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6 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Dossiers en matière pénale.
Cote
1480 W 1-478
 Date
1967 - 1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1480 W - Tribunal de grande instance de Belfort (TGI)

  • Dossiers en matière pénale.
Résultat n°2

Dossiers de procédures classées sans suite.
Cote
1517 W 82-150
 Date
1987 - 1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1517 W - Tribunal de grande instance de Belfort (TGI)

  • Dossiers de procédures classées sans suite.
Résultat n°3

L'affaire de Béfort [Belfort], crime du régiment d'infanterie Royal-Liégois.
Cote
5 Fi 33
 Date
jeudi 21 octobre 1790
 Lieu
Belfort (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Estampe

  • Contexte : 5 Fi - Collection de dessins, estampes, isolés, dimensions...

  • L'affaire de Béfort [Belfort], crime du régiment d'infanterie...
Résultat n°4

Suspicion de profits illicites résultant d'opérations effectuées avec l'ennemi : dossiers individuels des entreprises, artisans ou commerçants du Territoire de Belfort.
Cote
1926W/1-1926W/16
 Date
1938-1953
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1926 W - Direction générale des finances publiques...

  • Suspicion de profits illicites résultant d'opérations...
Résultat n°5

Justice pénale : dossiers sans suite.
Cote
50 W 1-39
 Date
1940 - 1946
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 50 W - Tribunal de première instance de Belfort

  • Justice pénale : dossiers sans suite.
Résultat n°6

Procédures de non-lieu en matière pénale.
Cote
1517 W 1-81
 Date
1969 - 1985
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1517 W - Tribunal de grande instance de Belfort (TGI)

  • Procédures de non-lieu en matière pénale.