Filtrer les résultats
Multimédias
  • 611
  • 2
  • 2
Nom de l'inventaire
  • 231
  • 72
  • 45
  • 37
  • 24
Afficher plus
Lieux
  • 232
  • 231
  • 13
  • 13
  • 10
Afficher plus
Période
  • 1
  • 13
  • 211
  • 514
  • 143
Sujets
  • 613
  • 611
  • 233
  • 72
  • 32
Afficher plus
Typologies
  • 2
  • 1
  • 1
Collectivités
  • 231
  • 231
  • 163
  • 112
  • 33
Afficher plus
Personnes
Aucune valeur disponible
Fonctions
  • 2
  • 2
  • 1
  • 1

613 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

2012-2013
Cote
2003W/21
 Date
2012-2013
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2003 W - Préfecture - Bureau de l'environnement et...

  • Assainissements ; Dossier A36.
  • Dossier A36 : présentation, compte-rendu, plans, délibérations,...
  • 2012-2013
Résultat n°2

2006-2011
Cote
2003W/20
 Date
2006-2011
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2003 W - Préfecture - Bureau de l'environnement et...

  • Assainissements ; Dossier A36.
  • Dossier A36 : présentation, compte-rendu, plans, délibérations,...
  • 2006-2011
Résultat n°3

2004-2006
Cote
2003W/19
 Date
2004-2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2003 W - Préfecture - Bureau de l'environnement et...

  • Assainissements ; Dossier A36.
  • Dossier A36 : présentation, compte-rendu, plans, délibérations,...
  • 2004-2006
Résultat n°4

1998-2004
Cote
2003W/18
 Date
1998-2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2003 W - Préfecture - Bureau de l'environnement et...

  • Assainissements ; Dossier A36.
  • Dossier A36 : présentation, compte-rendu, plans, délibérations,...
  • 1998-2004
Résultat n°5

1990-1998
Cote
2003W/17
 Date
1990-1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2003 W - Préfecture - Bureau de l'environnement et...

  • Assainissements ; Dossier A36.
  • Dossier A36 : présentation, compte-rendu, plans, délibérations,...
  • 1990-1998
Résultat n°6

Frais, Fontaine et Vauthiermont.
Cote
2003W/16
 Date
2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2003 W - Préfecture - Bureau de l'environnement et...

  • Assainissements ; Dossier A36.
  • Assainissement : mémentos, rapports, notices, plans,...
  • Frais, Fontaine et Vauthiermont.
Résultat n°7

Lacollonge et Larivière.
Cote
2003W/14
 Date
2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2003 W - Préfecture - Bureau de l'environnement et...

  • Assainissements ; Dossier A36.
  • Assainissement : mémentos, rapports, notices, plans,...
  • Lacollonge et Larivière.
Résultat n°8

Bassin de la Bourbeuse.
Cote
2003W/13
 Date
2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2003 W - Préfecture - Bureau de l'environnement et...

  • Assainissements ; Dossier A36.
  • Assainissement : mémentos, rapports, notices, plans,...
  • Bassin de la Bourbeuse.
Résultat n°9

Felon et Urcerey.
Cote
2003W/12
 Date
2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2003 W - Préfecture - Bureau de l'environnement et...

  • Assainissements ; Dossier A36.
  • Assainissement : mémentos, rapports, notices, plans,...
  • Felon et Urcerey.
Résultat n°10

Urcerey, Lagrange, Angeot, Lacollonge, Larivière et Bethonvilliers.
Cote
2003W/11
 Date
2004-2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2003 W - Préfecture - Bureau de l'environnement et...

  • Assainissements ; Dossier A36.
  • Assainissement : mémentos, rapports, notices, plans,...
  • Urcerey, Lagrange, Angeot, Lacollonge, Larivière et...
Résultat n°11

Eguenigue.
Cote
2003W/10
 Date
1993-2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2003 W - Préfecture - Bureau de l'environnement et...

  • Assainissements ; Dossier A36.
  • Assainissement : mémentos, rapports, notices, plans,...
  • Eguenigue.
Résultat n°12

Felon et Phaffans.
Cote
2003W/9
 Date
2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2003 W - Préfecture - Bureau de l'environnement et...

  • Assainissements ; Dossier A36.
  • Assainissement : mémentos, rapports, notices, plans,...
  • Felon et Phaffans.
Résultat n°13

Bessoncourt et Menoncourt.
Cote
2003W/8
 Date
2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2003 W - Préfecture - Bureau de l'environnement et...

  • Assainissements ; Dossier A36.
  • Assainissement : mémentos, rapports, notices, plans,...
  • Bessoncourt et Menoncourt.
Résultat n°14

2006-2009
Cote
2003W/7
 Date
2006-2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2003 W - Préfecture - Bureau de l'environnement et...

  • Assainissements ; Dossier A36.
  • Assainissement : mémentos, rapports, notices, plans,...
  • 2006-2009
Résultat n°15

1995-2006
Cote
2003W/6
 Date
1995-2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2003 W - Préfecture - Bureau de l'environnement et...

  • Assainissements ; Dossier A36.
  • Assainissement : mémentos, rapports, notices, plans,...
  • 1995-2006
Résultat n°16

1996-2005
Cote
2003W/5
 Date
1996-2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2003 W - Préfecture - Bureau de l'environnement et...

  • Assainissements ; Dossier A36.
  • Assainissement : mémentos, rapports, notices, plans,...
  • 1996-2005
Résultat n°17

1979-1999
Cote
2003W/4
 Date
1979-1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2003 W - Préfecture - Bureau de l'environnement et...

  • Assainissements ; Dossier A36.
  • Assainissement : mémentos, rapports, notices, plans,...
  • 1979-1999
Résultat n°18

1979-1999
Cote
2003W/3
 Date
1979-1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2003 W - Préfecture - Bureau de l'environnement et...

  • Assainissements ; Dossier A36.
  • Assainissement : mémentos, rapports, notices, plans,...
  • 1979-1999
Résultat n°19

1991-2006
Cote
2003W/2
 Date
1991-2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2003 W - Préfecture - Bureau de l'environnement et...

  • Assainissements ; Dossier A36.
  • Assainissement : mémentos, rapports, notices, plans,...
  • 1991-2006
Résultat n°20

1998-2003
Cote
2003W/1
 Date
1998-2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2003 W - Préfecture - Bureau de l'environnement et...

  • Assainissements ; Dossier A36.
  • Assainissement : mémentos, rapports, notices, plans,...
  • 1998-2003
Résultat n°21

SATESE : Marché d'analyses d'eau CARSO (2006-2008) : candidature, factures courriers. Marchés d'analyses d'eau lot 4 (algues) (2006-2008) : candidature retenue de Bi-eau et courriers.
Cote
1878W/12
 Date
2006-2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1878 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Service d'Assistance technique aux Exploitants des...
  • SATESE : Marché d'analyses d'eau CARSO (2006-2008)...
Résultat n°22

Sécurisation des réseaux d'eau potable du Sud Territoire (2001-2006) ; Étude d'alimentation en eau de l'aéroparc de Fontaine de 1993 à 2001 ; Étude du bureau des Recherches Géologiques et Minières et de la DRIRE (1996) ; Etude des ressources en eaux souterraines de la nappe du Sundgau de 1989 à 1996 ; Liste de rapports sur eau potable des années (1955-1983) avec sa mise à jour en 1984 ; Eau potable communauté de communes du assin de la Bourbouse (1994-1997) ; Documents du syndicat des eaux de Bermont (1996-1997).
Cote
1878W/11
 Date
1984-2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1878 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Service d'Assistance technique aux Exploitants des...
  • Sécurisation des réseaux d'eau potable du Sud Territoire...
Résultat n°23

SATESE : Etude du schéma directeur des communes de l'agglomération d'assainissement de Foussemagne Reppe et Fontenelle (2000). SATESE étude du schéma directeur d'assainissement de la Vallée de l'Écrevisse et de la Bourbeuse (1999) ; Dossier assainissement et pluvial Communauté de l'Agglomération Belfortaine - Moval/Trévenans - Vezelois/Andelans (2006) ; Contrat d'assainissement de l'agence de l'eau sur le Territoire de belfort en 1991 ; Schéma d'assainissement des zones rurales et des milieux naturels (1991-1992)
Cote
1878W/10
 Date
1991-2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1878 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Service d'Assistance technique aux Exploitants des...
  • SATESE : Etude du schéma directeur des communes de...
Résultat n°24

SATESE Courriers entre CG90 et Agence de l'Eau Rhône Méditerranée et Corse. SATESE compte-rendus de visites de stations d'épuration des communes éligibles au SATESE (2006).
Cote
1878W/9
 Date
1998-2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1878 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Service d'Assistance technique aux Exploitants des...
  • SATESE Courriers entre CG90 et Agence de l'Eau Rhône...
Résultat n°25

SATESE SIAVA Delle Grandvillars Lebetain et Thiancourt : comptes-rendus de réunions du groupe de travail assainissement.
Cote
1878W/8
 Date
1994-1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1878 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Service d'Assistance technique aux Exploitants des...
  • SATESE SIAVA Delle Grandvillars Lebetain et Thiancourt...
Résultat n°26

SATESE : Schémas directeurs d'assainissement et diagnostics des réseaux des communes d'Argiésans (1986) - Rougemont le Château (1999) - Petit-Croix et Fontenelle (2002) - Bermont (1983-1985).
Cote
1878W/7
 Date
1983-2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1878 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Service d'Assistance technique aux Exploitants des...
  • SATESE : Schémas directeurs d'assainissement et diagnostics...
Résultat n°27

SATESE : Schémas directeurs d'assainissement des communes de Bourg sous Chatelet et Saint Germain le Chatelet (2001) ; Zonage d'assainissement de Lamadeleine Val des Anges (2006)
Cote
1878W/6
 Date
2001-2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1878 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Service d'Assistance technique aux Exploitants des...
  • SATESE : Schémas directeurs d'assainissement des communes...
Résultat n°28

SATESE : Schémas directeurs d'assainissement des communes d'Anjoutey et d'Etueffont (2001) ; Zonage d'assainissement des communes d'Anjoutey et d'Etueffont (2006)
Cote
1878W/5
 Date
2001-2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1878 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Service d'Assistance technique aux Exploitants des...
  • SATESE : Schémas directeurs d'assainissement des communes...
Résultat n°29

SATESE : Schémas directeurs d'assainissement des communes de Grosmagny et Petitmagny (2001) ; zonages d'assainissement des communes de Grosmagny et Petitmagny (2006)
Cote
1878W/4
 Date
2001-2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1878 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Service d'Assistance technique aux Exploitants des...
  • SATESE : Schémas directeurs d'assainissement des communes...
Résultat n°30

SATESE : Schémas d'assainissement et diagnostics d'assainissement des communes d' Auxelles-Bas (2001) - Auxelles-Haut (2001) - Etueffont (1999) - Anjoutey (1999-2002) - Romagny sous Rougemont (2001-2002) - Grosmagny (2002) - Petitmagny (2002) - Saint-Germain-le-Châtelet (2002) - Lamadeleine Val des Anges (2002) - Bourg sous Chatelet (2002).
Cote
1878W/3
 Date
1999-2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1878 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Service d'Assistance technique aux Exploitants des...
  • SATESE : Schémas d'assainissement et diagnostics d'assainissement...
Résultat n°31

SATESE : Schémas directeurs d'assainissement des communes de Eguenigues, Menoncourt, Phaffans et Bessoncourt (1992-1994) - Montbouton (1999-2000) - Noveillard (2001) - de la Communauté de Communes de la haute Savoureuse (1996) - Chaux et Lachapelle sous Chaux (2000-2004) ; Plans de zonage d'assainissement des communes de Communauté d'agglomération belfortaine (2006).
Cote
1878W/2
 Date
1992-2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1878 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Service d'Assistance technique aux Exploitants des...
  • SATESE : Schémas directeurs d'assainissement des communes...
Résultat n°32

SATESE (Service d'Assistance Technique aux Exploitants des Stations d'Epurations) : Études dans le cadre de l'élaboration des schémas directeurs d'assainissement des communes de Joncherey (2002 -2004) - Méziré (1999-2000), du SIAVA (Syndicat intercommunal de la vallée de l'Allaine) de 2003 - Grandvillars (2005 à 2006)
Cote
1878W/1
 Date
1996-2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1878 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Service d'Assistance technique aux Exploitants des...
  • SATESE (Service d'Assistance Technique aux Exploitants...
Résultat n°33

Carte de vulnérabilité des eaux souterraines à la pollution, secteur sous- vosgien du Territoire de Belfort.
Cote
1716 W 6
 Date
1986
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1716 W - Agence régionale de santé (ARS) - Délégation...

  • Carte de vulnérabilité des eaux souterraines à la pollution,...
Résultat n°34

Carte de vulnérabilité des eaux souterraines à la pollution, Delle.
Cote
1716 W 6
 Date
1981
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1716 W - Agence régionale de santé (ARS) - Délégation...

  • Carte de vulnérabilité des eaux souterraines à la pollution,...
Résultat n°35

Carte de vulnérabilité des eaux souterraines à la pollution, Belfort.
Cote
1716 W 6
 Date
1981
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1716 W - Agence régionale de santé (ARS) - Délégation...

  • Carte de vulnérabilité des eaux souterraines à la pollution,...
Résultat n°36

Etude sur le besoin et ressource en eau potable de la Franche-Comté.
Cote
1716 W 5
 Date
[années 1970]
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1716 W - Agence régionale de santé (ARS) - Délégation...

  • Etude sur le besoin et ressource en eau potable de...
Résultat n°37

Registre de plaintes en insalubrité.
Cote
1716 W 4
 Date
1937-2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1716 W - Agence régionale de santé (ARS) - Délégation...

  • Registre de plaintes en insalubrité.
Résultat n°38

Récapitulatif installations fosses septiques chez les particuliers : cahiers.
Cote
1716 W 3
 Date
1958-1969
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1716 W - Agence régionale de santé (ARS) - Délégation...

  • Récapitulatif installations fosses septiques chez les...
Résultat n°39

Bilan des eaux destinées à la consommation humaine. Teneurs en atrazine des eaux d’alimentation. Doubs-Jura-Haute Saône- Territoire de Belfort.
Cote
1716 W 3
 Date
1990-1991
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1716 W - Agence régionale de santé (ARS) - Délégation...

  • Bilan des eaux destinées à la consommation humaine....
Résultat n°40

Conseil départemental d’hygiène pour le Territoire de Belfort.
Cote
1716 W 1
 Date
1957-1974
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1716 W - Agence régionale de santé (ARS) - Délégation...

  • Conseil départemental d’hygiène pour le Territoire...