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25 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Organisation du service, rattachement à la Haute-Saône : délibérations, correspondance (1875-1905). Personnel, gestion des carrières : dossiers individuels, arrêtés, notices (1899-1940) ; attitude politique : correspondance (1880-1881)

Date

1875-1940

Cote

4 P 1

Résultat n°2

Généralités

Date

1875-1940

Cote

4 P 1

Résultat n°3

1938-1940

Date

1938-1940

Cote

4 P 8

Résultat n°4

Alcools

Date

1815-1940

Cote

4 P 2-6

Résultat n°5

Tabacs

Date

An VI-1939

Cote

4 P 6-14

Résultat n°6

Débits de tabac, attribution et radiation : dossiers individuels (1937-1939). Surveillance des débitants : rapports, correspondance, délibérations (1872-1909). Vente à prix réduits aux pensionnaires des hospices et hôpitaux : instructions, états, correspondance (1895-1904). Nicotine et jus titrés de tabac, utilisation en agriculture : instructions, états, correspondance (1899-1913). Tabac suisse de contrebande, établissement d'une zone des tabacs de vente à tarif réduit : instructions, questionnaires, correspondance (1872-1883).

Date

1872-1939

Cote

4 P 17

Résultat n°7

Monopoles de l'Etat : papier timbré, cartes à jouer, allumettes, sel, contrôle de l'or et de l'argent. Instructions, correspondance (1830-1885). Droits de place dans les halles aux grains : commune de Lachapelle-sous-Rougemont : correspondance (1839). Etablissements soumis au contrôle des agents de l'enregistrement, des domaines et du timbre : fiches individuelles (1888-1937). Taxes municipales sur les automobiles, recensement : délibérations, correspondance (1930-1933). Edulcorants artificiels, contrôle des ventes : états trimestriels (1906-1923). Poudre, nomination et surveillance des débitants : instructions, nominations, correspondance (1886-1929). Machines pouvant servir à la fabrication des monnaies, autorisations de détention : demandes, plans, décisions, correspondance (1912-1929).

Date

1830-1937

Cote

4 P 18

Résultat n°8

1920-1937

Date

1920-1937

Cote

4 P 7

Résultat n°9

Autres impositions

Date

1830-1937

Cote

4 P 14

Résultat n°10

Personnels, attitude politique : notices, correspondance (1880-1881). Fabrication du tabac, réglementation : arrêté (an VI). Culture du tabac : instructions, états, correspondance (1871-1883). Surveillance des entrepôts de tabac et lutte contre les cambriolages : instructions, rapports, correspondance (1936). Débits de tabac, création, rattachement : délibérations, états, correspondance (1933-1934) ; attribution : registres d'attribution (1852-1870), registre de correspondance (1856-1870).

Date

1798-1936

Cote

4 P 9

Résultat n°11

Débits de tabac, attribution et radiation : dossiers individuels.

Date

1918-1936

Cote

4 P 16

Résultat n°12

Répartition entre les communes : instructions, états, correspondance.

Date

1918-1935

Cote

4 P 19

Résultat n°13

Plainte contre un cabaretier de Villars-le-Sec (1812). Commerce des boissons, réglementation : instructions, correspondance (1817-1904). Surveillance des débits de boisson : rapports, correspondance (1815-1896). Impositions sur les boissons, réforme : instructions, correspondance, états (1890-1896). Droits sur les boissons, définition des périmètres, taxe unique : instructions, correspondance, délibérations, affiches (1885-1902). Bouilleurs de cru, application de la loi du 31 mars 1903, détermination des bases d'impositions : instructions, enquête, états, délibérations, correspondance (1903-1905) ; détermination de locaux municipaux pour la distillation des fruits : instructions, délibérations (1916). Distillation, locaux municipaux : instructions, délibérations, états (1917-1934). Boissons alcoolisées : états des récoltes (1923-1935). Distillation des airelles, exonération des taxes : vœu (1904).

Date

1812-1935

Cote

4 P 4

Résultat n°14

Abonnement aux frais de casernement, ville de Belfort : instructions, délibérations, états, correspondance (1856-1899, [1935]). Abonnement aux frais de casernement, ville de Giromagny : instructions, délibérations, états, correspondance (1892-1911).

Date

1856-1935

Cote

4 P 3

Résultat n°15

Fonds commun des impositions indirectes

Date

1918-1935

Cote

4 P 14

Résultat n°16

Commission départementale de classement des bureaux de tabac, désignation des représentants du conseil général : délibérations (1885-1935). Débits de tabac, candidatures : fiches individuelles (1879-1926).

Date

1879-1935

Cote

4 P 15

Résultat n°17

Octrois

Date

1856-1932

Cote

4 P 1-2

Résultat n°18

Réglementation : instructions, circulaires, correspondance (1883-1903). Produit des octrois, enquêtes : instructions, états (1899-1914). Périmètres des agglomérations, détermination des périmètres de Beaucourt et Belfort : rapports, arrêtés, correspondance (1926-1932).

Date

1883-1932

Cote

4 P 2

Résultat n°19

1913-1919

Date

1913-1919

Cote

4 P 6

Résultat n°20

1908-1912

Date

1908-1912

Cote

4 P 5