Filtrer les résultats
Multimédias
  • 135
Nom de l'inventaire
  • 126
  • 6
  • 3
Lieux
  • 7
  • 7
Période
  • 10
  • 75
  • 94
  • 2
Sujets
  • 135
  • 7
  • 7
Typologies
Aucune valeur disponible
Collectivités
  • 132
  • 132
  • 126
  • 7
  • 6
Afficher plus
Personnes
Aucune valeur disponible
Fonctions
Aucune valeur disponible

135 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Bâtiments n’appartenant pas au Territoire de Belfort

Date

1885-1888, 1926-1937

Cote

4 N 23

Résultat n°2

Projet de construction sur la propriété Kessler, faubourg de Montbéliard : rapports, plan, correspondance.

Date

1886-1887

Cote

4 N 24

Résultat n°3

Gendarmerie, construction, réparations et entretien : rapports, délibérations, plans, correspondance (1875-1925) ; entretien : devis, marché, adjudication, correspondance (1932).

Date

1875-1932

Cote

4 N 114

Résultat n°4

Construction d'un casernement : rapports, délibérations, mémoires, plans correspondance.

Date

1936-1940

Cote

4 N 117

Résultat n°5

Direction de la logistique et des achats, gestion des bâtiments relevant du département : plans, fiches contrôle qualité, contrat de garde meuble, estimation en valeurs d'assurance, correspondance. SACEM, organisation d'une manifestation par le département : contrats généraux de représentation, contrat d'engagement, demande d'autorisation, inventaire du mobilier mis à disposition par le conseil général. Société civile pour l'exercice des droits des producteurs phonographiques (SCPP SCRE) : extrait procès-verbal de délibération, contrat général d'intérêt commun.

Date

1998-2006

Cote

2008W/1

Résultat n°6

Marché public d'assurance, prêt d'œuvres : listes des œuvres, attestation d'assurance, contrat, conditions particulières de contrat. Commission permanente, contrat d'assurance : Procès-verbal, délibération. Assurances, dommage aux biens : acte d'engagement, conditions particulières, convention, spécimen police collective d'assurance contre l'incendie, garantie, liste de matériel, état des biens mobilier du département, dossier d'information. Assurance du personnel : dossier d'information, statistiques, exercices.

Date

1987-2005

Cote

2008W/2

Résultat n°7

Marchés publics de fournitures et de service, installation et location de la Direction départementale des affaires sanitaires et sociales (DDASS) : extrait procès-verbal de délibération, répartition des charges de fonctionnement, bail, note de service, convention, liste des biens mobiliers, plans d'installation du chauffage. Situation comptable de la direction de la logistique (DLA) : budget, dépense, investissements, note préparatoire. Impôt sur l'incinération des ordures ménagères : note du Conseil général, redevance des ordures ménagères par services départementaux, correspondance.

Date

1983-1995

Cote

2008W/3

Résultat n°8

Rapports annuels de l’architecte départemental au Conseil général : rapports, devis, plans (1867, 1896, 1934-1936, 1938-1939), statistique des biens meubles et immeubles possédés par le Département (1908). Rapports de l’architecte départemental sur l’état des bâtiments communaux : rapports, correspondance (1885-1888).

Date

1867-1939

Cote

4 N 1

Résultat n°9

Affaires générales

Date

1867-1939

Cote

4 N 1/1-7

Résultat n°10

Sous-préfecture de Belfort

Date

An VIII-1870

Cote

4 N 1/7bis - 9, 4 N 1bis - 10, 4 N 2, 4 N 2bis, 4 N 2ter

Résultat n°11

Loyer des bureaux de la sous-préfecture et occupation du reste du bâtiment : correspondance, description des lieux.

Date

1808

Cote

4 N 10

Résultat n°12

Projets d’aménagement. - Propriété Houbre (Hôtel de la poste aux Chevaux, faubourg de France) ; Propriété Lehmann faubourg de Montbéliard ; Propriété Dubail-Douvillé : plans, devis, correspondance.

Date

1855-1857

Cote

4 N 100

Résultat n°13

Entretien et éclairage des locaux : mémoires, note de frais.

Date

1848-1870

Cote

4 N 101

Résultat n°14

Logement de la brigade à pied, location :  rapports, plans correspondance.

Date

1873-1878

Cote

4 N 102

Résultat n°15

Mesures à prendre suite à l’incendie des logements des gendarmes faubourg de Montbéliard : extraits des registres de délibérations du conseil départemental, correspondance.

Date

1887

Cote

4 N 103

Résultat n°16

Construction : jugement d’expropriation, affiches, plans, mémoires rapports, arrêtés, actes de cession, délibérations, correspondance.

Date

1887-1893

Cote

4 N 104

Résultat n°17

Entretien et réparations : rapports, délibérations, devis, mémoires, affiches, plans.

Date

1891-1939

Cote

4 N 105

Résultat n°18

Agrandissement du casernement : rapports, délibérations, affiches, plans, mémoires, correspondance.

Date

1906-1908

Cote

4 N 106

Résultat n°19

Assurances : polices, correspondance.

Date

1900-1919

Cote

4 N 107

Résultat n°20

Casernement de la garde républicaine mobile à Bellevue, construction : rapports, délibérations, conventions, instructions, plans types, correspondance.

Date

1931-1939

Cote

4 N 108