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Résultats de la recherche

  • 1

    Fichier de documentation des propriétés non bâties du Territoire de Belfort

    Date

    2015

    Cote

    1839W/DEVENU/3/AE/8

    • Contexte : 1839W devenu 3/AE - Cadastre

    • Matrice cadastrale numérique du Territoire de Belfort...
    • Fichier de documentation des propriétés non bâties...

    Producteur :

    Direction générale des Finances publiques - Cadastre

  • 2

    Fichier de documenttion FANTOIR des voies et lieux-dits du Territoire de Belfort.

    Date

    2015

    Cote

    1839W/DEVENU/3/AE/12

    • Contexte : 1839W devenu 3/AE - Cadastre

    • Matrice cadastrale numérique du Territoire de Belfort...
    • Fichier de documenttion FANTOIR des voies et lieux-dits...

    Producteur :

    Direction générale des Finances publiques - Cadastre

  • 3

    Fichier de documentation des liaisons entre les propriétés divisées en lot et les lots du Territoire de Belfort.

    Date

    2015

    Cote

    1839W/DEVENU/3/AE/10

    • Contexte : 1839W devenu 3/AE - Cadastre

    • Matrice cadastrale numérique du Territoire de Belfort...
    • Fichier de documentation des liaisons entre les propriétés...

    Producteur :

    Direction générale des Finances publiques - Cadastre

  • 4

    Fichier de documentation des liaisons entre les lots et les locaux du Territoire de Belfort.

    Date

    2015

    Cote

    1839W/DEVENU/3/AE/11

    • Contexte : 1839W devenu 3/AE - Cadastre

    • Matrice cadastrale numérique du Territoire de Belfort...
    • Fichier de documentation des liaisons entre les lots...

    Producteur :

    Direction générale des Finances publiques - Cadastre

  • 5

    Fichier de documentation des propriétaires du Territoire de Belfort.

    Date

    2015

    Cote

    1839W/DEVENU/3/AE/9

    • Contexte : 1839W devenu 3/AE - Cadastre

    • Matrice cadastrale numérique du Territoire de Belfort...
    • Fichier de documentation des propriétaires du Territoire...

    Producteur :

    Direction générale des Finances publiques - Cadastre

  • 6

    Fichier de documentation des propriétés bâties du Territoire de Belfort.

    Date

    2015

    Cote

    1839W/DEVENU/3/AE/7

    • Contexte : 1839W devenu 3/AE - Cadastre

    • Matrice cadastrale numérique du Territoire de Belfort...
    • Fichier de documentation des propriétés bâties du Territoire...

    Producteur :

    Direction générale des Finances publiques - Cadastre

  • 7

    Fichier de documentation initiale dur les modifications apportées au format des fichiers sources année par année.

    Date

    2015

    Cote

    1839W/DEVENU/3/AE/13

    • Contexte : 1839W devenu 3/AE - Cadastre

    • Matrice cadastrale numérique du Territoire de Belfort...
    • Fichier de documentation initiale dur les modifications...

    Producteur :

    Direction générale des Finances publiques - Cadastre

  • 8

    Tribunal Administratif.

    Date

    2011-2013

    Cote

    1910W/7

    • Contexte : 1910 W - Direction Générale des Finances Publiques,...

    • Affaires particulières (pour échantillonnage) ; Affaires...
    • Tribunal Administratif.

    Producteur :

    Direction départementale des Finances publiques / Division Contrôle fiscal et contentieux

  • 9

    Conciliateurs.

    Date

    2011-2013

    Cote

    1910W/6

    • Contexte : 1910 W - Direction Générale des Finances Publiques,...

    • Affaires particulières (pour échantillonnage) ; Affaires...
    • Conciliateurs.

    Producteur :

    Direction départementale des Finances publiques / Division Contrôle fiscal et contentieux

  • 10

    Affaires particulières.

    Date

    2011-2013

    Cote

    1910W/1-1910W/5

    • Contexte : 1910 W - Direction Générale des Finances Publiques,...

    • Affaires particulières (pour échantillonnage) ; Affaires...
    • Affaires particulières.

    Producteur :

    Direction départementale des Finances publiques / Division Contrôle fiscal et contentieux

  • 11

    Cour d'Appel administrative de Nancy.

    Date

    2011-2013

    Cote

    1910W/8-1910W/12

    • Contexte : 1910 W - Direction Générale des Finances Publiques,...

    • Affaires particulières (pour échantillonnage) ; Affaires...
    • Cour d'Appel administrative de Nancy.

    Producteur :

    Direction départementale des Finances publiques / Division Contrôle fiscal et contentieux

  • 12

    Cunelières

    Cote

    1858W/448-1858W/455

    • Contexte : 1858 W - Direction Générale des Finances Publiques...

    • Plans cadastraux.
    • Cunelières

    Producteur :

    Direction générale des Finances publiques - Cadastre

  • 13

    Recouvrance

    Cote

    1858W/1092-1858W/1097

    • Contexte : 1858 W - Direction Générale des Finances Publiques...

    • Plans cadastraux.
    • Recouvrance

    Producteur :

    Direction générale des Finances publiques - Cadastre

  • 14

    Dossiers de contentieux présentés à la Cour administrative d'appel - CAA.

    Date

    2010

    Cote

    1834W/38

    • Contexte : 1834 W - Direction départementale des Finances publiques...

    • Dossiers de contentieux échantillonnés.
    • Dossiers de contentieux présentés à la Cour administrative...

    Producteur :

    Direction départementale des Finances publiques / Division Contrôle fiscal et contentieux

  • 15

    Danjoutin

    Cote

    1858W/456-1858W/475

    • Contexte : 1858 W - Direction Générale des Finances Publiques...

    • Plans cadastraux.
    • Danjoutin

    Producteur :

    Direction générale des Finances publiques - Cadastre

  • 16

    Faverois

    Cote

    1858W/578-1858W/596

    • Contexte : 1858 W - Direction Générale des Finances Publiques...

    • Plans cadastraux.
    • Faverois

    Producteur :

    Direction générale des Finances publiques - Cadastre

  • 17

    Vétrigne

    Cote

    1858W/1342-1858W/1349

    • Contexte : 1858 W - Direction Générale des Finances Publiques...

    • Plans cadastraux.
    • Vétrigne

    Producteur :

    Direction générale des Finances publiques - Cadastre

  • 18

    Rougegoutte

    Cote

    1858W/1151-1858W/1162

    • Contexte : 1858 W - Direction Générale des Finances Publiques...

    • Plans cadastraux.
    • Rougegoutte

    Producteur :

    Direction générale des Finances publiques - Cadastre

  • 19

    Boron

    Cote

    1858W/208-1858W/227

    • Contexte : 1858 W - Direction Générale des Finances Publiques...

    • Plans cadastraux.
    • Boron

    Producteur :

    Direction générale des Finances publiques - Cadastre

  • 20

    Florimont

    Cote

    1858W/625-1858W/652

    • Contexte : 1858 W - Direction Générale des Finances Publiques...

    • Plans cadastraux.
    • Florimont

    Producteur :

    Direction générale des Finances publiques - Cadastre