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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Commune de Grandvillars, Danjoutin, Morvillars, Grosne, Chavanatte, Lebetain.

    Date

    2020

    Cote

    1967W/11

    • Contexte : 1967 W - Préfecture, Pôle des Collectivités locales...

    • Listes d'émargement des élections municipales 2020...
    • Commune de Grandvillars, Danjoutin, Morvillars, Grosne,...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Pôle Collectivités territoriales et démocratie locale

  2. Résultat n°2

    1er tour, Belfort.

    Date

    2020

    Cote

    1967 W 3

    • Contexte : 1967 W - Préfecture, Pôle des Collectivités locales...

    • 1er tour, Belfort.

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Pôle Collectivités territoriales et démocratie locale

  3. Résultat n°3

    Commune de Belfort, 2ème tour.

    Date

    2020

    Cote

    1967W/8

    • Contexte : 1967 W - Préfecture, Pôle des Collectivités locales...

    • Listes d'émargement des élections municipales 2020...
    • Commune de Belfort, 2ème tour.

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Pôle Collectivités territoriales et démocratie locale

  4. Résultat n°4

    1er tour, Belfort.

    Date

    2020

    Cote

    1967 W 4

    • Contexte : 1967 W - Préfecture, Pôle des Collectivités locales...

    • 1er tour, Belfort.

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Pôle Collectivités territoriales et démocratie locale

  5. Résultat n°5

    2ème tour, Belfort.

    Date

    2020

    Cote

    1967 W 5

    • Contexte : 1967 W - Préfecture, Pôle des Collectivités locales...

    • 2ème tour, Belfort.

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Pôle Collectivités territoriales et démocratie locale

  6. Résultat n°6

    Commune de Belfort, 2ème tour.

    Date

    2020

    Cote

    1967W/7

    • Contexte : 1967 W - Préfecture, Pôle des Collectivités locales...

    • Listes d'émargement des élections municipales 2020...
    • Commune de Belfort, 2ème tour.

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Pôle Collectivités territoriales et démocratie locale

  7. Résultat n°7

    1967 W 2 - 1er tour, Belfort.

    Date

    2020

    • Contexte : 1967 W - Préfecture, Pôle des Collectivités locales...

    • 1967 W 2 - 1er tour, Belfort.

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Pôle Collectivités territoriales et démocratie locale

  8. Résultat n°8

    Associations dissoutes ; Dongs et legs.

    Cote

    1992W/1-1992W/22

    • Contexte : 1992 W - Préfecture du Territoire de Belfort, Pôle...

    • Associations dissoutes ; Dongs et legs.
  9. Résultat n°9

    Commune de Belfort, 1er tour.

    Date

    2020

    Cote

    1967W/3

    • Contexte : 1967 W - Préfecture, Pôle des Collectivités locales...

    • Listes d'émargement des élections municipales 2020...
    • Commune de Belfort, 1er tour.

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Pôle Collectivités territoriales et démocratie locale

  10. Résultat n°10

    Communes de Grandvillars, Danjoutin, Morvillars, Grosne, Chavanatte et Lebetain.

    Date

    2020

    Cote

    1967 W 11

    • Contexte : 1967 W - Préfecture, Pôle des Collectivités locales...

    • Communes de Grandvillars, Danjoutin, Morvillars, Grosne,...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Pôle Collectivités territoriales et démocratie locale

  11. Résultat n°11

    Commune de Belfort, 2ème tour.

    Date

    2020

    Cote

    1967W/5

    • Contexte : 1967 W - Préfecture, Pôle des Collectivités locales...

    • Listes d'émargement des élections municipales 2020...
    • Commune de Belfort, 2ème tour.

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Pôle Collectivités territoriales et démocratie locale

  12. Résultat n°12

    Commune de Belfort, 1er tour.

    Date

    2020

    Cote

    1967W/2

    • Contexte : 1967 W - Préfecture, Pôle des Collectivités locales...

    • Listes d'émargement des élections municipales 2020...
    • Commune de Belfort, 1er tour.

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Pôle Collectivités territoriales et démocratie locale

  13. Résultat n°13

    Commune de Bavilliers.

    Date

    2020

    Cote

    1967W/12

    • Contexte : 1967 W - Préfecture, Pôle des Collectivités locales...

    • Listes d'émargement des élections municipales 2020...
    • Commune de Bavilliers.

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Pôle Collectivités territoriales et démocratie locale

  14. Résultat n°14

    Commune de Belfort, 2ème tour.

    Date

    2020

    Cote

    1967W/6

    • Contexte : 1967 W - Préfecture, Pôle des Collectivités locales...

    • Listes d'émargement des élections municipales 2020...
    • Commune de Belfort, 2ème tour.

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Pôle Collectivités territoriales et démocratie locale

  15. Résultat n°15

    Communes de Giromagny et Valdoie.

    Date

    2020

    Cote

    1967 W 10

    • Contexte : 1967 W - Préfecture, Pôle des Collectivités locales...

    • Communes de Giromagny et Valdoie.

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Pôle Collectivités territoriales et démocratie locale

  16. Résultat n°16

    2ème tour, Belfort.

    Date

    2020

    Cote

    1967 W 8

    • Contexte : 1967 W - Préfecture, Pôle des Collectivités locales...

    • 2ème tour, Belfort.

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Pôle Collectivités territoriales et démocratie locale

  17. Résultat n°17

    Communes de Chèvremmont, Meroux-Moval et Offemont.

    Date

    2020

    Cote

    1967 W 9

    • Contexte : 1967 W - Préfecture, Pôle des Collectivités locales...

    • Communes de Chèvremmont, Meroux-Moval et Offemont.

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Pôle Collectivités territoriales et démocratie locale

  18. Résultat n°18

    Commune de Chèvremont, Meroux-Moval et Offemont.

    Date

    2020

    Cote

    1967W/9

    • Contexte : 1967 W - Préfecture, Pôle des Collectivités locales...

    • Listes d'émargement des élections municipales 2020...
    • Commune de Chèvremont, Meroux-Moval et Offemont.

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Pôle Collectivités territoriales et démocratie locale

  19. Résultat n°19

    Commune de Giromagny et Valdoie.

    Date

    2020

    Cote

    1967W/10

    • Contexte : 1967 W - Préfecture, Pôle des Collectivités locales...

    • Listes d'émargement des élections municipales 2020...
    • Commune de Giromagny et Valdoie.

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Pôle Collectivités territoriales et démocratie locale

  20. Résultat n°20

    Commune de Belfort, 1er tour.

    Date

    2020

    Cote

    1967W/4

    • Contexte : 1967 W - Préfecture, Pôle des Collectivités locales...

    • Listes d'émargement des élections municipales 2020...
    • Commune de Belfort, 1er tour.

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Pôle Collectivités territoriales et démocratie locale

  21. Résultat n°21

    2ème tour, Belfort.

    Date

    2020

    Cote

    1967 W 6

    • Contexte : 1967 W - Préfecture, Pôle des Collectivités locales...

    • 2ème tour, Belfort.

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Pôle Collectivités territoriales et démocratie locale

  22. Résultat n°22

    Commune de Bavilliers.

    Date

    2020

    Cote

    1967 W 12

    • Contexte : 1967 W - Préfecture, Pôle des Collectivités locales...

    • Commune de Bavilliers.

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Pôle Collectivités territoriales et démocratie locale

  23. Résultat n°23

    1er tour, Belfort.

    Date

    2020

    Cote

    1967 W 1

    • Contexte : 1967 W - Préfecture, Pôle des Collectivités locales...

    • 1er tour, Belfort.

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Pôle Collectivités territoriales et démocratie locale

  24. Résultat n°24

    Commune de Belfort, 1er tour.

    Date

    2020

    Cote

    1967W/1

    • Contexte : 1967 W - Préfecture, Pôle des Collectivités locales...

    • Listes d'émargement des élections municipales 2020...
    • Commune de Belfort, 1er tour.

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Pôle Collectivités territoriales et démocratie locale

  25. Résultat n°25

    2ème tour, Belfort.

    Date

    2020

    Cote

    1967 W 7

    • Contexte : 1967 W - Préfecture, Pôle des Collectivités locales...

    • 2ème tour, Belfort.

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Pôle Collectivités territoriales et démocratie locale

  26. Résultat n°26

    Belfort ; Copie des 57 cahiers envoyés au Grand débat national.

    Date

    2018-2019

    Cote

    1945W/3

    • Contexte : 1945 W - Préfecture - Cabinet

    • Cahiers de doléances des communes du Territoire de...
    • Belfort ; Copie des 57 cahiers envoyés au Grand débat...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Cabinet

  27. Résultat n°27

    Montbouton, Pérouse, Phaffans, Roppe, Rougegoutte, Sermamagny, Trévenans, Valdoie, Vézelois.

    Date

    2018-2019

    Cote

    1945W/2

    • Contexte : 1945 W - Préfecture - Cabinet

    • Cahiers de doléances des communes du Territoire de...
    • Montbouton, Pérouse, Phaffans, Roppe, Rougegoutte,...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Cabinet

  28. Résultat n°28

    Argésians, Bavilliers, Bermont, Brebotte, Bretagne, Buc, Châtenois-les-Forges, Chaux, Delle, Danjoutin, Eguenigue, Essert, Fontaine, Foussemagne, Frais, Lachapelle-sous-Chaux, Lagrange, Leval, Meroux-Moval.

    Date

    2018-2019

    Cote

    1945W/1

    • Contexte : 1945 W - Préfecture - Cabinet

    • Cahiers de doléances des communes du Territoire de...
    • Argésians, Bavilliers, Bermont, Brebotte, Bretagne,...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Cabinet

  29. Résultat n°29

    Vauthiermont, Saint-Antoine-le-Grand (v.251-356).

    Date

    2019

    Cote

    5 Fi 170

    • Contexte : 5 Fi - Collection de dessins, estampes, isolés, dimensions...

    • Vauthiermont, Saint-Antoine-le-Grand (v.251-356).

    Producteur :

    Entrées par voie extraordinaire (achats, dons, legs, dépôts, dation), d'institutions privées ou de particuliers, ou d'institutions publiques par dérogation.

  30. Résultat n°30

    Motions communales.

    Date

    2009-2019

    Cote

    1969W/22-1969W/23

    • Contexte : 1969 W - Préfecture, Bureau des Collectivités territoriales...

    • Elections municipales ; Elections sénatoriales ; Elections...
    • Motions communales.

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Pôle Collectivités territoriales et démocratie locale

  31. Résultat n°31

    Elections départementales : listes d'émargement pour communes échantillonnées.

    Date

    2015

    Cote

    1855W/1-1855W/15

    • Contexte : 1855 W - Préfecture, Pôle des Collectivités locales...

    • Élections départementales (2015) ; élections de la...
    • Elections départementales : listes d'émargement pour...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Bureau des Collectivités locales et de la vie démocratique locale

  32. Résultat n°32

    Élections régionales décembre 2015 : déclarations de candidatures par cantons, propagande, PV de commission, arrêtés, presse, résultats.

    Date

    2015

    Cote

    1988W/5-1988W/6

    • Contexte : 1988 W - Préfecture, Pôle des collectivités territoriales...

    • Élections départementales mars 2015 ; Élections régionales...
    • Élections régionales décembre 2015 : déclarations de...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Pôle Collectivités territoriales et démocratie locale

  33. Résultat n°33

    Élections régionales : procès-verbaux ; enveloppe de scrutin annulée..

    Date

    2015

    Cote

    1846W/18-1846W/20

    • Contexte : 1846 W - Préfecture, Bureau des Libertés publiques...

    • Élections régionales : listes d'émargement, procès-verbaux,...
    • Élections régionales : procès-verbaux ; enveloppe de...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Pôle Collectivités territoriales et démocratie locale

  34. Résultat n°34

    Professions réglementées, agents immobiliers.

    Date

    1970-2015

    Cote

    1969W/20-1969W/21

    • Contexte : 1969 W - Préfecture, Bureau des Collectivités territoriales...

    • Elections municipales ; Elections sénatoriales ; Elections...
    • Professions réglementées, agents immobiliers.

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Pôle Collectivités territoriales et démocratie locale

  35. Résultat n°35

    Fonds de dossier réalisés pour les visites du Préfet : déroulement, présentation, presse, plaquettes…

    Date

    2010-2015

    Cote

    1901W/1-1901W/5

    • Contexte : 1901 W - Préfecture - Bureau de la représentation de...

    • Fonds de dossier réalisés pour les visites du Préfet...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort - Communication interministérielle

  36. Résultat n°36

    Elections départementales : PV 1er et 2ème tour.

    Date

    2015

    Cote

    1855W/16-1855W/19

    • Contexte : 1855 W - Préfecture, Pôle des Collectivités locales...

    • Élections départementales (2015) ; élections de la...
    • Elections départementales : PV 1er et 2ème tour.

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Bureau des Collectivités locales et de la vie démocratique locale

  37. Résultat n°37

    Dépôt légal (1979-2009) ; Annonces judiciaires et légales (2014-2015).

    Date

    1959-2015

    Cote

    1969W/24

    • Contexte : 1969 W - Préfecture, Bureau des Collectivités territoriales...

    • Elections municipales ; Elections sénatoriales ; Elections...
    • Dépôt légal (1979-2009) ; Annonces judiciaires et légales...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Pôle Collectivités territoriales et démocratie locale

  38. Résultat n°38

    Élections régionales : listes d'émargement par cantons.

    Date

    2015

    Cote

    1846W/1-1846W/17

    • Contexte : 1846 W - Préfecture, Bureau des Libertés publiques...

    • Élections régionales : listes d'émargement, procès-verbaux,...
    • Élections régionales : listes d'émargement par cantons.

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Pôle Collectivités territoriales et démocratie locale

  39. Résultat n°39

    Élections départementales mars 2015 : déclarations de candidatures par cantons, PV de commissions, instructions, rapports, propagandes, sondage.

    Date

    2015

    Cote

    1988W/1-1988W/4

    • Contexte : 1988 W - Préfecture, Pôle des collectivités territoriales...

    • Élections départementales mars 2015 ; Élections régionales...
    • Élections départementales mars 2015 : déclarations...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Pôle Collectivités territoriales et démocratie locale

  40. Résultat n°40

    Ligne LGV Rhin-Rhône Branche Est : dossier de présentation, discours, presse (2009).Expositions en Préfecture : expositions 2011 et 2013.Le métier de Préfet : dossier de présentation (2010).Sécurité routière dans le Territoire de Belfort : bilan, chiffres, présentation (2012-2014).Débat sur l'identité nationale : courrier d'information, réactions, presse, rapport (2009-2010).Réforme de l'administration territoriale de l'Etat dans le Territoire de Belfort : presse, synthèse d'étude, correspondance (2010).Lettres des services de l'Etat dans le Territoire de Belfort - série incomplète (1994-2013). Ballon d'Alsace et SMIBA : dossier de présentation (s.d). Cérémonie 100 villes, 100 héros, 100 drapeaux organisée à Belfort : dossiers de présentation et de presse (2014).

    Date

    1994-2014

    Cote

    1864W/1

    • Contexte : 1864 W - Préfecture - Cabinet

    • Dossiers de fonds d'opérations de communication de...
    • Ligne LGV Rhin-Rhône Branche Est : dossier de présentation,...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort - Cabinet - Communication interministérielle