équipement - Recherche

Résultat n°1
1936

Cote

3 O 2188
- Contexte : 3 O - Voirie vicinale
- Généralités
- Comptabilité
- Dépenses
- Comptabilité de l’agent-voyer cantonal
- Carnets d’attachements
- Carnets d’attachements de l’ingénieur Moinat (subdivision...
- Service vicinal
- 1936
Producteur :

Préfecture
Résultat n°2
1906-1907

Cote

3 O 1170
- Contexte : 3 O - Voirie vicinale
- Généralités
- Voirie
- Travaux
- Carnets de cylindrage
- Commune de Vézelois : carnets de l’agent-voyer Jacquot.
- 1906-1907
Producteur :

Préfecture
Résultat n°3
Acquisition de terrains pour régulariser l’alignement : plans.

Date

1834-1850

Cote

2 S 372
- Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...
- Routes
- Routes départementales
- RD 8 de Belfort à Montbéliard
- Acquisition de terrains pour régulariser l’alignement...
Résultat n°4
Pailletet à Vesoul, garage : plan.

Date

[s.d.]

Cote

171 J 386
- Contexte : 171 J - Fonds des architectes Giroud
- Dossiers de chantiers aux numéros d’affaires d’origine
- Pailletet à Vesoul, garage : plan.
Producteur :

Fonds 171 J Archives des architectes Giroud
Résultat n°5
Exercice 1880

Cote

3 O 436
- Contexte : 3 O - Voirie vicinale
- Généralités
- Comptabilité
- Dépenses
- Comptabilité de l’agent-voyer cantonal
- Livres de comptabilité générale
- Circonscription d’une partie des cantons de Belfort,...
- Exercice 1880
Producteur :

Préfecture
Résultat n°6
Hôtel restaurant Marchal à Valdoie, aménagement : devis, plans, permis de construire, photographie, négatifs.

Date

1973

Cote

171 J 1395
- Contexte : 171 J - Fonds des architectes Giroud
- Dossiers de chantiers aux numéros d’affaires d’origine
- Hôtel restaurant Marchal à Valdoie, aménagement : devis,...
Producteur :

Fonds 171 J Archives des architectes Giroud
Résultat n°7
1931-1935

Cote

3 O 1122
- Contexte : 3 O - Voirie vicinale
- Généralités
- Voirie
- Travaux
- Programmes annuels
- Travaux et grosses réparations : listes des projets...
- 1931-1935
Producteur :

Préfecture
Résultat n°8
Missions : circulaires, rapports, extraits du registre des délibérations du Conseil général, correspondance.

Date

1837-1938

Cote

3 O 35
- Contexte : 3 O - Voirie vicinale
- Généralités
- Personnel
- Organisation et mission du personnel
- Missions : circulaires, rapports, extraits du registre...
Producteur :

Préfecture
Résultat n°9
Détail des chapiteaux : plan bleu.

Date

28 juillet 1927

Cote

194 J 50
- Contexte : 194 J - Archives de l'église Notre-Dame-des-Anges
- Chapiteaux
- Détail des chapiteaux : plan bleu. ...
Producteur :

Don d'avril 2015, de l'association paroissiale immobilière de Notre-Dame-des-Anges aux Archives départementales.
Résultat n°10
Chrétien, René, entreprise de décoration intérieure, correspondance concernant différents chantiers. Concerne les maisons A. Dreyfus rue Mazarin, Walser et Lorach.

Date

1934

Cote

166 J 181
- Contexte : 166 J - Fonds Oudard
- Dossiers de construction
- Commandes privées
- Commandes de Particuliers
- Territoire de Belfort
- Belfort
- Quartier du faubourg des Vosges
- Thann (rue de)
- Chrétien, René, entreprise de décoration intérieure,...
Résultat n°11
Rougegoutte, Pont sur la Sape : travaux.

Date

1974

Cote

1538 W 1er dossier
- Contexte : 1538 W - Direction départementale de l'équipement du...
- Rougegoutte, Pont sur la Sape : travaux.
Producteur :

Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), subdivision de Giromagny
Résultat n°12
Gymnase rue de la prairie, étude de l’extension : plans.

Date

1980

Cote

166 J 1433
- Contexte : 166 J - Fonds Oudard
- Dossiers de construction
- Commandes passées par des services publics et Infrastructures...
- Equipements socio - culturels
- Mairies, salles des sports, salles polyvalentes, logements...
- Beaucourt
- Gymnase rue de la prairie, étude de l’extension : plans.
Résultat n°13
1899

Cote

3 O 308
- Contexte : 3 O - Voirie vicinale
- Généralités
- Comptabilité
- Dépenses
- Comptabilité de l’agent-voyer d’arrondissement
- Livres des dépenses
- Chemins vicinaux ordinaires.
- 1899
Producteur :

Préfecture
Résultat n°14
2ème arrondissement (1884)

Date

1884

Cote

3 S 207
- Contexte : 3 S - Navigation intérieure : fleuves, lacs, canaux
- Canal de Montbéliard à la Haute-Saône
- Comptabilité
- Registres de comptabilité de l'ingénieur ordinaire
- Département de la Haute-Saône.
- 2ème arrondissement (1884)
Résultat n°15
Vital fils, 2 février-11 novembre 1884

Cote

3 O 506
- Contexte : 3 O - Voirie vicinale
- Généralités
- Comptabilité
- Dépenses
- Comptabilité de l’agent-voyer cantonal
- Carnets d’attachements
- Carnets d’attachements des agents-voyer Vital père...
- Exercice 1884
- Vital fils, 2 février-11 novembre 1884
Producteur :

Préfecture
Résultat n°16
Devis descriptifs et estimatifs, réceptions des travaux.

Cote

171 J 1099/1
- Contexte : 171 J - Fonds des architectes Giroud
- Dossiers de chantiers aux numéros d’affaires d’origine
- Secteur industrialisé, Belfort Bellevue.
- Construction d’une 2e tranche de 712 logements. Bâtiments...
- Devis descriptifs et estimatifs, réceptions des travaux.
Producteur :

Fonds 171 J Archives des architectes Giroud
Résultat n°17
La grande blanchisserie Belfortaine.
- Contexte : 1716 W - Agence régionale de santé (ARS) - Délégation...
- Installations classées.
- La grande blanchisserie Belfortaine.
Producteur :

Agence régionale de santé, Unité territoriale 90 (A.R.S.) - Service santé et environnement
Résultat n°18
Appel d’offres, honoraires, comptes-rendus, photographies des lieux avant démolition, dossier d’expertise (jugement du tribunal), correspondance.

Cote

166 J 792
- Contexte : 166 J - Fonds Oudard
- Dossiers de construction
- Commandes privées
- Commerces et industries
- Belfort
- Quartier du faubourg des Vosges
- Jean-Jaurès (avenue)
- Lidl, construction d'un magasin situé avenue Jean-Jaurès...
- Appel d’offres, honoraires, comptes-rendus, photographies...
Résultat n°19
Comptes-rendus, permis de construire, correspondance (1970-1977) ; Affaire en justice, le syndicat de propriétaires contre Oudard, Raichon et Fiorese pour infiltrations : expertise, 1979-1983.

Cote

166 J 541
- Contexte : 166 J - Fonds Oudard
- Dossiers de construction
- Commandes privées
- Commandes des sociétés civiles immobilières
- Territoire de Belfort
- Belfort
- SCI Le Koechlin
- Construction de 21 appartements situés 4 rue Koechlin.
- Comptes-rendus, permis de construire, correspondance...
Résultat n°20
« Comptoir d’outillage » transformation de l’ancienne brasserie Wagner rue des capucins à Belfort, M. Ebstein : plans du permis de construire, correspondance.

Date

1960-1961

Cote

171 J 1119
- Contexte : 171 J - Fonds des architectes Giroud
- Dossiers de chantiers aux numéros d’affaires d’origine
- « Comptoir d’outillage » transformation de l’ancienne...
Producteur :

Fonds 171 J Archives des architectes Giroud
Résultat n°21
Entreprises des bâtiments M, P, et R : acomptes, 1961-1965.

Cote

166 J 1704
- Contexte : 166 J - Fonds Oudard
- Dossiers de construction
- Commandes passées par des services publics et Infrastructures...
- Opérations d’urbanisme avec des organismes publics
- Belfort
- ZUP des Résidences
- 712 logements HLM, Bellevue – Les Résidences.
- Entreprises des bâtiments M, P, et R : acomptes, 1961-1965.
Résultat n°22
1905

Cote

1 S 226
- Contexte : 1 S - Ponts-et-chaussées
- Comptabilité
- Comptabilité de l'ingénieur ordinaire
- Routes nationales et canal : registres.
- 1905
Résultat n°23
Desserte du Pays Sous Vosgien : enquêtes publiques DUP, POS, lettres, pétitions, rapport et conclusion d’enquête, correspondance, presse, loi sur l’eau, enquête parcellaire, recours ABPN.

Date

2001 - 2006

Cote

1643 W 1-4
- Contexte : 1643 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau
- Desserte du Pays Sous Vosgien : enquêtes publiques...
Producteur :

PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT - 1ère Direction - 2ème Bureau
Résultat n°24
Devis, plans, 1961.

Cote

166 J 1859
- Contexte : 166 J - Fonds Oudard
- Dossiers de construction
- Commandes passées par des services publics et Infrastructures...
- Opérations d’urbanisme avec des organismes publics
- Giromagny
- Construction d’un immeuble de 24 logements lieu dit...
- Devis, plans, 1961.
Résultat n°25
Gares routières Nord et Sud.

Date

1949-1960

Cote

1176 W 63
- Contexte : 1176 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...
- Gares routières Nord et Sud.
Producteur :

Conseil général du Territoire de Belfort
Résultat n°26
Travaux de transformation : esquisses, devis, plans, comptes-rendus, correspondance, 1976-1978.

Cote

166 J 733
- Contexte : 166 J - Fonds Oudard
- Dossiers de construction
- Commandes privées
- Commerces et industries
- Belfort
- Quartier du Centre – Faubourg de Montbéliard
- Gambetta (rue)
- Docteur Touraine, 21 rue Gambetta.
- Travaux de transformation : esquisses, devis, plans,...
Résultat n°27
1927

Cote

3 O 375
- Contexte : 3 O - Voirie vicinale
- Généralités
- Comptabilité
- Dépenses
- Comptabilité de l’agent-voyer cantonal
- Livres de comptabilité générale
- Première circonscription de Belfort.
- 1927
Producteur :

Préfecture
Résultat n°28
Simonot à Morteau, maison : calques, plans, devis, réception, documentation sur le chauffage, correspondance.

Date

1935-1937

Cote

171 J 560
- Contexte : 171 J - Fonds des architectes Giroud
- Dossiers de chantiers aux numéros d’affaires d’origine
- Simonot à Morteau, maison : calques, plans, devis,...
Producteur :

Fonds 171 J Archives des architectes Giroud
Résultat n°29
Essert : notification administrative privé contre la commune.

Cote

1644 W 4
- Contexte : 1644 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau
- Affaires communales.
- Essert : notification administrative privé contre la...
Producteur :

Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau
Résultat n°30
Construction du bâtiment 15 : plans, permis de construire, photographies, correspondance, 1981.

Cote

166 J 819
- Contexte : 166 J - Fonds Oudard
- Dossiers de construction
- Commandes privées
- Commerces et industries
- Belfort
- Quartier Le Mont, Les Barres
- Usines (avenue des)
- CII Honeywell Bull.
- Construction du bâtiment 15 : plans, permis de construire,...
Résultat n°31
Rapports au Conseil général

Date

1890-1914

Cote

7 S 6
- Contexte : 7 S - Service hydraulique, associations syndicales...
- Fonctionnement du service
- Administration
- Rapports au Conseil général
Producteur :

Service hydraulique - Syndicats (réseau hydraulique non navigable du département)
Résultat n°32
1894

Date

1894

Cote

1 S 26
- Contexte : 1 S - Ponts-et-chaussées
- Personnel
- Ensemble du personnel
- Ingénieurs, conducteurs, agents : registres matricule.
- 1894
Résultat n°33
Plans, 1982-1983.

Cote

166 J 1878
- Contexte : 166 J - Fonds Oudard
- Dossiers de construction
- Commandes passées par des services publics et Infrastructures...
- Opérations d’urbanisme avec des organismes publics
- Valdoie
- Crédit immobilier, construction de huit pavillons rue...
- Plans, 1982-1983.
Résultat n°34
Commune de Lebetain, échanges parcelles, rectifications limites.

Date

1989-1990

Cote

1668 W 2
- Contexte : 1668 W - Direction départementale des territoires du...
- Commune de Lebetain, échanges parcelles, rectifications...
Producteur :

Direction départementale des territoires du Territoire de Belfort, service économie agricole - cellule aménagements fonciers
Résultat n°35
Devis, minute des marchés, 1970.

Cote

166 J 1142
- Contexte : 166 J - Fonds Oudard
- Dossiers de construction
- Commandes passées par des services publics et Infrastructures...
- Autres services déconcentrés de l’Etat
- Gendarmeries et postes de police
- Beaucourt
- Construction.
- Devis, minute des marchés, 1970.
Résultat n°36
Devis, cahier des charges, situations, plans, 1975-1978.

Cote

166 J 1850
- Contexte : 166 J - Fonds Oudard
- Dossiers de construction
- Commandes passées par des services publics et Infrastructures...
- Opérations d’urbanisme avec des organismes publics
- Essert
- Construction de 75 logements et 33 garages ZAC d’Essert.
- Devis, cahier des charges, situations, plans, 1975-1978.
Résultat n°37
Crosmaire pour le Modern Hôtel situé 9, avenue Wilson, modification de vitrine : photographies, plans, déclaration de travaux.

Date

1994

Cote

166 J 774
- Contexte : 166 J - Fonds Oudard
- Dossiers de construction
- Commandes privées
- Commerces et industries
- Belfort
- Quartier du Centre – Faubourg de Montbéliard
- Wilson (avenue Thomas)
- Crosmaire pour le Modern Hôtel situé 9, avenue Wilson,...
Résultat n°38
Dossier entreprises : devis, situations, factures.

Cote

166 J 549
- Contexte : 166 J - Fonds Oudard
- Dossiers de construction
- Commandes privées
- Commandes des sociétés civiles immobilières
- Territoire de Belfort
- Belfort
- Société Le Foyer
- Construction de deux immeubles (E3 et E4) de 26 logements...
- Dossier entreprises : devis, situations, factures.
Résultat n°39
Fourman, construction d’une maison : plans, honoraires.

Date

1946

Cote

166 J 114
- Contexte : 166 J - Fonds Oudard
- Dossiers de construction
- Commandes privées
- Commandes de Particuliers
- Territoire de Belfort
- Belfort
- Quartier du faubourg des Vosges
- Bordeaux (rue de)
- Fourman, construction d’une maison : plans, honoraires.
Résultat n°40
Collège Morvillars / Mise en place d'un ascenseur bâtiment externat - Dossiers administratif et de travaux.

Date

2005

Cote

1985W/83
- Contexte : 1985 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...
- Collège Morvillars / Mise en place d'un ascenseur bâtiment...
Producteur :

Conseil général du Territoire de Belfort / Département du Territoire de Belfort / Direction des Constructions et de l'Entretien Patrimonial. DCEP
Résultat n°41
Morvillars : DPU, schéma d’aménagement de la zone NA, permis de construire 19 logements pour les HLM, refus d’une autorisation de travaux, permis de construire ADAPEI.

Date

1999 - 2006

Cote

1644 W 6, 1644 W 6
- Contexte : 1644 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau
- Affaires communales.
- Morvillars : DPU, schéma d’aménagement de la zone NA,...
Producteur :

Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau
Résultat n°42
Abattage d’arbres : extrait du registre des délibérations du Conseil municipal, rapports, correspondance.

Date

1889

Cote

3 O 1203
- Contexte : 3 O - Voirie vicinale
- Chemins de grande communication
- Chemin de grande communication n° 1 de Belfort à Montbéliard
- Traversée de communes
- Commune de Trétudans
- Abattage d’arbres : extrait du registre des délibérations...
Producteur :

Préfecture
Résultat n°43
Plans, photographies aériennes du chantier, échantillons de papier-peints, comptes- rendus, 1975-1978.

Cote

166 J 1587
- Contexte : 166 J - Fonds Oudard
- Dossiers de construction
- Commandes passées par des services publics et Infrastructures...
- Opérations d’urbanisme avec des organismes publics
- Bourogne
- CRL (comité régional du logement), construction d’un...
- Deuxième tranche de cinquante logements, 1977-1981.
- Plans, photographies aériennes du chantier, échantillons...
Résultat n°44
Stations d'épuration.

Date

1982-1990

Cote

1400 W 10
- Contexte : 1400 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...
- Stations d'épuration.
Producteur :

Conseil général du Territoire de Belfort.
Résultat n°45
Cravanche, Danjoutin, Delle.

Cote

1192 W 20
- Contexte : 1192 W - Direction départementale de l'équipement du...
- Economies d’énergie pour les communes du Territoire...
- Cravanche, Danjoutin, Delle.
Producteur :

Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), service C.I.G.
Résultat n°46
Exercice 1872

Cote

3 O 475
- Contexte : 3 O - Voirie vicinale
- Généralités
- Comptabilité
- Dépenses
- Comptabilité de l’agent-voyer cantonal
- Carnets d’attachements
- Carnets d’attachements de l’agent-voyer Guthmann.
- Exercice 1872
Producteur :

Préfecture
Résultat n°47
Girardin à Besançon, rue Larmet, maison : plans, devis.

Date

1936

Cote

171 J 589
- Contexte : 171 J - Fonds des architectes Giroud
- Dossiers de chantiers aux numéros d’affaires d’origine
- Girardin à Besançon, rue Larmet, maison : plans, devis.
Producteur :

Fonds 171 J Archives des architectes Giroud
Résultat n°48
Lycée d'enseignement professionnel et industriel des Résidences à Belfort : travaux d'aménagement du bâtiment cinq et mise à disposition de l'Association Belfortaine de la Sauvegarde de l'enfance et de l'Adolescence (ABSEA)

Date

1988-1989

Cote

1499 W 8
- Contexte : 1499 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...
- Lycée d'enseignement professionnel et industriel des...
Producteur :

Conseil général du Territoire de Belfort.
Résultat n°49
Ballon d'Alsace : déblaiement des neiges (1935) ; demande d'indemnité (1936) ; construction d'une maison cantonnière (1933).

Date

1933-1936

Cote

2 S 263
- Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...
- Routes
- Routes nationales
- R.N. 465 Belfort-Saint-Maurice (ex. C.G.C. n° 43 et...
- Commune de Lepuix-Gy
- Ballon d'Alsace : déblaiement des neiges (1935) ; demande...
Résultat n°50
Grandvillars.

Date

1971-1990

Cote

1183 W 155 - 162
- Contexte : 1183 W - Direction départementale de l'équipement du...
- Plan d’Occupation des Sols (P.O.S.) des communes du...
- Grandvillars.
Producteur :

Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.)
Résultat n°51
Procès-verbaux de réception à titre isolé de véhicules.

Date

1970-1980

Cote

1281 W 35-49
- Contexte : 1281 W - Direction régionale de l'industrie, de la...
- Procès-verbaux de réception à titre isolé de véhicules.
Producteur :

Direction Régionale de l'Industrie, de la Recherche et de l'Environnement

D.R.I.R.E. du Territoire de Belfort
Résultat n°52
ROUGEMONT-LE-CHATEAU : plan cadastral.

Date

s.d.

Cote

1194 W 29
- Contexte : 1194 W - Direction départementale de l'équipement du...
- Plans sur calques (plan cadastral, plan général) et...
- ROUGEMONT-LE-CHATEAU : plan cadastral.
Producteur :

Direction départementale de l'Equipement 90 (D.D.E.)
Résultat n°53
- Aménagement de sécurité à l'entrée de l'agglomération : plan - échelle 1/200 (s.d.)

Cote

1863W/145
- Contexte : 1863 W - Département du Territoire de Belfort - Service...
- Dossiers de fonds
- - Aménagement de sécurité à l'entrée de l'agglomération...
Producteur :

Conseil départemental - Direction des routes, de la mobilité et des réseaux
Résultat n°54
La Coupole à Belfort, projet de transformation en cinéma (208 places) : calques, plans.

Date

1938

Cote

171 J 622
- Contexte : 171 J - Fonds des architectes Giroud
- Dossiers de chantiers aux numéros d’affaires d’origine
- La Coupole à Belfort, projet de transformation en cinéma...
Producteur :

Fonds 171 J Archives des architectes Giroud
Résultat n°55
Construction de sept aqueducs et réparation de huit ouvrages d'art : cahier des charges, devis, correspondance.

Date

1836

Cote

2 S 41
- Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...
- Routes
- Routes nationales
- R.N. 19
- Construction de sept aqueducs et réparation de huit...
Résultat n°56
Comptes-rendus, appel d’offres, devis, plans, correspondance.

Cote

166 J 1251
- Contexte : 166 J - Fonds Oudard
- Dossiers de construction
- Commandes passées par des services publics et Infrastructures...
- Equipements socio - culturels
- Ecoles et crèches
- Eloie
- Extension de l’école.
- Comptes-rendus, appel d’offres, devis, plans, correspondance.
Résultat n°57
1876

Date

1876

Cote

1 S 138
- Contexte : 1 S - Ponts-et-chaussées
- Comptabilité
- Comptabilité de l'ingénieur en chef
- Service ordinaire et du canal, routes nationales :...
- 1876
Résultat n°58
1996-1999

Date

1996-1999

Cote

106 J 157
- Contexte : 106 J - Société Coopérative d'Habitations à Bon Marché...
- Structures de la société
- Comptabilité et finances
- Comptabilité générale et trésorerie
- Actions et actionnaires
- Actionnaires. – Attributions : fiches nominatives (ordre...
- 1996-1999
Résultat n°59
HLM office de Besançon, lotissement de Palente, construction de 100 logements type LOPOFA : devis, descriptif, plans, planning d’exécution, correspondance.

Date

1955-1957

Cote

171 J 1033
- Contexte : 171 J - Fonds des architectes Giroud
- Dossiers de chantiers aux numéros d’affaires d’origine
- HLM office de Besançon, lotissement de Palente, construction...
Producteur :

Fonds 171 J Archives des architectes Giroud
Résultat n°60
31 octobre-31 décembre

Cote

3 O 901
- Contexte : 3 O - Voirie vicinale
- Généralités
- Comptabilité
- Dépenses
- Comptabilité de l’agent-voyer cantonal
- Carnets d’attachements
- Carnets d’attachement de l’agent-voyer itinérant Roulland...
- Exercice 1915 (cantons de Rouemont-le-Château et Fontaine)
- 31 octobre-31 décembre
Producteur :

Préfecture
Résultat n°61
1878

Date

1878

Cote

1 S 200
- Contexte : 1 S - Ponts-et-chaussées
- Comptabilité
- Comptabilité de l'ingénieur ordinaire
- Routes nationales et canal : registres.
- 1878
Résultat n°62
Lac ou Villers, réfection de la toiture de l’église : calque.

Date

1933

Cote

171 J 461
- Contexte : 171 J - Fonds des architectes Giroud
- Dossiers de chantiers aux numéros d’affaires d’origine
- Lac ou Villers, réfection de la toiture de l’église :...
Producteur :

Fonds 171 J Archives des architectes Giroud
Résultat n°63
22 janvier-23 août

Cote

3 O 923
- Contexte : 3 O - Voirie vicinale
- Généralités
- Comptabilité
- Dépenses
- Comptabilité de l’agent-voyer cantonal
- Carnets d’attachements
- Carnets d’attachement de l’agent-voyer itinérant Roulland...
- Exercice 1918 (canton de Belfort)
- 22 janvier-23 août
Producteur :

Préfecture
Résultat n°64
Aménagement carrefour CD 27/CD 31 : plan - échelle 1/2 000 (s.d.)

Cote

1863W/233
- Contexte : 1863 W - Département du Territoire de Belfort - Service...
- Dossiers de fonds
- Aménagement carrefour CD 27/CD 31 : plan - échelle...
Producteur :

Conseil départemental - Direction des routes, de la mobilité et des réseaux
Résultat n°65
Chemins vicinaux et ruraux, classement : délibérations, états, arrêtés, plans, procès-verbaux d’enquête, correspondance (1825-1860, 1920-1923). Chemin vicinal ordinaire n° 2 de Florimont à Courtelevant, construction : délibérations, plans, procès-verbaux d’enquête, dossier de travaux, correspondance (1843-1844). Chemin vicinal ordinaire n° 5 du moulin de l’Ecrevisse à Boron, construction, rectification, gros entretien : délibérations, rapports, procès-verbaux d’enquête, actes d’acquisition, dossier de travaux, correspondance (1845-1928). Chemin vicinal ordinaire n° 6 de Florimont à Delle, entretien : rapport. 1882. Chemins ruraux, entretien : délibérations, rapports, procès-verbaux, plans, dossier de travaux, correspondance (1868-1935). Entretien des chemins, financement, prestations : délibérations, états, rôles, réclamations, correspondance (An XIII-1938).

Date

An XIII-1938

Cote

3 O 2030
- Contexte : 3 O - Voirie vicinale
- Chemins ruraux et voirie urbaine
- Chemins ruraux
- Commune de Florimont
- Chemins vicinaux et ruraux, classement : délibérations,...
Producteur :

Préfecture
Résultat n°66
Cuenod à Delle, maison : calques.

Date

[s.d.]

Cote

171 J 484
- Contexte : 171 J - Fonds des architectes Giroud
- Dossiers de chantiers aux numéros d’affaires d’origine
- Cuenod à Delle, maison : calques.
Producteur :

Fonds 171 J Archives des architectes Giroud
Résultat n°67
31 décembre

Cote

3 O 630
- Contexte : 3 O - Voirie vicinale
- Généralités
- Comptabilité
- Dépenses
- Comptabilité de l’agent-voyer cantonal
- Carnets d’attachements
- Carnets d’attachements de l’agent-voyer Moreau (circonscription...
- Exercice 1886
- 31 décembre
Producteur :

Préfecture
Résultat n°68
26.06.1985 - 16.07.1985

Cote

1383 W 22
- Contexte : 1383 W - Préfecture, 1ère Direction - 4ème Bureau
- Registres des immatriculations.
- 26.06.1985 - 16.07.1985
Producteur :

PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT 1ème Direction 4ème Bureau (Bureau de la circulation)
Résultat n°69
Situation, [s.d.].

Date

[s.d.]

Cote

106 J 345
- Contexte : 106 J - Société Coopérative d'Habitations à Bon Marché...
- Activités
- Réalisations
- Après-guerre
- Lotissement La Fosse Georges
- La Fosse Georges : plans.
- Situation, [s.d.].
Résultat n°70
Docteur Bellon, aménagement d’une clinique, à Belfort 12 rue du docteur Fréry (clinique Saint-Christophe) : plans, correspondance.

Date

1949

Cote

171 J 853
- Contexte : 171 J - Fonds des architectes Giroud
- Dossiers de chantiers aux numéros d’affaires d’origine
- Docteur Bellon, aménagement d’une clinique, à Belfort...
Producteur :

Fonds 171 J Archives des architectes Giroud
Résultat n°71
Alignements, permissions de voirie.

Date

1874-1877

Cote

3 O 1961
- Contexte : 3 O - Voirie vicinale
- Chemins d'intérêt commun
- Chemin d'intérêt commun n°29 de Foussemagne à Bourogne
- Traversée des communes
- Commune d’Eschêne-Autrage
- Alignements, permissions de voirie.
Producteur :

Préfecture
Résultat n°72
Andelnans, Angeot, Anjoutey, Autrechêne, Auxelles-bas.

Date

2010

Cote

1857W/24
- Contexte : 1857 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...
- Dossiers d'alignements individuels et dossiers de permissions...
- Dossiers de permissions de voirie délivrées en 2010.
- Andelnans, Angeot, Anjoutey, Autrechêne, Auxelles-bas.
Producteur :

Conseil départemental - Direction des routes, de la mobilité et des réseaux
Résultat n°73
Exercice 1922

Cote

3 O 950
- Contexte : 3 O - Voirie vicinale
- Généralités
- Comptabilité
- Dépenses
- Comptabilité de l’agent-voyer cantonal
- Carnets d’attachements
- Carnets d’attachement de l’agent-voyer Gay.
- Exercice 1922
Producteur :

Préfecture
Résultat n°74
1937

Date

1937

Cote

1 S 629
- Contexte : 1 S - Ponts-et-chaussées
- Comptabilité
- Subdivisions - sommiers des conducteurs et subdivisionnaires
- Sommiers de la subdivision de Fontaine.
- 1937
Résultat n°75
Etat des lieux, comptes pro rata, réceptions de travaux, 1964.

Cote

166 J 699
- Contexte : 166 J - Fonds Oudard
- Dossiers de construction
- Commandes privées
- Commerces et industries
- Belfort
- Quartier du Centre – Faubourg de Montbéliard
- Clemenceau (rue Georges)
- Hôtel du Lion. Construction.
- Etat des lieux, comptes pro rata, réceptions de travaux,...
Résultat n°76
1891

Date

1891

Cote

3 S 271
- Contexte : 3 S - Navigation intérieure : fleuves, lacs, canaux
- Canal de Montbéliard à la Haute-Saône
- Comptabilité
- Sommiers des conducteurs
- 1er arrondissement.
- Sommiers du conducteur Bourquin
- 1891
Résultat n°77
- Aménagement de la cour du groupe scolaire : plans - échelle 1/100 (s.d.)

Cote

1863W/74
- Contexte : 1863 W - Département du Territoire de Belfort - Service...
- Dossiers de fonds
- - Aménagement de la cour du groupe scolaire : plans...
Producteur :

Conseil départemental - Direction des routes, de la mobilité et des réseaux
Résultat n°78
- Profil en long CD 29 échelle 1/50 par 1/500 (s.d.)

Cote

1863W/210
- Contexte : 1863 W - Département du Territoire de Belfort - Service...
- Dossiers de fonds
- - Profil en long CD 29 échelle 1/50 par 1/500 (s.d.)
Producteur :

Conseil départemental - Direction des routes, de la mobilité et des réseaux
Résultat n°79
Giordano à Ronchamp : calque.

Date

[s.d.]

Cote

171 J 69
- Contexte : 171 J - Fonds des architectes Giroud
- Dossiers de chantiers aux numéros d’affaires d’origine
- Giordano à Ronchamp : calque.
Producteur :

Fonds 171 J Archives des architectes Giroud
Résultat n°80
Construction d’égouts : extraits du registre des délibérations du conseil municipal, devis, cahier des charges, plan, dessins.

Date

1928

Cote

3 O 1859
- Contexte : 3 O - Voirie vicinale
- Chemins d'intérêt commun
- Chemin d'intérêt commun n° 26 de Croix à Suarce
- Embranchement du C.I.C. n° 26 de Saint-Dizier à Boron
- Commune de Grandvillars
- Construction d’égouts : extraits du registre des délibérations...
Producteur :

Préfecture

Résultats de la recherche

1936

Cote

Contexte : 3 O - Voirie vicinale

Producteur :

1906-1907

Cote

Contexte : 3 O - Voirie vicinale

Producteur :

Acquisition de terrains pour régulariser l’alignement : plans.

Date

Cote

Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...

Pailletet à Vesoul, garage : plan.

Date

Cote

Contexte : 171 J - Fonds des architectes Giroud

Producteur :

Exercice 1880

Cote

Contexte : 3 O - Voirie vicinale

Producteur :

Hôtel restaurant Marchal à Valdoie, aménagement : devis, plans, permis de construire, photographie, négatifs.

Date

Cote

Contexte : 171 J - Fonds des architectes Giroud

Producteur :

1931-1935

Cote

Contexte : 3 O - Voirie vicinale

Producteur :

Missions : circulaires, rapports, extraits du registre des délibérations du Conseil général, correspondance.

Date

Cote

Contexte : 3 O - Voirie vicinale

Producteur :

Détail des chapiteaux : plan bleu.

Date

Cote

Contexte : 194 J - Archives de l'église Notre-Dame-des-Anges

Producteur :

Chrétien, René, entreprise de décoration intérieure, correspondance concernant différents chantiers. Concerne les maisons A. Dreyfus rue Mazarin, Walser et Lorach.

Date

Cote

Contexte : 166 J - Fonds Oudard

Rougegoutte, Pont sur la Sape : travaux.

Date

Cote

Contexte : 1538 W - Direction départementale de l'équipement du...

Producteur :

Gymnase rue de la prairie, étude de l’extension : plans.

Date

Cote

Contexte : 166 J - Fonds Oudard

1899

Cote

Contexte : 3 O - Voirie vicinale

Producteur :

2ème arrondissement (1884)

Date

Cote

Contexte : 3 S - Navigation intérieure : fleuves, lacs, canaux

Vital fils, 2 février-11 novembre 1884

Cote

Contexte : 3 O - Voirie vicinale

Producteur :

Devis descriptifs et estimatifs, réceptions des travaux.

Cote

Contexte : 171 J - Fonds des architectes Giroud

Producteur :

La grande blanchisserie Belfortaine.

Contexte : 1716 W - Agence régionale de santé (ARS) - Délégation...

Producteur :

Appel d’offres, honoraires, comptes-rendus, photographies des lieux avant démolition, dossier d’expertise (jugement du tribunal), correspondance.

Cote

Contexte : 166 J - Fonds Oudard

Comptes-rendus, permis de construire, correspondance (1970-1977) ; Affaire en justice, le syndicat de propriétaires contre Oudard, Raichon et Fiorese pour infiltrations : expertise, 1979-1983.

Cote

Contexte : 166 J - Fonds Oudard

« Comptoir d’outillage » transformation de l’ancienne brasserie Wagner rue des capucins à Belfort, M. Ebstein : plans du permis de construire, correspondance.