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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Registres de travail.
Cote
1032 W 1-2
 Date
1941-1975
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1032 W - Direction départementale de la concurrence...

  • Registres de travail.
Résultat n°2

Dossiers de personnel.
Cote
1032 W 26-28
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1032 W - Direction départementale de la concurrence...

  • Dossiers de personnel.
Résultat n°3

Office Public Départemental H.L.M. de Belfort.
Cote
1028 W 90-107
 Date
1942 - 1978
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1028 W - Préfecture - Service de coordination et d'action...

  • Office Public Départemental H.L.M. de Belfort.
Résultat n°4

Recouvrement des amendes ; opération coup de frein sur les prix.
Cote
1032 W 9
 Date
1944-1974
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1032 W - Direction départementale de la concurrence...

  • Recouvrement des amendes ; opération coup de frein...
Résultat n°5

Eliminé.
Cote
1029 W 20-26
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1029 W - Préfecture - Service de coordination et d'action...

  • Eliminé.
Résultat n°6

Cité administrative.
Cote
1029 W 63-65
 Date
1945 - 1968
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1029 W - Préfecture - Service de coordination et d'action...

  • Cité administrative.
Résultat n°7

Relevés de prix.
Cote
1032 W 5-6
 Date
1950-1977
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1032 W - Direction départementale de la concurrence...

  • Relevés de prix.
Résultat n°8

Expansion régionale.
Cote
1029 W 1
 Date
1955 - 1965
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1029 W - Préfecture - Service de coordination et d'action...

  • Fonds du Comité d’expansion économique et de productivité...
  • Expansion régionale.
Résultat n°9

Cartes d’exportateurs : dossiers individuels.
Cote
1032 W 7-8
 Date
1958-1971
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1032 W - Direction départementale de la concurrence...

  • Cartes d’exportateurs : dossiers individuels.
Résultat n°10

Dossiers contentieux.
Cote
1032 W 12-25
 Date
1959-1971
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1032 W - Direction départementale de la concurrence...

  • Dossiers contentieux.
Résultat n°11

Comité départemental des prix : procès-verbaux.
Cote
1032 W 11
 Date
1959-1975
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1032 W - Direction départementale de la concurrence...

  • Comité départemental des prix : procès-verbaux.
Résultat n°12

Documentation sur le tourisme dans le Département et la Région.
Cote
1029 W 15
 Date
1960 - 1973
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1029 W - Préfecture - Service de coordination et d'action...

  • Fonds du Comité d’expansion économique et de productivité...
  • Documentation sur le tourisme dans le Département et...
Résultat n°13

Article éliminé.
Cote
1332 W 1
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1332 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Article éliminé.
Résultat n°14

Comité d’expansion économique et de productivité du Territoire de Belfort, statuts, commissions, délégués.
Cote
1029 W 5-6
 Date
1961 - 1972
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1029 W - Préfecture - Service de coordination et d'action...

  • Fonds du Comité d’expansion économique et de productivité...
  • Comité d’expansion économique et de productivité du...
Résultat n°15

ZAC Danjoutin sud (1966-1988) ; ZAC du Château Grandvillars (1984-1988) ; ZAC des Fours à Chaux Belfort (1977-1979).
Cote
1332 W 12
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1332 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Zones d'Aménagement Concerté (Z.A.C.)Bougenel et Gérard...
  • ZAC Danjoutin sud (1966-1988) ; ZAC du Château Grandvillars...
Résultat n°16

Bureau du Comité.
Cote
1029 W 7
 Date
1961 - 1970
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1029 W - Préfecture - Service de coordination et d'action...

  • Fonds du Comité d’expansion économique et de productivité...
  • Bureau du Comité.
Résultat n°17

Articles éliminés.
Cote
1332 W 6-11
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1332 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Articles éliminés.
Résultat n°18

Z.I. du Grand Bois.
Cote
1332 W 15
 Date
1961-1975
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1332 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Zones d'Aménagement Concerté (Z.A.C.)Bougenel et Gérard...
  • Z.I. du Grand Bois.
Résultat n°19

Trésorerie du Comité.
Cote
1029 W 17
 Date
1961 - 1971
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1029 W - Préfecture - Service de coordination et d'action...

  • Fonds du Comité d’expansion économique et de productivité...
  • Trésorerie du Comité.
Résultat n°20

Rapatriés.
Cote
1032 W 11
 Date
1961-1966
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1032 W - Direction départementale de la concurrence...

  • Rapatriés.
Résultat n°21

Comité d’expansion économique et de productivité de Franche-Comté.
Cote
1029 W 2
 Date
1961 - 1971
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1029 W - Préfecture - Service de coordination et d'action...

  • Fonds du Comité d’expansion économique et de productivité...
  • Comité d’expansion économique et de productivité de...
Résultat n°22

Article éliminé.
Cote
1332 W 3
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1332 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Article éliminé.
Résultat n°23

Tourisme.
Cote
1032 W 10-11
 Date
1962-1973
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1032 W - Direction départementale de la concurrence...

  • Tourisme.
Résultat n°24

1050 W - Société d'équipement de Belfort (SODEB) [à consulter en salle de lecture]
Cote
1050 W 1 - 1050 W 97
 Date
1962-1981
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1050 W - Société d'équipement de Belfort (SODEB) [à...
Résultat n°25

Communes, opérations d’équipement.
Cote
1028 W 13-33
 Date
1963 - 1981
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1028 W - Préfecture - Service de coordination et d'action...

  • Communes, opérations d’équipement.
Résultat n°26

Doubles des lettres, demandes de renseignements.
Cote
1029 W 16
 Date
1963 - 1973
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1029 W - Préfecture - Service de coordination et d'action...

  • Fonds du Comité d’expansion économique et de productivité...
  • Doubles des lettres, demandes de renseignements.
Résultat n°27

Commission démographie.
Cote
1029 W 10
 Date
1963 - 1969
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1029 W - Préfecture - Service de coordination et d'action...

  • Fonds du Comité d’expansion économique et de productivité...
  • Commission démographie.
Résultat n°28

Réforme des services administratifs.
Cote
1029 W 58
 Date
1964
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1029 W - Préfecture - Service de coordination et d'action...

  • Réforme des services administratifs.
Résultat n°29

Réforme de 1964.
Cote
1029 W 76-77
 Date
1964
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1029 W - Préfecture - Service de coordination et d'action...

  • Réforme de 1964.
Résultat n°30

Commission de liaisons de l’action Socio-Culturelle, comité départemental de l’information des personnes âgées, attributions du S.C.A.E.
Cote
1029 W 75
 Date
1964 - 1978
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1029 W - Préfecture - Service de coordination et d'action...

  • Commission de liaisons de l’action Socio-Culturelle,...
Résultat n°31

Plans.
Cote
1123 W 55
 Date
1965-1972
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1123 W - Société d'équipement de Belfort (SODEB)

  • Zone Urbaine Prioritaire (ZUP) de l'avenue d'Altkirch.
  • Plans.
Résultat n°32

Ville de Belfort, opérations d’équipement.
Cote
1028 W 1-12
 Date
1965 - 1981
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1028 W - Préfecture - Service de coordination et d'action...

  • Ville de Belfort, opérations d’équipement.
Résultat n°33

VIIe Plan.
Cote
1028 W 34-72
 Date
1965 - 1980
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1028 W - Préfecture - Service de coordination et d'action...

  • VIIe Plan.
Résultat n°34

Carte scolaire.
Cote
1140 W 169-171
 Date
1965 - 1985
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1140 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau

  • 1140 W - Préfecture, 2ème Direction, 2ème Bureau
  • Carte scolaire.
Résultat n°35

Préparation du Programme Régional de Développement et d’Equipement : réunions, projets, travaux.
Cote
1189 W 2-47
 Date
1965 - 1975
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1189 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau

  • Préparation du Programme Régional de Développement...
Résultat n°36

Articles éliminés.
Cote
1140 W 94-99
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1140 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau

  • 1140 W - Préfecture, 2ème Direction, 2ème Bureau
  • Articles éliminés.
Résultat n°37

Commission implantions industrielles.
Cote
1029 W 12
 Date
1965 - 1970
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1029 W - Préfecture - Service de coordination et d'action...

  • Fonds du Comité d’expansion économique et de productivité...
  • Commission implantions industrielles.
Résultat n°38

Commission formation et culture.
Cote
1029 W 11
 Date
1965 - 1968
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1029 W - Préfecture - Service de coordination et d'action...

  • Fonds du Comité d’expansion économique et de productivité...
  • Commission formation et culture.
Résultat n°39

Correspondance, études préliminaires, plans.
Cote
1123 W 66
 Date
1965-1972
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1123 W - Société d'équipement de Belfort (SODEB)

  • Zone Urbaine Prioritaire (ZUP) de l'avenue d'Altkirch.
  • Chauffage : correspondance, études préliminaires, plans.
  • Correspondance, études préliminaires, plans.
Résultat n°40

Articles éliminés.
Cote
1189 W 48-61
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1189 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau

  • Articles éliminés.
Résultat n°41

Commission communication.
Cote
1029 W 9
 Date
1965 - 1970
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1029 W - Préfecture - Service de coordination et d'action...

  • Fonds du Comité d’expansion économique et de productivité...
  • Commission communication.
Résultat n°42

A-C
Cote
1123 W 32
 Date
1966-1984
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1123 W - Société d'équipement de Belfort (SODEB)

  • Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) de Delle.
  • Correspondance.
  • A-C
Résultat n°43

D-E
Cote
1123 W 33
 Date
1966-1984
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1123 W - Société d'équipement de Belfort (SODEB)

  • Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) de Delle.
  • Correspondance.
  • D-E
Résultat n°44

Permis de construire.
Cote
1123 W 40
 Date
1966-1981
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1123 W - Société d'équipement de Belfort (SODEB)

  • Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) de Delle.
  • Centre commercial.
  • Permis de construire.
Résultat n°45

Commission du logement, enquêtes, rapports.
Cote
1029 W 13-14
 Date
1966 - 1973
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1029 W - Préfecture - Service de coordination et d'action...

  • Fonds du Comité d’expansion économique et de productivité...
  • Commission du logement, enquêtes, rapports.
Résultat n°46

Ville de Delle.
Cote
1123 W 37
 Date
1966-1984
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1123 W - Société d'équipement de Belfort (SODEB)

  • Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) de Delle.
  • Correspondance.
  • Ville de Delle.
Résultat n°47

E-L
Cote
1123 w 35
 Date
1966-1984
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1123 W - Société d'équipement de Belfort (SODEB)

  • Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) de Delle.
  • Correspondance.
  • E-L
Résultat n°48

D-G
Cote
1123 W 34
 Date
1966-1984
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1123 W - Société d'équipement de Belfort (SODEB)

  • Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) de Delle.
  • Correspondance.
  • D-G
Résultat n°49

Commission agriculture.
Cote
1029 W 8
 Date
1966 - 1969
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1029 W - Préfecture - Service de coordination et d'action...

  • Fonds du Comité d’expansion économique et de productivité...
  • Commission agriculture.
Résultat n°50

P-S
Cote
1123 W 36
 Date
1966-1984
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1123 W - Société d'équipement de Belfort (SODEB)

  • Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) de Delle.
  • Correspondance.
  • P-S
Résultat n°51

Société d’équipement du Territoire de Belfort.
Cote
1028 W 108
 Date
1967 - 1976
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1028 W - Préfecture - Service de coordination et d'action...

  • Société d’équipement du Territoire de Belfort.
Résultat n°52

Rapports d’activité.
Cote
1032 W 3-4
 Date
1967-1975
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1032 W - Direction départementale de la concurrence...

  • Rapports d’activité.
Résultat n°53

Correspondance : circulaires, culture, protection enfance, Foyer de l’Enfance.
Cote
1029 W 70
 Date
1968 - 1979
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1029 W - Préfecture - Service de coordination et d'action...

  • Correspondance : circulaires, culture, protection enfance,...
Résultat n°54

Bilan des réalisations intervenues (secteur public) dans le Territoire de Belfort.
Cote
1015 W 32
 Date
1968 - 1972
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1015 W - Préfecture - Service de coordination et d'action...

  • Bilan des réalisations intervenues (secteur public)...
Résultat n°55

A-C
Cote
1123 W 56
 Date
1968-1982
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1123 W - Société d'équipement de Belfort (SODEB)

  • Zone Urbaine Prioritaire (ZUP) de l'avenue d'Altkirch.
  • Correspondance générale.
  • A-C
Résultat n°56

D-F
Cote
1123 W 57
 Date
1968-1982
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1123 W - Société d'équipement de Belfort (SODEB)

  • Zone Urbaine Prioritaire (ZUP) de l'avenue d'Altkirch.
  • Correspondance générale.
  • D-F
Résultat n°57

G-O
Cote
1123 W 58
 Date
1968-1982
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1123 W - Société d'équipement de Belfort (SODEB)

  • Zone Urbaine Prioritaire (ZUP) de l'avenue d'Altkirch.
  • Correspondance générale.
  • G-O
Résultat n°58

P-V
Cote
1123 W 59
 Date
1968-1985
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1123 W - Société d'équipement de Belfort (SODEB)

  • Zone Urbaine Prioritaire (ZUP) de l'avenue d'Altkirch.
  • Correspondance générale.
  • P-V
Résultat n°59

Convention EDF - PTT, marché 79-1.
Cote
1123 W 46
 Date
1969-1984
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1123 W - Société d'équipement de Belfort (SODEB)

  • Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) de Delle.
  • Centre commercial.
  • Convention EDF - PTT, marché 79-1.
Résultat n°60

Délégations de signatures.
Cote
1029 W 62
 Date
1969 - 1980
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1029 W - Préfecture - Service de coordination et d'action...

  • Délégations de signatures.
Résultat n°61

Recueil et répertoires des actes administratifs.
Cote
1029 W 60-61
 Date
1969 - 1981
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1029 W - Préfecture - Service de coordination et d'action...

  • Recueil et répertoires des actes administratifs.
Résultat n°62

Aire urbaine Belfort-Montbéliard.
Cote
1029 W 3-4
 Date
1969 - 1971
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1029 W - Préfecture - Service de coordination et d'action...

  • Fonds du Comité d’expansion économique et de productivité...
  • Aire urbaine Belfort-Montbéliard.
Résultat n°63

Urbanisme commercial non soumis à la CDUC.
Cote
1121 W 1-3
 Date
1969 - 1981
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1121 W - Préfecture, 2ème Direction - 3ème Bureau

  • Urbanisme commercial non soumis à la CDUC.
Résultat n°64

Commission Consultative d’Urbanisme Commercial (C.D.U.C.) : PV de réunions, composition, généralités, arrêtés implantation et extensions de magasins.
Cote
1121 W 1-6
 Date
1969 - 1985
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1121 W - Préfecture, 2ème Direction - 3ème Bureau

  • Commission Consultative d’Urbanisme Commercial (C.D.U.C.)...
Résultat n°65

Comité consultatif départemental. : composition , étude.
Cote
1121 W 1
 Date
1969 - 1974
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1121 W - Préfecture, 2ème Direction - 3ème Bureau

  • Comité consultatif départemental. : composition , étude.
Résultat n°66

Chaufferie : marché, appels d'offres.
Cote
1123 W 60
 Date
1970
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1123 W - Société d'équipement de Belfort (SODEB)

  • Zone Urbaine Prioritaire (ZUP) de l'avenue d'Altkirch.
  • Chaufferie : marché, appels d'offres.
Résultat n°67

Ville de Belfort, opérations d’équipement.
Cote
1028 W 86-89
 Date
1970 - 1980
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1028 W - Préfecture - Service de coordination et d'action...

  • Ville de Belfort, opérations d’équipement.
Résultat n°68

VIème Plan, préparation de l’esquisse du programme départemental.
Cote
1189 W 1
 Date
1970
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1189 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau

  • VIème Plan, préparation de l’esquisse du programme départemental.
Résultat n°69

Correspondance F-Z.
Cote
1123 W 4
 Date
1970-1983
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1123 W - Société d'équipement de Belfort (SODEB)

  • Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) Gérard.
  • Correspondance.
  • Correspondance F-Z.
Résultat n°70

Dotation globale d'équipement (D.G.E.).
Cote
1140 W 119-137, 1140 W 139-155, 1140 W 167-168
 Date
1970 - 1989
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1140 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau

  • 1140 W - Préfecture, 2ème Direction, 2ème Bureau
  • Dotation globale d'équipement (D.G.E.).
Résultat n°71

Fonds Départemental d’Equipement des Communes (FDEC).
Cote
1397 W 1-8
 Date
1970-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1397 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Fonds Départemental d’Equipement des Communes (FDEC).
Résultat n°72

Servitudes pour canalisation : de gaz, de pipeline SUD-Européen, du Feeder.
Cote
1029 W 51-52
 Date
1970 - 1980
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1029 W - Préfecture - Service de coordination et d'action...

  • Servitudes pour canalisation : de gaz, de pipeline...
Résultat n°73

Correspondance A-C.
Cote
1123 W 2
 Date
1970-1983
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1123 W - Société d'équipement de Belfort (SODEB)

  • Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) Gérard.
  • Correspondance.
  • Correspondance A-C.
Résultat n°74

Zone Urbaine Prioritaire (ZUP) de l'avenue d'Altkirch. - Chauffage de la crèche, du gymnase et du groupe scolaire : procès verbal de réception des travaux deuxième tranche.
Cote
1123 W 72
 Date
1970-1978
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1123 W - Société d'équipement de Belfort (SODEB)

  • Zone Urbaine Prioritaire (ZUP) de l'avenue d'Altkirch....
Résultat n°75

Avec la ville de Belfort.
Cote
1123 W 1
 Date
1970-1983
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1123 W - Société d'équipement de Belfort (SODEB)

  • Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) Gérard.
  • Correspondance.
  • Avec la ville de Belfort.
Résultat n°76

Plans, correspondance, contrat Ruster.
Cote
1123 W 63
 Date
1970-1971
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1123 W - Société d'équipement de Belfort (SODEB)

  • Zone Urbaine Prioritaire (ZUP) de l'avenue d'Altkirch.
  • Plans, correspondance, contrat Ruster.
Résultat n°77

Commissions : des tutelles, d’urbanisme commercial, de liaisons de l’action Socio-Culturelle, de dérogation pour les prix de journées des établissements pour l’enfance inadaptée.
Cote
1029 W 40-42
 Date
1970 - 1978
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1029 W - Préfecture - Service de coordination et d'action...

  • Commissions : des tutelles, d’urbanisme commercial,...
Résultat n°78

Correspondance D-E.
Cote
1123 W 3
 Date
1970-1983
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1123 W - Société d'équipement de Belfort (SODEB)

  • Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) Gérard.
  • Correspondance.
  • Correspondance D-E.
Résultat n°79

VIe Plan.
Cote
1015 W 51-55
 Date
1970 - 1976
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1015 W - Préfecture - Service de coordination et d'action...

  • VIe Plan.
Résultat n°80

Primes d’installation d’entreprises artisanales : dossiers.
Cote
1121 W 16-19
 Date
1970 - 1983
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1121 W - Préfecture, 2ème Direction - 3ème Bureau

  • Primes d’installation d’entreprises artisanales : dossiers.