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Résultats de la recherche

  • 1

    21 février 1893  21 février 1894

    Date

    Entre le 21 février 1893 et le 21 février 1894

    Cote

    3 Q 4/13

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

    • Bureau de Belfort
    • Baux d'immeubles faits par actes sous signatures privées.
    • 21 février 1893  21 février 1894

    Producteur :

    Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.

  • 2

    10 septembre 1886 - 4 mai 1888

    Date

    Entre le 10 septembre 1886 et le 04 mai 1888

    Cote

    3 Q 4/8

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

    • Bureau de Belfort
    • Baux d'immeubles faits par actes sous signatures privées.
    • 10 septembre 1886 - 4 mai 1888

    Producteur :

    Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.

  • 3

    17 novembre 1922 - 3 novembre 1925

    Date

    Entre le 17 novembre 1922 et le 03 novembre 1925

    Cote

    3 Q 4/34

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

    • Bureau de Belfort
    • Baux d'immeubles faits par actes sous signatures privées.
    • 17 novembre 1922 - 3 novembre 1925

    Producteur :

    Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.

  • 4

    2 août 1878 - 18 décembre 1883

    Date

    Entre le 02 août 1878 et le 18 décembre 1883

    Cote

    3 Q 44/3

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Giromagny
    • Baux d'immeubles faits par actes sous signatures privées.
    • 2 août 1878 - 18 décembre 1883
  • 5

    5 mars 1913 - 8 octobre 1916

    Date

    Entre le 05 mars 1913 et le 08 octobre 1916

    Cote

    3 Q 4/31

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

    • Bureau de Belfort
    • Baux d'immeubles faits par actes sous signatures privées.
    • 5 mars 1913 - 8 octobre 1916

    Producteur :

    Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.

  • 6

    28 septembre 1894 - 9 janvier 1898

    Date

    Entre le 28 septembre 1894 et le 09 janvier 1898

    Cote

    3 Q 40/8

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Fontaine
    • Baux d'immeubles faits par actes sous signatures privées.
    • 28 septembre 1894 - 9 janvier 1898
  • 7

    6 novembre 1875 - 2 août 1878

    Date

    Entre le 06 novembre 1875 et le 02 août 1878

    Cote

    3 Q 44/2

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Giromagny
    • Baux d'immeubles faits par actes sous signatures privées.
    • 6 novembre 1875 - 2 août 1878
  • 8

    15 septembre 1921 - 27 juillet 1926

    Date

    Entre le 15 septembre 1921 et le 27 juillet 1926

    Cote

    3 Q 19/17

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Delle
    • Baux d'immeubles faits par actes sous signatures privées.
    • 15 septembre 1921 - 27 juillet 1926
  • 9

    13 décembre 1921 - 30 octobre 1927

    Date

    Entre le 13 décembre 1921 et le 30 octobre 1927

    Cote

    3 Q 45/10

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Giromagny
    • Baux d'immeubles faits par actes sous signatures privées....
    • 13 décembre 1921 - 30 octobre 1927
  • 10

    19 février 1947 - 1er décembre 1949

    Date

    Entre le 19 février 1947 et le 1er décembre 1949

    Cote

    3 Q 40/17

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Fontaine
    • Baux d'immeubles faits par actes sous signatures privées.
    • 19 février 1947 - 1er décembre 1949
  • 11

    18 février 1944 - 18 février 1947

    Date

    Entre le 18 février 1944 et le 18 février 1947

    Cote

    3 Q 4/41

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

    • Bureau de Belfort
    • Baux d'immeubles faits par actes sous signatures privées.
    • 18 février 1944 - 18 février 1947

    Producteur :

    Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.

  • 12

    18 décembre 1883 - 15 décembre 1886

    Date

    Entre le 18 décembre 1883 et le 15 décembre 1886

    Cote

    3 Q 44/4

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Giromagny
    • Baux d'immeubles faits par actes sous signatures privées.
    • 18 décembre 1883 - 15 décembre 1886
  • 13

    26 juin 1901 - 7 février 1902

    Date

    Entre le 26 juin 1901 et le 07 février 1902

    Cote

    3 Q 4/23

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

    • Bureau de Belfort
    • Baux d'immeubles faits par actes sous signatures privées.
    • 26 juin 1901 - 7 février 1902

    Producteur :

    Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.

  • 14

    27 juillet 1926 - 21 avril 1931

    Date

    Entre le 27 juillet 1926 et le 21 avril 1931

    Cote

    3 Q 19/18

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Delle
    • Baux d'immeubles faits par actes sous signatures privées.
    • 27 juillet 1926 - 21 avril 1931
  • 15

    2 février 1891 - 20 août 1894

    Date

    Entre le 02 février 1891 et le 20 août 1894

    Cote

    3 Q 40/7

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Fontaine
    • Baux d'immeubles faits par actes sous signatures privées.
    • 2 février 1891 - 20 août 1894
  • 16

    19 juillet 1916 - 12 décembre 1921

    Date

    Entre le 19 juillet 1916 et le 12 décembre 1921

    Cote

    3 Q 45/9

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Giromagny
    • Baux d'immeubles faits par actes sous signatures privées....
    • 19 juillet 1916 - 12 décembre 1921
  • 17

    janvier 1903 - 19 février 1905

    Date

    Entre le 03 janvier 1903 et le 19 février 1905

    Cote

    3 Q 19/12

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Delle
    • Baux d'immeubles faits par actes sous signatures privées.
    • janvier 1903 - 19 février 1905
  • 18

    17 janvier 1900 - 15 septembre 1900

    Date

    Entre le 17 janvier 1900 et le 15 septembre 1900

    Cote

    3 Q 4/21

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

    • Bureau de Belfort
    • Baux d'immeubles faits par actes sous signatures privées.
    • 17 janvier 1900 - 15 septembre 1900

    Producteur :

    Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.

  • 19

    1933 - 1934

    Date

    1933-1934

    Cote

    3 Q 55/29

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

    • Bureau de Belfort
    • Baux et ventes de fonds de commerce sous seings privés.
    • 1933 - 1934

    Producteur :

    Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.

  • 20

    31 octobre 1927 - 25 juillet 1933

    Date

    Entre le 31 octobre 1927 et le 25 juillet 1933

    Cote

    3 Q 45/11

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Giromagny
    • Baux d'immeubles faits par actes sous signatures privées....
    • 31 octobre 1927 - 25 juillet 1933