. Les minutes de la seigneurie de Delle remontent à 1546 ; se sont les plus anciennes du département. Le fonds représente 40 ml en 2021.
Résultat n°61
Ventes.

Date

1er octobre 1787-8 juin 1790

Cote

2 E 4/539*
- Contexte : 2 E 4 - Tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois,…
- Tabellions seigneuriaux
- Tabellionné de la seigneurie de Suarce (1787-1790)
- Julien Joseph Lajanne (et Lajanne fils, greffier tabellion…
- Ventes.
Producteur :

Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Delle, dont maîtres Taglioli et Welfelé-Pichelin sont actuellement titulaires (2004). Le fonds se compose des minutes et répertoires des tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois, Florimont, Froidefontaine, Grandvillars, Morvillars, Saint-André, Suarce, Thiancourt ainsi que des études notariales de Delle, Florimont et Grandvillars. Les minutes de la seigneurie de Delle remontent à 1546 ; se sont les plus anciennes du département. Le fonds représente 40 ml en 2021.
Résultat n°62

2 medias
Suarce : minute et mise au net.

Cote

1 C 132
- Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort
- Impositions
- Cadastre : plans de finage des communautés et des…
- Suarce : minute et mise au net.
Producteur :

Sous série 1 C Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort
Résultat n°63
Instruction du procès criminel pour vol d’un bœuf en la forêt de Normanvillars.

Date

1789

Cote

27 B 11
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 27 B - Seigneurie de Suarce
- Instruction du procès criminel pour vol d’un bœuf…
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°64
Procès-verbaux de comptes, comptes de tutelles.

Date

1684, 1765-1790

Cote

27 B 10
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 27 B - Seigneurie de Suarce
- Procès-verbaux de comptes, comptes de tutelles.
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°65
18 avril 1782-24 décembre 1782

Date

1782

Cote

27 B 9
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 27 B - Seigneurie de Suarce
- Registres des audiences.
- 18 avril 1782-24 décembre 1782
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°66
24 avril 1668-20 décembre 1671

Date

1668-1671

Cote

27 B 8
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 27 B - Seigneurie de Suarce
- Registres des audiences.
- 24 avril 1668-20 décembre 1671
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°67
18 janvier 1662-22 novembre 1663

Date

1662-1663

Cote

27 B 7
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 27 B - Seigneurie de Suarce
- Registres des audiences.
- 18 janvier 1662-22 novembre 1663
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°68
1655-10 novembre 1658

Date

1655-1658

Cote

27 B 6
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 27 B - Seigneurie de Suarce
- Registres des audiences.
- 1655-10 novembre 1658
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°69
Lods d’office et encans.

Date

1788

Cote

27 B 5
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 27 B - Seigneurie de Suarce
- Lods d’office et encans.
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°70
du 7 février 1788 au 14 octobre 1790

Date

1788-1790

Cote

27 B 4
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 27 B - Seigneurie de Suarce
- Registres des audiences.
- du 7 février 1788 au 14 octobre 1790
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°71
du 20 novembre 1787 au 5 janvier 1788

Date

1787-1788

Cote

27 B 3
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 27 B - Seigneurie de Suarce
- Registres des audiences.
- du 20 novembre 1787 au 5 janvier 1788
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°72
du 19 janvier 1672 au 24 février 1673

Date

1672-1673

Cote

27 B 2
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 27 B - Seigneurie de Suarce
- Registres des audiences.
- du 19 janvier 1672 au 24 février 1673
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°73
du 17 septembre 1660 au 13 septembre 1662

Date

1660-1662

Cote

27 B 1
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 27 B - Seigneurie de Suarce
- Registres des audiences.
- du 17 septembre 1660 au 13 septembre 1662
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°74
Rôle des colonges de M Charles de Montguyon, écuyer demeurant à Delle à cause de Catherine Véronique de Ferette son épouse.

Date

s.d [XVIIIe siècle]

Cote

12 B 193
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 12 B - Seigneurie de Florimont
- Rôle des colonges de M Charles de Montguyon, écuyer…
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°75
Réception de bourgeois.

Date

1776-1777

Cote

12 B 192
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 12 B - Seigneurie de Florimont
- Réception de bourgeois.
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°76
Procès entre les fermiers de la forêt de Normanvillars et Gaspard de Barbaud, seigneur de Florimont, pour réduction du canon les sommes versées à la paroisse de Grosne pour construction de la grange du presbytère.

Date

1769-1773

Cote

12 B 191
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 12 B - Seigneurie de Florimont
- Procès entre les fermiers de la forêt de Normanvillars…
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°77
Autres villages.

Date

1753-1786

Cote

12 B 190
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 12 B - Seigneurie de Florimont
- Licitations.
- Autres villages.
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°78
A Suarce.

Date

1742-1783

Cote

12 B 189
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 12 B - Seigneurie de Florimont
- Licitations.
- A Suarce.
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°79
Fragment de registre de reconnaissances de dettes.

Date

1766

Cote

12 B 188
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 12 B - Seigneurie de Florimont
- Fragment de registre de reconnaissances de dettes.
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°80
Arrêts du Conseil Souverain d’Alsace concernant la succession des familles de Barbaud, de Cointet, de la Bassinière.

Date

15 décembre 1700, 9 juillet 1708

Cote

12 B 187
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 12 B - Seigneurie de Florimont
- Arrêts du Conseil Souverain d’Alsace concernant la…
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime

Résultats de la recherche

Commune de Suarce (18 feuilles).

Date

Cote

Commune de Suarce

Date

Cote

Producteur :

Date

Cote

Comptabilité, emprunts (1904). Rentes (1829-1848). Impositions (1874-1890). Subventions (1928-1934). Crédits supplémentaires (1875-1938). Comptabilité diverse (1853-1937).

Date

Cote

1900-1940

Cote

1824-1900

Cote

Agriculture, achat et entretien de matériel (1848-1930). Ateliers de distillation (1923-1939). Fromagerie coopérative, subvention (1929-1931).

Date

Cote

Date

Cote

Enfants assistés (1847-1848). Secours à indigents (1847-1937). Ateliers de charité (1841-1857). Aides aux sinistrés de catastrophes naturelles (1923-1932).

Date

Cote

Arrêtés municipaux (1832-1926). Voie publique, achat de chasse-neige (1936).

Date

Cote

Fonctionnement, crédit, achat de mobilier, chauffage (1872-1931). Bibliothèque, achat de livres (1928). Cours d’adultes, création (1928-1938). Caisse des écoles, subvention (1929-1939). Fête patronale, adjudications (1847-1936).

Date

Cote

Electricité, travaux d’électrification, électrification des écarts (1927-1939). Chemin de fer ,cession gratuite à la commune de la gare (1936).

Date

Cote

Date

Cote

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Cote

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Cote

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Cote

Date

Cote

Producteur :

Syndicat d'irrigation de Suarce-Chavanatte : comptes de gestion (1872-1938) ; construction d'un barrage (1883-1884) ; syndicat de la prairie de Charmois : comptes de gestion (1889-1893) ; syndicat du chemin de Cravanche : comptes de gestion (1890-1895).

Date

Cote

Producteur :

Date

Cote

Producteur :

Plan d'aménagement.

Date

Cote

Suarce, délimitation partielle au ban du Fahy et Banbois.

Date

Cote

Aménagement, soumission et distraction du régime forestier.

Date

Cote

1936

Date

Cote

Producteur :

1931

Date

Cote

Producteur :

1926

Date

Cote

Producteur :

1921

Date

Cote

Producteur :

1911

Date

Cote