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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
Cote
1839W/DEVENU/3/AE/8
Date
2015
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1839W devenu 3/AE - Cadastre

  • Matrice cadastrale numérique du Territoire de Belfort...
  • Fichier de documentation des propriétés non bâties...
2
Cote
1839W/DEVENU/3/AE/12
Date
2015
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1839W devenu 3/AE - Cadastre

  • Matrice cadastrale numérique du Territoire de Belfort...
  • Fichier de documenttion FANTOIR des voies et lieux-dits...
3
Cote
1839W/DEVENU/3/AE/10
Date
2015
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1839W devenu 3/AE - Cadastre

  • Matrice cadastrale numérique du Territoire de Belfort...
  • Fichier de documentation des liaisons entre les propriétés...
4
Cote
1839W/DEVENU/3/AE/11
Date
2015
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1839W devenu 3/AE - Cadastre

  • Matrice cadastrale numérique du Territoire de Belfort...
  • Fichier de documentation des liaisons entre les lots...
5
Cote
1839W/DEVENU/3/AE/9
Date
2015
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1839W devenu 3/AE - Cadastre

  • Matrice cadastrale numérique du Territoire de Belfort...
  • Fichier de documentation des propriétaires du Territoire...
6
Cote
1839W/DEVENU/3/AE/7
Date
2015
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1839W devenu 3/AE - Cadastre

  • Matrice cadastrale numérique du Territoire de Belfort...
  • Fichier de documentation des propriétés bâties du Territoire...
7
Cote
1839W/DEVENU/3/AE/13
Date
2015
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1839W devenu 3/AE - Cadastre

  • Matrice cadastrale numérique du Territoire de Belfort...
  • Fichier de documentation initiale dur les modifications...
8
Cote
1910W/7
Date
2011-2013
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1910 W - Direction Générale des Finances Publiques,...

  • Affaires particulières (pour échantillonnage) ; Affaires...
  • Tribunal Administratif.
9
Cote
1910W/6
Date
2011-2013
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1910 W - Direction Générale des Finances Publiques,...

  • Affaires particulières (pour échantillonnage) ; Affaires...
  • Conciliateurs.
10
Cote
1910W/1-1910W/5
Date
2011-2013
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1910 W - Direction Générale des Finances Publiques,...

  • Affaires particulières (pour échantillonnage) ; Affaires...
  • Affaires particulières.
11
Cote
1910W/8-1910W/12
Date
2011-2013
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1910 W - Direction Générale des Finances Publiques,...

  • Affaires particulières (pour échantillonnage) ; Affaires...
  • Cour d'Appel administrative de Nancy.
12
Cote
1858W/448-1858W/455
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1858 W - Direction Générale des Finances Publiques...

  • Plans cadastraux.
  • Cunelières
13
Cote
1858W/1092-1858W/1097
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1858 W - Direction Générale des Finances Publiques...

  • Plans cadastraux.
  • Recouvrance
14
Cote
1834W/38
Date
2010
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1834 W - Direction départementale des Finances publiques...

  • Dossiers de contentieux échantillonnés.
  • Dossiers de contentieux présentés à la Cour administrative...
15
Cote
1858W/456-1858W/475
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1858 W - Direction Générale des Finances Publiques...

  • Plans cadastraux.
  • Danjoutin
16
Cote
1858W/578-1858W/596
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1858 W - Direction Générale des Finances Publiques...

  • Plans cadastraux.
  • Faverois
17
Cote
1858W/1342-1858W/1349
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1858 W - Direction Générale des Finances Publiques...

  • Plans cadastraux.
  • Vétrigne
18
Cote
1858W/1151-1858W/1162
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1858 W - Direction Générale des Finances Publiques...

  • Plans cadastraux.
  • Rougegoutte
19
Cote
1858W/208-1858W/227
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1858 W - Direction Générale des Finances Publiques...

  • Plans cadastraux.
  • Boron
20
Cote
1858W/625-1858W/652
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1858 W - Direction Générale des Finances Publiques...

  • Plans cadastraux.
  • Florimont