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135 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Sous-préfecture de Belfort

    Date

    An VIII-1870

    Cote

    4 N 1/7bis - 9, 4 N 1bis - 10, 4 N 2, 4 N 2bis, 4 N 2ter

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales

    • Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier départemental,...
    • Sous-préfecture de Belfort

    Producteur :

    Conseil général ; Préfecture ou Sous-préfecture selon la période

  2. Résultat n°2

    Etablissement de la sous-préfecture : correspondance.

    Date

    An VIII

    Cote

    4 N 7

    • Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...

    • Sous-préfecture de Belfort
    • Hôtel Duras 
    • Etablissement de la sous-préfecture : correspondance.
  3. Résultat n°3

    Dépôt de Delle, réparations : métrés, affiche, correspondance.

    Date

    An IX-1855

    Cote

    4 N 82

    • Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...

    • Dépôts de sûreté
    • Dépôt de Delle, réparations : métrés, affiche, correspondance.
  4. Résultat n°4

    Réparations du bâtiment (exercices an X-1815) : notes, devis, précis des ouvrages exécutés, relevé des sommes payées, état des honoraires, correspondance.

    Date

    An X-1819

    Cote

    4 N 8

    • Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...

    • Sous-préfecture de Belfort
    • Hôtel Duras 
    • Réparations du bâtiment (exercices an X-1815) : notes,...
  5. Résultat n°5

    Entretien, réparations : rapports, délibérations, affiches, correspondance.

    Date

    An XIII - 1939

    Cote

    4 N 77

    • Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...

    • Prison de Belfort
    • Entretien, réparations : rapports, délibérations, affiches,...
  6. Résultat n°6

    Location des bâtiments par la ville de Belfort au Département pour les locaux du tribunal : rapports, délibérations, correspondance.

    Date

    An IX-1898

    Cote

    4 N 28

    • Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...

    • Préfecture, palais de justice, bâtiments anciens
    • Tribunal civil et tribunal de commerce
    • Location des bâtiments par la ville de Belfort au Département...
  7. Résultat n°7

    Mobilier, entretien et acquisition : rapports correspondance.

    Date

    An IX-1879

    Cote

    4 N 79

    • Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...

    • Prison de Belfort
    • Mobilier, entretien et acquisition : rapports correspondance.
  8. Résultat n°8

    Préfecture, Palais de justice, reconstructions

    Date

    An IX-1940

    Cote

    4 N 4-16

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales

    • Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier départemental,...
    • Préfecture, Palais de justice, reconstructions

    Producteur :

    Conseil général ; Préfecture ou Sous-préfecture selon la période

  9. Résultat n°9

    Frais de première installation : correspondance, rapports.

    Date

    An IX

    Cote

    4 N 26

    • Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...

    • Préfecture, palais de justice, bâtiments anciens
    • Tribunal civil et tribunal de commerce
    • Frais de première installation : correspondance, rapports.
  10. Résultat n°10

    Préfecture, Palais de justice, bâtiments anciens

    Date

    An IX-1898

    Cote

    4 N 3 - 4

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales

    • Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier départemental,...
    • Préfecture, Palais de justice, bâtiments anciens

    Producteur :

    Conseil général ; Préfecture ou Sous-préfecture selon la période

  11. Résultat n°11

    Travaux dans l’appartement du juge de paix : correspondance.

    Date

    An X

    Cote

    4 N 27

    • Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...

    • Préfecture, palais de justice, bâtiments anciens
    • Tribunal civil et tribunal de commerce
    • Travaux dans l’appartement du juge de paix : correspondance.
  12. Résultat n°12

    Recherche de locaux pour la sous-préfecture et projets de transfert : correspondance, rapports.

    Date

    1805-1813

    Cote

    4 N 9

    • Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...

    • Sous-préfecture de Belfort
    • Hôtel Duras 
    • Recherche de locaux pour la sous-préfecture et projets...
  13. Résultat n°13

    Mobilier, acquisitions : correspondance, états, extrait des délibérations du conseil général, devis, état des fournitures, mémoires, métrage de l’ouvrage, état estimatif, métrage des travaux, procès-verbal d’estimation, affiche, procès-verbal d’adjudication, extrait du registre de la préfecture du département du Haut-Rhin, notes, état indicatif, reçus, bordereau des dépenses, factures, certificat.

    Date

    1806-1869

    Cote

    4 N 19

    • Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...

    • Sous-préfecture de Belfort
    • Hôtel Antonin 
    • Mobilier, acquisitions : correspondance, états, extrait...
  14. Résultat n°14

    Loyer des bureaux de la sous-préfecture et occupation du reste du bâtiment : correspondance, description des lieux.

    Date

    1808

    Cote

    4 N 10

    • Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...

    • Sous-préfecture de Belfort
    • Hôtel Duras 
    • Loyer des bureaux de la sous-préfecture et occupation...
  15. Résultat n°15

    Vente : correspondance, acte de vente, affiches, procès-verbal d’estimation, extrait du registre de délibérations de la commune de Belfort, extrait du décret.

    Date

    1810-1827

    Cote

    4 N 11

    • Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...

    • Sous-préfecture de Belfort
    • Hôtel Duras 
    • Vente : correspondance, acte de vente, affiches, procès-verbal...
  16. Résultat n°16

    Maisons des remparts : location, achat, aménagement, entretien : correspondance, rapports, mémoire, affiches, plans.

    Date

    1812-1870

    Cote

    4 N 109

    • Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...

    • Gendarmeries
    • Gendarmerie de Delle
    • Maisons des remparts : location, achat, aménagement,...
  17. Résultat n°17

    Logement des brigades à cheval, location et entretien des locaux : rapports, pièces de procédures, baux, mémoires, devis, état des lieux, plans, note, correspondance.

    Date

    1812-1876

    Cote

    4 N 99

    • Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...

    • Gendarmeries
    • Gendarmerie de Belfort
    • Logement des brigades à cheval, location et entretien...
  18. Résultat n°18

    Gendarmeries

    Date

    1812-1940

    Cote

    4 N 16-23

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales

    • Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier départemental,...
    • Gendarmeries

    Producteur :

    Conseil général ; Préfecture ou Sous-préfecture selon la période

  19. Résultat n°19

    Réparations locatives du tribunal civil à l’hôtel de ville : rapports, mémoires, affiche, plans.

    Date

    1813-1868

    Cote

    4 N 29

    • Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...

    • Préfecture, palais de justice, bâtiments anciens
    • Tribunal civil et tribunal de commerce
    • Réparations locatives du tribunal civil à l’hôtel de...
  20. Résultat n°20

    Location de bâtiments et entretien : rapports, mémoires, baux, plans, correspondance ; suppression et rétablissement de la brigade : délibérations du conseil général, correspondance.

    Date

    1814-1874

    Cote

    4 N 113

    • Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...

    • Gendarmeries
    • Gendarmerie de Giromagny
    • Location de bâtiments et entretien : rapports, mémoires,...
  21. Résultat n°21

    Location, entretien et réparations : rapports, plans, comptes, devis, mémoires, correspondance.

    Date

    1814-1937

    Cote

    4 N 116

    • Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...

    • Gendarmeries
    • Gendarmerie de Lachapelle-sous-Rougemont
    • Location, entretien et réparations : rapports, plans,...
  22. Résultat n°22

    Transfert provisoire à Thann : correspondance.

    Date

    1815

    Cote

    4 N 12

    • Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...

    • Sous-préfecture de Belfort
    • Hôtel Duras 
    • Transfert provisoire à Thann : correspondance.
  23. Résultat n°23

    Casernes de gendarmerie, dossiers de réparations portant sur plusieurs bâtiments : rapports, instructions, délibérations, correspondance.

    Date

    1817-1939

    Cote

    4 N 95

    • Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...

    • Gendarmeries
    • Dossiers généraux
    • Casernes de gendarmerie, dossiers de réparations portant...
  24. Résultat n°24

    Acquisition et appropriation de l’hôtel Antonin : rapports, correspondance, délibérations des conseils municipaux, descriptif du bâtiment, acte d’achat, relevé des sommes votées par les conseils municipaux, état estimatif de la dépense, compte de l’ouvrage.

    Date

    1819-1823

    Cote

    4 N 13

    • Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...

    • Sous-préfecture de Belfort
    • Hôtel Antonin 
    • Acquisition et appropriation de l’hôtel Antonin : rapports,...
  25. Résultat n°25

    Aliénation de l’ancienne préfecture : correspondance, rapports, délibérations, affiches, plans, actes de vente.

    Date

    1821-1902

    Cote

    4 N 42

    • Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...

    • Préfecture, palais de justice, reconstruction
    • Préfecture – construction
    • Aliénation de l’ancienne préfecture : correspondance,...
  26. Résultat n°26

    Mobilier, inventaires : récolement, inventaires, correspondance, bordereau des dépenses, métrage, devis, facture, procès-verbal d’estimation, extrait de l’inventaire.

    Date

    1822-1869

    Cote

    4 N 21

    • Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...

    • Sous-préfecture de Belfort
    • Hôtel Antonin 
    • Mobilier, inventaires : récolement, inventaires, correspondance,...
  27. Résultat n°27

    1824-1831

    Date

    1824-1831

    Cote

    4 N 14

    • Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...

    • Sous-préfecture de Belfort
    • Hôtel Antonin 
    • Réparations et entretien des locaux, dépenses à la...
    • 1824-1831
  28. Résultat n°28

    Mobilier, achats et entretien : devis, correspondance, inventaire, extrait des registres du greffe (1830).

    Date

    1830-1867

    Cote

    4 N 31

    • Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...

    • Préfecture, palais de justice, bâtiments anciens
    • Tribunal civil et tribunal de commerce
    • Mobilier, achats et entretien : devis, correspondance,...
  29. Résultat n°29

    Mobilier : aliénations, correspondance, états.

    Date

    1831-1862

    Cote

    4 N 20

    • Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...

    • Sous-préfecture de Belfort
    • Hôtel Antonin 
    • Mobilier : aliénations, correspondance, états.
  30. Résultat n°30

    1832-1835

    Date

    1832-1835

    Cote

    4 N 15

    • Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...

    • Sous-préfecture de Belfort
    • Hôtel Antonin 
    • Réparations et entretien des locaux, dépenses à la...
    • 1832-1835
  31. Résultat n°31

    Bibliothèque de la sous-préfecture : inventaire, correspondance.

    Date

    1838-1849

    Cote

    4 N 22

    • Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...

    • Sous-préfecture de Belfort
    • Hôtel Antonin 
    • Bibliothèque de la sous-préfecture : inventaire, correspondance.
  32. Résultat n°32

    Réparations et entretien du bâtiment (exercices 1839-1869) : état des lieux descriptif avec un plan (1839), correspondance, mémoires, métrage des travaux, devis, mandat, bordereaux des dépenses, factures, plan, affiche.

    Date

    1839-1870

    Cote

    4 N 16

    • Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...

    • Sous-préfecture de Belfort
    • Hôtel Antonin 
    • Réparations et entretien du bâtiment (exercices 1839-1869) :...
  33. Résultat n°33

    Appropriation des locaux de l’hôtel de Ville abritant le tribunal : devis, rapports, plans, mémoires, correspondance (1867-1869).

    Date

    1847-1869

    Cote

    4 N 30

    • Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...

    • Préfecture, palais de justice, bâtiments anciens
    • Tribunal civil et tribunal de commerce
    • Appropriation des locaux de l’hôtel de Ville abritant...
  34. Résultat n°34

    Entretien et éclairage des locaux : mémoires, note de frais.

    Date

    1848-1870

    Cote

    4 N 101

    • Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...

    • Gendarmeries
    • Gendarmerie de Belfort
    • Entretien et éclairage des locaux : mémoires, note...
  35. Résultat n°35

    Dépôt de Lachapelle-sous-Rougemont, location : baux, correspondance.

    Date

    1851-1858

    Cote

    4 N 83

    • Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...

    • Dépôts de sûreté
    • Dépôt de Lachapelle-sous-Rougemont, location : baux,...
  36. Résultat n°36

    Paiement des taxes locales par le sous-préfet : instructions, correspondance.

    Date

    1852

    Cote

    4 N 18

    • Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...

    • Sous-préfecture de Belfort
    • Hôtel Antonin 
    • Paiement des taxes locales par le sous-préfet : instructions,...
  37. Résultat n°37

    Appropriation des bureaux (exercice 1855) : correspondance, détail des travaux à effectuer, plans, devis mémoires, bordereaux des dépenses, note.

    Date

    1854-1856

    Cote

    4 N 17

    • Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...

    • Sous-préfecture de Belfort
    • Hôtel Antonin 
    • Appropriation des bureaux (exercice 1855) : correspondance,...
  38. Résultat n°38

    Projets d’aménagement. - Propriété Houbre (Hôtel de la poste aux Chevaux, faubourg de France) ; Propriété Lehmann faubourg de Montbéliard ; Propriété Dubail-Douvillé : plans, devis, correspondance.

    Date

    1855-1857

    Cote

    4 N 100

    • Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...

    • Gendarmeries
    • Gendarmerie de Belfort
    • Projets d’aménagement. - Propriété Houbre (Hôtel de...
  39. Résultat n°39

    Agrandissement, expropriations, démolitions, aménagements : rapports, correspondance.

    Date

    1855-1864

    Cote

    4 N 78

    • Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...

    • Prison de Belfort
    • Agrandissement, expropriations, démolitions, aménagements :...
  40. Résultat n°40

    Demande d’établissement, location des locaux : délibérations, plan, bail, correspondance.

    Date

    1856-1893

    Cote

    4 N 112

    • Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...

    • Gendarmeries
    • Gendarmerie de Foussemagne
    • Demande d’établissement, location des locaux : délibérations,...