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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Commune de Grandvillars, Danjoutin, Morvillars, Grosne, Chavanatte, Lebetain.
Cote
1967W/11
 Date
2020
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1967 W - Préfecture, Pôle des Collectivités locales...

  • Listes d'émargement des élections municipales 2020...
  • Commune de Grandvillars, Danjoutin, Morvillars, Grosne,...
Résultat n°2

1er tour, Belfort.
Cote
1967 W 3
 Date
2020
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1967 W - Préfecture, Pôle des Collectivités locales...

  • 1er tour, Belfort.
Résultat n°3

Commune de Belfort, 2ème tour.
Cote
1967W/8
 Date
2020
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1967 W - Préfecture, Pôle des Collectivités locales...

  • Listes d'émargement des élections municipales 2020...
  • Commune de Belfort, 2ème tour.
Résultat n°4

1er tour, Belfort.
Cote
1967 W 4
 Date
2020
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1967 W - Préfecture, Pôle des Collectivités locales...

  • 1er tour, Belfort.
Résultat n°5

2ème tour, Belfort.
Cote
1967 W 5
 Date
2020
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1967 W - Préfecture, Pôle des Collectivités locales...

  • 2ème tour, Belfort.
Résultat n°6

Commune de Belfort, 2ème tour.
Cote
1967W/7
 Date
2020
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1967 W - Préfecture, Pôle des Collectivités locales...

  • Listes d'émargement des élections municipales 2020...
  • Commune de Belfort, 2ème tour.
Résultat n°7

1967 W 2 - 1er tour, Belfort.
Cote- Date
2020
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1967 W - Préfecture, Pôle des Collectivités locales...

  • 1967 W 2 - 1er tour, Belfort.
Résultat n°8

Associations dissoutes ; Dongs et legs.
Cote
1992W/1-1992W/22
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1992 W - Préfecture du Territoire de Belfort, Pôle...

  • Associations dissoutes ; Dongs et legs.
Résultat n°9

Commune de Belfort, 1er tour.
Cote
1967W/3
 Date
2020
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1967 W - Préfecture, Pôle des Collectivités locales...

  • Listes d'émargement des élections municipales 2020...
  • Commune de Belfort, 1er tour.
Résultat n°10

Communes de Grandvillars, Danjoutin, Morvillars, Grosne, Chavanatte et Lebetain.
Cote
1967 W 11
 Date
2020
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1967 W - Préfecture, Pôle des Collectivités locales...

  • Communes de Grandvillars, Danjoutin, Morvillars, Grosne,...
Résultat n°11

Commune de Belfort, 2ème tour.
Cote
1967W/5
 Date
2020
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1967 W - Préfecture, Pôle des Collectivités locales...

  • Listes d'émargement des élections municipales 2020...
  • Commune de Belfort, 2ème tour.
Résultat n°12

Commune de Belfort, 1er tour.
Cote
1967W/2
 Date
2020
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1967 W - Préfecture, Pôle des Collectivités locales...

  • Listes d'émargement des élections municipales 2020...
  • Commune de Belfort, 1er tour.
Résultat n°13

Commune de Bavilliers.
Cote
1967W/12
 Date
2020
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1967 W - Préfecture, Pôle des Collectivités locales...

  • Listes d'émargement des élections municipales 2020...
  • Commune de Bavilliers.
Résultat n°14

Commune de Belfort, 2ème tour.
Cote
1967W/6
 Date
2020
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1967 W - Préfecture, Pôle des Collectivités locales...

  • Listes d'émargement des élections municipales 2020...
  • Commune de Belfort, 2ème tour.
Résultat n°15

Communes de Giromagny et Valdoie.
Cote
1967 W 10
 Date
2020
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1967 W - Préfecture, Pôle des Collectivités locales...

  • Communes de Giromagny et Valdoie.
Résultat n°16

2ème tour, Belfort.
Cote
1967 W 8
 Date
2020
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1967 W - Préfecture, Pôle des Collectivités locales...

  • 2ème tour, Belfort.
Résultat n°17

Communes de Chèvremmont, Meroux-Moval et Offemont.
Cote
1967 W 9
 Date
2020
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1967 W - Préfecture, Pôle des Collectivités locales...

  • Communes de Chèvremmont, Meroux-Moval et Offemont.
Résultat n°18

Commune de Chèvremont, Meroux-Moval et Offemont.
Cote
1967W/9
 Date
2020
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1967 W - Préfecture, Pôle des Collectivités locales...

  • Listes d'émargement des élections municipales 2020...
  • Commune de Chèvremont, Meroux-Moval et Offemont.
Résultat n°19

Commune de Giromagny et Valdoie.
Cote
1967W/10
 Date
2020
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1967 W - Préfecture, Pôle des Collectivités locales...

  • Listes d'émargement des élections municipales 2020...
  • Commune de Giromagny et Valdoie.
Résultat n°20

Commune de Belfort, 1er tour.
Cote
1967W/4
 Date
2020
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1967 W - Préfecture, Pôle des Collectivités locales...

  • Listes d'émargement des élections municipales 2020...
  • Commune de Belfort, 1er tour.
Résultat n°21

2ème tour, Belfort.
Cote
1967 W 6
 Date
2020
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1967 W - Préfecture, Pôle des Collectivités locales...

  • 2ème tour, Belfort.
Résultat n°22

Commune de Bavilliers.
Cote
1967 W 12
 Date
2020
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1967 W - Préfecture, Pôle des Collectivités locales...

  • Commune de Bavilliers.
Résultat n°23

1er tour, Belfort.
Cote
1967 W 1
 Date
2020
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1967 W - Préfecture, Pôle des Collectivités locales...

  • 1er tour, Belfort.
Résultat n°24

Commune de Belfort, 1er tour.
Cote
1967W/1
 Date
2020
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1967 W - Préfecture, Pôle des Collectivités locales...

  • Listes d'émargement des élections municipales 2020...
  • Commune de Belfort, 1er tour.
Résultat n°25

2ème tour, Belfort.
Cote
1967 W 7
 Date
2020
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1967 W - Préfecture, Pôle des Collectivités locales...

  • 2ème tour, Belfort.
Résultat n°26

Belfort ; Copie des 57 cahiers envoyés au Grand débat national.
Cote
1945W/3
 Date
2018-2019
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1945 W - Préfecture - Cabinet

  • Cahiers de doléances des communes du Territoire de...
  • Belfort ; Copie des 57 cahiers envoyés au Grand débat...
Résultat n°27

Montbouton, Pérouse, Phaffans, Roppe, Rougegoutte, Sermamagny, Trévenans, Valdoie, Vézelois.
Cote
1945W/2
 Date
2018-2019
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1945 W - Préfecture - Cabinet

  • Cahiers de doléances des communes du Territoire de...
  • Montbouton, Pérouse, Phaffans, Roppe, Rougegoutte,...
Résultat n°28

Argésians, Bavilliers, Bermont, Brebotte, Bretagne, Buc, Châtenois-les-Forges, Chaux, Delle, Danjoutin, Eguenigue, Essert, Fontaine, Foussemagne, Frais, Lachapelle-sous-Chaux, Lagrange, Leval, Meroux-Moval.
Cote
1945W/1
 Date
2018-2019
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1945 W - Préfecture - Cabinet

  • Cahiers de doléances des communes du Territoire de...
  • Argésians, Bavilliers, Bermont, Brebotte, Bretagne,...
Résultat n°29

Vauthiermont, Saint-Antoine-le-Grand (v.251-356).
Cote
5 Fi 170
 Date
2019
 Lieu
Vauthiermont (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Estampe

  • Contexte : 5 Fi - Collection de dessins, estampes, isolés, dimensions...

  • Vauthiermont, Saint-Antoine-le-Grand (v.251-356).
Résultat n°30

Motions communales.
Cote
1969W/22-1969W/23
 Date
2009-2019
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1969 W - Préfecture, Bureau des Collectivités territoriales...

  • Elections municipales ; Elections sénatoriales ; Elections...
  • Motions communales.
Résultat n°31

Elections départementales : listes d'émargement pour communes échantillonnées.
Cote
1855W/1-1855W/15
 Date
2015
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1855 W - Préfecture, Pôle des Collectivités locales...

  • Élections départementales (2015) ; élections de la...
  • Elections départementales : listes d'émargement pour...
Résultat n°32

Élections régionales décembre 2015 : déclarations de candidatures par cantons, propagande, PV de commission, arrêtés, presse, résultats.
Cote
1988W/5-1988W/6
 Date
2015
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1988 W - Préfecture, Pôle des collectivités territoriales...

  • Élections départementales mars 2015 ; Élections régionales...
  • Élections régionales décembre 2015 : déclarations de...
Résultat n°33

Élections régionales : procès-verbaux ; enveloppe de scrutin annulée..
Cote
1846W/18-1846W/20
 Date
2015
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1846 W - Préfecture, Bureau des Libertés publiques...

  • Élections régionales : listes d'émargement, procès-verbaux,...
  • Élections régionales : procès-verbaux ; enveloppe de...
Résultat n°34

Professions réglementées, agents immobiliers.
Cote
1969W/20-1969W/21
 Date
1970-2015
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1969 W - Préfecture, Bureau des Collectivités territoriales...

  • Elections municipales ; Elections sénatoriales ; Elections...
  • Professions réglementées, agents immobiliers.
Résultat n°35

Fonds de dossier réalisés pour les visites du Préfet : déroulement, présentation, presse, plaquettes…
Cote
1901W/1-1901W/5
 Date
2010-2015
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1901 W - Préfecture - Bureau de la représentation de...

  • Fonds de dossier réalisés pour les visites du Préfet...
Résultat n°36

Elections départementales : PV 1er et 2ème tour.
Cote
1855W/16-1855W/19
 Date
2015
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1855 W - Préfecture, Pôle des Collectivités locales...

  • Élections départementales (2015) ; élections de la...
  • Elections départementales : PV 1er et 2ème tour.
Résultat n°37

Dépôt légal (1979-2009) ; Annonces judiciaires et légales (2014-2015).
Cote
1969W/24
 Date
1959-2015
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1969 W - Préfecture, Bureau des Collectivités territoriales...

  • Elections municipales ; Elections sénatoriales ; Elections...
  • Dépôt légal (1979-2009) ; Annonces judiciaires et légales...
Résultat n°38

Élections régionales : listes d'émargement par cantons.
Cote
1846W/1-1846W/17
 Date
2015
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1846 W - Préfecture, Bureau des Libertés publiques...

  • Élections régionales : listes d'émargement, procès-verbaux,...
  • Élections régionales : listes d'émargement par cantons.
Résultat n°39

Élections départementales mars 2015 : déclarations de candidatures par cantons, PV de commissions, instructions, rapports, propagandes, sondage.
Cote
1988W/1-1988W/4
 Date
2015
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1988 W - Préfecture, Pôle des collectivités territoriales...

  • Élections départementales mars 2015 ; Élections régionales...
  • Élections départementales mars 2015 : déclarations...
Résultat n°40

Ligne LGV Rhin-Rhône Branche Est : dossier de présentation, discours, presse (2009).Expositions en Préfecture : expositions 2011 et 2013.Le métier de Préfet : dossier de présentation (2010).Sécurité routière dans le Territoire de Belfort : bilan, chiffres, présentation (2012-2014).Débat sur l'identité nationale : courrier d'information, réactions, presse, rapport (2009-2010).Réforme de l'administration territoriale de l'Etat dans le Territoire de Belfort : presse, synthèse d'étude, correspondance (2010).Lettres des services de l'Etat dans le Territoire de Belfort - série incomplète (1994-2013). Ballon d'Alsace et SMIBA : dossier de présentation (s.d). Cérémonie 100 villes, 100 héros, 100 drapeaux organisée à Belfort : dossiers de présentation et de presse (2014).
Cote
1864W/1
 Date
1994-2014
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1864 W - Préfecture - Cabinet

  • Dossiers de fonds d'opérations de communication de...
  • Ligne LGV Rhin-Rhône Branche Est : dossier de présentation,...