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  1. Résultat n°1

    Plans d'actions, accords seniors et rescrits accords seniors.

    Date

    2009-2011

    Cote

    1991W/3

    • Contexte : 1991 W - Direction départementale de l'emploi, du travail,...

    • Dossiers d'intéressement, de participation et plan...
    • Plans d'actions, accords seniors et rescrits accords...

    Producteur :

    Direction Départementale de l'Emploi, du Travail, de la Solidarité et de la Protection des Populations (D.D.E.T.S.P.P.)

  2. Résultat n°2

    Accords contrat de génération.

    Date

    2013-2017

    Cote

    1991W/2

    • Contexte : 1991 W - Direction départementale de l'emploi, du travail,...

    • Dossiers d'intéressement, de participation et plan...
    • Accords contrat de génération.

    Producteur :

    Direction Départementale de l'Emploi, du Travail, de la Solidarité et de la Protection des Populations (D.D.E.T.S.P.P.)

  3. Résultat n°3

    Dossiers dentreprises (- 50 salariés) régime général fermées en 2007.

    Date

    2000-2007

    Cote

    1769W/8

    • Contexte : 1769 W - Inspection du travail du Territoire de Belfort

    • Dossiers dentreprises (- 50 salariés) régime général...

    Producteur :

    Inspection du travail du Territoire de Belfort

  4. Résultat n°4

    Arrêtés ; Budget et comptes financiers.

    Date

    2005

    Cote

    1749W/11

    • Contexte : 1749 W - Préfecture - Secrétariat général aux affaires...

    • Chambre d'agriculture.
    • Arrêtés ; Budget et comptes financiers.

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Secrétariat général aux Affaires départementales - Bureau de l'Aménagement du territoire et des Grands projets

  5. Résultat n°5

    Situation de la Chambre d'agriculture : avis, note au Préfet ; Rencontre avec M. Monnier (Président de la chambre consulaire) ; Procès-verbaux ; Comptes-rendus activités.

    Date

    2003- 2004

    Cote

    1749W/10

    • Contexte : 1749 W - Préfecture - Secrétariat général aux affaires...

    • Chambre d'agriculture.
    • Situation de la Chambre d'agriculture : avis, note...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Secrétariat général aux Affaires départementales - Bureau de l'Aménagement du territoire et des Grands projets

  6. Résultat n°6

    Budgets ; Comptes financiers.

    Date

    2003

    Cote

    1749W/9

    • Contexte : 1749 W - Préfecture - Secrétariat général aux affaires...

    • Chambre d'agriculture.
    • Budgets ; Comptes financiers.

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Secrétariat général aux Affaires départementales - Bureau de l'Aménagement du territoire et des Grands projets

  7. Résultat n°7

    Budget ; Rencontre avec Mme Roegel (directrice départementale del'agriculture).

    Date

    2002

    Cote

    1749W/8

    • Contexte : 1749 W - Préfecture - Secrétariat général aux affaires...

    • Chambre d'agriculture.
    • Budget ; Rencontre avec Mme Roegel (directrice départementale...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Secrétariat général aux Affaires départementales - Bureau de l'Aménagement du territoire et des Grands projets

  8. Résultat n°8

    Assemblées générales ; Budgets ; Presse.

    Date

    2000-2001

    Cote

    1749W/7

    • Contexte : 1749 W - Préfecture - Secrétariat général aux affaires...

    • Chambre d'agriculture.
    • Assemblées générales ; Budgets ; Presse.

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Secrétariat général aux Affaires départementales - Bureau de l'Aménagement du territoire et des Grands projets

  9. Résultat n°9

    Budgets ; Journée de l'agriculture.

    Date

    1998-2000

    Cote

    1749W/6

    • Contexte : 1749 W - Préfecture - Secrétariat général aux affaires...

    • Chambre d'agriculture.
    • Budgets ; Journée de l'agriculture.

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Secrétariat général aux Affaires départementales - Bureau de l'Aménagement du territoire et des Grands projets

  10. Résultat n°10

    Elections ; Budgets.

    Date

    1995-1997

    Cote

    1749W/5

    • Contexte : 1749 W - Préfecture - Secrétariat général aux affaires...

    • Chambre d'agriculture.
    • Elections ; Budgets.

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Secrétariat général aux Affaires départementales - Bureau de l'Aménagement du territoire et des Grands projets

  11. Résultat n°11

    Procès-verbaux.

    Date

    1995

    Cote

    1749W/4

    • Contexte : 1749 W - Préfecture - Secrétariat général aux affaires...

    • Chambre d'agriculture.
    • Procès-verbaux.

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Secrétariat général aux Affaires départementales - Bureau de l'Aménagement du territoire et des Grands projets

  12. Résultat n°12

    Procès-verbaux.

    Date

    1995

    Cote

    1749W/3

    • Contexte : 1749 W - Préfecture - Secrétariat général aux affaires...

    • Chambre d'agriculture.
    • Procès-verbaux.

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Secrétariat général aux Affaires départementales - Bureau de l'Aménagement du territoire et des Grands projets

  13. Résultat n°13

    Presse ; Commissions départementales et communales, des prix et de propagande ; Elections

    Date

    1994-1995

    Cote

    1749W/2

    • Contexte : 1749 W - Préfecture - Secrétariat général aux affaires...

    • Chambre d'agriculture.
    • Presse ; Commissions départementales et communales,...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Secrétariat général aux Affaires départementales - Bureau de l'Aménagement du territoire et des Grands projets

  14. Résultat n°14

    Budgets ; Elections ; Journée de l'agriculture.

    Date

    1991-1994

    Cote

    1749W/1

    • Contexte : 1749 W - Préfecture - Secrétariat général aux affaires...

    • Chambre d'agriculture.
    • Budgets ; Elections ; Journée de l'agriculture.

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Secrétariat général aux Affaires départementales - Bureau de l'Aménagement du territoire et des Grands projets

  15. Résultat n°15

    DGE : comptes-rendus de réunions portant sur la répartition.

    Date

    2001-2004

    Cote

    1748W/20

    • Contexte : 1748 W - Préfecture - Secrétariat général aux affaires...

    • Chambre des métiers : élections, budgets, assemblées,...
    • DGE : comptes-rendus de réunions portant sur la répartition.

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Secrétariat général aux Affaires départementales - Bureau de l'Aménagement du territoire et des Grands projets

  16. Résultat n°16

    Arrêtés modifiant la répartition.

    Date

    2001

    Cote

    1748W/19

    • Contexte : 1748 W - Préfecture - Secrétariat général aux affaires...

    • Chambre des métiers : élections, budgets, assemblées,...
    • Arrêtés modifiant la répartition.

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Secrétariat général aux Affaires départementales - Bureau de l'Aménagement du territoire et des Grands projets

  17. Résultat n°17

    Arrêtés.

    Date

    2000

    Cote

    1748W/18

    • Contexte : 1748 W - Préfecture - Secrétariat général aux affaires...

    • Chambre des métiers : élections, budgets, assemblées,...
    • Arrêtés.

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Secrétariat général aux Affaires départementales - Bureau de l'Aménagement du territoire et des Grands projets

  18. Résultat n°18

    DGE : arretés de répartition, réunions, consultation des services.

    Date

    1999-2000

    Cote

    1748W/17

    • Contexte : 1748 W - Préfecture - Secrétariat général aux affaires...

    • Chambre des métiers : élections, budgets, assemblées,...
    • DGE : arretés de répartition, réunions, consultation...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Secrétariat général aux Affaires départementales - Bureau de l'Aménagement du territoire et des Grands projets

  19. Résultat n°19

    DGE : arretés de répartition, réunions, consultation des services.

    Date

    1998-1999

    Cote

    1748W/16

    • Contexte : 1748 W - Préfecture - Secrétariat général aux affaires...

    • Chambre des métiers : élections, budgets, assemblées,...
    • DGE : arretés de répartition, réunions, consultation...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Secrétariat général aux Affaires départementales - Bureau de l'Aménagement du territoire et des Grands projets

  20. Résultat n°20

    Répartition globale d'équipement : arrêtés, répartition.

    Date

    1995-1998

    Cote

    1748W/15

    • Contexte : 1748 W - Préfecture - Secrétariat général aux affaires...

    • Chambre des métiers : élections, budgets, assemblées,...
    • Répartition globale d'équipement : arrêtés, répartition.

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Secrétariat général aux Affaires départementales - Bureau de l'Aménagement du territoire et des Grands projets

  21. Résultat n°21

    Conférence d'harmonisation des investissements ; Réforme et répartitions des dotations globales d'équipement des communes.

    Date

    1983-1993

    Cote

    1748W/14

    • Contexte : 1748 W - Préfecture - Secrétariat général aux affaires...

    • Chambre des métiers : élections, budgets, assemblées,...
    • Conférence d'harmonisation des investissements ; Réforme...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Secrétariat général aux Affaires départementales - Bureau de l'Aménagement du territoire et des Grands projets

  22. Résultat n°22

    Budgets ; Assemblées générales ; Dotation globale d'équipement (DGE) pour les communes.

    Date

    1983-2005

    Cote

    1748W/13

    • Contexte : 1748 W - Préfecture - Secrétariat général aux affaires...

    • Chambre des métiers : élections, budgets, assemblées,...
    • Budgets ; Assemblées générales ; Dotation globale d'équipement...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Secrétariat général aux Affaires départementales - Bureau de l'Aménagement du territoire et des Grands projets

  23. Résultat n°23

    Budgets ; Développement économique PME-PMI.

    Date

    2004-2005

    Cote

    1748W/12

    • Contexte : 1748 W - Préfecture - Secrétariat général aux affaires...

    • Chambre des métiers : élections, budgets, assemblées,...
    • Budgets ; Développement économique PME-PMI.

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Secrétariat général aux Affaires départementales - Bureau de l'Aménagement du territoire et des Grands projets

  24. Résultat n°24

    Budgets ; Développement économique PME-PMI.

    Date

    2003-2004

    Cote

    1748W/11

    • Contexte : 1748 W - Préfecture - Secrétariat général aux affaires...

    • Chambre des métiers : élections, budgets, assemblées,...
    • Budgets ; Développement économique PME-PMI.

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Secrétariat général aux Affaires départementales - Bureau de l'Aménagement du territoire et des Grands projets

  25. Résultat n°25

    Assemblées générales ; Budgets ; Développement économique PME-PMI.

    Date

    2003

    Cote

    1748W/10

    • Contexte : 1748 W - Préfecture - Secrétariat général aux affaires...

    • Chambre des métiers : élections, budgets, assemblées,...
    • Assemblées générales ; Budgets ; Développement économique...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Secrétariat général aux Affaires départementales - Bureau de l'Aménagement du territoire et des Grands projets

  26. Résultat n°26

    Assemblées générales ; Budgets ; Foires et salons.

    Date

    2002

    Cote

    1748W/9

    • Contexte : 1748 W - Préfecture - Secrétariat général aux affaires...

    • Chambre des métiers : élections, budgets, assemblées,...
    • Assemblées générales ; Budgets ; Foires et salons.

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Secrétariat général aux Affaires départementales - Bureau de l'Aménagement du territoire et des Grands projets

  27. Résultat n°27

    Assemblées générales ; Budgets.

    Date

    2001

    Cote

    1748W/8

    • Contexte : 1748 W - Préfecture - Secrétariat général aux affaires...

    • Chambre des métiers : élections, budgets, assemblées,...
    • Assemblées générales ; Budgets.

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Secrétariat général aux Affaires départementales - Bureau de l'Aménagement du territoire et des Grands projets

  28. Résultat n°28

    Assemblées générales ; Budgets ; Elections.

    Date

    1999-2000

    Cote

    1748W/7

    • Contexte : 1748 W - Préfecture - Secrétariat général aux affaires...

    • Chambre des métiers : élections, budgets, assemblées,...
    • Assemblées générales ; Budgets ; Elections.

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Secrétariat général aux Affaires départementales - Bureau de l'Aménagement du territoire et des Grands projets

  29. Résultat n°29

    Union Professionnelle Artisanale Départementale (UPAD).

    Date

    1999

    Cote

    1748W/6

    • Contexte : 1748 W - Préfecture - Secrétariat général aux affaires...

    • Chambre des métiers : élections, budgets, assemblées,...
    • Union Professionnelle Artisanale Départementale (UPAD).

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Secrétariat général aux Affaires départementales - Bureau de l'Aménagement du territoire et des Grands projets

  30. Résultat n°30

    Budgets ; Procès-verbaux des assemblées générales.

    Date

    1999

    Cote

    1748W/5

    • Contexte : 1748 W - Préfecture - Secrétariat général aux affaires...

    • Chambre des métiers : élections, budgets, assemblées,...
    • Budgets ; Procès-verbaux des assemblées générales.

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Secrétariat général aux Affaires départementales - Bureau de l'Aménagement du territoire et des Grands projets

  31. Résultat n°31

    Elections ; Procès-verbaux ; Presse ; Acquisition de nouveuax locaux.

    Date

    1995

    Cote

    1748W/4

    • Contexte : 1748 W - Préfecture - Secrétariat général aux affaires...

    • Chambre des métiers : élections, budgets, assemblées,...
    • Elections ; Procès-verbaux ; Presse ; Acquisition de...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Secrétariat général aux Affaires départementales - Bureau de l'Aménagement du territoire et des Grands projets

  32. Résultat n°32

    Elections de la Chambre : liste électorales des chefs d'entreprise et conjoints collaborateurs.

    Date

    1995

    Cote

    1748W/3

    • Contexte : 1748 W - Préfecture - Secrétariat général aux affaires...

    • Chambre des métiers : élections, budgets, assemblées,...
    • Elections de la Chambre : liste électorales des chefs...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Secrétariat général aux Affaires départementales - Bureau de l'Aménagement du territoire et des Grands projets

  33. Résultat n°33

    Elections des membres de la Chambre : listes des organisations syndicales.

    Date

    1995

    Cote

    1748W/2

    • Contexte : 1748 W - Préfecture - Secrétariat général aux affaires...

    • Chambre des métiers : élections, budgets, assemblées,...
    • Elections des membres de la Chambre : listes des organisations...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Secrétariat général aux Affaires départementales - Bureau de l'Aménagement du territoire et des Grands projets

  34. Résultat n°34

    Animation économique : commissions ; élections des membres de la Chambre.

    Date

    1993-1995

    Cote

    1748W/1

    • Contexte : 1748 W - Préfecture - Secrétariat général aux affaires...

    • Chambre des métiers : élections, budgets, assemblées,...
    • Animation économique : commissions ; élections des...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Secrétariat général aux Affaires départementales - Bureau de l'Aménagement du territoire et des Grands projets

  35. Résultat n°35

    Dossiers d’entreprises fermées de moins de 50 salariés : correspondance, rapports, fiches de renseignement, bilans financiers, procès-verbaux d'élections des comités d'entreprises, accidents du travail.

    Date

    2007

    Cote

    1731 W 21

    • Contexte : 1731 W - Inspection du travail du Territoire de Belfort

    • Dossiers d’entreprises fermées de moins de 50 salariés...

    Producteur :

    Inspection du travail de Belfort

  36. Résultat n°36

    Chantiers catégorie 2 : dossiers terminés.

    Date

    2005-2006

    Cote

    1715 W 15

    • Contexte : 1715 W - Inspection du travail du Territoire de Belfort

    • Chantiers catégorie 2 : dossiers terminés.

    Producteur :

    Inspection du travail de Belfort

  37. Résultat n°37

    Entreprises S-Z

    Cote

    1503 W 17

    • Contexte : 1503 W - Direction départementale du travail et de...

    • Accords intéressement.
    • Entreprises S-Z

    Producteur :

    Direction départementale du travail et de l'emploi du Territoire de Belfort, section centrale travail

  38. Résultat n°38

    Entreprises N-S

    Cote

    1503 W 16

    • Contexte : 1503 W - Direction départementale du travail et de...

    • Accords intéressement.
    • Entreprises N-S

    Producteur :

    Direction départementale du travail et de l'emploi du Territoire de Belfort, section centrale travail

  39. Résultat n°39

    Entreprises I-M

    Cote

    1503 W 15

    • Contexte : 1503 W - Direction départementale du travail et de...

    • Accords intéressement.
    • Entreprises I-M

    Producteur :

    Direction départementale du travail et de l'emploi du Territoire de Belfort, section centrale travail

  40. Résultat n°40

    Entreprises E-H

    Cote

    1503 W 14

    • Contexte : 1503 W - Direction départementale du travail et de...

    • Accords intéressement.
    • Entreprises E-H

    Producteur :

    Direction départementale du travail et de l'emploi du Territoire de Belfort, section centrale travail