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Lieux
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Sujets
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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
3 Q 73/3
Date
1919-1932
Lieu - Type de document
Registre de déclarations de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Fontaine
  • Registres de mutations par décès (registres complémentaires...
  • 12 décembre 1919 - 1932
Résultat n°2
Cote
3 Q 73/2
Date
1909-1919
Lieu - Type de document
Registre de déclarations de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Fontaine
  • Registres de mutations par décès (registres complémentaires...
  • 29 mars 1909 - 1919
Résultat n°3
Cote
3 Q 73/1
Date
Entre le 16 août 1901 et le 29 mars 1909
Lieu - Type de document
Registre de déclarations de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Fontaine
  • Registres de mutations par décès (registres complémentaires...
  • 16 août 1901 - 29 mars 1909
Résultat n°4
Cote
3 Q 62/4
Date
Entre le 21 avril 1928 et le 06 octobre 1937
Lieu - Type de document
Registre de déclarations de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Mutations par décès envoyées des autres bureaux que...
  • 21 avril 1928 - 6 octobre 1937
Résultat n°5
Cote
3 Q 62/3
Date
Entre le 28 octobre 1918 et le 02 avril 1928
Lieu - Type de document
Registre de déclarations de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Mutations par décès envoyées des autres bureaux que...
  • 28 octobre 1918 - 2 avril 1928
Résultat n°6
Cote
3 Q 62/2
Date
Entre le 18 février 1909 et le 25 mai 1918
Lieu - Type de document
Registre de déclarations de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Mutations par décès envoyées des autres bureaux que...
  • 18 février 1909 - 25 mai 1918
Résultat n°7
Cote
3 Q 62/1
Date
Entre le 25 août 1901 et le 28 décembre 1908
Lieu - Type de document
Registre de déclarations de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Mutations par décès envoyées des autres bureaux que...
  • 25 août 1901 - 28 décembre 1908
Résultat n°8
Cote
3 Q 52/2
Date
Entre le 10 décembre 1919 et le 28 novembre 1936
Lieu - Type de document
Registre de déclarations de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Mutations par décès : registres complémentaires.
  • 10 décembre 1919 - 28 novembre 1936
Résultat n°9
Cote
3 Q 52/1
Date
Entre le 15 janvier 1901 et le 20 novembre 1919
Lieu - Type de document
Registre de déclarations de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Mutations par décès : registres complémentaires.
  • 15 janvier 1901 - 20 novembre 1919
Résultat n°10
Cote
3 Q 43/126
Date
Entre le 1er janvier 1956 et le 1er février 1957
Lieu - Type de document
Registre de déclarations de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Mutations par décès.
  • 1956-février 1957
Résultat n°11
Cote
3 Q 43/125
Date
1954-1955
Lieu - Type de document
Registre de déclarations de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Mutations par décès.
  • 1954-1955
Résultat n°12
Cote
3 Q 43/124
Date
1953
Lieu - Type de document
Registre de déclarations de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Mutations par décès.
  • 1953
Résultat n°13
Cote
3 Q 43/123
Date
1952
Lieu - Type de document
Registre de déclarations de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Mutations par décès.
  • 1952
Résultat n°14
Cote
3 Q 43/122
Date
1951
Lieu - Type de document
Registre de déclarations de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Mutations par décès.
  • 1951
Résultat n°15
Cote
3 Q 43/121
Date
1950
Lieu - Type de document
Registre de déclarations de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Mutations par décès.
  • 1950
Résultat n°16
Cote
3 Q 43/120
Date
1949
Lieu - Type de document
Registre de déclarations de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Mutations par décès.
  • 1949
Résultat n°17
Cote
3 Q 43/119
Date
1948
Lieu - Type de document
Registre de déclarations de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Mutations par décès.
  • 1948
Résultat n°18
Cote
3 Q 43/118
Date
1947
Lieu - Type de document
Registre de déclarations de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Mutations par décès.
  • 1947
Résultat n°19
Cote
3 Q 43/117
Date
1946
Lieu - Type de document
Registre de déclarations de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Mutations par décès.
  • 1946
Résultat n°20
Cote
3 Q 43/116
Date
1945
Lieu - Type de document
Registre de déclarations de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Mutations par décès.
  • 1945
Résultat n°21
Cote
3 Q 43/115
Date
1944
Lieu - Type de document
Registre de déclarations de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Mutations par décès.
  • 1944
Résultat n°22
Cote
3 Q 43/114
Date
1943
Lieu - Type de document
Registre de déclarations de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Mutations par décès.
  • 1943
Résultat n°23
Cote
3 Q 43/113
Date
1942
Lieu - Type de document
Registre de déclarations de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Mutations par décès.
  • 1942
Résultat n°24
Cote
3 Q 43/112
Date
1941
Lieu - Type de document
Registre de déclarations de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Mutations par décès.
  • 1941
Résultat n°25
Cote
3 Q 43/111
Date
1940
Lieu - Type de document
Registre de déclarations de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Mutations par décès.
  • 1940
Résultat n°26
Cote
3 Q 43/110
Date
1939
Lieu - Type de document
Registre de déclarations de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Mutations par décès.
  • 1939
Résultat n°27
Cote
3 Q 43/109
Date
1938
Lieu - Type de document
Registre de déclarations de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Mutations par décès.
  • 1938
Résultat n°28
Cote
3 Q 43/108
Date
1937
Lieu - Type de document
Registre de déclarations de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Mutations par décès.
  • 1937
Résultat n°29
Cote
3 Q 43/107
Date
1936
Lieu - Type de document
Registre de déclarations de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Mutations par décès.
  • 1936
Résultat n°30
Cote
3 Q 43/106
Date
1935
Lieu - Type de document
Registre de déclarations de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Mutations par décès.
  • 1935
Résultat n°31
Cote
3 Q 43/105
Date
1934
Lieu - Type de document
Registre de déclarations de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Mutations par décès.
  • 5 janvier 1934 - 26 décembre 1934
Résultat n°32
Cote
3 Q 43/104
Date
1933
Lieu - Type de document
Registre de déclarations de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Mutations par décès.
  • 3 janvier 1933 - 20 décembre 1933
Résultat n°33
Cote
3 Q 43/103
Date
1932
Lieu - Type de document
Registre de déclarations de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Mutations par décès.
  • 10 janvier 1932 - 21 décembre 1932
Résultat n°34
Cote
3 Q 43/102
Date
1931
Lieu - Type de document
Registre de déclarations de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Mutations par décès.
  • 2 janvier 1931 - 29 décembre 1931
Résultat n°35
Cote
3 Q 43/101
Date
1930
Lieu - Type de document
Registre de déclarations de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Mutations par décès.
  • 2 janvier 1930 - 27 décembre 1930
Résultat n°36
Cote
3 Q 43/100
Date
1929
Lieu - Type de document
Registre de déclarations de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Mutations par décès.
  • 3 janvier 1929 - 31 décembre 1929
Résultat n°37
Cote
3 Q 43/99
Date
1928
Lieu - Type de document
Registre de déclarations de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Mutations par décès.
  • 3 janvier 1928 - 28 décembre 1928
Résultat n°38
Cote
3 Q 43/98
Date
1927
Lieu - Type de document
Registre de déclarations de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Mutations par décès.
  • 11 janvier 1927 - 31 décembre 1927
Résultat n°39
Cote
3 Q 43/97
Date
1926
Lieu - Type de document
Registre de déclarations de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Mutations par décès.
  • 1er janvier 1926 - 31 décembre 1926
Résultat n°40
Cote
3 Q 43/96
Date
1925
Lieu - Type de document
Registre de déclarations de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Mutations par décès.
  • 2 janvier 1925 - 21 décembre 1925
Résultat n°41
Cote
3 Q 43/95
Date
Entre le 18 janvier 1924 et le 06 décembre 1924
Lieu - Type de document
Registre de déclarations de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Mutations par décès.
  • 18 janvier 1924 - 6 décembre 1924
Résultat n°42
Cote
3 Q 43/94
Date
1923
Lieu - Type de document
Registre de déclarations de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Mutations par décès.
  • 4 janvier 1923 - 26 décembre 1923
Résultat n°43
Cote
3 Q 43/93
Date
Entre le 1er mars 1922 et le 26 décembre 1922
Lieu - Type de document
Registre de déclarations de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Mutations par décès.
  • 1er mars 1922 - 26 décembre 1922
Résultat n°44
Cote
3 Q 43/92
Date
Entre le 18 mai 1921 et le 23 février 1922
Lieu - Type de document
Registre de déclarations de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Mutations par décès.
  • 18 mai 1921 - 23 février 1922
Résultat n°45
Cote
3 Q 43/91
Date
Entre le 19 juillet 1920 et le 18 mai 1921
Lieu - Type de document
Registre de déclarations de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Mutations par décès.
  • 19 juillet 1920 - 18 mai 1921
Résultat n°46
Cote
3 Q 43/90
Date
Entre le 22 août 1919 et le 10 juillet 1920
Lieu - Type de document
Registre de déclarations de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Mutations par décès.
  • 22 août 1919 - 10 juillet 1920
Résultat n°47
Cote
3 Q 43/89
Date
Entre le 03 juillet 1918 et le 21 août 1919
Lieu - Type de document
Registre de déclarations de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Mutations par décès.
  • 3 juillet 1918 - 21 août 1919
Résultat n°48
Cote
3 Q 43/88
Date
Entre le 1er janvier 1917 et le 20 juin 1918
Lieu - Type de document
Registre de déclarations de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Mutations par décès.
  • 1er janvier 1917 - 20 juin 1918
Résultat n°49
Cote
3 Q 43/87
Date
1916
Lieu - Type de document
Registre de déclarations de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Mutations par décès.
  • 1er janvier 1916 - 31 décembre 1916
Résultat n°50
Cote
3 Q 43/86
Date
1915
Lieu - Type de document
Registre de déclarations de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Mutations par décès.
  • 1er janvier 1915 - 31 décembre 1915
Résultat n°51
Cote
3 Q 43/85
Date
1914
Lieu - Type de document
Registre de déclarations de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Mutations par décès.
  • 3 janvier 1914 - 28 décembre 1914
Résultat n°52
Cote
3 Q 43/84
Date
Entre le 03 mars 1913 et le 31 décembre 1913
Lieu - Type de document
Registre de déclarations de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Mutations par décès.
  • 3 mars 1913 - 31 décembre 1913
Résultat n°53
Cote
3 Q 43/83
Date
Entre le 10 janvier 1912 et le 24 février 1913
Lieu - Type de document
Registre de déclarations de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Mutations par décès.
  • 10 janvier 1912 - 24 février 1913
Résultat n°54
Cote
3 Q 43/82
Date
1911
Lieu - Type de document
Registre de déclarations de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Mutations par décès.
  • 1er janvier 1911 - 31 décembre 1911
Résultat n°55
Cote
3 Q 43/81
Date
1910
Lieu - Type de document
Registre de déclarations de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Mutations par décès.
  • 1er janvier 1910 - 31 décembre 1910
Résultat n°56
Cote
3 Q 43/80
Date
1909
Lieu - Type de document
Registre de déclarations de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Mutations par décès.
  • 12 janvier 1909 - 31 décembre 1909
Résultat n°57
Cote
3 Q 43/79
Date
1908
Lieu - Type de document
Registre de déclarations de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Mutations par décès.
  • 1er janvier 1908 - 31 décembre 1908
Résultat n°58
Cote
3 Q 43/78
Date
1907
Lieu - Type de document
Registre de déclarations de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Mutations par décès.
  • 1er janvier 1907 - 31 décembre 1907
Résultat n°59
Cote
3 Q 43/77
Date
1906-1906
Lieu - Type de document
Registre de déclarations de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Mutations par décès.
  • 1er janvier 1906 - 31 décembre 1906
Résultat n°60
Cote
3 Q 43/76
Date
Entre le 12 avril 1905 et le 31 décembre 1905
Lieu - Type de document
Registre de déclarations de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Mutations par décès.
  • 12 avril 1905 - 31 décembre 1905
Résultat n°61
Cote
3 Q 43/75
Date
Entre le 22 juillet 1904 et le 10 avril 1905
Lieu - Type de document
Registre de déclarations de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Mutations par décès.
  • 22 juillet 1904 - 10 avril 1905
Résultat n°62
Cote
3 Q 43/74
Date
Entre le 05 octobre 1903 et le 22 juillet 1904
Lieu - Type de document
Registre de déclarations de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Mutations par décès.
  • 5 octobre 1903 - 22 juillet 1904
Résultat n°63
Cote
3 Q 43/73
Date
Entre le 07 janvier 1903 et le 02 novembre 1903
Lieu - Type de document
Registre de déclarations de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Mutations par décès.
  • 7 janvier 1903 - 2 novembre 1903
Résultat n°64
Cote
3 Q 43/72
Date
Entre le 03 mai 1902 et le 07 janvier 1903
Lieu - Type de document
Registre de déclarations de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Mutations par décès.
  • 3 mai 1902 - 7 janvier 1903
Résultat n°65
Cote
3 Q 43/71
Date
Entre le 12 septembre 1901 et le 03 mai 1902
Lieu - Type de document
Registre de déclarations de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Mutations par décès.
  • 12 septembre 1901 - 3 mai 1902
Résultat n°66
Cote
3 Q 43/70
Date
Entre le 14 janvier 1901 et le 07 septembre 1901
Lieu - Type de document
Registre de déclarations de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Mutations par décès.
  • 14 janvier 1901 - 7 septembre 1901
Résultat n°67
Cote
3 Q 43/69
Date
Entre le 15 juin 1900 et le 11 juin 1901
Lieu - Type de document
Registre de déclarations de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Mutations par décès.
  • 15 juin 1900 - 11 juin 1901
Résultat n°68
Cote
3 Q 43/68
Date
Entre le 06 décembre 1899 et le 15 juin 1900
Lieu - Type de document
Registre de déclarations de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Mutations par décès.
  • 6 décembre 1899 - 15 juin 1900
Résultat n°69
Cote
3 Q 43/67
Date
Entre le 27 mai 1899 et le 05 décembre 1899
Lieu - Type de document
Registre de déclarations de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Mutations par décès.
  • 27 mai 1899 - 5 décembre 1899
Résultat n°70
Cote
3 Q 43/66
Date
Entre le 1er août 1898 et le 26 mai 1899
Lieu - Type de document
Registre de déclarations de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Mutations par décès.
  • 1er août 1898 - 26 mai 1899
Résultat n°71
Cote
3 Q 43/65
Date
Entre le 12 avril 1898 et le 31 juillet 1898
Lieu - Type de document
Registre de déclarations de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Mutations par décès.
  • 12 avril 1898 - 31 juillet 1898
Résultat n°72
Cote
3 Q 43/64
Date
Entre le 13 mars 1897 et le 12 avril 1898
Lieu - Type de document
Registre de déclarations de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Mutations par décès.
  • 13 mars 1897 - 12 avril 1898
Résultat n°73
Cote
3 Q 43/63
Date
Entre le 12 février 1896 et le 13 mars 1897
Lieu - Type de document
Registre de déclarations de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Mutations par décès.
  • 12 février 1896 - 13 mars 1897
Résultat n°74
Cote
3 Q 43/62
Date
Entre le 02 mars 1895 et le 11 février 1896
Lieu - Type de document
Registre de déclarations de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Mutations par décès.
  • 2 mars 1895 - 11 février 1896
Résultat n°75
Cote
3 Q 43/61
Date
Entre le 23 mars 1894 et le 02 mars 1895
Lieu - Type de document
Registre de déclarations de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Mutations par décès.
  • 23 mars 1894 - 2 mars 1895
Résultat n°76
Cote
3 Q 43/60
Date
Entre le 12 avril 1893 et le 23 mars 1894
Lieu - Type de document
Registre de déclarations de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Mutations par décès.
  • 12 avril 1893 - 23 mars 1894
Résultat n°77
Cote
3 Q 43/59
Date
Entre le 11 mars 1892 et le 12 avril 1893
Lieu - Type de document
Registre de déclarations de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Mutations par décès.
  • 11 mars 1892 - 12 avril 1893
Résultat n°78
Cote
3 Q 43/58
Date
Entre le 12 mai 1891 et le 11 mars 1892
Lieu - Type de document
Registre de déclarations de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Mutations par décès.
  • 12 mai 1891 - 11 mars 1892
Résultat n°79
Cote
3 Q 43/57
Date
Entre le 25 mars 1890 et le 12 mai 1891
Lieu - Type de document
Registre de déclarations de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Mutations par décès.
  • 25 mars 1890 - 12 mai 1891
Résultat n°80
Cote
3 Q 43/56
Date
Entre le 20 novembre 1888 et le 25 mars 1890
Lieu - Type de document
Registre de déclarations de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Mutations par décès.
  • 20 novembre 1888 - 25 mars 1890