Bâtiments n’appartenant pas au Territoire de Belfort
Date
1885-1888, 1926-1937
Cote
4 N 23
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Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales
- Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier départemental,...
- Bâtiments n’appartenant pas au Territoire de Belfort
Producteur :
Conseil général ; Préfecture ou Sous-préfecture selon la période