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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Production d’alcool : correspondance.
Cote
97 W 254
 Date
1941, 1942
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 97 W - Préfecture, 1ère Direction - 1er Bureau

  • Production d’alcool : correspondance.
2

Service départemental de l'office national des anciens combattants, assemblées : ordre du jour, compte-rendu, correspondance.
Cote
124 J 63
 Date
1956-1978
 Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Belfort (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 124 J - Fédération Nationale des Déportés et Internés,...

  • Relations avec d’autres mouvements
  • Relations avec des organismes locaux
  • Service départemental de l'office national des anciens...
3

Etats par commune des effectifs des troupes d'occupation.
Cote
8 R 20
 Date
1871-1873
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 8 R - Occupation de la France par les armées ennemies

  • Guerre de 1870-1871
  • Etats par commune des effectifs des troupes d'occupation.
4

Chasse, campagne de chasse, correspondance, instructions, arrêtés préfectoraux, rapports de gendarmerie, délibérations des conseils municipaux, listes nominatives.
Cote
97 W 189-191
 Date
1937 - 1956
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 97 W - Préfecture, 1ère Direction - 1er Bureau

  • Chasse, campagne de chasse, correspondance, instructions,...
5

Maréchal ferrant : correspondance.
Cote
103 W 9
 Date
1936 - 1946
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 103 W - Préfecture, 2ème Direction - 1er Bureau

  • Maréchal ferrant : correspondance.
6

Vie scolaire : instructions, statistiques, délibérations des conseils municipaux, correspondance.
Cote
97 W 158
 Date
1954 - 1956
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 97 W - Préfecture, 1ère Direction - 1er Bureau

  • Vie scolaire : instructions, statistiques, délibérations...
7

Veuve Chaumanet, Villars – Restitution de voiture automobile (187).
Cote- Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 45 W - Direction régionale de l'intendance militaire

  • Affaire courantes.
  • Veuve Chaumanet, Villars – Restitution de voiture automobile...
8

Fonds de commerce israélites, évaluation : listes nomination : correspondance.
Cote
63 W 62
 Date
1941
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 63 W - Service de Surveillance des Biens Israélites

  • Biens mobiliers et immobiliers israélites.
  • Dossier d’aryanisation classement alphabétique des...
  • Fonds de commerce israélites, évaluation : listes nomination...
9

SCOT-SIRL
Cote
1820W/67
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1820 W - Office National des Anciens Combattants et...

  • Anciens combattants, demandes de cartes : dossiers...
  • SCOT-SIRL
10

Citations des régiments d'infanterie et attribution de la fourragère.372e RI, 171e RI, 35e RI, 42e RI, 172e RI, compagnie 28.4 du Génie.
Cote
8 R 155
 Date
1919
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 8 R - Occupation de la France par les armées ennemies

  • Guerre 1914-1918
  • Citations des régiments d'infanterie et attribution...
11

Voierie urbaine : plans, arrêtés préfectoraux.
Cote
97 W 291
 Date
1943 - 1944
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 97 W - Préfecture, 1ère Direction - 1er Bureau

  • Voierie urbaine : plans, arrêtés préfectoraux.
12

Rétablissement des Conseils Municipaux : constitutions de Comités Locaux de Libération, organisation des municipalités.
Cote
91 W 18
 Date
1945
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 91 W - Préfecture, Comité Départemental de la Libération

  • Epuration des fonctionnaires.
  • Rétablissement des Conseils Municipaux : constitutions...
13

Marine
Cote
7 R
 Date
1870-1889
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série R - Affaires militaires et organismes de temps...

  • Marine
14

Propriétés immobilières et foncières israélites, recensement : liste des propriétés agricoles, des établissements commerciaux, des industriels et des immeubles appartenant à des propriétaires juifs, extraits de matrice cadastrales, notes.
Cote
63 W 60
 Date
1940-1942
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 63 W - Service de Surveillance des Biens Israélites

  • Biens mobiliers et immobiliers israélites.
  • Dossier d’aryanisation classement alphabétique des...
  • Propriétés immobilières et foncières israélites, recensement...
15

Commission cantonale de Giromagny : registre général du greffe.
Cote
10 R 29
 Date
1919-1921
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 10 R - Dommages de guerre

  • Commission cantonale de Giromagny : registre général...
16

Mutilés et réformés de guerre : registre des procès-verbaux du comité départemental.
Cote
3 R 67
 Date
1928-1940
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 R - Anciens combattants et victimes de guerre

  • Office départemental des mutilés et victimes de guerre
  • Fonctionnement, nominations, instructions
  • Mutilés et réformés de guerre : registre des procès-verbaux...
17

Grandvillars.
Cote
8 R 46
 Date
1871-1873
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 8 R - Occupation de la France par les armées ennemies

  • Guerre de 1870-1871
  • Etats de dommages de guerre par commune.
  • Canton de Delle
  • Grandvillars.
18

Belfort, J-L.
Cote
10 R 58
 Date
1918-1932
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 10 R - Dommages de guerre

  • Fiches financières et factures (classées par commune).
  • Belfort, J-L.
19

Comptabilité départementale : budget, compte de gestion, livres journaux, livres de dépenses engagées, sommiers, livres des fonds, journaux des dépenses et des recettes.
Cote
103 W 18-46
 Date
1941 - 1958
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 103 W - Préfecture, 2ème Direction - 1er Bureau

  • Comptabilité départementale : budget, compte de gestion,...
20

Défense passive : factures, devis.
Cote
104 W 32
 Date
1944
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 104 W - Préfecture, 2ème Direction - 1er Bureau

  • Défense passive : factures, devis.
21

Administration française : correspondance concernant les fonctionnaires des différentes administrations siégeant à Belfort pendant le siège.
Cote
8 R 16
 Date
1870
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 8 R - Occupation de la France par les armées ennemies

  • Guerre de 1870-1871
  • Administration française : correspondance concernant...
22

Maison familiale de Chaux : dossiers, listes de pensionnaires.
Cote
1065 W 132
 Date
(s.d.)
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1065 W - Service Départemental des Anciens Combattants...

  • Maison familiale de Chaux : dossiers, listes de pensionnaires.
23

Réquisitions des troupes françaises et alliées : instructions, correspondance, états.
Cote
8 R 8
 Date
1814-1816
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 8 R - Occupation de la France par les armées ennemies

  • Guerre de 1814-1815
  • Réquisitions des troupes françaises et alliées : instructions,...
24

Guerre de 1870-1871
Cote
8 R 4-42
 Date
1856-1913
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série R - Affaires militaires et organismes de temps...

  • Occupation de la France
  • Guerre de 1870-1871
25

Rapatriés.
Cote
1673 W 94-107
 Date
1945-1947
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1673 W - Direction Départementale des Anciens Combattants...

  • Rapatriés.
26

Coupe : procès verbaux d’adjudication, délibérations des conseils municipaux, correspondance, déclarations des propriétés, instructions.
Cote
97 W 198-205
 Date
1940 - 1951
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 97 W - Préfecture, 1ère Direction - 1er Bureau

  • Coupe : procès verbaux d’adjudication, délibérations...
27

Commissions cantonales, nominations des membres : procès-verbaux de réunions.
Cote
3 R 48
 Date
1939-1940
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 R - Anciens combattants et victimes de guerre

  • Secours - pensions
  • Allocations militaires.
  • Commissions cantonales, nominations des membres : procès-verbaux...
28

Employés par les troupes d'occupation : certificats de travail.
Cote
67 W 314-322
 Date
1940-1944, 1940-1944
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 67 W - Préfecture, 1ère Direction - 4ème Bureau (Bureau...

  • Employés par les troupes d'occupation : certificats...
29

Dégâts de cantonnement : dossiers individuels.
Cote
1008 W 5-29
 Date
1945
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1008 W - Direction régionale de l'intendance militaire

  • Dégâts de cantonnement : dossiers individuels.
30

Cr-Fo
Cote
3 R 4
 Date
1930-1960
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 R - Anciens combattants et victimes de guerre

  • Anciens combattants
  • Dossiers individuels.
  • Cr-Fo
31

Manifestation contre le réarmement allemand : communiqué de presse, questionnaire, liste de personnes ayant votées à l’assemblée nationale pour l’armée européenne, correspondance, tracts.
Cote
124 J 41
 Date
1952-1962
 Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Belfort (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 124 J - Fédération Nationale des Déportés et Internés,...

  • Activités de l’association
  • Activités politiques
  • Manifestation contre le réarmement allemand : communiqué...
32

Anciens militaires, secours : demandes, état des anciens militaires par commune.
Cote
3 R 45
 Date
1831-1886
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 R - Anciens combattants et victimes de guerre

  • Secours - pensions
  • Anciens militaires, secours : demandes, état des anciens...
33

Rapports d'activités du service (2010-2012 ; 2019).
Cote
1862W/3
 Date
2010-2019
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1862 W - Office National des Anciens Combattants et...

  • Décisions d'attribution ou de rejet de cartes délivrées...
  • Rapports d'activités du service (2010-2012 ; 2019).
34

Deuxième guerre mondiale (1939-1945)
Cote
11 R
 Date
1939-1940
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série R - Affaires militaires et organismes de temps...

  • Deuxième guerre mondiale (1939-1945)
35

Cartes du combattant volontaire de la résistance (CVR) : dossiers d’attribution ou de rejet.
Cote
1673 W 1-37
 Date
1945-2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1673 W - Direction Départementale des Anciens Combattants...

  • Cartes du combattant volontaire de la résistance (CVR)...
36

Relations avec la mairie et la préfecture : correspondance.
Cote
124 J 60
 Date
1957-1977
 Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Belfort (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 124 J - Fédération Nationale des Déportés et Internés,...

  • Relations avec d’autres mouvements
  • Relations avec des organismes locaux
  • Relations avec la mairie et la préfecture : correspondance.
37

Enseignement professionnel : arrêtés préfectoraux, procès verbaux d’examens, sujets d’examens.
Cote
96 W 85
 Date
1941 - 1942
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 96 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  • Enseignement professionnel : arrêtés préfectoraux,...
38

Mutualité : fiches de renseignements, états de répartition des subventions.
Cote
103 W 47
 Date
1940 - 1941
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 103 W - Préfecture, 2ème Direction - 1er Bureau

  • Mutualité : fiches de renseignements, états de répartition...
39

Contrôle de la distribution.
Cote
1485 W 71-72
 Date
1973-1978
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1484 W - Préfecture, Service interministériel de Défense...

  • Carburant
  • Contrôle de la distribution.
40

Logement et cantonnement.
Cote
67 W 323
 Date
1941-1942, 1941-1942
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 67 W - Préfecture, 1ère Direction - 4ème Bureau (Bureau...

  • Logement et cantonnement.