Filtrer les résultats
Multimédias
  • 1 543
Nom de l'inventaire
  • 1 543
Lieux
Aucune valeur disponible
Période
  • 31
  • 809
  • 741
Sujets
Aucune valeur disponible
Typologies
  • 1 543
Collectivités
  • 1 543
  • 1 543
Personnes
Aucune valeur disponible
Fonctions
Aucune valeur disponible

1 543 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Registres des transcriptions des actes translatifs de propriétés d'immeubles

    Date

    1792-an VII

    Cote

    4 Q 2/1

    • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

    • Registres des transcriptions des actes translatifs...
  2. Résultat n°2

    Registres des transcriptions des actes translatifs de propriétés d'immeubles

    Date

    1er prairial-2 messidor an VII

    Cote

    4 Q 2/2

    • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

    • Registres des transcriptions des actes translatifs...
  3. Résultat n°3

    Registres des transcriptions des actes translatifs de propriétés d'immeubles

    Date

    3 messidor an VII-27 pluviôse an IX

    Cote

    4 Q 2/3

    • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

    • Registres des transcriptions des actes translatifs...
  4. Résultat n°4

    Registres des transcriptions des actes translatifs de propriétés d'immeubles

    Date

    29 pluviôse-19 germinal an IX

    Cote

    4 Q 2/4

    • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

    • Registres des transcriptions des actes translatifs...
  5. Résultat n°5

    Registres des transcriptions des actes translatifs de propriétés d'immeubles

    Date

    26 germinal-18 fructidor an IX

    Cote

    4 Q 2/5

    • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

    • Registres des transcriptions des actes translatifs...
  6. Résultat n°6

    Registres des transcriptions des actes translatifs de propriétés d'immeubles

    Date

    18 fructidor an IX-16 pluviôse an X

    Cote

    4 Q 2/6

    • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

    • Registres des transcriptions des actes translatifs...
  7. Résultat n°7

    Registres des transcriptions des actes translatifs de propriétés d'immeubles

    Date

    17 pluviôse-1er floréal an X

    Cote

    4 Q 2/7

    • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

    • Registres des transcriptions des actes translatifs...
  8. Résultat n°8

    Registres des transcriptions des actes translatifs de propriétés d'immeubles

    Date

    3 floréal-8 prairial an X

    Cote

    4 Q 2/8

    • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

    • Registres des transcriptions des actes translatifs...
  9. Résultat n°9

    Registres des transcriptions des actes translatifs de propriétés d'immeubles

    Date

    8 prairial-25 thermidor an X

    Cote

    4 Q 2/9

    • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

    • Registres des transcriptions des actes translatifs...
  10. Résultat n°10

    Registres des transcriptions des actes translatifs de propriétés d'immeubles

    Date

    25 thermidor an X-8 brumaire an XI

    Cote

    4 Q 2/10

    • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

    • Registres des transcriptions des actes translatifs...
  11. Résultat n°11

    Registres des transcriptions des actes translatifs de propriétés d'immeubles

    Date

    8 brumaire-20 nivôse an XI

    Cote

    4 Q 2/11

    • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

    • Registres des transcriptions des actes translatifs...
  12. Résultat n°12

    Registres des transcriptions des actes translatifs de propriétés d'immeubles

    Date

    21 nivôse-4 ventôse an XI

    Cote

    4 Q 2/12

    • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

    • Registres des transcriptions des actes translatifs...
  13. Résultat n°13

    Registres des transcriptions des actes translatifs de propriétés d'immeubles

    Date

    20 ventôse-16 floréal an XI

    Cote

    4 Q 2/13

    • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

    • Registres des transcriptions des actes translatifs...
  14. Résultat n°14

    Registres des transcriptions des actes translatifs de propriétés d'immeubles

    Date

    16 floréal-10 thermidor an XI

    Cote

    4 Q 2/14

    • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

    • Registres des transcriptions des actes translatifs...
  15. Résultat n°15

    Registres des transcriptions des actes translatifs de propriétés d'immeubles

    Date

    10 thermidor an XI-7 frimaire an XII

    Cote

    4 Q 2/15

    • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

    • Registres des transcriptions des actes translatifs...
  16. Résultat n°16

    Registres des transcriptions des actes translatifs de propriétés d'immeubles

    Date

    8 frimaire-9 pluviôse an XII

    Cote

    4 Q 2/16

    • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

    • Registres des transcriptions des actes translatifs...
  17. Résultat n°17

    Registres des transcriptions des actes translatifs de propriétés d'immeubles

    Date

    11 pluviôse-22 germinal an XII

    Cote

    4 Q 2/17

    • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

    • Registres des transcriptions des actes translatifs...
  18. Résultat n°18

    Registres des transcriptions des actes translatifs de propriétés d'immeubles

    Date

    23 germinal-20 messidor an XII

    Cote

    4 Q 2/18

    • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

    • Registres des transcriptions des actes translatifs...
  19. Résultat n°19

    Registres des transcriptions des actes translatifs de propriétés d'immeubles

    Date

    20 messidor-7 frimaire an XIII

    Cote

    4 Q 2/19

    • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

    • Registres des transcriptions des actes translatifs...
  20. Résultat n°20

    Registres des transcriptions des actes translatifs de propriétés d'immeubles

    Date

    8 frimaire-21 ventôse an XIII

    Cote

    4 Q 2/20

    • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

    • Registres des transcriptions des actes translatifs...
  21. Résultat n°21

    Registres des transcriptions des actes translatifs de propriétés d'immeubles

    Date

    23 ventôse-16 fructidor an XIII

    Cote

    4 Q 2/21

    • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

    • Registres des transcriptions des actes translatifs...
  22. Résultat n°22

    Registres des transcriptions des actes translatifs de propriétés d'immeubles

    Date

    16 fructidor an XIII-4 juillet 1806

    Cote

    4 Q 2/22

    • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

    • Registres des transcriptions des actes translatifs...
  23. Résultat n°23

    Registres des transcriptions des actes translatifs de propriétés d'immeubles

    Date

    4 juillet 1806-2 juin 1807

    Cote

    4 Q 2/23

    • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

    • Registres des transcriptions des actes translatifs...
  24. Résultat n°24

    Registres des transcriptions des actes translatifs de propriétés d'immeubles

    Date

    3 juin 1807-9 avril 1808

    Cote

    4 Q 2/24

    • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

    • Registres des transcriptions des actes translatifs...
  25. Résultat n°25

    Registres des transcriptions des actes translatifs de propriétés d'immeubles

    Date

    11 avril 1808-28 février 1809

    Cote

    4 Q 2/25

    • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

    • Registres des transcriptions des actes translatifs...
  26. Résultat n°26

    Registres des transcriptions des actes translatifs de propriétés d'immeubles

    Date

    28 février-27 novembre 1809

    Cote

    4 Q 2/26

    • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

    • Registres des transcriptions des actes translatifs...
  27. Résultat n°27

    Registres des transcriptions des actes translatifs de propriétés d'immeubles

    Date

    27 novembre 1809-29 octobre 1810

    Cote

    4 Q 2/27

    • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

    • Registres des transcriptions des actes translatifs...
  28. Résultat n°28

    Registres des transcriptions des actes translatifs de propriétés d'immeubles

    Date

    29 octobre 1810-20 mars 1811

    Cote

    4 Q 2/28

    • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

    • Registres des transcriptions des actes translatifs...
  29. Résultat n°29

    Registres des transcriptions des actes translatifs de propriétés d'immeubles

    Date

    21 mars-25 juillet 1811

    Cote

    4 Q 2/29

    • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

    • Registres des transcriptions des actes translatifs...
  30. Résultat n°30

    Registres des transcriptions des actes translatifs de propriétés d'immeubles

    Date

    26 juillet 1811-20 février 1812

    Cote

    4 Q 2/30

    • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

    • Registres des transcriptions des actes translatifs...
  31. Résultat n°31

    Registres des transcriptions des actes translatifs de propriétés d'immeubles

    Date

    20 février-22 juin 1812

    Cote

    4 Q 2/31

    • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

    • Registres des transcriptions des actes translatifs...
  32. Résultat n°32

    Registres des transcriptions des actes translatifs de propriétés d'immeubles

    Date

    22 juin 1812-21 janvier 1813

    Cote

    4 Q 2/32

    • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

    • Registres des transcriptions des actes translatifs...
  33. Résultat n°33

    Registres des transcriptions des actes translatifs de propriétés d'immeubles

    Date

    21 janvier-30 août 1813

    Cote

    4 Q 2/33

    • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

    • Registres des transcriptions des actes translatifs...
  34. Résultat n°34

    Registres des transcriptions des actes translatifs de propriétés d'immeubles

    Date

    30 août 1813-7 février 1815

    Cote

    4 Q 2/34

    • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

    • Registres des transcriptions des actes translatifs...
  35. Résultat n°35

    Registres des transcriptions des actes translatifs de propriétés d'immeubles

    Date

    7 février 1815-24 juin 1816

    Cote

    4 Q 2/35

    • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

    • Registres des transcriptions des actes translatifs...
  36. Résultat n°36

    Registres des transcriptions des actes translatifs de propriétés d'immeubles

    Date

    10 mai 18 16-28 janvier 1817

    Cote

    4 Q 2/36

    • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

    • Registres des transcriptions des actes translatifs...
  37. Résultat n°37

    Registres des transcriptions des actes translatifs de propriétés d'immeubles

    Date

    28 janvier-9 mai 1817

    Cote

    4 Q 2/37

    • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

    • Registres des transcriptions des actes translatifs...
  38. Résultat n°38

    Registres des transcriptions des actes translatifs de propriétés d'immeubles

    Date

    9 mai-1er septembre 1817

    Cote

    4 Q 2/38

    • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

    • Registres des transcriptions des actes translatifs...
  39. Résultat n°39

    Registres des transcriptions des actes translatifs de propriétés d'immeubles

    Date

    2 septembre-26 décembre 1817

    Cote

    4 Q 2/39

    • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

    • Registres des transcriptions des actes translatifs...
  40. Résultat n°40

    Registres des transcriptions des actes translatifs de propriétés d'immeubles

    Date

    26 décembre 1817-1er avril 1818

    Cote

    4 Q 2/40

    • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

    • Registres des transcriptions des actes translatifs...