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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Contrôles sanitaires aux frontières
Cote
5 P 3
 Date
1877-1898
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série P - Finances. Cadastre. Poste

  • Douanes
  • Contrôles sanitaires aux frontières
Résultat n°2

Incidents avec des douaniers allemands, passage d'un douanier à Lachapelle-sous-Rougemont (1877), passage d'un officier des douanes à Chavannes-les-Grands (1884) : rapports, correspondance (1877-1884). Incident au passage de la frontière à la Ferrière-Jougne : correspondance (1931).
Cote
5 P 7
 Date
1877-1931
 Lieu
Belfort (Haut-Rhin, France ; arrondissement), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 5 P - Douanes

  • Surveillance des frontières
  • Incidents avec des douaniers allemands, passage d'un...
Résultat n°3

Régime des douanes : enquêtes, tarifs, réclamations.
Cote
5 P 3
 Date
1860-1903
 Lieu
Belfort (Haut-Rhin, France ; arrondissement), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 5 P - Douanes

  • Tarifs douaniers
  • Régime des douanes : enquêtes, tarifs, réclamations.
Résultat n°4

Organisation générale
Cote
5 P 1
 Date
1816-1927
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série P - Finances. Cadastre. Poste

  • Douanes
  • Organisation générale
Résultat n°5

Introduction de bétail en France, droits d'entrée : instructions, correspondance.
Cote
5 P 4
 Date
1817-1867
 Lieu
Belfort (Haut-Rhin, France ; arrondissement), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 5 P - Douanes

  • Tarifs douaniers
  • Introduction de bétail en France, droits d'entrée :...
Résultat n°6

Surveillance des frontières
Cote
5 P 2-3
 Date
1813-1931
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série P - Finances. Cadastre. Poste

  • Douanes
  • Surveillance des frontières
Résultat n°7

Cantons de Belfort et Delle, rattachement au bureau de garantie de Montbéliard : ordonnance, correspondance (1820). Bureau de Belfort, demande de transfert à Danjoutin : correspondance (1816). Bureaux de Romagny et de Lachapelle-sous Rougemont, demande de suppression : correspondance (1816). Bureaux de douanes, créations, suppressions : délibérations, correspondance (1830-1927).
Cote
5 P 1
 Date
1816-1927
 Lieu
Belfort (Haut-Rhin, France ; arrondissement), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 5 P - Douanes

  • Organisation générale
  • Cantons de Belfort et Delle, rattachement au bureau...
Résultat n°8

Introduction de bétail en France, réglementation : arrêtés, instructions, correspondance (1889-1898) ; mesures de contrôle sanitaire : instructions, correspondance, délibérations (1877-1893) ; ouverture des bureaux de douane : instructions, rapports, délibérations, correspondance (1877-1887).
Cote
5 P 8
 Date
1877-1893
 Lieu
Belfort (Haut-Rhin, France ; arrondissement), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 5 P - Douanes

  • Contrôles sanitaires aux frontières
  • Introduction de bétail en France, réglementation :...
Résultat n°9

Personnel
Cote
5 P 1
 Date
1816-1939
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série P - Finances. Cadastre. Poste

  • Douanes
  • Personnel
Résultat n°10

Contrebande, répression : rapports, échantillons de tabacs passés en fraude, correspondance (1813-1913). Rayon et ligne des douanes, détermination : instructions, affiche, correspondance (1817-1829). Rayon des douanes, autorisation d'ouverture de fabriques et usines : pétitions, rapports, correspondance, échantillons avec marques (1816-1914).
Cote
5 P 6
 Date
1813-1914
 Lieu
Belfort (Haut-Rhin, France ; arrondissement), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 5 P - Douanes

  • Surveillance des frontières
  • Contrebande, répression : rapports, échantillons de...
Résultat n°11

Relations avec la Suisse
Cote
5 P 2
 Date
1816-1937
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série P - Finances. Cadastre. Poste

  • Douanes
  • Relations avec la Suisse
Résultat n°12

Tarifs douaniers
Cote
5 P 1-2
 Date
1817-1903
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série P - Finances. Cadastre. Poste

  • Douanes
  • Tarifs douaniers
Résultat n°13

Convention franco-suisse de voisinage de 1882, révision ; recensement des cultivateurs français exploitant des terres en Suisse : instructions, correspondance (1937). Convention franco-suisse de Berne (25 juin 1895), passage de la frontière par les bois en provenance des communes limitrophes : instructions, recensement, correspondance (1895-1937). Tolérances dans les zones frontières, exemptions de droits, passavants : instructions, réclamations, délibérations, affiche, correspondance (1816-1937).
Cote
5 P 5
 Date
1816-1937
 Lieu
Belfort (Haut-Rhin, France ; arrondissement), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 5 P - Douanes

  • Relations avec la Suisse
  • Convention franco-suisse de voisinage de 1882, révision...
Résultat n°14

Personnel des douanes, mutations : avis (1874-1887) ; demandes de renseignements, enquêtes : dossiers individuels (1816-1939). Attitude politique des personnels des douanes : notices individuelles (1880-1881). Personnel des douanes, congés à l'étranger (Suisse et Allemagne) : autorisations (1874-1894). Retraités, veuves et orphelins d'agents des douanes, demandes de secours : dossiers individuels (1887-1898). Fonctionnaires habilités à apporter leur concours aux agents des douanes : instructions (1922-1927). Relations avec la population, rixe ente les douanes et les habitants d'Etueffont-Haut : rapport, correspondance (1871).
Cote
5 P 2
 Date
1816-1939
 Lieu
Belfort (Haut-Rhin, France ; arrondissement), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 5 P - Douanes

  • Personnel
  • Personnel des douanes, mutations : avis (1874-1887)...