Filtrer les résultats
Multimédias
  • 112
Nom de l'inventaire
  • 56
  • 16
  • 13
  • 11
  • 7
Afficher plus
Lieux
  • 72
  • 72
  • 1
Période
  • 33
  • 85
  • 7
Sujets
  • 112
  • 112
  • 72
  • 8
  • 8
Afficher plus
Typologies
  • 1
Collectivités
  • 72
  • 72
  • 15
  • 13
  • 8
Afficher plus
Personnes
Aucune valeur disponible
Fonctions
Aucune valeur disponible

112 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Mesure Judiciaire à la Protection des Majeurs : rapports d’activités.
Cote
1680 W 11
 Date
2000-2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1680 W - Union départementale des associations familiales...

  • Mesure Judiciaire à la Protection des Majeurs : rapports...
Résultat n°2

Dossiers tutelles majeurs.
Cote
1833W/43-1833W/65
 Date
2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1833 W - Tribunal d'instance de Belfort

  • Dossiers tutelles majeurs.
  • Dossiers tutelles majeurs.
Résultat n°3

Dossiers tutelles majeurs.
Cote
1833W/20-1833W/42
 Date
2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1833 W - Tribunal d'instance de Belfort

  • Dossiers tutelles majeurs.
  • Dossiers tutelles majeurs.
Résultat n°4

Registres civils.
Cote
1633 W 145
 Date
1998-2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1633 W - Tribunal d'instance de Belfort

  • Registres civils.
Résultat n°5

Plumitifs civils.
Cote
1633 W 133-144
 Date
1998-2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1633 W - Tribunal d'instance de Belfort

  • Plumitifs civils.
Résultat n°6

Dossiers tutelles majeurs.
Cote
1833W/1-1833W/19
 Date
2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1833 W - Tribunal d'instance de Belfort

  • Dossiers tutelles majeurs.
  • Dossiers tutelles majeurs.
Résultat n°7

Dossiers tutelles majeurs.
Cote
1700 W 1-38
 Date
2000-2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1700 W - Tribunal d'instance de Belfort

  • Dossiers tutelles majeurs.
Résultat n°8

Mesure Judiciaire à la Protection des Majeurs (MJPM) : dossiers individuels (1).
Cote
1680 W 1-10
 Date
1997-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1680 W - Union départementale des associations familiales...

  • Mesure Judiciaire à la Protection des Majeurs (MJPM)...
Résultat n°9

Lettre B
Cote
1966 W 1
 Date
1979-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1966 W - Direction départementale de la protection...

  • Dossiers individuels de mineurs antérieurs à 2000 pour...
  • Lettre B
Résultat n°10

Lettre B
Cote
1966 W 6
 Date
1982-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1966 W - Direction départementale de la protection...

  • Dossiers individuels de mineurs antérieurs à 2000 pour...
  • Lettre B
Résultat n°11

Lettre B
Cote
1966 W 4
 Date
1985-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1966 W - Direction départementale de la protection...

  • Dossiers individuels de mineurs antérieurs à 2000 pour...
  • Lettre B
Résultat n°12

Lettre B
Cote
1966 W 3
 Date
1990-1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1966 W - Direction départementale de la protection...

  • Dossiers individuels de mineurs antérieurs à 2000 pour...
  • Lettre B
Résultat n°13

Lettre T
Cote
1966 W 11
 Date
1980-1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1966 W - Direction départementale de la protection...

  • Dossiers individuels de mineurs antérieurs à 2000 pour...
  • Lettre T
Résultat n°14

Dossiers tutelles mineurs.
Cote
1633 W 1-30
 Date
1990-1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1633 W - Tribunal d'instance de Belfort

  • Dossiers tutelles mineurs.
Résultat n°15

Lettre T
Cote
1966 W 8
 Date
1979-1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1966 W - Direction départementale de la protection...

  • Dossiers individuels de mineurs antérieurs à 2000 pour...
  • Lettre T
Résultat n°16

Mesure Judiciaire d’Aide à la Gestion du Budget Familial (MJAGBF): dossiers individuels (1).
Cote
1680 W 12-13
 Date
1997-1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1680 W - Union départementale des associations familiales...

  • Mesure Judiciaire d’Aide à la Gestion du Budget Familial...
Résultat n°17

Lettre B
Cote
1966 W 2
 Date
1984-1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1966 W - Direction départementale de la protection...

  • Dossiers individuels de mineurs antérieurs à 2000 pour...
  • Lettre B
Résultat n°18

Dossiers mineurs : changements de nom, partage autorité parentale, administrateur AD-HOC, émancipations, consentement à adoption.
Cote
1633 W 31-42
 Date
1988-1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1633 W - Tribunal d'instance de Belfort

  • Dossiers mineurs : changements de nom, partage autorité...
Résultat n°19

Lettre T
Cote
1966 W 10
 Date
1986-1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1966 W - Direction départementale de la protection...

  • Dossiers individuels de mineurs antérieurs à 2000 pour...
  • Lettre T
Résultat n°20

Dossiers tutelles majeurs.
Cote
1633 W 45-109
 Date
1990-1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1633 W - Tribunal d'instance de Belfort

  • Dossiers tutelles majeurs.