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2 669 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Projets, dossiers administratifs et financiers, de programmation, conventions.

    Cote

    1737W/1-1737W/74

    • Contexte : 1737 W - Préfecture, Bureau de l'Aménagement et du...

    • Programme Fonds Européen de Développement Européen...
    • Projets, dossiers administratifs et financiers, de...
  2. Résultat n°2

    Déclarations de droit de bail.

    Date

    1988 - 1993

    Cote

    1445 W 37-155

    • Contexte : 1445 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

    • Déclarations de droit de bail.

    Producteur :

    Centre des impôts du Territoire de Belfort - Recette principale élargie de Belfort Sud

  3. Résultat n°3

    Actes sous seing privé et baux.

    Date

    1969 - 1974

    Cote

    1445 W 24-36

    • Contexte : 1445 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

    • Actes sous seing privé et baux.

    Producteur :

    Centre des impôts du Territoire de Belfort - Recette principale élargie de Belfort Sud

  4. Résultat n°4

    Actes sous seing privé et baux.

    Date

    1956 - 1974

    Cote

    1446 W 153-205

    • Contexte : 1446 W - Centre des impôts Belfort Nord

    • Actes sous seing privé et baux.

    Producteur :

    Centre des impôts du Territoire de Belfort - Recette divisionnaire élargie de Belfort Nord

  5. Résultat n°5

    Extraits d’actes.

    Date

    1953 - 1974

    Cote

    1445 W 1-23

    • Contexte : 1445 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

    • Extraits d’actes.

    Producteur :

    Centre des impôts du Territoire de Belfort - Recette principale élargie de Belfort Sud

  6. Résultat n°6

    Comptes de gestion des communes, des établissements d'enseignement et hospitaliers du Territoire de Belfort.

    Date

    1969 - 1970

    Cote

    73 W 1-211

    • Contexte : 73 W - Trésorerie générale de Haute-Saône

    • Comptes de gestion des communes, des établissements...

    Producteur :

    Trésorerie générale de Haute-Saône

  7. Résultat n°7

    Extraits d’actes.

    Date

    1956 - 1969

    Cote

    1446 W 17-26

    • Contexte : 1446 W - Centre des impôts Belfort Nord

    • Extraits d’actes.

    Producteur :

    Centre des impôts du Territoire de Belfort - Recette divisionnaire élargie de Belfort Nord

  8. Résultat n°8

    Bordereaux de dépôt des autres actes (sous seing privé).

    Date

    1953 - 1969

    Cote

    1446 W 27-55

    • Contexte : 1446 W - Centre des impôts Belfort Nord

    • Bordereaux de dépôt des autres actes (sous seing privé).

    Producteur :

    Centre des impôts du Territoire de Belfort - Recette divisionnaire élargie de Belfort Nord

  9. Résultat n°9

    Bordereaux de dépôt des actes judiciaires.

    Date

    1957 - 1969

    Cote

    1446 W 1-16

    • Contexte : 1446 W - Centre des impôts Belfort Nord

    • Bordereaux de dépôt des actes judiciaires.

    Producteur :

    Centre des impôts du Territoire de Belfort - Recette divisionnaire élargie de Belfort Nord

  10. Résultat n°10

    Extraits d’actes.

    Date

    1953 - 1969

    Cote

    1446 W 56-152

    • Contexte : 1446 W - Centre des impôts Belfort Nord

    • Extraits d’actes.

    Producteur :

    Centre des impôts du Territoire de Belfort - Recette divisionnaire élargie de Belfort Nord

  11. Résultat n°11

    Livres journal des recettes et dépenses du service circulation.

    Date

    1958 - 1968

    Cote

    1042 W 1-4

    • Contexte : 1042 W - Préfecture, 1ère direction - 4ème bureau

    • Livres journal des recettes et dépenses du service...

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT - 1ère Direction - 4ème Bureau

  12. Résultat n°12

    Comptes de gestion des communes du Territoire de Belfort, des établissements d’enseignement et hospitaliers.

    Date

    1965 - 1968

    Cote

    72 W 1-379

    • Contexte : 72 W - Trésorerie générale de Haute-Saône

    • Comptes de gestion des communes du Territoire de Belfort,...

    Producteur :

    Trésorerie générale de Haute-Saône

  13. Résultat n°13

    Comptes de gestion, budgets et comptes administratifs des communes, des syndicats, des associations et des établissements hospitaliers du Territoire de Belfort.

    Date

    1963 - 1964

    Cote

    71 W 1-145

    • Contexte : 71 W - Trésorerie générale de Haute-Saône

    • Comptes de gestion, budgets et comptes administratifs...

    Producteur :

    Trésorerie générale de Haute-Saône

  14. Résultat n°14

    Trétudans.

    Date

    1957-1963

    Cote

    70 W 31-32

    • Contexte : 70 W - Trésorerie générale du Territoire de Belfort

    • Comptes de gestion comptes administratifs, états passifs,...
    • Trétudans.

    Producteur :

    Trésorerie générale du Territoire de Belfort

  15. Résultat n°15

    Bessoncourt.

    Date

    1960-1962

    Cote

    70 W 48

    • Contexte : 70 W - Trésorerie générale du Territoire de Belfort

    • Comptes de gestion comptes administratifs, états passifs,...
    • Bessoncourt.

    Producteur :

    Trésorerie générale du Territoire de Belfort

  16. Résultat n°16

    Villars-le-Sec.

    Date

    1954-1962

    Cote

    70 W 53-54

    • Contexte : 70 W - Trésorerie générale du Territoire de Belfort

    • Comptes de gestion comptes administratifs, états passifs,...
    • Villars-le-Sec.

    Producteur :

    Trésorerie générale du Territoire de Belfort

  17. Résultat n°17

    Sévenans.

    Date

    1954-1962

    Cote

    70 W 25-27

    • Contexte : 70 W - Trésorerie générale du Territoire de Belfort

    • Comptes de gestion comptes administratifs, états passifs,...
    • Sévenans.

    Producteur :

    Trésorerie générale du Territoire de Belfort

  18. Résultat n°18

    Saint-Germain-le-Châtelet.

    Date

    1959-1962

    Cote

    70 W 19

    • Contexte : 70 W - Trésorerie générale du Territoire de Belfort

    • Comptes de gestion comptes administratifs, états passifs,...
    • Saint-Germain-le-Châtelet.

    Producteur :

    Trésorerie générale du Territoire de Belfort

  19. Résultat n°19

    Saint-Dizier-l’Evêque.

    Date

    1954-1962

    Cote

    70 W 16-18

    • Contexte : 70 W - Trésorerie générale du Territoire de Belfort

    • Comptes de gestion comptes administratifs, états passifs,...
    • Saint-Dizier-l’Evêque.

    Producteur :

    Trésorerie générale du Territoire de Belfort

  20. Résultat n°20

    Valdoie.

    Date

    1954-1962

    Cote

    70 W 35-46

    • Contexte : 70 W - Trésorerie générale du Territoire de Belfort

    • Comptes de gestion comptes administratifs, états passifs,...
    • Valdoie.

    Producteur :

    Trésorerie générale du Territoire de Belfort

  21. Résultat n°21

    Comptes de gestion des communes du Territoire de Belfort.

    Date

    1946 - 1962

    Cote

    69 W 1-97

    • Contexte : 69 W - Trésorerie générale de Haute-Saône

    • Comptes de gestion des communes du Territoire de Belfort.

    Producteur :

    Trésorerie générale de Haute-Saône

  22. Résultat n°22

    Sermamagny.

    Date

    1953-1962

    Cote

    70 W 22-24

    • Contexte : 70 W - Trésorerie générale du Territoire de Belfort

    • Comptes de gestion comptes administratifs, états passifs,...
    • Sermamagny.

    Producteur :

    Trésorerie générale du Territoire de Belfort

  23. Résultat n°23

    Rougemont-le-Château.

    Date

    1954-1962

    Cote

    70 W 8-15

    • Contexte : 70 W - Trésorerie générale du Territoire de Belfort

    • Comptes de gestion comptes administratifs, états passifs,...
    • Rougemont-le-Château.

    Producteur :

    Trésorerie générale du Territoire de Belfort

  24. Résultat n°24

    Vauthiermont.

    Date

    1954-1962

    Cote

    70 W 55-56

    • Contexte : 70 W - Trésorerie générale du Territoire de Belfort

    • Comptes de gestion comptes administratifs, états passifs,...
    • Vauthiermont.

    Producteur :

    Trésorerie générale du Territoire de Belfort

  25. Résultat n°25

    Suarce.

    Date

    1954-1962

    Cote

    70 W 28-29

    • Contexte : 70 W - Trésorerie générale du Territoire de Belfort

    • Comptes de gestion comptes administratifs, états passifs,...
    • Suarce.

    Producteur :

    Trésorerie générale du Territoire de Belfort

  26. Résultat n°26

    Vourvenans.

    Date

    1954-1962

    Cote

    70 W 62-64

    • Contexte : 70 W - Trésorerie générale du Territoire de Belfort

    • Comptes de gestion comptes administratifs, états passifs,...
    • Vourvenans.

    Producteur :

    Trésorerie générale du Territoire de Belfort

  27. Résultat n°27

    Vellescot.

    Date

    1954-1962

    Cote

    70 W 57-58

    • Contexte : 70 W - Trésorerie générale du Territoire de Belfort

    • Comptes de gestion comptes administratifs, états passifs,...
    • Vellescot.

    Producteur :

    Trésorerie générale du Territoire de Belfort

  28. Résultat n°28

    Romagny-ss-Rougemont.

    Date

    1954-1962

    Cote

    70 W 2

    • Contexte : 70 W - Trésorerie générale du Territoire de Belfort

    • Comptes de gestion comptes administratifs, états passifs,...
    • Romagny-ss-Rougemont.

    Producteur :

    Trésorerie générale du Territoire de Belfort

  29. Résultat n°29

    Vézelois.

    Date

    1954-1962

    Cote

    70 W 49-52

    • Contexte : 70 W - Trésorerie générale du Territoire de Belfort

    • Comptes de gestion comptes administratifs, états passifs,...
    • Vézelois.

    Producteur :

    Trésorerie générale du Territoire de Belfort

  30. Résultat n°30

    Thiancourt.

    Date

    1954-1962

    Cote

    70 W 30

    • Contexte : 70 W - Trésorerie générale du Territoire de Belfort

    • Comptes de gestion comptes administratifs, états passifs,...
    • Thiancourt.

    Producteur :

    Trésorerie générale du Territoire de Belfort

  31. Résultat n°31

    Vescemont.

    Date

    1954-1962

    Cote

    70 W 59-61

    • Contexte : 70 W - Trésorerie générale du Territoire de Belfort

    • Comptes de gestion comptes administratifs, états passifs,...
    • Vescemont.

    Producteur :

    Trésorerie générale du Territoire de Belfort

  32. Résultat n°32

    Vétrigne.

    Date

    1957-1962

    Cote

    70 W 47-48

    • Contexte : 70 W - Trésorerie générale du Territoire de Belfort

    • Comptes de gestion comptes administratifs, états passifs,...
    • Vétrigne.

    Producteur :

    Trésorerie générale du Territoire de Belfort

  33. Résultat n°33

    Salbert.

    Date

    1956-1962

    Cote

    70 W 21-22

    • Contexte : 70 W - Trésorerie générale du Territoire de Belfort

    • Comptes de gestion comptes administratifs, états passifs,...
    • Salbert.

    Producteur :

    Trésorerie générale du Territoire de Belfort

  34. Résultat n°34

    Rougegoutte.

    Date

    1955-1962

    Cote

    70 W 6-7

    • Contexte : 70 W - Trésorerie générale du Territoire de Belfort

    • Comptes de gestion comptes administratifs, états passifs,...
    • Rougegoutte.

    Producteur :

    Trésorerie générale du Territoire de Belfort

  35. Résultat n°35

    Roppe.

    Date

    1954-1961

    Cote

    70 W 3-5

    • Contexte : 70 W - Trésorerie générale du Territoire de Belfort

    • Comptes de gestion comptes administratifs, états passifs,...
    • Roppe.

    Producteur :

    Trésorerie générale du Territoire de Belfort

  36. Résultat n°36

    Urcerey.

    Date

    1954-1961

    Cote

    70 W 33-34

    • Contexte : 70 W - Trésorerie générale du Territoire de Belfort

    • Comptes de gestion comptes administratifs, états passifs,...
    • Urcerey.

    Producteur :

    Trésorerie générale du Territoire de Belfort

  37. Résultat n°37

    Riervescemont.

    Date

    1954-1959

    Cote

    70 W 1

    • Contexte : 70 W - Trésorerie générale du Territoire de Belfort

    • Comptes de gestion comptes administratifs, états passifs,...
    • Riervescemont.

    Producteur :

    Trésorerie générale du Territoire de Belfort

  38. Résultat n°38

    Personnel. - Secrétaire de mairie, nomination (1929-1938) ; traitement (1859) ; indemnités (1926-1931). Receveur municipal, indemnités, remises (1840-1936). Garde champêtre, traitement (1859-1873). Tambour-afficheur, nomination (1933). Taupier, traitement (1859-1934). Berger, nomination (1845, 1847). Appariteur, traitement (1840-1959). Service de la bascule, nomination (1929) ; indemnités (1925-1926). Instituteur, traitement (1854-1859, 1873) ; indemnités (1925-1930). Gérant du téléphone, nomination (1929) ; traitement (1925). Garde forestier, traitement, caisse de retraite, distribution de bois (1840-1879). Curé, traitement, chauffage (1840-1859). Avocat, traitement (1928). Médecin cantonal, traitement (1859). Agent de police, traitement (1840-1859). Commissaire de police cantonal, traitement (1855-1859). Allumeur public, nomination (1929). Secrétaire mutuelle incendie, indemnités (1929). Maires et adjoints, frais de représentation (1929-1933).

    Date

    1840-1959

    Cote

    2 O 7/1

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • BANVILLARS
    • Administration générale
    • Personnel. - Secrétaire de mairie, nomination (1929-1938)...

    Producteur :

    Préfecture

  39. Résultat n°39

    Valdoie, Bessoncourt, Roppe, Salbert, Vétrigne, Offemont, Perouse, Phaffans, Menoncourt, Essert, Eloie, Eguenigue, Denney.

    Date

    1956

    Cote

    70 W 37

    • Contexte : 70 W - Trésorerie générale du Territoire de Belfort

    • Comptes de gestion comptes administratifs, états passifs,...
    • Valdoie, Bessoncourt, Roppe, Salbert, Vétrigne, Offemont,...

    Producteur :

    Trésorerie générale du Territoire de Belfort

  40. Résultat n°40

    Comptabilité des établissements d’enseignement du Territoire de Belfort.

    Date

    1951-1953

    Cote

    116 W 1-2

    • Contexte : 116 W - Recettes des Finances

    • Comptabilité des établissements d’enseignement du Territoire...

    Producteur :

    Recettes des Finances

  41. Résultat n°41

    Comptabilité. - Emprunts (1908, 1940). Rentes (1841-1950). Impositions (1846-1890). Subventions (1930-1938). Vote de crédits (1859-1940). Comptabilité (1909, 1931).

    Date

    1841-1950

    Cote

    2 O 39/33

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • ESSERT
    • Finances communales
    • Comptabilité. - Emprunts (1908, 1940). Rentes (1841-1950)....

    Producteur :

    Préfecture

  42. Résultat n°42

    Recettes

    Date

    1871-1948

    Cote

    3 N 30-59

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales

    • Comptabilité générale du Département
    • Recettes

    Producteur :

    Conseil général ; Préfecture ou Sous-préfecture selon la période

  43. Résultat n°43

    Fonctionnement de l’école, chauffage (1931-1936), rétributions mensuelles (1847-1852), achat de matériel scolaire (1936). Bibliothèque, achat de livres (1930). Cours d’adultes, création (1926-1931). Caisse des écoles, subventions (1889, 1931). Fêtes patronales, adjudications des droits (1818, 1912), achat de fournitures (1841-1947).

    Date

    1818-1947

    Cote

    2 O 45/6

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • FELON
    • Affaires scolaires – Loisirs
    • Fonctionnement de l’école, chauffage (1931-1936), rétributions...

    Producteur :

    Préfecture

  44. Résultat n°44

    Emprunt de 290 500 F (Hôpital de Belfort, voirie). Emission, amortissement.

    Date

    1934-1946

    Cote

    3 N 59/1

    • Contexte : 3 N - Administration et comptabilité départementales

    • Recette
    • Emprunts départementaux.
    • Emprunt de 290 500 F (Hôpital de Belfort, voirie)....
  45. Résultat n°45

            1900-1945

    Cote

    2 O 86/11

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • ROMAGNY-SOUS-ROUGEMONT
    • Finances communales
    •   Budgets et comptes.
    •         1900-1945
  46. Résultat n°46

            1814-1900

    Cote

    2 O 86/10

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • ROMAGNY-SOUS-ROUGEMONT
    • Finances communales
    •   Budgets et comptes.
    •         1814-1900
  47. Résultat n°47

    Electricité, électrification de la commune.

    Date

    1930-1944

    Cote

    2 O 16/5

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • BOURG-SOUS-CHATELET
    • Travaux et transports
    • Electricité, électrification de la commune.

    Producteur :

    Préfecture

  48. Résultat n°48

    Ouvrage d’infanterie  de Moval (1891), ouvrage intermédiaire de Meroux (1906).

    Date

    1891, 1906

    Cote

    2 Q 94

    • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

    • Propriétés militaires
    • Fortifications
    • Fortification modernisée (1888-1914)
    • Secteur de Vézelois
    • Ouvrage d’infanterie  de Moval (1891), ouvrage intermédiaire...
  49. Résultat n°49

    Batterie de Meroux (1877), batterie intermédiaire (1888).

    Date

    1877, 1888

    Cote

    2 Q 109

    • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

    • Propriétés militaires
    • Fortifications
    • Fortification modernisée (1888-1914)
    • Secteur de Vézelois
    • Batterie de Meroux (1877), batterie intermédiaire (1888).
  50. Résultat n°50

    Mars 1912 - novembre 1943

    Date

    Mars 1912 - novembre 1943

    Cote

    2 Q 6*

    • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

    • Généralités
    • Actes de l’administration soumis à l’enregistrement :...
    • Mars 1912 - novembre 1943
  51. Résultat n°51

    Entretien, terrains susceptibles d’êtres asséchés (1861) ; aménagement de pâturages, reboisement (1852-1928). Location (an XIII-1938). Carrières, sablière, location (1879-1932). Chasse, adjudication des droits (1819-1937). Vaine pâture, abolition (1890-1891). Adjudications diverses (1824-1938). Cours d’eau, curage de fossés et canaux, curage et travaux aux cours d’eau (an XII-1868).

    Date

    An XII-1938

    Cote

    2 O 12/22

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • BESSONCOURT
    • Terrains communaux
    • Entretien, terrains susceptibles d’êtres asséchés (1861)...

    Producteur :

    Préfecture

  52. Résultat n°52

    Monument aux morts, construction (1920), entretien (1926).

    Date

    1920, 1926

    Cote

    2 O 7/13

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • BANVILLARS
    • Bâtiments communaux
    • Monument aux morts, construction (1920), entretien...

    Producteur :

    Préfecture

  53. Résultat n°53

    1881-1931

    Cote

    2 O 52/42

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • GIROMAGNY
    • Agriculture – Commerce – Industrie
    • 2 O 52/40-42 Commerce.
    • Octrois, règlements, tarifs, perception des droits...
    • 1881-1931

    Producteur :

    Préfecture

  54. Résultat n°54

    Délimitation.

    Date

    1882, 1932

    Cote

    2 O 8/12

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • BAVILLIERS
    • Terrains communaux
    • Délimitation.

    Producteur :

    Préfecture

  55. Résultat n°55

    Comptabilité. - Emprunts et remboursement (1933-1942). Placement, achat de rentes (1931). Impositions extraordinaires (1880-1890). Subventions (1931-1933). Comptabilité (1908-1931).

    Date

    1880-1942

    Cote

    2 O 29/21

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • CRAVANCHE
    • Finances communales
    • Comptabilité. - Emprunts et remboursement (1933-1942)....

    Producteur :

    Préfecture

  56. Résultat n°56

    Aliénation.

    Date

    1826, 1935

    Cote

    2 O 4/13

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • ARGIESANS
    • Terrains communaux
    • Aliénation.

    Producteur :

    Préfecture

  57. Résultat n°57

    Administration militaire, autorisation de mariage (1939). Ouvrages militaires, terrains occupés par les militaires, indemnités pour dégâts (1890-1932). Réquisitions, logement et cantonnement des troupes (1939). Guerre de 1870-1871, indemnités (1871). Secours aux mobilisés (1915-1938).

    Date

    1871, 1915-1938

    Cote

    2 O 35/21

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • DORANS
    • Affaires militaires
    • Administration militaire, autorisation de mariage (1939)....

    Producteur :

    Préfecture

  58. Résultat n°58

    Construction, réparations, reconstruction (1819, 1876-1930).

    Cote

    2 O 10/62

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • BELFORT
    • Bâtiments communaux
    • Théâtre.
    • Construction, réparations, reconstruction (1819, 1876-1930).

    Producteur :

    Préfecture

  59. Résultat n°59

    Impositions, tarifs, demandes de décharge (1897-1940), produits des patentes (1838).

    Date

    1838, 1897-1940

    Cote

    2 O 1/51

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • ANDELNANS
    • Finances communales
    • Impositions, tarifs, demandes de décharge (1897-1940),...

    Producteur :

    Préfecture

  60. Résultat n°60

    Electricité, extension de la ligne (1927). Ligne d’autocars Belfort-Réchésy, demande de maintien (1939).

    Date

    1927, 1939

    Cote

    2 O 38/5

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • ESCHENE-AUTRAGE
    • Travaux et transports
    • Electricité, extension de la ligne (1927). Ligne d’autocars...

    Producteur :

    Préfecture

  61. Résultat n°61

    Comptabilité : bordereau des recettes et dépenses, situations financières.

    Date

    1909, 1934

    Cote

    2 O 6/36

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • AUXELLES-HAUT
    • Finances communales
    • Comptabilité : bordereau des recettes et dépenses,...

    Producteur :

    Préfecture

  62. Résultat n°62

    Halle, construction (1842) ; salle des fêtes, location (1937).

    Date

    1842, 1937

    Cote

    2 O 52/16

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • GIROMAGNY
    • Bâtiments communaux
    • Halle, construction (1842) ; salle des fêtes, location...

    Producteur :

    Préfecture

  63. Résultat n°63

    Acquisition.

    Date

    An XIII-1938

    Cote

    2 O 49/8

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • FOUSSEMAGNE
    • Terrains communaux
    • Acquisition.

    Producteur :

    Préfecture

  64. Résultat n°64

    Construction de champ de tir et de manœuvres (an XIII-1914). Agrandissement de bâtiments et de terrains militaires (1913-1939).

    Date

    An XIII-1939

    Cote

    2 O 10/168

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • BELFORT
    • Affaires militaires
    • Construction de champ de tir et de manœuvres (an XIII-1914)....

    Producteur :

    Préfecture

  65. Résultat n°65

    Groupe scolaire du faubourg des Vosges, construction, réparations, construction d’une remise (1914).

    Date

    1888-1891, 1914

    Cote

    2 O 10/35

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • BELFORT
    • Bâtiments communaux
    • Groupe scolaire du faubourg des Vosges, construction,...

    Producteur :

    Préfecture

  66. Résultat n°66

    Mairie, construction, contentieux avec l’architecte, réparations, entretien agrandissement de l’aile droite, installation d’une sirène électrique.

    Date

    An XIII-1932

    Cote

    2 O 52/4

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • GIROMAGNY
    • Bâtiments communaux
    • Mairie, construction, contentieux avec l’architecte,...

    Producteur :

    Préfecture

  67. Résultat n°67

    Mairie, réparations. 1919-1920

    Cote

    2 O 13/4

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • BETHONVILLIERS
    • Bâtiments communaux
    • Mairie, réparations. 1919-1920

    Producteur :

    Préfecture

  68. Résultat n°68

    Personnel, gratifications diverses (1937-1938). Secrétaire de mairie, nomination, traitement, indemnités (1852-1929). Receveur municipal, indemnités (1828-1927). Régisseur de recettes, nomination (1938). Percepteur, traitement (1881-1937). Garde champêtre, nomination, traitement, indemnités, plaintes (an XII-1927). Taupier, traitement (1882-1937). Garde arroseur, règlement (1834). Sonneur, traitement, indemnités (1927-1933). Instituteur, traitement, indemnités (1852-1931). Gérant du téléphone, indemnités (1932-1936). Débit de tabac, nomination (1933). Garde forestier, nomination, traitement (1844-1878). Curé, nomination, traitement, réclamations (1852-1858). Huissiers, indemnités (1880-1931). Recensement de la population, indemnités (1926-1931). Médecin vaccinateur, indemnités (1845). Sage femme, réclamation (1858). Atelier public, préposé, nomination (1938). Géomètre, indemnités (1868). Ramoneur, traitement (1852). Maires, frais de représentation (1884-1933).

    Date

    An XII-1938

    Cote

    2 O 28/1

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • COURTELEVANT
    • Administration générale
    • Personnel, gratifications diverses (1937-1938). Secrétaire...

    Producteur :

    Préfecture

  69. Résultat n°69

    1889-1935

    Cote

    2 O 17/23

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • BOUROGNE
    • Terrains communaux
    • Aliénation.
    • 1889-1935

    Producteur :

    Préfecture

  70. Résultat n°70

    Bureau de poste, location (1853) ; construction, emprunt, réparation.

    Date

    1853, 1893-1939

    Cote

    2 O 41/6

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • ETUEFFONT-HAUT
    • Bâtiments communaux
    • Bureau de poste, location (1853) ; construction, emprunt,...

    Producteur :

    Préfecture

  71. Résultat n°71

    Secours aux réservistes (1892). Aides aux mobilisés, prisonniers et familles (1917-1940).

    Date

    1892, 1917-1940

    Cote

    2 O 1/40

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • ANDELNANS
    • Affaires militaires
    • Secours aux réservistes (1892). Aides aux mobilisés,...

    Producteur :

    Préfecture

  72. Résultat n°72

    Installation de lampes de rues (1935), subventions à particulier (1933).

    Date

    1933, 1935

    Cote

    2 O 1/21

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • ANDELNANS
    • Travaux et transports
    • Installation de lampes de rues (1935), subventions...

    Producteur :

    Préfecture

  73. Résultat n°73

    Réquisitions de chevaux et automobiles, logement des troupes (1938-1939). Sapeurs pompiers, fournitures faites pour lutte contre un incendie (1852).

    Date

    1852, 1938-1939

    Cote

    2 O 38/9

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • ESCHENE-AUTRAGE
    • Affaires militaires
    • Réquisitions de chevaux et automobiles, logement des...

    Producteur :

    Préfecture

  74. Résultat n°74

    Echanges.

    Date

    1886, 1898

    Cote

    2 O 52/26

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • GIROMAGNY
    • Terrains communaux
    • Echanges.

    Producteur :

    Préfecture

  75. Résultat n°75

    Lavoir, achat de terrain (1879), réparations (1925, 1932).

    Date

    1879, 1925, 1932

    Cote

    2 O 51/6

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • FROIDEFONTAINE
    • Bâtiments communaux
    • Lavoir, achat de terrain (1879), réparations (1925,...

    Producteur :

    Préfecture

  76. Résultat n°76

    PTT – télégraphe, installation de lignes (1899, 1931). Téléphone, installation de câbles et de postes (1931-1936). Postes, installation de boîtes aux lettres (1931-1939).

    Date

    1899 1939

    Cote

    2 O 10/135

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • BELFORT
    • Travaux et transports
    • Gaz – Electricité - transports
    • PTT – télégraphe, installation de lignes (1899, 1931)....

    Producteur :

    Préfecture

  77. Résultat n°77

    Mairie, location d’une pièce pour les séances du conseil municipal (1831) ; démolition (1883).

    Date

    1831, 1883

    Cote

    2 O 6/7

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • AUXELLES-HAUT
    • Bâtiments communaux
    • Mairie, location d’une pièce pour les séances du conseil...

    Producteur :

    Préfecture

  78. Résultat n°78

    Square place Engel, projet d’aménagement (1928) ; construction d’un chalet de nécessité (1926).

    Date

    1926, 1928

    Cote

    2 O 10/95

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • BELFORT
    • Bâtiments communaux
    • Square place Engel, projet d’aménagement (1928) ; construction...

    Producteur :

    Préfecture

  79. Résultat n°79

    Téléphone, courrier (1877) ; installation d’une cabine (1931).

    Date

    1877, 1931

    Cote

    2 O 17/29

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • BOUROGNE
    • Travaux et transports
    • Téléphone, courrier (1877) ; installation d’une cabine...

    Producteur :

    Préfecture

  80. Résultat n°80

    Elevage, fourniture des bêtes mâles (1847-1888). Irrigation, demande d’utiliser une mare communale pour l’irrigation (1857). Prise d’eau d’irrigation dans la Bourbeuse (1852). Commerce, prix de la viande (1921).

    Date

    1847-1888, 1921

    Cote

    2 O 17/35

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • BOUROGNE
    • Agriculture – Commerce – Industrie
    • Elevage, fourniture des bêtes mâles (1847-1888). Irrigation,...

    Producteur :

    Préfecture