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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Fichier de documentation des propriétés non bâties du Territoire de Belfort
Cote
1839W/DEVENU/3/AE/8
 Date
2015
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1839W devenu 3/AE - Cadastre

  • Matrice cadastrale numérique du Territoire de Belfort...
  • Fichier de documentation des propriétés non bâties...
2

Fichier de documenttion FANTOIR des voies et lieux-dits du Territoire de Belfort.
Cote
1839W/DEVENU/3/AE/12
 Date
2015
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1839W devenu 3/AE - Cadastre

  • Matrice cadastrale numérique du Territoire de Belfort...
  • Fichier de documenttion FANTOIR des voies et lieux-dits...
3

Fichier de documentation des liaisons entre les propriétés divisées en lot et les lots du Territoire de Belfort.
Cote
1839W/DEVENU/3/AE/10
 Date
2015
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1839W devenu 3/AE - Cadastre

  • Matrice cadastrale numérique du Territoire de Belfort...
  • Fichier de documentation des liaisons entre les propriétés...
4

Fichier de documentation des liaisons entre les lots et les locaux du Territoire de Belfort.
Cote
1839W/DEVENU/3/AE/11
 Date
2015
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1839W devenu 3/AE - Cadastre

  • Matrice cadastrale numérique du Territoire de Belfort...
  • Fichier de documentation des liaisons entre les lots...
5

Fichier de documentation des propriétaires du Territoire de Belfort.
Cote
1839W/DEVENU/3/AE/9
 Date
2015
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1839W devenu 3/AE - Cadastre

  • Matrice cadastrale numérique du Territoire de Belfort...
  • Fichier de documentation des propriétaires du Territoire...
6

Fichier de documentation des propriétés bâties du Territoire de Belfort.
Cote
1839W/DEVENU/3/AE/7
 Date
2015
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1839W devenu 3/AE - Cadastre

  • Matrice cadastrale numérique du Territoire de Belfort...
  • Fichier de documentation des propriétés bâties du Territoire...
7

Fichier de documentation initiale dur les modifications apportées au format des fichiers sources année par année.
Cote
1839W/DEVENU/3/AE/13
 Date
2015
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1839W devenu 3/AE - Cadastre

  • Matrice cadastrale numérique du Territoire de Belfort...
  • Fichier de documentation initiale dur les modifications...
8

Tribunal Administratif.
Cote
1910W/7
 Date
2011-2013
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1910 W - Direction Générale des Finances Publiques,...

  • Affaires particulières (pour échantillonnage) ; Affaires...
  • Tribunal Administratif.
9

Conciliateurs.
Cote
1910W/6
 Date
2011-2013
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1910 W - Direction Générale des Finances Publiques,...

  • Affaires particulières (pour échantillonnage) ; Affaires...
  • Conciliateurs.
10

Affaires particulières.
Cote
1910W/1-1910W/5
 Date
2011-2013
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1910 W - Direction Générale des Finances Publiques,...

  • Affaires particulières (pour échantillonnage) ; Affaires...
  • Affaires particulières.
11

Cour d'Appel administrative de Nancy.
Cote
1910W/8-1910W/12
 Date
2011-2013
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1910 W - Direction Générale des Finances Publiques,...

  • Affaires particulières (pour échantillonnage) ; Affaires...
  • Cour d'Appel administrative de Nancy.
12

Cunelières
Cote
1858W/448-1858W/455
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1858 W - Direction Générale des Finances Publiques...

  • Plans cadastraux.
  • Cunelières
13

Recouvrance
Cote
1858W/1092-1858W/1097
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1858 W - Direction Générale des Finances Publiques...

  • Plans cadastraux.
  • Recouvrance
14

Dossiers de contentieux présentés à la Cour administrative d'appel - CAA.
Cote
1834W/38
 Date
2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1834 W - Direction départementale des Finances publiques...

  • Dossiers de contentieux échantillonnés.
  • Dossiers de contentieux présentés à la Cour administrative...
15

Danjoutin
Cote
1858W/456-1858W/475
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1858 W - Direction Générale des Finances Publiques...

  • Plans cadastraux.
  • Danjoutin
16

Faverois
Cote
1858W/578-1858W/596
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1858 W - Direction Générale des Finances Publiques...

  • Plans cadastraux.
  • Faverois
17

Vétrigne
Cote
1858W/1342-1858W/1349
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1858 W - Direction Générale des Finances Publiques...

  • Plans cadastraux.
  • Vétrigne
18

Rougegoutte
Cote
1858W/1151-1858W/1162
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1858 W - Direction Générale des Finances Publiques...

  • Plans cadastraux.
  • Rougegoutte
19

Boron
Cote
1858W/208-1858W/227
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1858 W - Direction Générale des Finances Publiques...

  • Plans cadastraux.
  • Boron
20

Florimont
Cote
1858W/625-1858W/652
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1858 W - Direction Générale des Finances Publiques...

  • Plans cadastraux.
  • Florimont