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25 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

1864-1868
Cote
4 P 13
 Date
1864-1868
 Lieu
Belfort (Haut-Rhin, France ; arrondissement), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 4 P - Contributions indirectes

  • Tabacs
  • Débits de tabac, attributions : dossiers individuels.
  • 1864-1868
Résultat n°2

Répartition entre les communes : instructions, états, correspondance.
Cote
4 P 19
 Date
1918-1935
 Lieu
Belfort (Haut-Rhin, France ; arrondissement), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 4 P - Contributions indirectes

  • Fonds commun des impositions indirectes
  • Répartition entre les communes : instructions, états,...
Résultat n°3

Personnels, attitude politique : notices, correspondance (1880-1881). Fabrication du tabac, réglementation : arrêté (an VI). Culture du tabac : instructions, états, correspondance (1871-1883). Surveillance des entrepôts de tabac et lutte contre les cambriolages : instructions, rapports, correspondance (1936). Débits de tabac, création, rattachement : délibérations, états, correspondance (1933-1934) ; attribution : registres d'attribution (1852-1870), registre de correspondance (1856-1870).
Cote
4 P 9
 Date
1798-1936
 Lieu
Belfort (Haut-Rhin, France ; arrondissement), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 4 P - Contributions indirectes

  • Tabacs
  • Personnels, attitude politique : notices, correspondance...
Résultat n°4

Tabacs
Cote
4 P 6-14
 Date
An VI-1939
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série P - Finances. Cadastre. Poste

  • Contributions indirectes
  • Tabacs
Résultat n°5

1862-1863
Cote
4 P 12
 Date
1862-1863
 Lieu
Belfort (Haut-Rhin, France ; arrondissement), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 4 P - Contributions indirectes

  • Tabacs
  • Débits de tabac, attributions : dossiers individuels.
  • 1862-1863
Résultat n°6

Organisation du service, rattachement à la Haute-Saône : délibérations, correspondance (1875-1905). Personnel, gestion des carrières : dossiers individuels, arrêtés, notices (1899-1940) ; attitude politique : correspondance (1880-1881)
Cote
4 P 1
 Date
1875-1940
 Lieu
Belfort (Haut-Rhin, France ; arrondissement), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 4 P - Contributions indirectes

  • Généralités
  • Organisation du service, rattachement à la Haute-Saône...
Résultat n°7

Plainte contre un cabaretier de Villars-le-Sec (1812). Commerce des boissons, réglementation : instructions, correspondance (1817-1904). Surveillance des débits de boisson : rapports, correspondance (1815-1896). Impositions sur les boissons, réforme : instructions, correspondance, états (1890-1896). Droits sur les boissons, définition des périmètres, taxe unique : instructions, correspondance, délibérations, affiches (1885-1902). Bouilleurs de cru, application de la loi du 31 mars 1903, détermination des bases d'impositions : instructions, enquête, états, délibérations, correspondance (1903-1905) ; détermination de locaux municipaux pour la distillation des fruits : instructions, délibérations (1916). Distillation, locaux municipaux : instructions, délibérations, états (1917-1934). Boissons alcoolisées : états des récoltes (1923-1935). Distillation des airelles, exonération des taxes : vœu (1904).
Cote
4 P 4
 Date
1812-1935
 Lieu
Belfort (Haut-Rhin, France ; arrondissement), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 4 P - Contributions indirectes

  • Alcools
  • Plainte contre un cabaretier de Villars-le-Sec (1812)....
Résultat n°8

Abonnement aux frais de casernement, ville de Belfort : instructions, délibérations, états, correspondance (1856-1899, [1935]). Abonnement aux frais de casernement, ville de Giromagny : instructions, délibérations, états, correspondance (1892-1911).
Cote
4 P 3
 Date
1856-1935
 Lieu
Belfort (Haut-Rhin, France ; arrondissement), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 4 P - Contributions indirectes

  • Octrois
  • Abonnement aux frais de casernement, ville de Belfort...
Résultat n°9

Octrois
Cote
4 P 1-2
 Date
1856-1932
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série P - Finances. Cadastre. Poste

  • Contributions indirectes
  • Octrois
Résultat n°10

Débits de tabac, attribution et radiation : dossiers individuels.
Cote
4 P 16
 Date
1918-1936
 Lieu
Belfort (Haut-Rhin, France ; arrondissement), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 4 P - Contributions indirectes

  • Tabacs
  • Débits de tabac, attribution et radiation : dossiers...
Résultat n°11

Monopoles de l'Etat : papier timbré, cartes à jouer, allumettes, sel, contrôle de l'or et de l'argent. Instructions, correspondance (1830-1885). Droits de place dans les halles aux grains : commune de Lachapelle-sous-Rougemont : correspondance (1839). Etablissements soumis au contrôle des agents de l'enregistrement, des domaines et du timbre : fiches individuelles (1888-1937). Taxes municipales sur les automobiles, recensement : délibérations, correspondance (1930-1933). Edulcorants artificiels, contrôle des ventes : états trimestriels (1906-1923). Poudre, nomination et surveillance des débitants : instructions, nominations, correspondance (1886-1929). Machines pouvant servir à la fabrication des monnaies, autorisations de détention : demandes, plans, décisions, correspondance (1912-1929).
Cote
4 P 18
 Date
1830-1937
 Lieu
Belfort (Haut-Rhin, France ; arrondissement), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 4 P - Contributions indirectes

  • Autres impositions
  • Monopoles de l'Etat : papier timbré, cartes à jouer,...
Résultat n°12

Fonds commun des impositions indirectes
Cote
4 P 14
 Date
1918-1935
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série P - Finances. Cadastre. Poste

  • Contributions indirectes
  • Fonds commun des impositions indirectes
Résultat n°13

Généralités
Cote
4 P 1
 Date
1875-1940
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série P - Finances. Cadastre. Poste

  • Contributions indirectes
  • Généralités
Résultat n°14

1869-1882, 1887
Cote
4 P 14
 Date
1869-1887
 Lieu
Belfort (Haut-Rhin, France ; arrondissement), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 4 P - Contributions indirectes

  • Tabacs
  • Débits de tabac, attributions : dossiers individuels.
  • 1869-1882, 1887
Résultat n°15

Débits de tabac, attribution et radiation : dossiers individuels (1937-1939). Surveillance des débitants : rapports, correspondance, délibérations (1872-1909). Vente à prix réduits aux pensionnaires des hospices et hôpitaux : instructions, états, correspondance (1895-1904). Nicotine et jus titrés de tabac, utilisation en agriculture : instructions, états, correspondance (1899-1913). Tabac suisse de contrebande, établissement d'une zone des tabacs de vente à tarif réduit : instructions, questionnaires, correspondance (1872-1883).
Cote
4 P 17
 Date
1872-1939
 Lieu
Belfort (Haut-Rhin, France ; arrondissement), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 4 P - Contributions indirectes

  • Tabacs
  • Débits de tabac, attribution et radiation : dossiers...
Résultat n°16

1938-1940
Cote
4 P 8
 Date
1938-1940
 Lieu
Belfort (Haut-Rhin, France ; arrondissement), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 4 P - Contributions indirectes

  • Alcools
  • Licences, registres portatifs.
  • 1938-1940
Résultat n°17

1913-1919
Cote
4 P 6
 Date
1913-1919
 Lieu
Belfort (Haut-Rhin, France ; arrondissement), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 4 P - Contributions indirectes

  • Alcools
  • Licences, registres portatifs.
  • 1913-1919
Résultat n°18

Alcools
Cote
4 P 2-6
 Date
1815-1940
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série P - Finances. Cadastre. Poste

  • Contributions indirectes
  • Alcools
Résultat n°19

1920-1937
Cote
4 P 7
 Date
1920-1937
 Lieu
Belfort (Haut-Rhin, France ; arrondissement), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 4 P - Contributions indirectes

  • Alcools
  • Licences, registres portatifs.
  • 1920-1937
Résultat n°20

1908-1912
Cote
4 P 5
 Date
1908-1912
 Lieu
Belfort (Haut-Rhin, France ; arrondissement), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 4 P - Contributions indirectes

  • Alcools
  • Licences, registres portatifs.
  • 1908-1912