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  1. Résultat n°1

    1936

    Cote

    3 O 2188

    • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

    • Généralités
    • Comptabilité
    • Dépenses 
    • Comptabilité de l’agent-voyer cantonal
    • Carnets d’attachements
    • Carnets d’attachements de l’ingénieur Moinat (subdivision...
    • Service vicinal
    • 1936

    Producteur :

    Préfecture

  2. Résultat n°2

    1906-1907

    Cote

    3 O 1170

    • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

    • Généralités
    • Voirie
    • Travaux 
    • Carnets de cylindrage
    • Commune de Vézelois : carnets de l’agent-voyer Jacquot.
    • 1906-1907

    Producteur :

    Préfecture

  3. Résultat n°3

    Acquisition de terrains pour régulariser l’alignement : plans.

    Date

    1834-1850

    Cote

    2 S 372

    • Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...

    • Routes
    • Routes départementales
    • RD 8 de Belfort à Montbéliard
    • Acquisition de terrains pour régulariser l’alignement...
  4. Résultat n°4

    Pailletet à Vesoul, garage : plan.

    Date

    [s.d.]

    Cote

    171 J 386

    • Contexte : 171 J - Fonds des architectes Giroud

    • Dossiers de chantiers aux numéros d’affaires d’origine
    • Pailletet à Vesoul, garage : plan.

    Producteur :

    Fonds 171 J Archives des architectes Giroud

  5. Résultat n°5

    Exercice 1880

    Cote

    3 O 436

    • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

    • Généralités
    • Comptabilité
    • Dépenses 
    • Comptabilité de l’agent-voyer cantonal
    • Livres de comptabilité générale
    • Circonscription d’une partie des cantons de Belfort,...
    • Exercice 1880

    Producteur :

    Préfecture

  6. Résultat n°6

    Hôtel restaurant Marchal à Valdoie, aménagement : devis, plans, permis de construire, photographie, négatifs.

    Date

    1973

    Cote

    171 J 1395

    • Contexte : 171 J - Fonds des architectes Giroud

    • Dossiers de chantiers aux numéros d’affaires d’origine
    • Hôtel restaurant Marchal à Valdoie, aménagement : devis,...

    Producteur :

    Fonds 171 J Archives des architectes Giroud

  7. Résultat n°7

    1931-1935

    Cote

    3 O 1122

    • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

    • Généralités
    • Voirie
    • Travaux 
    • Programmes annuels
    • Travaux et grosses réparations : listes des projets...
    • 1931-1935

    Producteur :

    Préfecture

  8. Résultat n°8

    Missions : circulaires, rapports, extraits du registre des délibérations du Conseil général, correspondance.

    Date

    1837-1938

    Cote

    3 O 35

    • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

    • Généralités
    • Personnel
    • Organisation et mission du personnel 
    • Missions : circulaires, rapports, extraits du registre...

    Producteur :

    Préfecture

  9. Résultat n°9

    Détail des chapiteaux : plan bleu.                                                                                     

    Date

    28 juillet 1927

    Cote

    194 J 50

    • Contexte : 194 J - Archives de l'église Notre-Dame-des-Anges

    • Chapiteaux
    • Détail des chapiteaux : plan bleu.                                                                                   ...

    Producteur :

    Don d'avril 2015, de l'association paroissiale immobilière de Notre-Dame-des-Anges aux Archives départementales.

  10. Résultat n°10

    Chrétien, René, entreprise de décoration intérieure, correspondance concernant différents chantiers. Concerne les maisons A. Dreyfus rue Mazarin, Walser et Lorach.

    Date

    1934

    Cote

    166 J 181

    • Contexte : 166 J - Fonds Oudard

    • Dossiers de construction
    • Commandes privées
    • Commandes de Particuliers
    • Territoire de Belfort
    • Belfort
    • Quartier du faubourg des Vosges​
    • Thann (rue de)
    • Chrétien, René, entreprise de décoration intérieure,...
  11. Résultat n°11

    Rougegoutte, Pont sur la Sape : travaux.

    Date

    1974

    Cote

    1538 W 1er dossier

    • Contexte : 1538 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Rougegoutte, Pont sur la Sape : travaux.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), subdivision de Giromagny

  12. Résultat n°12

    Gymnase rue de la prairie, étude de l’extension : plans.

    Date

    1980

    Cote

    166 J 1433

    • Contexte : 166 J - Fonds Oudard

    • Dossiers de construction
    • Commandes passées par des services publics et Infrastructures...
    • Equipements socio - culturels
    • Mairies, salles des sports, salles polyvalentes, logements...
    • Beaucourt
    • Gymnase rue de la prairie, étude de l’extension : plans.
  13. Résultat n°13

    1899

    Cote

    3 O 308

    • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

    • Généralités
    • Comptabilité
    • Dépenses 
    • Comptabilité de l’agent-voyer d’arrondissement
    • Livres des dépenses
    • Chemins vicinaux ordinaires.
    • 1899

    Producteur :

    Préfecture

  14. Résultat n°14

    2ème arrondissement (1884)

    Date

    1884

    Cote

    3 S 207

    • Contexte : 3 S - Navigation intérieure : fleuves, lacs, canaux

    • Canal de Montbéliard à la Haute-Saône
    • Comptabilité
    • Registres de comptabilité de l'ingénieur ordinaire
    • Département de la Haute-Saône.
    • 2ème arrondissement (1884)
  15. Résultat n°15

    Vital fils, 2 février-11 novembre 1884

    Cote

    3 O 506

    • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

    • Généralités
    • Comptabilité
    • Dépenses 
    • Comptabilité de l’agent-voyer cantonal
    • Carnets d’attachements
    • Carnets d’attachements des agents-voyer Vital père...
    • Exercice 1884
    • Vital fils, 2 février-11 novembre 1884

    Producteur :

    Préfecture

  16. Résultat n°16

    Devis descriptifs et estimatifs, réceptions des travaux.

    Cote

    171 J 1099/1

    • Contexte : 171 J - Fonds des architectes Giroud

    • Dossiers de chantiers aux numéros d’affaires d’origine
    • Secteur industrialisé, Belfort Bellevue.
    • Construction d’une 2e tranche de 712 logements. Bâtiments...
    • Devis descriptifs et estimatifs, réceptions des travaux.

    Producteur :

    Fonds 171 J Archives des architectes Giroud

  17. Résultat n°17

    La grande blanchisserie Belfortaine.

    • Contexte : 1716 W - Agence régionale de santé (ARS) - Délégation...

    • Installations classées.
    • La grande blanchisserie Belfortaine.

    Producteur :

    Agence régionale de santé, Unité territoriale 90 (A.R.S.) - Service santé et environnement

  18. Résultat n°18

    Appel d’offres, honoraires, comptes-rendus, photographies des lieux avant démolition, dossier d’expertise (jugement du tribunal), correspondance.

    Cote

    166 J 792

    • Contexte : 166 J - Fonds Oudard

    • Dossiers de construction
    • Commandes privées
    • Commerces et industries
    • Belfort
    • Quartier du faubourg des Vosges
    • Jean-Jaurès (avenue)
    • Lidl, construction d'un magasin situé avenue Jean-Jaurès...
    • Appel d’offres, honoraires, comptes-rendus, photographies...
  19. Résultat n°19

    Comptes-rendus, permis de construire, correspondance (1970-1977) ; Affaire en justice, le syndicat de propriétaires contre Oudard, Raichon et Fiorese pour infiltrations : expertise, 1979-1983.

    Cote

    166 J 541

    • Contexte : 166 J - Fonds Oudard

    • Dossiers de construction
    • Commandes privées
    • Commandes des sociétés civiles immobilières
    • Territoire de Belfort
    • Belfort
    • SCI Le Koechlin
    • Construction de 21 appartements situés 4 rue Koechlin.
    • Comptes-rendus, permis de construire, correspondance...
  20. Résultat n°20

    « Comptoir d’outillage » transformation de l’ancienne brasserie Wagner rue des capucins à Belfort, M. Ebstein : plans du permis de construire, correspondance.

    Date

    1960-1961

    Cote

    171 J 1119

    • Contexte : 171 J - Fonds des architectes Giroud

    • Dossiers de chantiers aux numéros d’affaires d’origine
    • « Comptoir d’outillage » transformation de l’ancienne...

    Producteur :

    Fonds 171 J Archives des architectes Giroud

  21. Résultat n°21

    Entreprises des bâtiments M, P, et R : acomptes, 1961-1965.

    Cote

    166 J 1704

    • Contexte : 166 J - Fonds Oudard

    • Dossiers de construction
    • Commandes passées par des services publics et Infrastructures...
    • Opérations d’urbanisme avec des organismes publics
    • Belfort
    • ZUP des Résidences
    • 712 logements HLM, Bellevue – Les Résidences.
    • Entreprises des bâtiments M, P, et R : acomptes, 1961-1965.
  22. Résultat n°22

    1905

    Cote

    1 S 226

    • Contexte : 1 S - Ponts-et-chaussées

    • Comptabilité
    • Comptabilité de l'ingénieur ordinaire
    • Routes nationales et canal : registres.
    • 1905
  23. Résultat n°23

    Desserte du Pays Sous Vosgien : enquêtes publiques DUP, POS, lettres, pétitions, rapport et conclusion d’enquête, correspondance, presse, loi sur l’eau, enquête parcellaire, recours ABPN.

    Date

    2001 - 2006

    Cote

    1643 W 1-4

    • Contexte : 1643 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Desserte du Pays Sous Vosgien : enquêtes publiques...

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT - 1ère Direction - 2ème Bureau

  24. Résultat n°24

    Devis, plans, 1961.

    Cote

    166 J 1859

    • Contexte : 166 J - Fonds Oudard

    • Dossiers de construction
    • Commandes passées par des services publics et Infrastructures...
    • Opérations d’urbanisme avec des organismes publics
    • Giromagny
    • Construction d’un immeuble de 24 logements lieu dit...
    • Devis, plans, 1961.
  25. Résultat n°25

    Gares routières Nord et Sud.

    Date

    1949-1960

    Cote

    1176 W 63

    • Contexte : 1176 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Gares routières Nord et Sud.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort

  26. Résultat n°26

    Travaux de transformation : esquisses, devis, plans, comptes-rendus, correspondance, 1976-1978.

    Cote

    166 J 733

    • Contexte : 166 J - Fonds Oudard

    • Dossiers de construction
    • Commandes privées
    • Commerces et industries
    • Belfort
    • Quartier du Centre – Faubourg de Montbéliard
    • Gambetta (rue)
    • Docteur Touraine, 21 rue Gambetta.
    • Travaux de transformation : esquisses, devis, plans,...
  27. Résultat n°27

    1927

    Cote

    3 O 375

    • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

    • Généralités
    • Comptabilité
    • Dépenses 
    • Comptabilité de l’agent-voyer cantonal
    • Livres de comptabilité générale
    • Première circonscription de Belfort.
    • 1927

    Producteur :

    Préfecture

  28. Résultat n°28

    Simonot à Morteau, maison : calques, plans, devis, réception, documentation sur le chauffage, correspondance.

    Date

    1935-1937

    Cote

    171 J 560

    • Contexte : 171 J - Fonds des architectes Giroud

    • Dossiers de chantiers aux numéros d’affaires d’origine
    • Simonot à Morteau, maison : calques, plans, devis,...

    Producteur :

    Fonds 171 J Archives des architectes Giroud

  29. Résultat n°29

    Essert : notification administrative privé contre la commune.

    Cote

    1644 W 4

    • Contexte : 1644 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Affaires communales.
    • Essert : notification administrative privé contre la...

    Producteur :

    Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  30. Résultat n°30

    Construction du bâtiment 15 : plans, permis de construire, photographies, correspondance, 1981.

    Cote

    166 J 819

    • Contexte : 166 J - Fonds Oudard

    • Dossiers de construction
    • Commandes privées
    • Commerces et industries
    • Belfort
    • Quartier Le Mont, Les Barres
    • Usines (avenue des)
    • CII Honeywell Bull.
    • Construction du bâtiment 15 : plans, permis de construire,...
  31. Résultat n°31

    Rapports au Conseil général

    Date

    1890-1914

    Cote

    7 S 6

    • Contexte : 7 S - Service hydraulique, associations syndicales...

    • Fonctionnement du service
    • Administration
    • Rapports au Conseil général

    Producteur :

    Service hydraulique - Syndicats (réseau hydraulique non navigable du département)

  32. Résultat n°32

    1894

    Date

    1894

    Cote

    1 S 26

    • Contexte : 1 S - Ponts-et-chaussées

    • Personnel
    • Ensemble du personnel
    •  Ingénieurs, conducteurs, agents : registres matricule.
    • 1894
  33. Résultat n°33

    Plans, 1982-1983.

    Cote

    166 J 1878

    • Contexte : 166 J - Fonds Oudard

    • Dossiers de construction
    • Commandes passées par des services publics et Infrastructures...
    • Opérations d’urbanisme avec des organismes publics
    • Valdoie
    • Crédit immobilier, construction de huit pavillons rue...
    • Plans, 1982-1983.
  34. Résultat n°34

    Commune de Lebetain, échanges parcelles, rectifications limites.

    Date

    1989-1990

    Cote

    1668 W 2

    • Contexte : 1668 W - Direction départementale des territoires du...

    • Commune de Lebetain, échanges parcelles, rectifications...

    Producteur :

    Direction départementale des territoires du Territoire de Belfort, service économie agricole - cellule aménagements fonciers

  35. Résultat n°35

    Devis, minute des marchés, 1970.

    Cote

    166 J 1142

    • Contexte : 166 J - Fonds Oudard

    • Dossiers de construction
    • Commandes passées par des services publics et Infrastructures...
    • Autres services déconcentrés de l’Etat
    • Gendarmeries et postes de police
    • Beaucourt
    • Construction.
    • Devis, minute des marchés, 1970.
  36. Résultat n°36

    Devis, cahier des charges, situations, plans, 1975-1978.

    Cote

    166 J 1850

    • Contexte : 166 J - Fonds Oudard

    • Dossiers de construction
    • Commandes passées par des services publics et Infrastructures...
    • Opérations d’urbanisme avec des organismes publics
    • Essert
    • Construction de 75 logements et 33 garages ZAC d’Essert.
    • Devis, cahier des charges, situations, plans, 1975-1978.
  37. Résultat n°37

    Crosmaire pour le Modern Hôtel situé 9, avenue Wilson, modification de vitrine : photographies, plans, déclaration de travaux.

    Date

    1994

    Cote

    166 J 774

    • Contexte : 166 J - Fonds Oudard

    • Dossiers de construction
    • Commandes privées
    • Commerces et industries
    • Belfort
    • Quartier du Centre – Faubourg de Montbéliard
    • Wilson (avenue Thomas)
    • Crosmaire pour le Modern Hôtel situé 9, avenue Wilson,...
  38. Résultat n°38

    Dossier entreprises : devis, situations, factures.

    Cote

    166 J 549

    • Contexte : 166 J - Fonds Oudard

    • Dossiers de construction
    • Commandes privées
    • Commandes des sociétés civiles immobilières
    • Territoire de Belfort
    • Belfort
    • Société Le Foyer
    • Construction de deux immeubles (E3 et E4) de 26 logements...
    • Dossier entreprises : devis, situations, factures.
  39. Résultat n°39

    Fourman, construction d’une maison : plans, honoraires.

    Date

    1946

    Cote

    166 J 114

    • Contexte : 166 J - Fonds Oudard

    • Dossiers de construction
    • Commandes privées
    • Commandes de Particuliers
    • Territoire de Belfort
    • Belfort
    • Quartier du faubourg des Vosges​
    • Bordeaux (rue de)
    • Fourman, construction d’une maison : plans, honoraires.
  40. Résultat n°40

    Collège Morvillars / Mise en place d'un ascenseur bâtiment externat - Dossiers administratif et de travaux.

    Date

    2005

    Cote

    1985W/83

    • Contexte : 1985 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Collège Morvillars / Mise en place d'un ascenseur bâtiment...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Département du Territoire de Belfort / Direction des Constructions et de l'Entretien Patrimonial. DCEP

  41. Résultat n°41

    Morvillars : DPU, schéma d’aménagement de la zone NA, permis de construire 19 logements pour les HLM, refus d’une autorisation de travaux, permis de construire ADAPEI.

    Date

    1999 - 2006

    Cote

    1644 W 6, 1644 W 6

    • Contexte : 1644 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Affaires communales.
    • Morvillars : DPU, schéma d’aménagement de la zone NA,...

    Producteur :

    Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  42. Résultat n°42

    Abattage d’arbres : extrait du registre des délibérations du Conseil municipal, rapports, correspondance.

    Date

    1889

    Cote

    3 O 1203

    • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

    • Chemins de grande communication
    • Chemin de grande communication n° 1 de Belfort à Montbéliard
    • Traversée de communes 
    • Commune de Trétudans
    • Abattage d’arbres : extrait du registre des délibérations...

    Producteur :

    Préfecture

  43. Résultat n°43

    Plans, photographies aériennes du chantier, échantillons de papier-peints, comptes- rendus, 1975-1978.

    Cote

    166 J 1587

    • Contexte : 166 J - Fonds Oudard

    • Dossiers de construction
    • Commandes passées par des services publics et Infrastructures...
    • Opérations d’urbanisme avec des organismes publics
    • Bourogne
    • CRL (comité régional du logement), construction d’un...
    • Deuxième tranche de cinquante logements, 1977-1981.
    • Plans, photographies aériennes du chantier, échantillons...
  44. Résultat n°44

    Stations d'épuration.

    Date

    1982-1990

    Cote

    1400 W 10

    • Contexte : 1400 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Stations d'épuration.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  45. Résultat n°45

    Cravanche, Danjoutin, Delle.

    Cote

    1192 W 20

    • Contexte : 1192 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Economies d’énergie pour les communes du Territoire...
    • Cravanche, Danjoutin, Delle.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), service C.I.G.

  46. Résultat n°46

    Exercice 1872

    Cote

    3 O 475

    • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

    • Généralités
    • Comptabilité
    • Dépenses 
    • Comptabilité de l’agent-voyer cantonal
    • Carnets d’attachements
    • Carnets d’attachements de l’agent-voyer Guthmann.
    • Exercice 1872

    Producteur :

    Préfecture

  47. Résultat n°47

    Girardin à Besançon, rue Larmet, maison : plans, devis.

    Date

    1936

    Cote

    171 J 589

    • Contexte : 171 J - Fonds des architectes Giroud

    • Dossiers de chantiers aux numéros d’affaires d’origine
    • Girardin à Besançon, rue Larmet, maison : plans, devis.

    Producteur :

    Fonds 171 J Archives des architectes Giroud

  48. Résultat n°48

    Lycée d'enseignement professionnel et industriel des Résidences à Belfort : travaux d'aménagement du bâtiment cinq et mise à disposition de l'Association Belfortaine de la Sauvegarde de l'enfance et de l'Adolescence (ABSEA)

    Date

    1988-1989

    Cote

    1499 W 8

    • Contexte : 1499 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Lycée d'enseignement professionnel et industriel des...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  49. Résultat n°49

    Ballon d'Alsace : déblaiement des neiges (1935) ; demande d'indemnité (1936) ; construction d'une maison cantonnière (1933).

    Date

    1933-1936

    Cote

    2 S 263

    • Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...

    • Routes
    • Routes nationales
    • R.N. 465 Belfort-Saint-Maurice (ex. C.G.C. n° 43 et...
    • Commune de Lepuix-Gy
    • Ballon d'Alsace : déblaiement des neiges (1935) ; demande...
  50. Résultat n°50

    Grandvillars.

    Date

    1971-1990

    Cote

    1183 W 155 - 162

    • Contexte : 1183 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Plan d’Occupation des Sols (P.O.S.) des communes du...
    • Grandvillars.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.)

  51. Résultat n°51

    Procès-verbaux de réception à titre isolé de véhicules.

    Date

    1970-1980

    Cote

    1281 W 35-49

    • Contexte : 1281 W - Direction régionale de l'industrie, de la...

    • Procès-verbaux de réception à titre isolé de véhicules.

    Producteur :

    Direction Régionale de l'Industrie, de la Recherche et de l'Environnement

    D.R.I.R.E. du Territoire de Belfort

  52. Résultat n°52

    ROUGEMONT-LE-CHATEAU : plan cadastral. 

    Date

    s.d.

    Cote

    1194 W 29

    • Contexte : 1194 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Plans sur calques (plan cadastral, plan général) et...
    • ROUGEMONT-LE-CHATEAU : plan cadastral. 

    Producteur :

    Direction départementale de l'Equipement 90 (D.D.E.)

  53. Résultat n°53

    - Aménagement de sécurité à l'entrée de l'agglomération : plan - échelle 1/200 (s.d.)

    Cote

    1863W/145

    • Contexte : 1863 W - Département du Territoire de Belfort - Service...

    • Dossiers de fonds
    • - Aménagement de sécurité à l'entrée de l'agglomération...

    Producteur :

    Conseil départemental - Direction des routes, de la mobilité et des réseaux

  54. Résultat n°54

    La Coupole à Belfort, projet de transformation en cinéma (208 places) : calques, plans.

    Date

    1938

    Cote

    171 J 622

    • Contexte : 171 J - Fonds des architectes Giroud

    • Dossiers de chantiers aux numéros d’affaires d’origine
    • La Coupole à Belfort, projet de transformation en cinéma...

    Producteur :

    Fonds 171 J Archives des architectes Giroud

  55. Résultat n°55

    Construction de sept aqueducs et réparation de huit ouvrages d'art : cahier des charges, devis, correspondance.

    Date

    1836

    Cote

    2 S 41

    • Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...

    • Routes
    • Routes nationales
    • R.N. 19
    • Construction de sept aqueducs et réparation de huit...
  56. Résultat n°56

    Comptes-rendus, appel d’offres, devis, plans, correspondance.

    Cote

    166 J 1251

    • Contexte : 166 J - Fonds Oudard

    • Dossiers de construction
    • Commandes passées par des services publics et Infrastructures...
    • Equipements socio - culturels
    • Ecoles et crèches
    • Eloie
    • Extension de l’école.
    • Comptes-rendus, appel d’offres, devis, plans, correspondance.
  57. Résultat n°57

    1876

    Date

    1876

    Cote

    1 S 138

    • Contexte : 1 S - Ponts-et-chaussées

    • Comptabilité
    • Comptabilité de l'ingénieur en chef
    • Service ordinaire et du canal, routes nationales :...
    • 1876
  58. Résultat n°58

    1996-1999

    Date

    1996-1999

    Cote

    106 J 157

    • Contexte : 106 J - Société Coopérative d'Habitations à Bon Marché...

    • Structures de la société
    • Comptabilité et finances
    • Comptabilité générale et trésorerie
    • Actions et actionnaires
    • Actionnaires. – Attributions : fiches nominatives (ordre...
    • 1996-1999
  59. Résultat n°59

    HLM office de Besançon, lotissement de Palente, construction de 100 logements type LOPOFA : devis, descriptif, plans, planning d’exécution, correspondance.

    Date

    1955-1957

    Cote

    171 J 1033

    • Contexte : 171 J - Fonds des architectes Giroud

    • Dossiers de chantiers aux numéros d’affaires d’origine
    • HLM office de Besançon, lotissement de Palente, construction...

    Producteur :

    Fonds 171 J Archives des architectes Giroud

  60. Résultat n°60

    31 octobre-31 décembre

    Cote

    3 O 901

    • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

    • Généralités
    • Comptabilité
    • Dépenses 
    • Comptabilité de l’agent-voyer cantonal
    • Carnets d’attachements
    • Carnets d’attachement de l’agent-voyer itinérant Roulland...
    • Exercice 1915 (cantons de Rouemont-le-Château et Fontaine)
    • 31 octobre-31 décembre

    Producteur :

    Préfecture

  61. Résultat n°61

    1878

    Date

    1878

    Cote

    1 S 200

    • Contexte : 1 S - Ponts-et-chaussées

    • Comptabilité
    • Comptabilité de l'ingénieur ordinaire
    • Routes nationales et canal : registres.
    • 1878
  62. Résultat n°62

    Lac ou Villers, réfection de la toiture de l’église : calque.

    Date

    1933

    Cote

    171 J 461

    • Contexte : 171 J - Fonds des architectes Giroud

    • Dossiers de chantiers aux numéros d’affaires d’origine
    • Lac ou Villers, réfection de la toiture de l’église :...

    Producteur :

    Fonds 171 J Archives des architectes Giroud

  63. Résultat n°63

    22 janvier-23 août

    Cote

    3 O 923

    • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

    • Généralités
    • Comptabilité
    • Dépenses 
    • Comptabilité de l’agent-voyer cantonal
    • Carnets d’attachements
    • Carnets d’attachement de l’agent-voyer itinérant Roulland...
    • Exercice 1918 (canton de Belfort)
    • 22 janvier-23 août

    Producteur :

    Préfecture

  64. Résultat n°64

    Aménagement carrefour CD 27/CD 31 : plan - échelle 1/2 000 (s.d.)

    Cote

    1863W/233

    • Contexte : 1863 W - Département du Territoire de Belfort - Service...

    • Dossiers de fonds
    • Aménagement carrefour CD 27/CD 31 : plan - échelle...

    Producteur :

    Conseil départemental - Direction des routes, de la mobilité et des réseaux

  65. Résultat n°65
  66. Résultat n°66

    Cuenod à Delle, maison : calques.

    Date

    [s.d.]

    Cote

    171 J 484

    • Contexte : 171 J - Fonds des architectes Giroud

    • Dossiers de chantiers aux numéros d’affaires d’origine
    • Cuenod à Delle, maison : calques.

    Producteur :

    Fonds 171 J Archives des architectes Giroud

  67. Résultat n°67

    31 décembre

    Cote

    3 O 630

    • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

    • Généralités
    • Comptabilité
    • Dépenses 
    • Comptabilité de l’agent-voyer cantonal
    • Carnets d’attachements
    • Carnets d’attachements de l’agent-voyer Moreau (circonscription...
    • Exercice 1886
    • 31 décembre

    Producteur :

    Préfecture

  68. Résultat n°68

    26.06.1985 - 16.07.1985

    Cote

    1383 W 22

    • Contexte : 1383 W - Préfecture, 1ère Direction - 4ème Bureau

    • Registres des immatriculations.
    • 26.06.1985 - 16.07.1985

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT 1ème Direction 4ème Bureau (Bureau de la circulation)

  69. Résultat n°69

    Situation, [s.d.].

    Date

    [s.d.]

    Cote

    106 J 345

    • Contexte : 106 J - Société Coopérative d'Habitations à Bon Marché...

    • Activités
    • Réalisations
    • Après-guerre
    • Lotissement La Fosse Georges
    • La Fosse Georges : plans.
    • Situation, [s.d.].
  70. Résultat n°70

    Docteur Bellon, aménagement d’une clinique, à Belfort 12 rue du docteur Fréry (clinique Saint-Christophe) : plans, correspondance.

    Date

    1949

    Cote

    171 J 853

    • Contexte : 171 J - Fonds des architectes Giroud

    • Dossiers de chantiers aux numéros d’affaires d’origine
    • Docteur Bellon, aménagement d’une clinique, à Belfort...

    Producteur :

    Fonds 171 J Archives des architectes Giroud

  71. Résultat n°71

    Alignements, permissions de voirie.

    Date

    1874-1877

    Cote

    3 O 1961

    • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

    • Chemins d'intérêt commun
    • Chemin d'intérêt commun n°29 de Foussemagne à Bourogne
    • Traversée des communes 
    • Commune d’Eschêne-Autrage
    • Alignements, permissions de voirie.

    Producteur :

    Préfecture

  72. Résultat n°72

    Andelnans, Angeot, Anjoutey, Autrechêne, Auxelles-bas.

    Date

    2010

    Cote

    1857W/24

    • Contexte : 1857 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Dossiers d'alignements individuels et dossiers de permissions...
    • Dossiers de permissions de voirie délivrées en 2010.
    • Andelnans, Angeot, Anjoutey, Autrechêne, Auxelles-bas.

    Producteur :

    Conseil départemental - Direction des routes, de la mobilité et des réseaux

  73. Résultat n°73

      Exercice 1922

    Cote

    3 O 950

    • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

    • Généralités
    • Comptabilité
    • Dépenses 
    • Comptabilité de l’agent-voyer cantonal
    • Carnets d’attachements
    • Carnets d’attachement de l’agent-voyer Gay.
    •   Exercice 1922

    Producteur :

    Préfecture

  74. Résultat n°74

    1937

    Date

    1937

    Cote

    1 S 629

    • Contexte : 1 S - Ponts-et-chaussées

    • Comptabilité
    • Subdivisions - sommiers des conducteurs et subdivisionnaires
    • Sommiers de la subdivision de Fontaine.
    • 1937
  75. Résultat n°75

    Etat des lieux, comptes pro rata, réceptions de travaux, 1964.

    Cote

    166 J 699

    • Contexte : 166 J - Fonds Oudard

    • Dossiers de construction
    • Commandes privées
    • Commerces et industries
    • Belfort
    • Quartier du Centre – Faubourg de Montbéliard
    • Clemenceau (rue Georges)
    • Hôtel du Lion. Construction. ​
    • Etat des lieux, comptes pro rata, réceptions de travaux,...
  76. Résultat n°76

    1891

    Date

    1891

    Cote

    3 S 271

    • Contexte : 3 S - Navigation intérieure : fleuves, lacs, canaux

    • Canal de Montbéliard à la Haute-Saône
    • Comptabilité
    • Sommiers des conducteurs
    • 1er arrondissement.
    • Sommiers du conducteur Bourquin
    • 1891
  77. Résultat n°77

    - Aménagement de la cour du groupe scolaire : plans - échelle 1/100 (s.d.)

    Cote

    1863W/74

    • Contexte : 1863 W - Département du Territoire de Belfort - Service...

    • Dossiers de fonds
    • - Aménagement de la cour du groupe scolaire : plans...

    Producteur :

    Conseil départemental - Direction des routes, de la mobilité et des réseaux

  78. Résultat n°78

    - Profil en long CD 29 échelle 1/50 par 1/500 (s.d.)

    Cote

    1863W/210

    • Contexte : 1863 W - Département du Territoire de Belfort - Service...

    • Dossiers de fonds
    • - Profil en long CD 29 échelle 1/50 par 1/500 (s.d.)

    Producteur :

    Conseil départemental - Direction des routes, de la mobilité et des réseaux

  79. Résultat n°79

    Giordano à Ronchamp : calque.

    Date

    [s.d.]

    Cote

    171 J 69

    • Contexte : 171 J - Fonds des architectes Giroud

    • Dossiers de chantiers aux numéros d’affaires d’origine
    • Giordano à Ronchamp : calque.

    Producteur :

    Fonds 171 J Archives des architectes Giroud

  80. Résultat n°80

    Construction d’égouts : extraits du registre des délibérations du conseil municipal, devis, cahier des charges, plan, dessins.

    Date

    1928

    Cote

    3 O 1859

    • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

    • Chemins d'intérêt commun
    • Chemin d'intérêt commun n° 26 de Croix à Suarce
    • Embranchement du C.I.C. n° 26 de Saint-Dizier à Boron 
    • Commune de Grandvillars
    • Construction d’égouts : extraits du registre des délibérations...

    Producteur :

    Préfecture