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	Médias	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1		Production d’alcool : correspondance.	Cote 97 W 254	Date 1941, 1942	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 97 W - Préfecture, 1ère Direction - 1er Bureau Production d’alcool : correspondance.
Résultat n°2		Service départemental de l'office national des anciens combattants, assemblées : ordre du jour, compte-rendu, correspondance.	Cote 124 J 63	Date 1956-1978	Lieu Territoire de Belfort (département, France), Belfort (Territoire de Belfort, France)	Type de document -
		Contexte : 124 J - Fédération Nationale des Déportés et Internés,... Relations avec d’autres mouvements Relations avec des organismes locaux Service départemental de l'office national des anciens...
Résultat n°3		Etats par commune des effectifs des troupes d'occupation.	Cote 8 R 20	Date 1871-1873	Lieu Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)	Type de document -
		Contexte : 8 R - Occupation de la France par les armées ennemies Guerre de 1870-1871 Etats par commune des effectifs des troupes d'occupation.
Résultat n°4	870 medias	Nos 1-500	Cote 1 R 299	Date 1916	Lieu Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)	Type de document Registre matricule
		Contexte : 1 R - Fonds provenant du service du recrutement Classe 1916 Nos 1-500
Résultat n°5		Visite du Vice président du Conseil général à Majdal Anjar : remerciement adressé à Jean-Claude Cherasse.	Cote 1815 W 21	Date 2006	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 1815 W - Conseil général du Territoire de Belfort -... Cadeaux protocolaires offerts par le Liban. Plaques commémoratives et de remerciements offertes... Visite du Vice président du Conseil général à Majdal...
Résultat n°6		Chasse, campagne de chasse, correspondance, instructions, arrêtés préfectoraux, rapports de gendarmerie, délibérations des conseils municipaux, listes nominatives.	Cote 97 W 189-191	Date 1937 - 1956	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 97 W - Préfecture, 1ère Direction - 1er Bureau Chasse, campagne de chasse, correspondance, instructions,...
Résultat n°7		Maréchal ferrant : correspondance.	Cote 103 W 9	Date 1936 - 1946	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 103 W - Préfecture, 2ème Direction - 1er Bureau Maréchal ferrant : correspondance.
Résultat n°8		Procès-verbaux de réunions.	Cote 152 J 3	Date 1934-1954	Lieu Giromagny (Territoire de Belfort, France)	Type de document -
		Contexte : 152 J - Association des anciens artilleurs et sapeurs... Administration Assemblées générales et comité Procès-verbaux de réunions.
Résultat n°9		Vie scolaire : instructions, statistiques, délibérations des conseils municipaux, correspondance.	Cote 97 W 158	Date 1954 - 1956	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 97 W - Préfecture, 1ère Direction - 1er Bureau Vie scolaire : instructions, statistiques, délibérations...
Résultat n°10	1 185 medias	Nos 1-389, 1361-1500	Cote 1 R 428	Date 1912	Lieu Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)	Type de document Registre matricule
		Contexte : 1 R - Fonds provenant du service du recrutement Classe 1912 Nos 1-389, 1361-1500
Résultat n°11		Belfort, le château et la statue du Lion.	Cote 5 Fi 104	Date 1ère moitié du 20e siècle	Lieu Belfort (Territoire de Belfort, France)	Type de document Estampe
		Contexte : 5 Fi - Collection de dessins, estampes, isolés, dimensions... Belfort, le château et la statue du Lion.
Résultat n°12		Cantons de Delle à Valdoie.	Cote 1437 W 27	Date 1988	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 1437 W - Préfecture, 1ère Direction - 3ème bureau Affaires militaires, recensement : listes communales... Cantons de Delle à Valdoie.
Résultat n°13		Veuve Chaumanet, Villars è³ Restitution de voiture automobile (187).	Cote-	Date-	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 45 W - Direction régionale de l'intendance militaire... Affaire courantes. Veuve Chaumanet, Villars Restitution de voiture automobile...
Résultat n°14		Visite du Vice président du Conseil général à Majdal Anjar : remerciement adressé à Jean-Claude Cherasse.	Cote 1815 W 22	Date 2006	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 1815 W - Conseil général du Territoire de Belfort -... Cadeaux protocolaires offerts par le Liban. Plaques commémoratives et de remerciements offertes... Visite du Vice président du Conseil général à Majdal...
Résultat n°15		Armement : instructions, recensement, entretien, correspondance, nomination des officiers responsables, dossiers par commune.	Cote 4 R 13	Date 1831-1850	Lieu Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)	Type de document -
		Contexte : 4 R - Garde nationale et autres corps spéciaux Garde nationale Armement : instructions, recensement, entretien, correspondance,...
Résultat n°16	38 medias	Table	Cote 1 R 298	Date 1915	Lieu Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)	Type de document Table alphabétique
		Contexte : 1 R - Fonds provenant du service du recrutement Classe 1915 Table
Résultat n°17		Fonds de commerce israélites, évaluation : listes nomination : correspondance.	Cote 63 W 62	Date 1941	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 63 W - Service de surveillance des biens israélites... Biens mobiliers et immobiliers israélites. Dossier d’aryanisation classement alphabétique des... Fonds de commerce israélites, évaluation : listes nomination...
Résultat n°18		SCOT-SIRL	Cote 1820W/67	Date-	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 1820 W - Office national des anciens combattants et... Anciens combattants, demandes de cartes : dossiers... SCOT-SIRL
Résultat n°19		Citations des régiments d'infanterie et attribution de la fourragère.372e RI, 171e RI, 35e RI, 42e RI, 172e RI, compagnie 28.4 du Génie.	Cote 8 R 155	Date 1919	Lieu Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)	Type de document -
		Contexte : 8 R - Occupation de la France par les armées ennemies Guerre de 1914-1918 Citations des régiments d'infanterie et attribution...
Résultat n°20		Voierie urbaine : plans, arrêtés préfectoraux.	Cote 97 W 291	Date 1943 - 1944	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 97 W - Préfecture, 1ère Direction - 1er Bureau Voierie urbaine : plans, arrêtés préfectoraux.
Résultat n°21		Rétablissement des Conseils Municipaux : constitutions de Comités Locaux de Libération, organisation des municipalités.	Cote 91 W 18	Date 1945	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 91 W - Préfecture du Territoire de Belfort - Comité... Epuration des fonctionnaires. Rétablissement des Conseils Municipaux : constitutions...
Résultat n°22		Marine	Cote 7 R	Date 1870-1889	Lieu Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)	Type de document -
		Contexte : Série R - Affaires militaires et organismes de temps... Marine
Résultat n°23		Concours National des Marianne d'Or des Villes et Villages de France : diplôme de la Marianne d'Or remis à Yves Ackermann.	Cote 1815 W 104	Date mercredi 11 mai 2005	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 1815 W - Conseil général du Territoire de Belfort -... Concours National des Marianne d'Or des Villes et Villages...
Résultat n°24		Propriétés immobilières et foncières israélites, recensement : liste des propriétés agricoles, des établissements commerciaux, des industriels et des immeubles appartenant à des propriétaires juifs, extraits de matrice cadastrales, notes.	Cote 63 W 60	Date 1940-1942	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 63 W - Service de surveillance des biens israélites... Biens mobiliers et immobiliers israélites. Dossier d’aryanisation classement alphabétique des... Propriétés immobilières et foncières israélites, recensement...
Résultat n°25		Commission cantonale de Giromagny : registre général du greffe.	Cote 10 R 29	Date 1919-1921	Lieu Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)	Type de document -
		Contexte : 10 R - Dommages de guerre Commission cantonale de Giromagny : registre général...
Résultat n°26		Mutilés et réformés de guerre : registre des procès-verbaux du comité départemental.	Cote 3 R 67	Date 1928-1940	Lieu Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)	Type de document -
		Contexte : 3 R - Anciens combattants et victimes de guerre Office départemental des mutilés et victimes de guerre Fonctionnement, nominations, instructions Mutilés et réformés de guerre : registre des procès-verbaux...
Résultat n°27		Grandvillars.	Cote 8 R 46	Date 1871-1873	Lieu Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)	Type de document -
		Contexte : 8 R - Occupation de la France par les armées ennemies Guerre de 1870-1871 Etats de dommages de guerre par commune. Canton de Delle Grandvillars.
Résultat n°28		Belfort, J-L.	Cote 10 R 58	Date 1918-1932	Lieu Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)	Type de document -
		Contexte : 10 R - Dommages de guerre Fiches financières et factures (classées par commune). Belfort, J-L.
Résultat n°29		Lettres de convocations, ordre du jour des réunions, discours, coupures de presse.	Cote 152 J 6	Date Janvier 2004-février 2007	Lieu Giromagny (Territoire de Belfort, France)	Type de document -
		Contexte : 152 J - Association des anciens artilleurs et sapeurs... Administration Assemblées générales et comité Lettres de convocations, ordre du jour des réunions,...
Résultat n°30	1 media	1846	Cote 15 J 3/17	Date-	Lieu Territoire de Belfort (département, France)	Type de document Plan militaire
		Contexte : 15 J - Arrondissement des Travaux du Génie de Belfort Atlas des bâtiments militaires Atlas des fortifications, Souterrains de la contre-garde... 1846
Résultat n°31		Comptabilité départementale : budget, compte de gestion, livres journaux, livres de dépenses engagées, sommiers, livres des fonds, journaux des dépenses et des recettes.	Cote 103 W 18-46	Date 1941 - 1958	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 103 W - Préfecture, 2ème Direction - 1er Bureau Comptabilité départementale : budget, compte de gestion,...
Résultat n°32		Défense passive : factures, devis.	Cote 104 W 32	Date 1944	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 104 W - Préfecture, 2ème Direction - 1er Bureau Défense passive : factures, devis.
Résultat n°33		Administration française : correspondance concernant les fonctionnaires des différentes administrations siégeant à Belfort pendant le siège.	Cote 8 R 16	Date 1870	Lieu Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)	Type de document -
		Contexte : 8 R - Occupation de la France par les armées ennemies Guerre de 1870-1871 Administration française : correspondance concernant...
Résultat n°34		Afrique du Sud, ville de Dundee. - Table ronde 94 : un fanion et deux pin's.	Cote 1815 W 77	Date 1ère moitié du 21e siècle	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 1815 W - Conseil général du Territoire de Belfort -... Fanions. Table ronde 94. Afrique du Sud, ville de Dundee. - Table ronde 94 :...
Résultat n°35		Maison familiale de Chaux : dossiers, listes de pensionnaires.	Cote 1065 W 132	Date (s.d.)	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 1065 W - Office national des anciens combattants et... Maison familiale de Chaux : dossiers, listes de pensionnaires.
Résultat n°36		Réquisitions des troupes françaises et alliées : instructions, correspondance, états.	Cote 8 R 8	Date 1814-1816	Lieu Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)	Type de document -
		Contexte : 8 R - Occupation de la France par les armées ennemies Guerre de 1814-1815 Réquisitions des troupes françaises et alliées : instructions,...
Résultat n°37		Guerre de 1870-1871	Cote 8 R 4-42	Date 1856-1913	Lieu Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)	Type de document -
		Contexte : Série R - Affaires militaires et organismes de temps... Occupation de la France Guerre de 1870-1871
Résultat n°38		Rapatriés.	Cote 1673 W 94-107	Date 1945-1947	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 1673 W - Office national des anciens combattants et... Rapatriés.
Résultat n°39		Coupe : procès verbaux d’adjudication, délibérations des conseils municipaux, correspondance, déclarations des propriétés, instructions.	Cote 97 W 198-205	Date 1940 - 1951	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 97 W - Préfecture, 1ère Direction - 1er Bureau Coupe : procès verbaux d’adjudication, délibérations...
Résultat n°40		Commissions cantonales, nominations des membres : procès-verbaux de réunions.	Cote 3 R 48	Date 1939-1940	Lieu Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)	Type de document -
		Contexte : 3 R - Anciens combattants et victimes de guerre Secours - pensions Allocations militaires. Commissions cantonales, nominations des membres : procès-verbaux...
Résultat n°41		Nos 501-1000	Cote 1 R 356	Date 1929	Lieu Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)	Type de document Registre matricule
		Contexte : 1 R - Fonds provenant du service du recrutement Classe 1929 Nos 501-1000
Résultat n°42		Employés par les troupes d'occupation : certificats de travail.	Cote 67 W 314-322	Date 1940-1944, 1940-1944	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 67 W - Préfecture, 1ère Direction - 4ème Bureau (Bureau... Employés par les troupes d'occupation : certificats...
Résultat n°43	591 medias	Nos 1-502	Cote 1 R 205	Date 1894	Lieu Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)	Type de document Registre matricule
		Contexte : 1 R - Fonds provenant du service du recrutement Classe 1894 Nos 1-502
Résultat n°44		Belfort, la ville.	Cote 5 Fi 62	Date 2e moitié du 19e siècle	Lieu Belfort (Territoire de Belfort, France)	Type de document Estampe
		Contexte : 5 Fi - Collection de dessins, estampes, isolés, dimensions... Belfort, la ville.
Résultat n°45	13 medias	Table	Cote 1 R 363	Date 1930	Lieu Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)	Type de document Table alphabétique
		Contexte : 1 R - Fonds provenant du service du recrutement Classe 1930 Table
Résultat n°46		Dégâts de cantonnement : dossiers individuels.	Cote 1008 W 5-29	Date 1945	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 1008 W - Direction régionale de l'intendance militaire... Dégâts de cantonnement : dossiers individuels.
Résultat n°47		Cos-Di	Cote 3 R 4	Date 1930-1960	Lieu Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)	Type de document -
		Contexte : 3 R - Anciens combattants et victimes de guerre Anciens combattants Dossiers individuels. Cos-Di
Résultat n°48		Manifestation contre le réarmement allemand : communiqué de presse, questionnaire, liste de personnes ayant votées à l’assemblée nationale pour l’armée européenne, correspondance, tracts.	Cote 124 J 41	Date 1952-1962	Lieu Territoire de Belfort (département, France), Belfort (Territoire de Belfort, France)	Type de document -
		Contexte : 124 J - Fédération Nationale des Déportés et Internés,... Activités de l’association Activités politiques Manifestation contre le réarmement allemand : communiqué...
Résultat n°49		Anciens militaires, secours : demandes, état des anciens militaires par commune.	Cote 3 R 45	Date 1831-1886	Lieu Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)	Type de document -
		Contexte : 3 R - Anciens combattants et victimes de guerre Secours - pensions Anciens militaires, secours : demandes, état des anciens...
Résultat n°50		Rapports d'activités du service (2010-2012 ; 2019).	Cote 1862W/3	Date 2010-2019	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 1862 W - Office national des anciens combattants et... Décisions d'attribution ou de rejet de cartes délivrées... Rapports d'activités du service (2010-2012 ; 2019).
Résultat n°51		Deuxième guerre mondiale (1939-1945)	Cote 11 R	Date 1939-1940	Lieu Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)	Type de document -
		Contexte : Série R - Affaires militaires et organismes de temps... Deuxième guerre mondiale (1939-1945)
Résultat n°52		Cartes du combattant volontaire de la résistance (CVR) : dossiers d’attribution ou de rejet.	Cote 1673 W 1-37	Date 1945-2004	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 1673 W - Office national des anciens combattants et... Cartes du combattant volontaire de la résistance (CVR)...
Résultat n°53	1 media	1er exemplaire	Cote 15 J 3/57	Date-	Lieu Territoire de Belfort (département, France)	Type de document Plan militaire
		Contexte : 15 J - Arrondissement des Travaux du Génie de Belfort Atlas des bâtiments militaires Atlas des fortifications, Bâtiments M et N construits... 1er exemplaire
Résultat n°54		Yves Ackermann, accompagné de personnalités locales coupant le ruban d'inauguration.	Cote 1815 W 17	Date 2007	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 1815 W - Conseil général du Territoire de Belfort -... Cadeaux protocolaires offerts par le Liban. Municipalité de Kab Elias Wadi El Dalam. Inauguration de la bibliothèque publique de Kab-Elias... Yves Ackermann, accompagné de personnalités locales...
Résultat n°55		Relations avec la mairie et la préfecture : correspondance.	Cote 124 J 60	Date 1957-1977	Lieu Territoire de Belfort (département, France), Belfort (Territoire de Belfort, France)	Type de document -
		Contexte : 124 J - Fédération Nationale des Déportés et Internés,... Relations avec d’autres mouvements Relations avec des organismes locaux Relations avec la mairie et la préfecture : correspondance.
Résultat n°56	264 medias	Nos 1490-1988 avec table	Cote 1 R 126	Date 1878	Lieu Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)	Type de document Registre matricule, Table alphabétique
		Contexte : 1 R - Fonds provenant du service du recrutement Classe 1878 Nos 1490-1988 avec table
Résultat n°57		Enseignement professionnel : arrêtés préfectoraux, procès verbaux d’examens, sujets d’examens.	Cote 96 W 85	Date 1941 - 1942	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 96 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau Enseignement professionnel : arrêtés préfectoraux,...
Résultat n°58	774 medias	Nos 1505-2006	Cote 1 R 251	Date 1901	Lieu Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)	Type de document Registre matricule
		Contexte : 1 R - Fonds provenant du service du recrutement Classe 1901 Nos 1505-2006
Résultat n°59		Mutualité : fiches de renseignements, états de répartition des subventions.	Cote 103 W 47	Date 1940 - 1941	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 103 W - Préfecture, 2ème Direction - 1er Bureau Mutualité : fiches de renseignements, états de répartition...
Résultat n°60		Cantons de Fontaine à Valdoie.	Cote 1437 W 4	Date 1979	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 1437 W - Préfecture, 1ère Direction - 3ème bureau Affaires militaires, recensement : listes communales... Cantons de Fontaine à Valdoie.
Résultat n°61		Contrôle de la distribution.	Cote 1485 W 71-72	Date 1973-1978	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 1485 W - Préfecture, Service interministériel de Défense... Carburant Contrôle de la distribution.
Résultat n°62		Logement et cantonnement.	Cote 67 W 323	Date 1941-1942, 1941-1942	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 67 W - Préfecture, 1ère Direction - 4ème Bureau (Bureau... Logement et cantonnement.
Résultat n°63		Armée d'Italie : souscription en faveur des blessés, dons en nature.	Cote 3 R 44	Date 1859	Lieu Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)	Type de document -
		Contexte : 3 R - Anciens combattants et victimes de guerre Secours - pensions Armée d'Italie : souscription en faveur des blessés,...
Résultat n°64		Répertoire alphabétique des comptes.	Cote 10 R 48	Date s.d.	Lieu Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)	Type de document -
		Contexte : 10 R - Dommages de guerre Répertoire alphabétique des comptes.
Résultat n°65	607 medias	Nos 501-1000	Cote 1 R 195	Date 1892	Lieu Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)	Type de document Registre matricule
		Contexte : 1 R - Fonds provenant du service du recrutement Classe 1892 Nos 501-1000
Résultat n°66		Guerre 1939-1945, service du travail obligatoire : listes.	Cote 61 W 7	Date 1939 - 1945	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 61 W - Direction départementale du travail et de l'emploi... Guerre 1939-1945, service du travail obligatoire :...
Résultat n°67	1 media	Atlas des fortifications, Passage et casemates du front du vallon construits en 1841 et 1842 ; Redon 25 et son corps de garde construit en 1842	Cote 15 J 3/27	Date 1845	Lieu Territoire de Belfort (département, France)	Type de document Plan militaire
		Contexte : 15 J - Arrondissement des Travaux du Génie de Belfort Atlas des bâtiments militaires Atlas des fortifications, Passage et casemates du front...
Résultat n°68		Chèvremont - Delle.	Cote 10 R 64	Date 1918-1932	Lieu Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)	Type de document -
		Contexte : 10 R - Dommages de guerre Fiches financières et factures (classées par commune). Chèvremont - Delle.
Résultat n°69		Fédération Internationale des Résistants (F.I.R.) : bulletin, programme d'action, résolution.	Cote 124 J 58	Date 1952-1959	Lieu Territoire de Belfort (département, France), Belfort (Territoire de Belfort, France)	Type de document -
		Contexte : 124 J - Fédération Nationale des Déportés et Internés,... Relations avec d’autres mouvements Relations avec des organismes nationaux Fédération Internationale des Résistants (F.I.R.) :...
Résultat n°70		Approvisionnement en combustibles, constitution d'un groupement, alimentation des usines : statuts, délibérations, états d’expédition, correspondance.	Cote 8 R 126	Date 1916-1919	Lieu Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)	Type de document -
		Contexte : 8 R - Occupation de la France par les armées ennemies Guerre de 1914-1918 Approvisionnement en combustibles, constitution d'un...
Résultat n°71	435 medias	Liste matricule des étrangers : engagés volontaires	Cote 1 R 246	Date 1900	Lieu Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)	Type de document Registre matricule
		Contexte : 1 R - Fonds provenant du service du recrutement Classe 1900 Liste matricule des étrangers : engagés volontaires
Résultat n°72		1922-août 1926	Cote 3 R 185	Date 1922-août 1926	Lieu Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)	Type de document -
		Contexte : 3 R - Anciens combattants et victimes de guerre Office départemental des pupilles de la Nation Personnel, fonctionnement, courrier Section permanente, procès-verbaux : registres. 1922-août 1926
Résultat n°73		Fo-Gr	Cote 92 W 10	Date-	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 92 W - Tribunal de grande instance de Belfort (TGI) Dossiers d’instruction, classement alphabétique, pièces... Condamnations. Fo-Gr
Résultat n°74		GEIS-GIRAR	Cote 1820W/27	Date-	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 1820 W - Office national des anciens combattants et... Anciens combattants, demandes de cartes : dossiers... GEIS-GIRAR
Résultat n°75		Champs de tir	Cote 2 R 13-14	Date 1876-1922	Lieu Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)	Type de document -
		Contexte : Série R - Affaires militaires et organismes de temps... Organisation de l'armée Champs de tir
Résultat n°76		Police des personnes : état civil, cartes d’identité. 1945	Cote 120 W 4	Date-	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 120 W - Préfecture -1ère Direction - 2ème Bureau Police des personnes : état civil, cartes d’identité....
Résultat n°77		Comité national : convocation, résolution, formulaire de candidature, programme, projet, notes, motion, correspondance, tracts.	Cote 124 J 2	Date 1949-1966	Lieu Territoire de Belfort (département, France), Belfort (Territoire de Belfort, France)	Type de document -
		Contexte : 124 J - Fédération Nationale des Déportés et Internés,... Administration et organisation Fédération Nationale des Déportés et Internés, Résistants... Comité national : convocation, résolution, formulaire...
Résultat n°78		Comptabilité : demandes de fonds, états des mandatements.	Cote 88 W 28	Date 1940-1945	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 88 W - Préfecture, Bureau de la Défense passive Comptabilité : demandes de fonds, états des mandatements.
Résultat n°79		Aryanisation, situation des opérations : tableau récapitulatif des entreprises juives placées sous gérants, correspondance, notes (septembre 1941-octobre 1941) ; état de l’aryanisation : listes, correspondance (juillet 1941).	Cote 63 W 54	Date 1941	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 63 W - Service de surveillance des biens israélites... Biens mobiliers et immobiliers israélites. Dossier d’aryanisation classement alphabétique des... Aryanisation, situation des opérations : tableau récapitulatif...
Résultat n°80		Riervescemont, les ruines du donjon du château du Rosemont.	Cote 5 Fi 81	Date 2e moitié du 19e siècle	Lieu Riervescemont (Territoire de Belfort, France)	Type de document Estampe
		Contexte : 5 Fi - Collection de dessins, estampes, isolés, dimensions... Riervescemont, les ruines du donjon du château du Rosemont.

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Production d’alcool : correspondance.

Contexte : 97 W - Préfecture, 1ère Direction - 1er Bureau

Service départemental de l'office national des anciens combattants, assemblées : ordre du jour, compte-rendu, correspondance.

Contexte : 124 J - Fédération Nationale des Déportés et Internés,...

Etats par commune des effectifs des troupes d'occupation.

Contexte : 8 R - Occupation de la France par les armées ennemies

Nos 1-500

Contexte : 1 R - Fonds provenant du service du recrutement

Visite du Vice président du Conseil général à Majdal Anjar : remerciement adressé à Jean-Claude Cherasse.

Contexte : 1815 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

Chasse, campagne de chasse, correspondance, instructions, arrêtés préfectoraux, rapports de gendarmerie, délibérations des conseils municipaux, listes nominatives.

Contexte : 97 W - Préfecture, 1ère Direction - 1er Bureau

Maréchal ferrant : correspondance.

Contexte : 103 W - Préfecture, 2ème Direction - 1er Bureau

Procès-verbaux de réunions.

Contexte : 152 J - Association des anciens artilleurs et sapeurs...

Vie scolaire : instructions, statistiques, délibérations des conseils municipaux, correspondance.

Contexte : 97 W - Préfecture, 1ère Direction - 1er Bureau

Nos 1-389, 1361-1500

Contexte : 1 R - Fonds provenant du service du recrutement

Belfort, le château et la statue du Lion.

Contexte : 5 Fi - Collection de dessins, estampes, isolés, dimensions...

Cantons de Delle à Valdoie.

Contexte : 1437 W - Préfecture, 1ère Direction - 3ème bureau

Veuve Chaumanet, Villars è³ Restitution de voiture automobile (187).

Contexte : 45 W - Direction régionale de l'intendance militaire...

Visite du Vice président du Conseil général à Majdal Anjar : remerciement adressé à Jean-Claude Cherasse.

Contexte : 1815 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

Armement : instructions, recensement, entretien, correspondance, nomination des officiers responsables, dossiers par commune.

Contexte : 4 R - Garde nationale et autres corps spéciaux

Table

Contexte : 1 R - Fonds provenant du service du recrutement

Fonds de commerce israélites, évaluation : listes nomination : correspondance.

Contexte : 63 W - Service de surveillance des biens israélites...

SCOT-SIRL

Contexte : 1820 W - Office national des anciens combattants et...

Citations des régiments d'infanterie et attribution de la fourragère.372e RI, 171e RI, 35e RI, 42e RI, 172e RI, compagnie 28.4 du Génie.

Contexte : 8 R - Occupation de la France par les armées ennemies

Voierie urbaine : plans, arrêtés préfectoraux.

Contexte : 97 W - Préfecture, 1ère Direction - 1er Bureau

Rétablissement des Conseils Municipaux : constitutions de Comités Locaux de Libération, organisation des municipalités.

Contexte : 91 W - Préfecture du Territoire de Belfort - Comité...

Marine

Contexte : Série R - Affaires militaires et organismes de temps...

Concours National des Marianne d'Or des Villes et Villages de France : diplôme de la Marianne d'Or remis à Yves Ackermann.

Contexte : 1815 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

Propriétés immobilières et foncières israélites, recensement : liste des propriétés agricoles, des établissements commerciaux, des industriels et des immeubles appartenant à des propriétaires juifs, extraits de matrice cadastrales, notes.

Contexte : 63 W - Service de surveillance des biens israélites...

Commission cantonale de Giromagny : registre général du greffe.

Contexte : 10 R - Dommages de guerre

Mutilés et réformés de guerre : registre des procès-verbaux du comité départemental.

Contexte : 3 R - Anciens combattants et victimes de guerre

Grandvillars.

Contexte : 8 R - Occupation de la France par les armées ennemies

Belfort, J-L.

Contexte : 10 R - Dommages de guerre

Lettres de convocations, ordre du jour des réunions, discours, coupures de presse.

Contexte : 152 J - Association des anciens artilleurs et sapeurs...

1846

Contexte : 15 J - Arrondissement des Travaux du Génie de Belfort

Comptabilité départementale : budget, compte de gestion, livres journaux, livres de dépenses engagées, sommiers, livres des fonds, journaux des dépenses et des recettes.

Contexte : 103 W - Préfecture, 2ème Direction - 1er Bureau

Défense passive : factures, devis.

Contexte : 104 W - Préfecture, 2ème Direction - 1er Bureau

Administration française : correspondance concernant les fonctionnaires des différentes administrations siégeant à Belfort pendant le siège.

Contexte : 8 R - Occupation de la France par les armées ennemies

Afrique du Sud, ville de Dundee. - Table ronde 94 : un fanion et deux pin's.

Contexte : 1815 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

Maison familiale de Chaux : dossiers, listes de pensionnaires.

Contexte : 1065 W - Office national des anciens combattants et...

Réquisitions des troupes françaises et alliées : instructions, correspondance, états.

Contexte : 8 R - Occupation de la France par les armées ennemies

Guerre de 1870-1871

Contexte : Série R - Affaires militaires et organismes de temps...

Rapatriés.

Contexte : 1673 W - Office national des anciens combattants et...

Coupe : procès verbaux d’adjudication, délibérations des conseils municipaux, correspondance, déclarations des propriétés, instructions.

Contexte : 97 W - Préfecture, 1ère Direction - 1er Bureau

Commissions cantonales, nominations des membres : procès-verbaux de réunions.

Veuve Chaumanet, Villars è³ Restitution de voiture automobile (187).