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  1. Résultat n°1

    Réhabilitation de l'assainissement non collectif : tableaux récapitulatifs, demandes de subvention.

    Date

    2005-2006

    Cote

    2048W/15

    • Contexte : 2048 W - Département du Territoire de Belfort - Direction…
    • Programme de financement de l'État "Avenir du Territoire…
    • Réhabilitation de l'assainissement non collectif :…

    Producteur :

    Département du Territoire de Belfort / Direction de l'animation territoriale et de l'attractivité

  2. Résultat n°2

    Bassin de la Bourbeuse. - Création d'une halte fluviale à Montreux-Château : budget, certificats, délibérations, correspondance, comptes-rendus, fiches action, fiches opération, plans, attestation, étude, ordre du jour, rapports, avis de la commission permanente, cahier des charges, fascicules.

    Date

    1999-2007

    Cote

    2048W/14

    • Contexte : 2048 W - Département du Territoire de Belfort - Direction…
    • Programme de financement de l'État "Avenir du Territoire…
    • Bassin de la Bourbeuse. - Création d'une halte fluviale…

    Producteur :

    Département du Territoire de Belfort / Direction de l'animation territoriale et de l'attractivité

  3. Résultat n°3

    Réhabilitation du canal Rhône-Rhin : contrat Saône-Rhin, convention interrégionale 2000-2006, fascicules, correspondance, comptes-rendus, délibérations 1999-2007). Savoureuse. - Aménagement des quais et berges : correspondance, budget, certificats, délibérations, plans, engagement, fiches opération, rapport, attestation (2003-2006).

    Date

    1999-2007

    Cote

    2048W/13

    • Contexte : 2048 W - Département du Territoire de Belfort - Direction…
    • Programme de financement de l'État "Avenir du Territoire…
    • Réhabilitation du canal Rhône-Rhin : contrat Saône-Rhin,…

    Producteur :

    Département du Territoire de Belfort / Direction de l'animation territoriale et de l'attractivité

  4. Résultat n°4

    Réhabilitation du Canal Rhône-Rhin avec Voies Navigables de France. - Aménagements dont construction de cabines d'écluses : demande de subvention, attestation, budget, rapports, acte d'engagement, cahier des clauses administratives particulières, correspondance.

    Date

    1999-2003

    Cote

    2048W/12

    • Contexte : 2048 W - Département du Territoire de Belfort - Direction…
    • Programme de financement de l'État "Avenir du Territoire…
    • Réhabilitation du Canal Rhône-Rhin avec Voies Navigables…

    Producteur :

    Département du Territoire de Belfort / Direction de l'animation territoriale et de l'attractivité

  5. Résultat n°5

    Réhabilitation du Canal Rhône-Rhin avec Voies Navigables de France. - Conventions annuelles d'applications : fascicules, correspondance, plans, certificats, règlement, études, fiches opération, avis de la commission permanente.

    Date

    2000-2004

    Cote

    2048W/11

    • Contexte : 2048 W - Département du Territoire de Belfort - Direction…
    • Programme de financement de l'État "Avenir du Territoire…
    • Réhabilitation du Canal Rhône-Rhin avec Voies Navigables…

    Producteur :

    Département du Territoire de Belfort / Direction de l'animation territoriale et de l'attractivité

  6. Résultat n°6

    Collectivités, aménagements. - Quais de Belfort ; communauté de communes de la Bourbeuse ; communauté de communes du Tilleul ; Danjoutin ; station d'épuration de Fontaine ; Grandvillars ; Lachapelle-sous-Rougemont ; Grandvillars ; Pérouse ; Roppe ; Sermamagny : demande de subvention, budget, correspondance, rapports, fiches action, plans. Comité régional de programmation. - Programmation : comptes-rendus, tableaux récapitulatifs, correspondance, fiches instruction et opération, plan.

    Date

    1999-2004

    Cote

    2048W/10

    • Contexte : 2048 W - Département du Territoire de Belfort - Direction…
    • Programme de financement de l'État "Avenir du Territoire…
    • Collectivités, aménagements. - Quais de Belfort ;…

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    Département du Territoire de Belfort / Direction de l'animation territoriale et de l'attractivité

  7. Résultat n°7

    Collectivités, aménagements. - Liaison cyclable Offemont-Vétrigne-Roppe, Belfort-Danjoutin, sud du département ; les Errues ; mini-golf à Chévremont ; Hauts du Salbert à Belfort ; foyer Georges Brassens à Beaucourt ; Bavilliers : fascicule, demande de subvention, correspondance, fiches opération, analyse, plan, budget, délibérations, attestations, avis de la commission permanente, arrêtés, notes.

    Date

    1998-2004

    Cote

    2048W/9

    • Contexte : 2048 W - Département du Territoire de Belfort - Direction…
    • Programme de financement de l'État "Avenir du Territoire…
    • Collectivités, aménagements. - Liaison cyclable Offemont-Vétrigne-Roppe,…

    Producteur :

    Département du Territoire de Belfort / Direction de l'animation territoriale et de l'attractivité

  8. Résultat n°8

    Aménagements. - Comité de suivi : conventions, états financiers, rapports, délibérations. Construction d'un bâtiment multiservices et station d'épuration à Lachapelle-sous-Rougemont : correspondance, demande de subvention, comptes-rendus, délibérations, avis de la commission permanente, plans, budget, fiches opération, journal officiel, rapports, attestations, certificat, procès-verbaux, ordre du jour, demandes de subvention, acte de vente. Foncier. Nouveaux locaux de l'école de parachutisme à Courcelles-les-Montbéliard : correspondance, rapports, délibérations, fiches opérations, plans. Acquisition étang Colin : Avis de la commission permanente, notes, fiches opération, acte de vente.

    Date

    1998-2007

    Cote

    2048W/8

    • Contexte : 2048 W - Département du Territoire de Belfort - Direction…
    • Programme de financement de l'État "Avenir du Territoire…
    • Aménagements. - Comité de suivi : conventions, états…

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    Département du Territoire de Belfort / Direction de l'animation territoriale et de l'attractivité

  9. Résultat n°9

    Collectivités, subventions et aménagements. - Passerelle et piste cyclable à Bavilliers ; jardin des 5 sens à Belfort ; passerelle à Danjoutin ; cheminement piéton RD23 à Meroux : budget, correspondance, fiches opération, certificats, avis de la commission permanente, délibérations, rapports, plans, attestations, certificat, procès-verbaux, synthèse, ordre de service, engagement, photographies, notes, cahier des clauses techniques particulières.

    Date

    1988-2004

    Cote

    2048W/7

    • Contexte : 2048 W - Département du Territoire de Belfort - Direction…
    • Programme de financement de l'État "Avenir du Territoire…
    • Collectivités, subventions et aménagements. - Passerelle…

    Producteur :

    Département du Territoire de Belfort / Direction de l'animation territoriale et de l'attractivité

  10. Résultat n°10

    Comité de suivi local. - Contrat de plan : délibérations, correspondance, fiches action, fascicules, avis de la commission permanente, rapports.

    Date

    1999-2004

    Cote

    2048W/6

    • Contexte : 2048 W - Département du Territoire de Belfort - Direction…
    • Programme de financement de l'État "Avenir du Territoire…
    • Comité de suivi local. - Contrat de plan : délibérations,…

    Producteur :

    Département du Territoire de Belfort / Direction de l'animation territoriale et de l'attractivité

  11. Résultat n°11

    Secrétaire général aux affaires régionales. - Évaluation mi-parcours : fascicule, budget, avis de la commission permanente, procès-verbaux, synthèse, rapport, analyse, correspondance. Comités de suivi régionaux et locaux. - Réunions : correspondance, comptes-rendus, ordre du jour, demandes de subvention.

    Date

    2002-2005

    Cote

    2048W/5

    • Contexte : 2048 W - Département du Territoire de Belfort - Direction…
    • Programme de financement de l'État "Avenir du Territoire…
    • Secrétaire général aux affaires régionales. - Évaluation…

    Producteur :

    Département du Territoire de Belfort / Direction de l'animation territoriale et de l'attractivité

  12. Résultat n°12

    Comité de suivi interrégional. - Crédits de l'État : bilan, rapports, correspondance, fiches opération, budget, ordre du jour, comptes-rendus.

    Date

    2001-2004

    Cote

    2048W/4

    • Contexte : 2048 W - Département du Territoire de Belfort - Direction…
    • Programme de financement de l'État "Avenir du Territoire…
    • Comité de suivi interrégional. - Crédits de l'État…

    Producteur :

    Département du Territoire de Belfort / Direction de l'animation territoriale et de l'attractivité

  13. Résultat n°13

    Comités de suivi régionaux et locaux. - Aménagements : budget, correspondance, note, ordres du jour, fiches opération, fiches instruction, avis de la commission permanente, comptes-rendus, convention, rapport.

    Date

    2001-2005

    Cote

    2048W/3

    • Contexte : 2048 W - Département du Territoire de Belfort - Direction…
    • Programme de financement de l'État "Avenir du Territoire…
    • Comités de suivi régionaux et locaux. - Aménagements…

    Producteur :

    Département du Territoire de Belfort / Direction de l'animation territoriale et de l'attractivité

  14. Résultat n°14

    Comités de suivi régionaux et locaux - Projets éligibles et programmation : budget, correspondance, comptes-rendus, arrêtés, ordre du jour, fiches opération, avis de la commission permanente, plans (2004-2005). Parc de loisirs de Méziré. - Acquisitions foncières et subventions : correspondance, certificats, avis de la commission permanente, budget, actes notariés, plans, rapports, attestations, presse, fiches action, fiches opération, étude (2000-2009).

    Date

    2000-2009

    Cote

    2048W/2

    • Contexte : 2048 W - Département du Territoire de Belfort - Direction…
    • Programme de financement de l'État "Avenir du Territoire…
    • Comités de suivi régionaux et locaux - Projets éligibles…

    Producteur :

    Département du Territoire de Belfort / Direction de l'animation territoriale et de l'attractivité

  15. Résultat n°15

    Comité régional. - Programmation : budget, correspondance, fiches opération, réglementation, comptes-rendus, plans.

    Date

    1996-2004

    Cote

    2048W/1

    • Contexte : 2048 W - Département du Territoire de Belfort - Direction…
    • Programme de financement de l'État "Avenir du Territoire…
    • Comité régional. - Programmation : budget, correspondance,…

    Producteur :

    Département du Territoire de Belfort / Direction de l'animation territoriale et de l'attractivité

  16. Résultat n°16

    Réaménagement urbain et intégration paysagère des boulevards Kennedy et Anatole France à Belfort - Maîtrise d'œuvre avec concours (Titulaire : Groupement A. Peter/BEJ).

    Date

    2002

    Cote

    2010W/27

    • Contexte : 2010 W - Département du Territoire de Belfort - Direction…
    • Remise en état des ouvrages d'art sur la voirie départementale…
    • Réaménagement urbain et intégration paysagère des…

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Département du Territoire de Belfort / Direction des routes, de la mobilité et des réseaux

  17. Résultat n°17

    Réaménagement de la RD 25 à Trévenans aux abords du futur site médian / Levé topographique - MAPA (marché à procédure adaptée) n° 10.00.03 adopté le 13 janvier 2010 (Titulaire : Cabinet Clerget). Réparation du mur de soutènement du bassin n° 7 RD 465 (route départementale) à Sermamagny - MAPA (marché à procédure adaptée) : règlement sur facture (Titulaire : Roger Martin). Mise en place d'une liaison fibre optique entre l'hôtel du département et son bâtiment annexe - MAPA (marché à procédure adaptée) n° 10.00.73 adopté le 12 juillet 2010 (Titulaire : Groupement Inéo/LHTP). Protection contre les éboulements rocheux à Grosmagny - MAPA (marché à procédure adaptée) n° 10.01.25 notifié le 20 décembre 2010 (Titulaire : S.A.S. Tétra).

    Date

    2010

    Cote

    2010W/26

    • Contexte : 2010 W - Département du Territoire de Belfort - Direction…
    • Remise en état des ouvrages d'art sur la voirie départementale…
    • Réaménagement de la RD 25 à Trévenans aux abords du…

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Département du Territoire de Belfort / Direction des routes, de la mobilité et des réseaux

  18. Résultat n°18

    DPSV (desserte du Pays Sous Vosgien) section RD 23/RD 465 (routes départementales) / Chaussée et équipements - A.O.O. (appel d'offres ouvert) n° 09.00.11 adopté le 21 avril 2009 (Titulaire : Eurovia).

    Date

    2009

    Cote

    2010W/25

    • Contexte : 2010 W - Département du Territoire de Belfort - Direction…
    • Remise en état des ouvrages d'art sur la voirie départementale…
    • DPSV (desserte du Pays Sous Vosgien) section RD 23/RD…

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Département du Territoire de Belfort / Direction des routes, de la mobilité et des réseaux

  19. Résultat n°19

    Requalification urbaine des boulevards Kennedy et Anatole France / Mission de coordination SPS (sécurité et protection de la santé) catégorie 2 - Mise en concurrence simplifiée (Titulaire : Présents SA). Aménagement du carrefour RD 419 et RD 31 (routes départementales) - MAPA (marché à procédure adaptée) n° 09.00.67 adopté le 2 juillet 2009 (Titulaire : Roger Martin).

    Date

    2003-2009

    Cote

    2010W/24

    • Contexte : 2010 W - Département du Territoire de Belfort - Direction…
    • Remise en état des ouvrages d'art sur la voirie départementale…
    • Requalification urbaine des boulevards Kennedy et…

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Département du Territoire de Belfort / Direction des routes, de la mobilité et des réseaux

  20. Résultat n°20

    Commune de Fontaine, canal du Moulin, RD 29 (route départementale) / Renforcement de berge - MAPA (marché à procédure adaptée) n° 09.00.98 adopté le 30 septembre 2009 (Titulaire : Albizzati). RD 465 (route départementale), route du Ballon d'Alsace, commune de Lepuix-Gy - MAPA (marché à procédure adaptée) n° 09.00.54 adopté le 20 avril 2009 (Titulaire : CM2E). Reconstruction en urgence de la canalisation de vidange du lac du Malsaucy / RD 24, Evette-Salbert - MAPA (marché à procédure adaptée) n° 08.01.77 adopté le 19 janvier 2009 (Titulaire : Georges Husson).

    Date

    2009

    Cote

    2010W/23

    • Contexte : 2010 W - Département du Territoire de Belfort - Direction…
    • Remise en état des ouvrages d'art sur la voirie départementale…
    • Commune de Fontaine, canal du Moulin, RD 29 (route…

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Département du Territoire de Belfort / Direction des routes, de la mobilité et des réseaux