équipement - Recherche

1
Déclarations préalables.

Date

2012

Cote

1990W/22
- Contexte : 1990 W - Direction Départementale des Territoires (DDT),...
- Permis de démolition et de construire (échantillonnage).
- Déclarations préalables.
Producteur :

Direction départementale des territoires (D.D.T.)
2
Déclarations préalables.

Date

2012-2013

Cote

1990W/21
- Contexte : 1990 W - Direction Départementale des Territoires (DDT),...
- Permis de démolition et de construire (échantillonnage).
- Déclarations préalables.
Producteur :

Direction départementale des territoires (D.D.T.)
3
Déclarations préalables.

Date

2012-2013

Cote

1990W/20
- Contexte : 1990 W - Direction Départementale des Territoires (DDT),...
- Permis de démolition et de construire (échantillonnage).
- Déclarations préalables.
Producteur :

Direction départementale des territoires (D.D.T.)
4
Déclarations préalables.

Date

2012-2013

Cote

1990W/19
- Contexte : 1990 W - Direction Départementale des Territoires (DDT),...
- Permis de démolition et de construire (échantillonnage).
- Déclarations préalables.
Producteur :

Direction départementale des territoires (D.D.T.)
5
Permis de construire demandés par l'association fraternelle Mennonite, Néolia, Zimmermann Pascal, SCI MJG Investis, Schmoll Christophe.

Date

2007-2008

Cote

1990W/18
- Contexte : 1990 W - Direction Départementale des Territoires (DDT),...
- Permis de démolition et de construire (échantillonnage).
- Permis de construire demandés par l'association fraternelle...
Producteur :

Direction départementale des territoires (D.D.T.)
6
Permis de construire demandés par Territoire Habitat, Syndicat intercommunal des eaux de Rougemont-le-Château.

Date

2007

Cote

1990W/17
- Contexte : 1990 W - Direction Départementale des Territoires (DDT),...
- Permis de démolition et de construire (échantillonnage).
- Permis de construire demandés par Territoire Habitat,...
Producteur :

Direction départementale des territoires (D.D.T.)
7
Permis de construire demandés par la commune de Valdoie, Néolia, SCI KALUCHRIPAU.

Date

2007

Cote

1990W/16
- Contexte : 1990 W - Direction Départementale des Territoires (DDT),...
- Permis de démolition et de construire (échantillonnage).
- Permis de construire demandés par la commune de Valdoie,...
Producteur :

Direction départementale des territoires (D.D.T.)
8
Permis de construire demandés par le Conseil général du Territoire de Belfort, Néolia, SEP MC.

Date

2007

Cote

1990W/15
- Contexte : 1990 W - Direction Départementale des Territoires (DDT),...
- Permis de démolition et de construire (échantillonnage).
- Permis de construire demandés par le Conseil général...
Producteur :

Direction départementale des territoires (D.D.T.)
9
Permis de construire demandés par la Régie des transports du Territoire de Belfort, Mirtile Charles, SARL Casarella construction, Indivision Ogut..

Date

2007-2008

Cote

1990W/14
- Contexte : 1990 W - Direction Départementale des Territoires (DDT),...
- Permis de démolition et de construire (échantillonnage).
- Permis de construire demandés par la Régie des transports...
Producteur :

Direction départementale des territoires (D.D.T.)
10
Permis de construire demandés par SCI Daujounovembre, SARL EVO.

Date

2007

Cote

1990W/13
- Contexte : 1990 W - Direction Départementale des Territoires (DDT),...
- Permis de démolition et de construire (échantillonnage).
- Permis de construire demandés par SCI Daujounovembre,...
Producteur :

Direction départementale des territoires (D.D.T.)
11
Permis de construire demandés par EARL Follot, Carré Sud Alsace, commune de Cravanche, SCI Bayfi, SCI Le Sauveur, Territoire Habitat ; Permis de démolition demandés par Christian Proust, S.E.N.P.A.T.

Date

2007

Cote

1990W/12
- Contexte : 1990 W - Direction Départementale des Territoires (DDT),...
- Permis de démolition et de construire (échantillonnage).
- Permis de construire demandés par EARL Follot, Carré...
Producteur :

Direction départementale des territoires (D.D.T.)
12
Permis de construire demandés par Folly Martine, Ogut Hamit, Conseil général du Territoire de Belfort, Ministère de la Défense, SNCF-DET et Rhenan.

Date

2007-2010

Cote

1990W/11
- Contexte : 1990 W - Direction Départementale des Territoires (DDT),...
- Permis de démolition et de construire (échantillonnage).
- Permis de construire demandés par Folly Martine, Ogut...
Producteur :

Direction départementale des territoires (D.D.T.)
13
Permis de construire demandés par Néolia-HLM, Filosa Anonio, Chaudey Claude, Saad Belkiat, SARL AFM, SCI ENA.

Date

2007

Cote

1990W/10
- Contexte : 1990 W - Direction Départementale des Territoires (DDT),...
- Permis de démolition et de construire (échantillonnage).
- Permis de construire demandés par Néolia-HLM, Filosa...
Producteur :

Direction départementale des territoires (D.D.T.)
14
Permis de construire demandés par BM Concastri, Préfecture de Belfort, commune de Châtenois-les-Forges, commune de Chèvremont, Conseil général.

Date

2007-2008

Cote

1990W/9
- Contexte : 1990 W - Direction Départementale des Territoires (DDT),...
- Permis de démolition et de construire (échantillonnage).
- Permis de construire demandés par BM Concastri, Préfecture...
Producteur :

Direction départementale des territoires (D.D.T.)
15
Permis de construire demandés par le Conseil général, commune de Perouse, Didier Gérard, SCI 3 M BEA, CERP RRM-GENGE.

Date

2007-2008

Cote

1990W/8
- Contexte : 1990 W - Direction Départementale des Territoires (DDT),...
- Permis de démolition et de construire (échantillonnage).
- Permis de construire demandés par le Conseil général,...
Producteur :

Direction départementale des territoires (D.D.T.)
16
Permis de construire demandés par RTE, Auberge de la Chaumière (Ballon d'Alsace), CSBI Autrechêne, Autoroutes Paris Rhin-Rhône, Conseil général (Montreux-Château).

Date

2007

Cote

1990W/7
- Contexte : 1990 W - Direction Départementale des Territoires (DDT),...
- Permis de démolition et de construire (échantillonnage).
- Permis de construire demandés par RTE, Auberge de la...
Producteur :

Direction départementale des territoires (D.D.T.)
17
Permis de construire demandés par la Maison Cap Résidences, commune d'Argiésans, RTE, Auberge de la Chaumière (Ballon d'Alsace).

Date

2007-2008

Cote

1990W/6
- Contexte : 1990 W - Direction Départementale des Territoires (DDT),...
- Permis de démolition et de construire (échantillonnage).
- Permis de construire demandés par la Maison Cap Résidences,...
Producteur :

Direction départementale des territoires (D.D.T.)
18
Permis de construire demandés par le Conseil général du Territoire de Belfort, SCI 2CLSL, Fédération départementale de pêche et protection, Territoire Habitat.

Date

2007-2008

Cote

1990W/5
- Contexte : 1990 W - Direction Départementale des Territoires (DDT),...
- Permis de démolition et de construire (échantillonnage).
- Permis de construire demandés par le Conseil général...
Producteur :

Direction départementale des territoires (D.D.T.)
19
Permis de construire demandés par la SCI Les écuries Bobay, SIVOM du Sud Territoire, EARL Sommer Arnaud, NG Conseils SARL, EARL L'Etang, commune de Méziré, SCI des Prés Heides, Monnier Alain.

Date

2007-2008

Cote

1990W/4
- Contexte : 1990 W - Direction Départementale des Territoires (DDT),...
- Permis de démolition et de construire (échantillonnage).
- Permis de construire demandés par la SCI Les écuries...
Producteur :

Direction départementale des territoires (D.D.T.)
20
Permis de construire demandés par l'association hospitalière de Franche-Comté, VMC, M. Leichel.

Date

2007-2008

Cote

1990W/3
- Contexte : 1990 W - Direction Départementale des Territoires (DDT),...
- Permis de démolition et de construire (échantillonnage).
- Permis de construire demandés par l'association hospitalière...
Producteur :

Direction départementale des territoires (D.D.T.)

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Producteur :

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Producteur :

Permis de construire demandés par Territoire Habitat, Syndicat intercommunal des eaux de Rougemont-le-Château.

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Producteur :

Permis de construire demandés par la commune de Valdoie, Néolia, SCI KALUCHRIPAU.

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Producteur :

Permis de construire demandés par le Conseil général du Territoire de Belfort, Néolia, SEP MC.

Date

Cote

Contexte : 1990 W - Direction Départementale des Territoires (DDT),...

Producteur :

Permis de construire demandés par la Régie des transports du Territoire de Belfort, Mirtile Charles, SARL Casarella construction, Indivision Ogut..

Date

Cote

Contexte : 1990 W - Direction Départementale des Territoires (DDT),...

Producteur :

Permis de construire demandés par SCI Daujounovembre, SARL EVO.

Date

Cote

Contexte : 1990 W - Direction Départementale des Territoires (DDT),...

Producteur :

Permis de construire demandés par EARL Follot, Carré Sud Alsace, commune de Cravanche, SCI Bayfi, SCI Le Sauveur, Territoire Habitat ; Permis de démolition demandés par Christian Proust, S.E.N.P.A.T.

Date

Cote

Contexte : 1990 W - Direction Départementale des Territoires (DDT),...

Producteur :

Permis de construire demandés par Folly Martine, Ogut Hamit, Conseil général du Territoire de Belfort, Ministère de la Défense, SNCF-DET et Rhenan.

Date

Cote

Contexte : 1990 W - Direction Départementale des Territoires (DDT),...

Producteur :

Permis de construire demandés par Néolia-HLM, Filosa Anonio, Chaudey Claude, Saad Belkiat, SARL AFM, SCI ENA.

Date

Cote

Contexte : 1990 W - Direction Départementale des Territoires (DDT),...

Producteur :

Permis de construire demandés par BM Concastri, Préfecture de Belfort, commune de Châtenois-les-Forges, commune de Chèvremont, Conseil général.

Date

Cote

Contexte : 1990 W - Direction Départementale des Territoires (DDT),...

Producteur :

Permis de construire demandés par le Conseil général, commune de Perouse, Didier Gérard, SCI 3 M BEA, CERP RRM-GENGE.

Date

Cote

Contexte : 1990 W - Direction Départementale des Territoires (DDT),...

Producteur :

Permis de construire demandés par RTE, Auberge de la Chaumière (Ballon d'Alsace), CSBI Autrechêne, Autoroutes Paris Rhin-Rhône, Conseil général (Montreux-Château).

Date

Cote

Contexte : 1990 W - Direction Départementale des Territoires (DDT),...