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613 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    2012-2013

    Date

    2012-2013

    Cote

    2003W/21

    • Contexte : 2003 W - Préfecture - Bureau de l'environnement et...

    • Assainissements ; Dossier A36.
    • Dossier A36 : présentation, compte-rendu, plans, délibérations,...
    • 2012-2013

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Bureau de l'Environnement et de l'Urbanisme

  2. Résultat n°2

    2006-2011

    Date

    2006-2011

    Cote

    2003W/20

    • Contexte : 2003 W - Préfecture - Bureau de l'environnement et...

    • Assainissements ; Dossier A36.
    • Dossier A36 : présentation, compte-rendu, plans, délibérations,...
    • 2006-2011

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Bureau de l'Environnement et de l'Urbanisme

  3. Résultat n°3

    2004-2006

    Date

    2004-2006

    Cote

    2003W/19

    • Contexte : 2003 W - Préfecture - Bureau de l'environnement et...

    • Assainissements ; Dossier A36.
    • Dossier A36 : présentation, compte-rendu, plans, délibérations,...
    • 2004-2006

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Bureau de l'Environnement et de l'Urbanisme

  4. Résultat n°4

    1998-2004

    Date

    1998-2004

    Cote

    2003W/18

    • Contexte : 2003 W - Préfecture - Bureau de l'environnement et...

    • Assainissements ; Dossier A36.
    • Dossier A36 : présentation, compte-rendu, plans, délibérations,...
    • 1998-2004

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Bureau de l'Environnement et de l'Urbanisme

  5. Résultat n°5

    1990-1998

    Date

    1990-1998

    Cote

    2003W/17

    • Contexte : 2003 W - Préfecture - Bureau de l'environnement et...

    • Assainissements ; Dossier A36.
    • Dossier A36 : présentation, compte-rendu, plans, délibérations,...
    • 1990-1998

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Bureau de l'Environnement et de l'Urbanisme

  6. Résultat n°6

    Frais, Fontaine et Vauthiermont.

    Date

    2007

    Cote

    2003W/16

    • Contexte : 2003 W - Préfecture - Bureau de l'environnement et...

    • Assainissements ; Dossier A36.
    • Assainissement : mémentos, rapports, notices, plans,...
    • Frais, Fontaine et Vauthiermont.

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Bureau de l'Environnement et de l'Urbanisme

  7. Résultat n°7

    Lacollonge et Larivière.

    Date

    2005

    Cote

    2003W/14

    • Contexte : 2003 W - Préfecture - Bureau de l'environnement et...

    • Assainissements ; Dossier A36.
    • Assainissement : mémentos, rapports, notices, plans,...
    • Lacollonge et Larivière.

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Bureau de l'Environnement et de l'Urbanisme

  8. Résultat n°8

    Bassin de la Bourbeuse.

    Date

    2007

    Cote

    2003W/13

    • Contexte : 2003 W - Préfecture - Bureau de l'environnement et...

    • Assainissements ; Dossier A36.
    • Assainissement : mémentos, rapports, notices, plans,...
    • Bassin de la Bourbeuse.

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Bureau de l'Environnement et de l'Urbanisme

  9. Résultat n°9

    Felon et Urcerey.

    Date

    2005

    Cote

    2003W/12

    • Contexte : 2003 W - Préfecture - Bureau de l'environnement et...

    • Assainissements ; Dossier A36.
    • Assainissement : mémentos, rapports, notices, plans,...
    • Felon et Urcerey.

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Bureau de l'Environnement et de l'Urbanisme

  10. Résultat n°10

    Urcerey, Lagrange, Angeot, Lacollonge, Larivière et Bethonvilliers.

    Date

    2004-2005

    Cote

    2003W/11

    • Contexte : 2003 W - Préfecture - Bureau de l'environnement et...

    • Assainissements ; Dossier A36.
    • Assainissement : mémentos, rapports, notices, plans,...
    • Urcerey, Lagrange, Angeot, Lacollonge, Larivière et...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Bureau de l'Environnement et de l'Urbanisme

  11. Résultat n°11

    Eguenigue.

    Date

    1993-2003

    Cote

    2003W/10

    • Contexte : 2003 W - Préfecture - Bureau de l'environnement et...

    • Assainissements ; Dossier A36.
    • Assainissement : mémentos, rapports, notices, plans,...
    • Eguenigue.

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Bureau de l'Environnement et de l'Urbanisme

  12. Résultat n°12

    Felon et Phaffans.

    Date

    2001

    Cote

    2003W/9

    • Contexte : 2003 W - Préfecture - Bureau de l'environnement et...

    • Assainissements ; Dossier A36.
    • Assainissement : mémentos, rapports, notices, plans,...
    • Felon et Phaffans.

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Bureau de l'Environnement et de l'Urbanisme

  13. Résultat n°13

    Bessoncourt et Menoncourt.

    Date

    2001

    Cote

    2003W/8

    • Contexte : 2003 W - Préfecture - Bureau de l'environnement et...

    • Assainissements ; Dossier A36.
    • Assainissement : mémentos, rapports, notices, plans,...
    • Bessoncourt et Menoncourt.

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Bureau de l'Environnement et de l'Urbanisme

  14. Résultat n°14

    2006-2009

    Date

    2006-2009

    Cote

    2003W/7

    • Contexte : 2003 W - Préfecture - Bureau de l'environnement et...

    • Assainissements ; Dossier A36.
    • Assainissement : mémentos, rapports, notices, plans,...
    • 2006-2009

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Bureau de l'Environnement et de l'Urbanisme

  15. Résultat n°15

    1995-2006

    Date

    1995-2006

    Cote

    2003W/6

    • Contexte : 2003 W - Préfecture - Bureau de l'environnement et...

    • Assainissements ; Dossier A36.
    • Assainissement : mémentos, rapports, notices, plans,...
    • 1995-2006

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Bureau de l'Environnement et de l'Urbanisme

  16. Résultat n°16

    1996-2005

    Date

    1996-2005

    Cote

    2003W/5

    • Contexte : 2003 W - Préfecture - Bureau de l'environnement et...

    • Assainissements ; Dossier A36.
    • Assainissement : mémentos, rapports, notices, plans,...
    • 1996-2005

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Bureau de l'Environnement et de l'Urbanisme

  17. Résultat n°17

    1979-1999

    Date

    1979-1999

    Cote

    2003W/4

    • Contexte : 2003 W - Préfecture - Bureau de l'environnement et...

    • Assainissements ; Dossier A36.
    • Assainissement : mémentos, rapports, notices, plans,...
    • 1979-1999

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Bureau de l'Environnement et de l'Urbanisme

  18. Résultat n°18

    1979-1999

    Date

    1979-1999

    Cote

    2003W/3

    • Contexte : 2003 W - Préfecture - Bureau de l'environnement et...

    • Assainissements ; Dossier A36.
    • Assainissement : mémentos, rapports, notices, plans,...
    • 1979-1999

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Bureau de l'Environnement et de l'Urbanisme

  19. Résultat n°19

    1991-2006

    Date

    1991-2006

    Cote

    2003W/2

    • Contexte : 2003 W - Préfecture - Bureau de l'environnement et...

    • Assainissements ; Dossier A36.
    • Assainissement : mémentos, rapports, notices, plans,...
    • 1991-2006

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Bureau de l'Environnement et de l'Urbanisme

  20. Résultat n°20

    1998-2003

    Date

    1998-2003

    Cote

    2003W/1

    • Contexte : 2003 W - Préfecture - Bureau de l'environnement et...

    • Assainissements ; Dossier A36.
    • Assainissement : mémentos, rapports, notices, plans,...
    • 1998-2003

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Bureau de l'Environnement et de l'Urbanisme

  21. Résultat n°21

    SATESE : Marché d'analyses d'eau CARSO (2006-2008) : candidature, factures courriers. Marchés d'analyses d'eau lot 4 (algues) (2006-2008) : candidature retenue de Bi-eau et courriers.

    Date

    2006-2008

    Cote

    1878W/12

    • Contexte : 1878 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Service d'Assistance technique aux Exploitants des...
    • SATESE : Marché d'analyses d'eau CARSO (2006-2008)...

    Producteur :

    Conseil départemental du Territoire de Belfort / Service des Ouvrages Hydrauliques de l'eau et des Milieux Aquatiques

  22. Résultat n°22

    Sécurisation des réseaux d'eau potable du Sud Territoire (2001-2006) ; Étude d'alimentation en eau de l'aéroparc de Fontaine de 1993 à 2001 ; Étude du bureau des Recherches Géologiques et Minières et de la DRIRE (1996) ; Etude des ressources en eaux souterraines de la nappe du Sundgau de 1989 à 1996 ; Liste de rapports sur eau potable des années (1955-1983) avec sa mise à jour en 1984 ; Eau potable communauté de communes du assin de la Bourbouse (1994-1997) ; Documents du syndicat des eaux de Bermont (1996-1997).

    Date

    1984-2006

    Cote

    1878W/11

    • Contexte : 1878 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Service d'Assistance technique aux Exploitants des...
    • Sécurisation des réseaux d'eau potable du Sud Territoire...

    Producteur :

    Conseil départemental du Territoire de Belfort / Service des Ouvrages Hydrauliques de l'eau et des Milieux Aquatiques

  23. Résultat n°23

    SATESE : Etude du schéma directeur des communes de l'agglomération d'assainissement de Foussemagne Reppe et Fontenelle (2000). SATESE étude du schéma directeur d'assainissement de la Vallée de l'Écrevisse et de la Bourbeuse (1999) ; Dossier assainissement et pluvial Communauté de l'Agglomération Belfortaine - Moval/Trévenans - Vezelois/Andelans (2006) ; Contrat d'assainissement de l'agence de l'eau sur le Territoire de belfort en 1991 ; Schéma d'assainissement des zones rurales et des milieux naturels (1991-1992)

    Date

    1991-2006

    Cote

    1878W/10

    • Contexte : 1878 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Service d'Assistance technique aux Exploitants des...
    • SATESE : Etude du schéma directeur des communes de...

    Producteur :

    Conseil départemental du Territoire de Belfort / Service des Ouvrages Hydrauliques de l'eau et des Milieux Aquatiques

  24. Résultat n°24

    SATESE Courriers entre CG90 et Agence de l'Eau Rhône Méditerranée et Corse. SATESE compte-rendus de visites de stations d'épuration des communes éligibles au SATESE (2006).

    Date

    1998-2006

    Cote

    1878W/9

    • Contexte : 1878 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Service d'Assistance technique aux Exploitants des...
    • SATESE Courriers entre CG90 et Agence de l'Eau Rhône...

    Producteur :

    Conseil départemental du Territoire de Belfort / Service des Ouvrages Hydrauliques de l'eau et des Milieux Aquatiques

  25. Résultat n°25

    SATESE SIAVA Delle Grandvillars Lebetain et Thiancourt : comptes-rendus de réunions du groupe de travail assainissement.

    Date

    1994-1997

    Cote

    1878W/8

    • Contexte : 1878 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Service d'Assistance technique aux Exploitants des...
    • SATESE SIAVA Delle Grandvillars Lebetain et Thiancourt...

    Producteur :

    Conseil départemental du Territoire de Belfort / Service des Ouvrages Hydrauliques de l'eau et des Milieux Aquatiques

  26. Résultat n°26

    SATESE : Schémas directeurs d'assainissement et diagnostics des réseaux des communes d'Argiésans (1986) - Rougemont le Château (1999) - Petit-Croix et Fontenelle (2002) - Bermont (1983-1985).

    Date

    1983-2002

    Cote

    1878W/7

    • Contexte : 1878 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Service d'Assistance technique aux Exploitants des...
    • SATESE : Schémas directeurs d'assainissement et diagnostics...

    Producteur :

    Conseil départemental du Territoire de Belfort / Service des Ouvrages Hydrauliques de l'eau et des Milieux Aquatiques

  27. Résultat n°27

    SATESE : Schémas directeurs d'assainissement des communes de Bourg sous Chatelet et Saint Germain le Chatelet (2001) ; Zonage d'assainissement de Lamadeleine Val des Anges (2006)

    Date

    2001-2006

    Cote

    1878W/6

    • Contexte : 1878 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Service d'Assistance technique aux Exploitants des...
    • SATESE : Schémas directeurs d'assainissement des communes...

    Producteur :

    Conseil départemental du Territoire de Belfort / Service des Ouvrages Hydrauliques de l'eau et des Milieux Aquatiques

  28. Résultat n°28

    SATESE : Schémas directeurs d'assainissement des communes d'Anjoutey et d'Etueffont (2001) ; Zonage d'assainissement des communes d'Anjoutey et d'Etueffont (2006)

    Date

    2001-2006

    Cote

    1878W/5

    • Contexte : 1878 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Service d'Assistance technique aux Exploitants des...
    • SATESE : Schémas directeurs d'assainissement des communes...

    Producteur :

    Conseil départemental du Territoire de Belfort / Service des Ouvrages Hydrauliques de l'eau et des Milieux Aquatiques

  29. Résultat n°29

    SATESE : Schémas directeurs d'assainissement des communes de Grosmagny et Petitmagny (2001) ; zonages d'assainissement des communes de Grosmagny et Petitmagny (2006)

    Date

    2001-2006

    Cote

    1878W/4

    • Contexte : 1878 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Service d'Assistance technique aux Exploitants des...
    • SATESE : Schémas directeurs d'assainissement des communes...

    Producteur :

    Conseil départemental du Territoire de Belfort / Service des Ouvrages Hydrauliques de l'eau et des Milieux Aquatiques

  30. Résultat n°30

    SATESE : Schémas d'assainissement et diagnostics d'assainissement des communes d' Auxelles-Bas (2001) - Auxelles-Haut (2001) - Etueffont (1999) - Anjoutey (1999-2002) - Romagny sous Rougemont (2001-2002) - Grosmagny (2002) - Petitmagny (2002) - Saint-Germain-le-Châtelet (2002) - Lamadeleine Val des Anges (2002) - Bourg sous Chatelet (2002).

    Date

    1999-2002

    Cote

    1878W/3

    • Contexte : 1878 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Service d'Assistance technique aux Exploitants des...
    • SATESE : Schémas d'assainissement et diagnostics d'assainissement...

    Producteur :

    Conseil départemental du Territoire de Belfort / Service des Ouvrages Hydrauliques de l'eau et des Milieux Aquatiques

  31. Résultat n°31

    SATESE : Schémas directeurs d'assainissement des communes de Eguenigues, Menoncourt, Phaffans et Bessoncourt (1992-1994) - Montbouton (1999-2000) - Noveillard (2001) - de la Communauté de Communes de la haute Savoureuse (1996) - Chaux et Lachapelle sous Chaux (2000-2004) ; Plans de zonage d'assainissement des communes de Communauté d'agglomération belfortaine (2006).

    Date

    1992-2006

    Cote

    1878W/2

    • Contexte : 1878 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Service d'Assistance technique aux Exploitants des...
    • SATESE : Schémas directeurs d'assainissement des communes...

    Producteur :

    Conseil départemental du Territoire de Belfort / Service des Ouvrages Hydrauliques de l'eau et des Milieux Aquatiques

  32. Résultat n°32

    SATESE (Service d'Assistance Technique aux Exploitants des Stations d'Epurations) : Études dans le cadre de l'élaboration des schémas directeurs d'assainissement des communes de Joncherey (2002 -2004) - Méziré (1999-2000), du SIAVA (Syndicat intercommunal de la vallée de l'Allaine) de 2003 - Grandvillars (2005 à 2006)

    Date

    1996-2006

    Cote

    1878W/1

    • Contexte : 1878 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Service d'Assistance technique aux Exploitants des...
    • SATESE (Service d'Assistance Technique aux Exploitants...

    Producteur :

    Conseil départemental du Territoire de Belfort / Service des Ouvrages Hydrauliques de l'eau et des Milieux Aquatiques

  33. Résultat n°33

    Carte de vulnérabilité des eaux souterraines à la pollution, secteur sous- vosgien du Territoire de Belfort.

    Date

    1986

    Cote

    1716 W 6

    • Contexte : 1716 W - Agence régionale de santé (ARS) - Délégation...

    • Carte de vulnérabilité des eaux souterraines à la pollution,...

    Producteur :

    Agence régionale de santé, Unité territoriale 90 (A.R.S.) - Service santé et environnement

  34. Résultat n°34

    Carte de vulnérabilité des eaux souterraines à la pollution, Delle.

    Date

    1981

    Cote

    1716 W 6

    • Contexte : 1716 W - Agence régionale de santé (ARS) - Délégation...

    • Carte de vulnérabilité des eaux souterraines à la pollution,...

    Producteur :

    Agence régionale de santé, Unité territoriale 90 (A.R.S.) - Service santé et environnement

  35. Résultat n°35

    Carte de vulnérabilité des eaux souterraines à la pollution, Belfort.

    Date

    1981

    Cote

    1716 W 6

    • Contexte : 1716 W - Agence régionale de santé (ARS) - Délégation...

    • Carte de vulnérabilité des eaux souterraines à la pollution,...

    Producteur :

    Agence régionale de santé, Unité territoriale 90 (A.R.S.) - Service santé et environnement

  36. Résultat n°36

    Etude sur le besoin et ressource en eau potable de la Franche-Comté.

    Date

    [années 1970]

    Cote

    1716 W 5

    • Contexte : 1716 W - Agence régionale de santé (ARS) - Délégation...

    • Etude sur le besoin et ressource en eau potable de...

    Producteur :

    Agence régionale de santé, Unité territoriale 90 (A.R.S.) - Service santé et environnement

  37. Résultat n°37

    Registre de plaintes en insalubrité.

    Date

    1937-2003

    Cote

    1716 W 4

    • Contexte : 1716 W - Agence régionale de santé (ARS) - Délégation...

    • Registre de plaintes en insalubrité.

    Producteur :

    Agence régionale de santé, Unité territoriale 90 (A.R.S.) - Service santé et environnement

  38. Résultat n°38

    Récapitulatif installations fosses septiques chez les particuliers : cahiers.

    Date

    1958-1969

    Cote

    1716 W 3

    • Contexte : 1716 W - Agence régionale de santé (ARS) - Délégation...

    • Récapitulatif installations fosses septiques chez les...

    Producteur :

    Agence régionale de santé, Unité territoriale 90 (A.R.S.) - Service santé et environnement

  39. Résultat n°39

    Bilan des eaux destinées à la consommation humaine. Teneurs en atrazine des eaux d’alimentation. Doubs-Jura-Haute Saône- Territoire de Belfort.

    Date

    1990-1991

    Cote

    1716 W 3

    • Contexte : 1716 W - Agence régionale de santé (ARS) - Délégation...

    • Bilan des eaux destinées à la consommation humaine....

    Producteur :

    Agence régionale de santé, Unité territoriale 90 (A.R.S.) - Service santé et environnement

  40. Résultat n°40

    Conseil départemental d’hygiène pour le Territoire de Belfort.

    Date

    1957-1974

    Cote

    1716 W 1

    • Contexte : 1716 W - Agence régionale de santé (ARS) - Délégation...

    • Conseil départemental d’hygiène pour le Territoire...

    Producteur :

    Agence régionale de santé, Unité territoriale 90 (A.R.S.) - Service santé et environnement