Entre le 07 février 1877 et le 06 mai 1878
3 Q 30/22
3 Q 12/58
Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.
Entre le 23 mai 1892 et le 07 décembre 1894
3 Q 30/32
Entre le 18 octobre 1909 et le 07 avril 1921
3 Q 39/25
3 Q 12/68
Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.
Entre novembre 1868 et mars 1869
3 Q 51/10
3 Q 12/66
Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.
3 Q 12/53
Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.
3 Q 12/52
Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.
Entre le 1er avril 1868 et le 22 juillet 1868
3 Q 30/9
2 Q 12/14
Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.
Entre le 08 août 1874 et le 30 juin 1875
3 Q 51/19
3 Q 12/49
Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.
Entre le 07 mai 1879 et le 15 novembre 1880
3 Q 51/24
3 Q 12/40
Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.
Entre le 08 novembre 1869 et le 25 juin 1870
3 Q 51/12
3 Q 12/39
Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.
2 Q 12/25
Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.
2 Q 12/2
Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.
3 Q 12/74
Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.
2 Q 12/12
Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.
2 Q 12/31
Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.
2 Q 12/16
Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.
Entre le 1er janvier 1866 et le 24 mars 1866
3 Q 51/1
3 Q 12/75
Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.
Entre le 1er novembre 1872 et le 03 octobre 1873
3 Q 51/17
Entre le 05 avril 1869 et le 21 septembre 1870
3 Q 39/8
2 Q 12/10
Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.
Entre le 1er juin 1872 et le 29 mai 1873
3 Q 39/11
3 Q 12/67
Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.
Entre le 03 décembre 1873 et le 10 septembre 1874
3 Q 30/19
Entre le 26 septembre 1871 et le 1er juin 1872
3 Q 39/10
3 Q 12/79
Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.
Entre le 06 août 1886 et le 1er décembre 1888
3 Q 39/19
3 Q 12/61
Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.
Entre le 13 avril 1888 et le 30 juillet 1889
3 Q 30/29
Entre le 03 août 1868 et le 11 février 1869
3 Q 30/10
Entre le 05 mars 1866 et le 18 mai 1866
3 Q 30/2
3 Q 12/48a
Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.
2 Q 12/28
Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.
3 Q 12/57
Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.
Entre le 28 juin 1869 et le 30 décembre 1869
3 Q 30/12
2 Q 12/27
Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.
Entre le 02 février 1872 et le 28 juin 1872
3 Q 30/16
Entre le 1er janvier 1866 et le 13 mars 1866
3 Q 39/1
Entre le 03 juillet 1867 et le 02 décembre 1867
3 Q 30/7
Entre le 27 octobre 1886 et le 09 avril 1888
3 Q 30/28
3 Q 39/9
Entre le 05 octobre 1894 et le 10 août 1897
3 Q 39/22
Entre janvier 1961 et novembre 1965
3 Q 30/45
2 Q 12/26
Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.
Entre le 14 mai 1866 et le 06 août 1866
3 Q 30/3
Entre le 02 août 1889 et le 09 février 1891
3 Q 30/30
Entre le 14 juin 1872 et le 12 novembre 1872
3 Q 51/16
Entre le 16 août 1897 et le 31 juillet 1903
3 Q 39/23
Entre septembre 1956 et décembre 1960
3 Q 30/44
2 Q 12/6
Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.
Entre le 02 août 1866 et le 22 mai 1867
3 Q 39/4
3 Q 12/41
Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.
Entre le 26 décembre 1890 et le 31 septembre 1894
3 Q 39/21
3 Q 12/63
Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.
Entre avril 1866 et juin 1866
3 Q 51/2
Entre le 27 juillet 1876 et le 04 janvier 1877
3 Q 51/21
3 Q 12/38
Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.
Entre le 04 avril 1876 et le 17 juin 1877
3 Q 51/20
3 Q 12/60
Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.
Entre le 14 août 1871 et le 27 janvier 1872
3 Q 30/15
Entre le 1er avril 1921 et le 30 novembre 1926
3 Q 39/26
Entre le 06 mai 1878 et le 09 juin 1880
3 Q 30/23
3 Q 12/65
Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.
Entre juin 1866 et octobre 1866
3 Q 51/3
Entre le 14 mars 1882 et le 31 mars 1883
3 Q 51/26
Entre le 1er avril 1869 et le 11 novembre 1869
3 Q 51/11
Entre le 04 juillet 1872 et le 28 mars 1873
3 Q 30/17
Entre le 08 décembre 1884 et le 30 juillet 1888
3 Q 51/28
Entre le 11 juillet 1871 et le 02 octobre 1871
3 Q 51/14
2 Q 12/22
Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.
Entre le 11 mars 1867 et le 25 juin 1867
3 Q 30/6
Entre juillet 1868 et décembre 1868
3 Q 51/9
Entre le 30 juillet 1888 et le 04 juillet 1894
3 Q 51/29
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