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135 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Bâtiments n’appartenant pas au Territoire de Belfort
Cote
4 N 23
 Date
1885-1888, 1926-1937
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales

  • Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier départemental,...
  • Bâtiments n’appartenant pas au Territoire de Belfort
Résultat n°2

Projet de construction sur la propriété Kessler, faubourg de Montbéliard : rapports, plan, correspondance.
Cote
4 N 24
 Date
1886-1887
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...

  • Préfecture, palais de justice, bâtiments anciens
  • Préfecture
  • Projet de construction sur la propriété Kessler, faubourg...
Résultat n°3

Gendarmerie, construction, réparations et entretien : rapports, délibérations, plans, correspondance (1875-1925) ; entretien : devis, marché, adjudication, correspondance (1932).
Cote
4 N 114
 Date
1875-1932
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...

  • Gendarmeries
  • Gendarmerie de Giromagny
  • Gendarmerie, construction, réparations et entretien :...
Résultat n°4

Construction d'un casernement : rapports, délibérations, mémoires, plans correspondance.
Cote
4 N 117
 Date
1936-1940
 Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Haut-Rhin (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...

  • Gendarmeries
  • Gendarmerie de Lachapelle-sous-Rougemont
  • Construction d'un casernement : rapports, délibérations,...
Résultat n°5

Direction de la logistique et des achats, gestion des bâtiments relevant du département : plans, fiches contrôle qualité, contrat de garde meuble, estimation en valeurs d'assurance, correspondance. SACEM, organisation d'une manifestation par le département : contrats généraux de représentation, contrat d'engagement, demande d'autorisation, inventaire du mobilier mis à disposition par le conseil général. Société civile pour l'exercice des droits des producteurs phonographiques (SCPP SCRE) : extrait procès-verbal de délibération, contrat général d'intérêt commun.
Cote
2008W/1
 Date
1998-2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2008 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

  • Direction de la logistique et des achats, gestion des...
Résultat n°6

Marché public d'assurance, prêt d'œuvres : listes des œuvres, attestation d'assurance, contrat, conditions particulières de contrat. Commission permanente, contrat d'assurance : Procès-verbal, délibération. Assurances, dommage aux biens : acte d'engagement, conditions particulières, convention, spécimen police collective d'assurance contre l'incendie, garantie, liste de matériel, état des biens mobilier du département, dossier d'information. Assurance du personnel : dossier d'information, statistiques, exercices.
Cote
2008W/2
 Date
1987-2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2008 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

  • Marché public d'assurance, prêt d'œuvres : listes des...
Résultat n°7

Marchés publics de fournitures et de service, installation et location de la Direction départementale des affaires sanitaires et sociales (DDASS) : extrait procès-verbal de délibération, répartition des charges de fonctionnement, bail, note de service, convention, liste des biens mobiliers, plans d'installation du chauffage. Situation comptable de la direction de la logistique (DLA) : budget, dépense, investissements, note préparatoire. Impôt sur l'incinération des ordures ménagères : note du Conseil général, redevance des ordures ménagères par services départementaux, correspondance.
Cote
2008W/3
 Date
1983-1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2008 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

  • Marchés publics de fournitures et de service, installation...
Résultat n°8

Rapports annuels de l’architecte départemental au Conseil général : rapports, devis, plans (1867, 1896, 1934-1936, 1938-1939), statistique des biens meubles et immeubles possédés par le Département (1908). Rapports de l’architecte départemental sur l’état des bâtiments communaux : rapports, correspondance (1885-1888).
Cote
4 N 1
 Date
1867-1939
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...

  • Affaires générales
  • Rapports annuels de l’architecte départemental au Conseil...
Résultat n°9

Affaires générales
Cote
4 N 1/1-7
 Date
1867-1939
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales

  • Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier départemental,...
  • Affaires générales
Résultat n°10

Sous-préfecture de Belfort
Cote
4 N 1/7bis - 9, 4 N 1bis - 10, 4 N 2, 4 N 2bis, 4 N 2ter
 Date
An VIII-1870
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales

  • Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier départemental,...
  • Sous-préfecture de Belfort
Résultat n°11

Loyer des bureaux de la sous-préfecture et occupation du reste du bâtiment : correspondance, description des lieux.
Cote
4 N 10
 Date
1808
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...

  • Sous-préfecture de Belfort
  • Hôtel Duras 
  • Loyer des bureaux de la sous-préfecture et occupation...
Résultat n°12

Projets d’aménagement. - Propriété Houbre (Hôtel de la poste aux Chevaux, faubourg de France) ; Propriété Lehmann faubourg de Montbéliard ; Propriété Dubail-Douvillé : plans, devis, correspondance.
Cote
4 N 100
 Date
1855-1857
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...

  • Gendarmeries
  • Gendarmerie de Belfort
  • Projets d’aménagement. - Propriété Houbre (Hôtel de...
Résultat n°13

Entretien et éclairage des locaux : mémoires, note de frais.
Cote
4 N 101
 Date
1848-1870
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...

  • Gendarmeries
  • Gendarmerie de Belfort
  • Entretien et éclairage des locaux : mémoires, note...
Résultat n°14

Logement de la brigade à pied, location :  rapports, plans correspondance.
Cote
4 N 102
 Date
1873-1878
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...

  • Gendarmeries
  • Gendarmerie de Belfort
  • Logement de la brigade à pied, location :  rapports,...
Résultat n°15

Mesures à prendre suite à l’incendie des logements des gendarmes faubourg de Montbéliard : extraits des registres de délibérations du conseil départemental, correspondance.
Cote
4 N 103
 Date
1887
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...

  • Gendarmeries
  • Gendarmerie de Belfort
  • Mesures à prendre suite à l’incendie des logements...
Résultat n°16

Construction : jugement d’expropriation, affiches, plans, mémoires rapports, arrêtés, actes de cession, délibérations, correspondance.
Cote
4 N 104
 Date
1887-1893
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...

  • Gendarmeries
  • Gendarmerie de Belfort
  • Gendarmerie du faubourg des Vosges.
  • Construction : jugement d’expropriation, affiches,...
Résultat n°17

Entretien et réparations : rapports, délibérations, devis, mémoires, affiches, plans.
Cote
4 N 105
 Date
1891-1939
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...

  • Gendarmeries
  • Gendarmerie de Belfort
  • Gendarmerie du faubourg des Vosges.
  • Entretien et réparations : rapports, délibérations,...
Résultat n°18

Agrandissement du casernement : rapports, délibérations, affiches, plans, mémoires, correspondance.
Cote
4 N 106
 Date
1906-1908
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...

  • Gendarmeries
  • Gendarmerie de Belfort
  • Gendarmerie du faubourg des Vosges.
  • Agrandissement du casernement : rapports, délibérations,...
Résultat n°19

Assurances : polices, correspondance.
Cote
4 N 107
 Date
1900-1919
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...

  • Gendarmeries
  • Gendarmerie de Belfort
  • Gendarmerie du faubourg des Vosges.
  • Assurances : polices, correspondance.
Résultat n°20

Casernement de la garde républicaine mobile à Bellevue, construction : rapports, délibérations, conventions, instructions, plans types, correspondance.
Cote
4 N 108
 Date
1931-1939
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...

  • Gendarmeries
  • Gendarmerie de Belfort
  • Casernement de la garde républicaine mobile à Bellevue,...