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459 résultats

Résultats de la recherche

  • 1

    Autres établissements

    Date

    An XIII-1945

    Cote

    1 X 18

    • Contexte : Assistance et prévoyance sociale

    • Administration hospitalière
    • Autres établissements

    Producteur :

    Préfecture

  • 2

    Tribunal administratif : deux dossiers de jugement.

    Date

    1992-2007

    Cote

    1947W/9

    • Contexte : Versement des archives du pôle agrément des assistantes...

    • Tribunal administratif : deux dossiers de jugement.

    Producteur :

    Direction des actions de Santé et de la Protection Maternelle et Infantile

  • 3

    Commissions d'agrément : Procès verbaux.

    Date

    2003-2011

    Cote

    1947W/8

    • Contexte : Versement des archives du pôle agrément des assistantes...

    • Commissions d'agrément : Procès verbaux.

    Producteur :

    Direction des actions de Santé et de la Protection Maternelle et Infantile

  • 4

    Assistantes maternelles ou familiales : refus d'agrément.

    Date

    2015-2016

    Cote

    1947W/7

    • Contexte : Versement des archives du pôle agrément des assistantes...

    • Assistantes maternelles ou familiales : refus d'agrément.

    Producteur :

    Direction des actions de Santé et de la Protection Maternelle et Infantile

  • 5

    CCPD du 23/06/2011 au 19/03/2013.

    Date

    2011-2013

    Cote

    1947W/4

    • Contexte : Versement des archives du pôle agrément des assistantes...

    • Commissions consultatives paritaires départementales.
    • CCPD du 23/06/2011 au 19/03/2013.

    Producteur :

    Direction des actions de Santé et de la Protection Maternelle et Infantile

  • 6

    CCPD du 11/03/2010 au 16/03/2011.

    Date

    2010-2011

    Cote

    1947W/3

    • Contexte : Versement des archives du pôle agrément des assistantes...

    • Commissions consultatives paritaires départementales.
    • CCPD du 11/03/2010 au 16/03/2011.

    Producteur :

    Direction des actions de Santé et de la Protection Maternelle et Infantile

  • 7

    CCPD 17/11/2009.

    Date

    2009

    Cote

    1947W/2

    • Contexte : Versement des archives du pôle agrément des assistantes...

    • Commissions consultatives paritaires départementales.
    • CCPD 17/11/2009.

    Producteur :

    Direction des actions de Santé et de la Protection Maternelle et Infantile

  • 8

    CCPD 02/04/2009.

    Date

    2009

    Cote

    1947W/1

    • Contexte : Versement des archives du pôle agrément des assistantes...

    • Commissions consultatives paritaires départementales.
    • CCPD 02/04/2009.

    Producteur :

    Direction des actions de Santé et de la Protection Maternelle et Infantile

  • 9

    23/06/2008.

    Cote

    1808W/15

    • Contexte : 1808 W - Conseil général du Territoire de Belfort....

    • Commissions Consultatives Paritaires Départementales...
    • 23/06/2008.

    Producteur :

    Direction des actions de Santé et de la Protection Maternelle et Infantile

  • 10

    04/03/2008.

    Cote

    1808W/14

    • Contexte : 1808 W - Conseil général du Territoire de Belfort....

    • Commissions Consultatives Paritaires Départementales...
    • 04/03/2008.

    Producteur :

    Direction des actions de Santé et de la Protection Maternelle et Infantile