Filtrer les résultats
Multimédias
  • 124
Nom de l'inventaire
  • 66
  • 58
Lieux
Aucune valeur disponible
Période
  • 59
  • 83
Sujets
  • 124
  • 124
  • 124
Typologies
  • 124
Collectivités
  • 66
  • 66
  • 23
  • 23
  • 18
Afficher plus
Personnes
Aucune valeur disponible
Fonctions
Aucune valeur disponible

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
3 Q 4/13
Date
Entre le 21 février 1893 et le 21 février 1894
Lieu - Type de document
Registre des baux d'immeuble
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Baux d'immeubles faits par actes sous signatures privées.
  • 21 février 1893  21 février 1894
Résultat n°2
Cote
3 Q 4/8
Date
Entre le 10 septembre 1886 et le 04 mai 1888
Lieu - Type de document
Registre des baux d'immeuble
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Baux d'immeubles faits par actes sous signatures privées.
  • 10 septembre 1886 - 4 mai 1888
Résultat n°3
Cote
3 Q 4/34
Date
Entre le 17 novembre 1922 et le 03 novembre 1925
Lieu - Type de document
Registre des baux d'immeuble
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Baux d'immeubles faits par actes sous signatures privées.
  • 17 novembre 1922 - 3 novembre 1925
Résultat n°4
Cote
3 Q 44/3
Date
Entre le 02 août 1878 et le 18 décembre 1883
Lieu - Type de document
Registre des baux d'immeuble
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Baux d'immeubles faits par actes sous signatures privées.
  • 2 août 1878 - 18 décembre 1883
Résultat n°5
Cote
3 Q 4/31
Date
Entre le 05 mars 1913 et le 08 octobre 1916
Lieu - Type de document
Registre des baux d'immeuble
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Baux d'immeubles faits par actes sous signatures privées.
  • 5 mars 1913 - 8 octobre 1916
Résultat n°6
Cote
3 Q 40/8
Date
Entre le 28 septembre 1894 et le 09 janvier 1898
Lieu - Type de document
Registre des baux d'immeuble
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Fontaine
  • Baux d'immeubles faits par actes sous signatures privées.
  • 28 septembre 1894 - 9 janvier 1898
Résultat n°7
Cote
3 Q 44/2
Date
Entre le 06 novembre 1875 et le 02 août 1878
Lieu - Type de document
Registre des baux d'immeuble
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Baux d'immeubles faits par actes sous signatures privées.
  • 6 novembre 1875 - 2 août 1878
Résultat n°8
Cote
3 Q 19/17
Date
Entre le 15 septembre 1921 et le 27 juillet 1926
Lieu - Type de document
Registre des baux d'immeuble
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Delle
  • Baux d'immeubles faits par actes sous signatures privées.
  • 15 septembre 1921 - 27 juillet 1926
Résultat n°9
Cote
3 Q 45/10
Date
Entre le 13 décembre 1921 et le 30 octobre 1927
Lieu - Type de document
Registre des baux d'immeuble
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Baux d'immeubles faits par actes sous signatures privées....
  • 13 décembre 1921 - 30 octobre 1927
Résultat n°10
Cote
3 Q 40/17
Date
Entre le 19 février 1947 et le 1er décembre 1949
Lieu - Type de document
Registre des baux d'immeuble
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Fontaine
  • Baux d'immeubles faits par actes sous signatures privées.
  • 19 février 1947 - 1er décembre 1949
Résultat n°11
Cote
3 Q 4/41
Date
Entre le 18 février 1944 et le 18 février 1947
Lieu - Type de document
Registre des baux d'immeuble
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Baux d'immeubles faits par actes sous signatures privées.
  • 18 février 1944 - 18 février 1947
Résultat n°12
Cote
3 Q 44/4
Date
Entre le 18 décembre 1883 et le 15 décembre 1886
Lieu - Type de document
Registre des baux d'immeuble
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Baux d'immeubles faits par actes sous signatures privées.
  • 18 décembre 1883 - 15 décembre 1886
Résultat n°13
Cote
3 Q 4/23
Date
Entre le 26 juin 1901 et le 07 février 1902
Lieu - Type de document
Registre des baux d'immeuble
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Baux d'immeubles faits par actes sous signatures privées.
  • 26 juin 1901 - 7 février 1902
Résultat n°14
Cote
3 Q 19/18
Date
Entre le 27 juillet 1926 et le 21 avril 1931
Lieu - Type de document
Registre des baux d'immeuble
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Delle
  • Baux d'immeubles faits par actes sous signatures privées.
  • 27 juillet 1926 - 21 avril 1931
Résultat n°15
Cote
3 Q 40/7
Date
Entre le 02 février 1891 et le 20 août 1894
Lieu - Type de document
Registre des baux d'immeuble
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Fontaine
  • Baux d'immeubles faits par actes sous signatures privées.
  • 2 février 1891 - 20 août 1894
Résultat n°16
Cote
3 Q 45/9
Date
Entre le 19 juillet 1916 et le 12 décembre 1921
Lieu - Type de document
Registre des baux d'immeuble
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Baux d'immeubles faits par actes sous signatures privées....
  • 19 juillet 1916 - 12 décembre 1921
Résultat n°17
Cote
3 Q 19/12
Date
Entre le 03 janvier 1903 et le 19 février 1905
Lieu - Type de document
Registre des baux d'immeuble
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Delle
  • Baux d'immeubles faits par actes sous signatures privées.
  • janvier 1903 - 19 février 1905
Résultat n°18
Cote
3 Q 4/21
Date
Entre le 17 janvier 1900 et le 15 septembre 1900
Lieu - Type de document
Registre des baux d'immeuble
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Baux d'immeubles faits par actes sous signatures privées.
  • 17 janvier 1900 - 15 septembre 1900
Résultat n°19
Cote
3 Q 55/29
Date
1933-1934
Lieu - Type de document
Registre des baux d'immeuble
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Baux et ventes de fonds de commerce sous seings privés.
  • 1933 - 1934
Résultat n°20
Cote
3 Q 45/11
Date
Entre le 31 octobre 1927 et le 25 juillet 1933
Lieu - Type de document
Registre des baux d'immeuble
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Baux d'immeubles faits par actes sous signatures privées....
  • 31 octobre 1927 - 25 juillet 1933