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Résultats de la recherche

1

1936

Date

-

Cote

3 O 2188

2

1906-1907

Date

-

Cote

3 O 1170

3

Acquisition de terrains pour régulariser l’alignement : plans.

Date

1834-1850

Cote

2 S 372

4

Pailletet à Vesoul, garage : plan.

Date

[s.d.]

Cote

171 J 386

5

Exercice 1880

Date

-

Cote

3 O 436

6

Hôtel restaurant Marchal à Valdoie, aménagement : devis, plans, permis de construire, photographie, négatifs.

Date

1973

Cote

171 J 1395

7

1931-1935

Date

-

Cote

3 O 1122

8

Missions : circulaires, rapports, extraits du registre des délibérations du Conseil général, correspondance.

Date

1837-1938

Cote

3 O 35

9

Détail des chapiteaux : plan bleu.                                                                                     

Date

28 juillet 1927

Cote

194 J 50

10

Rougegoutte, Pont sur la Sape : travaux.

Date

1974

Cote

1538 W 1er dossier

11

1899

Date

-

Cote

3 O 308

12

2ème arrondissement (1884)

Date

1884

Cote

3 S 207

13

Vital fils, 2 février-11 novembre 1884

Date

-

Cote

3 O 506

14

Devis descriptifs et estimatifs, réceptions des travaux.

Date

-

Cote

171 J 1099/1

15

La grande blanchisserie Belfortaine.

Date

-

Cote

-

16

« Comptoir d’outillage » transformation de l’ancienne brasserie Wagner rue des capucins à Belfort, M. Ebstein : plans du permis de construire, correspondance.

Date

1960-1961

Cote

171 J 1119

17

1905

Date

-

Cote

1 S 226

18

Desserte du Pays Sous Vosgien : enquêtes publiques DUP, POS, lettres, pétitions, rapport et conclusion d’enquête, correspondance, presse, loi sur l’eau, enquête parcellaire, recours ABPN.

Date

2001 - 2006

Cote

1643 W 1-4

19

Gares routières Nord et Sud.

Date

1949-1960

Cote

1176 W 63

20

1927

Date

-

Cote

3 O 375

21

Simonot à Morteau, maison : calques, plans, devis, réception, documentation sur le chauffage, correspondance.

Date

1935-1937

Cote

171 J 560

22

Essert : notification administrative privé contre la commune.

Date

-

Cote

1644 W 4

23

Rapports au Conseil général

Date

1890-1914

Cote

7 S 6

24

1894

Date

1894

Cote

1 S 26

25

Commune de Lebetain, échanges parcelles, rectifications limites.

Date

1989-1990

Cote

1668 W 2

26

Collège Morvillars / Mise en place d'un ascenseur bâtiment externat - Dossiers administratif et de travaux.

Date

2005

Cote

1985W/83

27

Morvillars : DPU, schéma d’aménagement de la zone NA, permis de construire 19 logements pour les HLM, refus d’une autorisation de travaux, permis de construire ADAPEI.

Date

1999 - 2006

Cote

1644 W 6, 1644 W 6

28

Abattage d’arbres : extrait du registre des délibérations du Conseil municipal, rapports, correspondance.

Date

1889

Cote

3 O 1203

29

Stations d'épuration.

Date

1982-1990

Cote

1400 W 10

30

Cravanche, Danjoutin, Delle.

Date

-

Cote

1192 W 20

31

Exercice 1872

Date

-

Cote

3 O 475

32

Girardin à Besançon, rue Larmet, maison : plans, devis.

Date

1936

Cote

171 J 589

33

Lycée d'enseignement professionnel et industriel des Résidences à Belfort : travaux d'aménagement du bâtiment cinq et mise à disposition de l'Association Belfortaine de la Sauvegarde de l'enfance et de l'Adolescence (ABSEA)

Date

1988-1989

Cote

1499 W 8

34

Ballon d'Alsace : déblaiement des neiges (1935) ; demande d'indemnité (1936) ; construction d'une maison cantonnière (1933).

Date

1933-1936

Cote

2 S 263

35

Grandvillars.

Date

1971-1990

Cote

1183 W 155 - 162

36

Procès-verbaux de réception à titre isolé de véhicules.

Date

1970-1980

Cote

1281 W 35-49

37

ROUGEMONT-LE-CHATEAU : plan cadastral. 

Date

s.d.

Cote

1194 W 29

38

- Aménagement de sécurité à l'entrée de l'agglomération : plan - échelle 1/200 (s.d.)

Date

-

Cote

1863W/145

39

La Coupole à Belfort, projet de transformation en cinéma (208 places) : calques, plans.

Date

1938

Cote

171 J 622

40

Construction de sept aqueducs et réparation de huit ouvrages d'art : cahier des charges, devis, correspondance.

Date

1836

Cote

2 S 41

41

1876

Date

1876

Cote

1 S 138

42

1996-1999

Date

1996-1999

Cote

106 J 157

43

HLM office de Besançon, lotissement de Palente, construction de 100 logements type LOPOFA : devis, descriptif, plans, planning d’exécution, correspondance.

Date

1955-1957

Cote

171 J 1033

44

31 octobre-31 décembre

Date

-

Cote

3 O 901

45

1878

Date

1878

Cote

1 S 200

46

Lac ou Villers, réfection de la toiture de l’église : calque.

Date

1933

Cote

171 J 461

47

22 janvier-23 août

Date

-

Cote

3 O 923

48

Aménagement carrefour CD 27/CD 31 : plan - échelle 1/2 000 (s.d.)

Date

-

Cote

1863W/233

49

Chemins vicinaux et ruraux, classement : délibérations, états, arrêtés, plans, procès-verbaux d’enquête, correspondance (1825-1860, 1920-1923). Chemin vicinal ordinaire n° 2 de Florimont à Courtelevant, construction : délibérations, plans, procès-verbaux d’enquête, dossier de travaux, correspondance (1843-1844). Chemin vicinal ordinaire n° 5 du moulin de l’Ecrevisse à Boron, construction, rectification, gros entretien : délibérations, rapports, procès-verbaux d’enquête, actes d’acquisition, dossier de travaux, correspondance (1845-1928). Chemin vicinal ordinaire n° 6 de Florimont à Delle, entretien : rapport. 1882. Chemins ruraux, entretien : délibérations, rapports, procès-verbaux, plans, dossier de travaux, correspondance (1868-1935). Entretien des chemins, financement, prestations : délibérations, états, rôles, réclamations, correspondance (An XIII-1938).

Date

An XIII-1938

Cote

3 O 2030

50

Cuenod à Delle, maison : calques.

Date

[s.d.]

Cote

171 J 484

51

31 décembre

Date

-

Cote

3 O 630

52

26.06.1985 - 16.07.1985

Date

-

Cote

1383 W 22

53

Situation, [s.d.].

Date

[s.d.]

Cote

106 J 345

54

Docteur Bellon, aménagement d’une clinique, à Belfort 12 rue du docteur Fréry (clinique Saint-Christophe) : plans, correspondance.

Date

1949

Cote

171 J 853

55

Alignements, permissions de voirie.

Date

1874-1877

Cote

3 O 1961

56

Andelnans, Angeot, Anjoutey, Autrechêne, Auxelles-bas.

Date

2010

Cote

1857W/24

57

  Exercice 1922

Date

-

Cote

3 O 950

58

1937

Date

1937

Cote

1 S 629

59

1891

Date

1891

Cote

3 S 271

60

- Aménagement de la cour du groupe scolaire : plans - échelle 1/100 (s.d.)

Date

-

Cote

1863W/74

61

- Profil en long CD 29 échelle 1/50 par 1/500 (s.d.)

Date

-

Cote

1863W/210

62

Giordano à Ronchamp : calque.

Date

[s.d.]

Cote

171 J 69

63

Construction d’égouts : extraits du registre des délibérations du conseil municipal, devis, cahier des charges, plan, dessins.

Date

1928

Cote

3 O 1859

64

Affaires litigieuses traitées. 1971-1974

Date

-

Cote

171 J 2644

65

S.I.A. Savoureuse, université de Sévenans.

Date

1989-1990

Cote

1363 W 11

66

Collège Signoret Belfort / Restructuration du collège 2ème tranche - Dossier administratif.

Date

2000

Cote

1985W/13

67

Dossier de démolition de l’immeuble existant. Nouvelle immeuble : esquisses, devis, plans.

Date

-

Cote

171 J 2116/1

68

- Assainissement pluvial le long du CD 28 rue Helminger : profil en long - échelle 1/20 par 1/200 (s.d.)

Date

-

Cote

1863W/185

69

Construction de rigoles pavées dans la faubourg des Vosges : extrait du registre des délibérations du conseil général, avant-projet, correspondance, rapports.

Date

1885

Cote

3 O 1305

70

Construction d’un pont sur le ruisseau Mortgraben : rapport, devis, avant-métré, bordereau des prix, plans, profils, dessin.

Date

1888

Cote

3 O 1910

71

Modification de l’alignement : extraits du registre des délibérations du conseil municipal, arrêté préfectoral, rapports, actes d’acquisition et d’échange des chemins, extraits de plan.

Date

1920-1924

Cote

3 O 1680

72

Chaussée entre le pont Carnot et le mur d'enceinte : cahier des charges, devis, adjudications, rapports de l'ingénieur, plan (1929).

Date

1929

Cote

2 S 25

73

Echenoz-la-Méline, salle des fêtes - Gymnase : calques, plans, devis.

Date

[s.d.]

Cote

171 J 588

74

1927

Date

1927

Cote

1 S 337

75

Faubourg de Montbéliard, protection contre la Savoureuse : correspondance (1834) ; construction d’un égoût entre l’hôpital militaire et le théâtre (1890-1892) ; installation d’un collecteur (1902-1906) : dossiers techniques. Rue Colbert, prise en charge par la ville : dossier technique (1930-1932). Rue du Rhône, prise en charge par la ville : dossier technique (1914). Rue Dauphin, prise en charge par la ville : dossier technique (1924). Avenue Richelieu, projet d’alignement : dossier technique (1911-1912) ; mise en état de viabilité : dossier technique (1931-1932). Rue de Cronstadt, prise en charge par la ville : dossier technique (1930). Quai Keller [autrefois quai de Cronstadt], établissement et alignement d’une rue (1889-1891) ; construction d’un ponceau sur un canal d’irrigation (1897-1901) ; aménagement de la place de l’ancien abattoir (1936-1937) : dossiers techniques. Quai Charles Schneider, construction du mur de quai de la place du théâtre au pont Denfert (1913-1925) ; construction du prolongement du mur (1926-1929) : dossiers techniques.

Date

1834-1937

Cote

3 O 2110

76

Etablissement ACMER à Chatenois-les-Forges, avant projet de construction d’habitation : calques.

Date

1954

Cote

171 J 984

77

1906

Date

-

Cote

3 O 1126

78

Etats des paiements effectués : tableaux par commune.

Date

1869

Cote

3 O 170

79

Chèvremont, Courcelles, Croix, Cunelières.

Date

2007

Cote

1843W/6

80

01.07.1988 - 20.07.1988

Date

-

Cote

1383 W 66