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1 076 résultats

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  1. Résultat n°1

    Rougegoutte, Pont sur la Sape : travaux.

    Date

    1974

    Cote

    1538 W 1er dossier

    • Contexte : 1538 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Rougegoutte, Pont sur la Sape : travaux.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), subdivision de Giromagny

  2. Résultat n°2

    Gares routières Nord et Sud.

    Date

    1949-1960

    Cote

    1176 W 63

    • Contexte : 1176 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Gares routières Nord et Sud.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort

  3. Résultat n°3

    Essert : notification administrative privé contre la commune.

    Cote

    1644 W 4

    • Contexte : 1644 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Affaires communales.
    • Essert : notification administrative privé contre la...

    Producteur :

    Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  4. Résultat n°4

    Commune de Lebetain, échanges parcelles, rectifications limites.

    Date

    1989-1990

    Cote

    1668 W 2

    • Contexte : 1668 W - Direction départementale des territoires du...

    • Commune de Lebetain, échanges parcelles, rectifications...

    Producteur :

    Direction départementale des territoires du Territoire de Belfort, service économie agricole - cellule aménagements fonciers

  5. Résultat n°5

    Morvillars : DPU, schéma d’aménagement de la zone NA, permis de construire 19 logements pour les HLM, refus d’une autorisation de travaux, permis de construire ADAPEI.

    Date

    1999 - 2006

    Cote

    1644 W 6, 1644 W 6

    • Contexte : 1644 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Affaires communales.
    • Morvillars : DPU, schéma d’aménagement de la zone NA,...

    Producteur :

    Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  6. Résultat n°6

    Grandvillars.

    Date

    1971-1990

    Cote

    1183 W 155 - 162

    • Contexte : 1183 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Plan d’Occupation des Sols (P.O.S.) des communes du...
    • Grandvillars.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.)

  7. Résultat n°7

    Classeur cantons de Danjoutin et de Delle Reportage Charte du canton de Danjoutin. 140 diapositives. Diaporama présenté en 1989. Chèvremont, mairie de Meroux, église, école de Chèvremont, ancienne Choucrouterie à Fontenelle, fermes à Vézelois, lavoirs à Fontenelle, Charmois, Meroux, route D29 Autrechene-Grandvillars plantée d'arbres, route D28 sortie de Chèvremont, canal du Rhône au Rhin, étang à Novillars, rivières, route D3 à Vézelois, bâti ancien à Chèvremont, végétation, prairie à Recouvrance, Autrechêne, Charmois, champs et vues sur Vézelois, Chèvremont, prairies, Novillars centre, La Madeleine, église à Novillars, axe du canal depuis le pont de Brebotte, maison à colombages, lavoir ancien à Boron, entrée de Boron, ferme et route à Grosne, prairie à Grosne, mairie de Recouvrance, champ et bottes de foin à Vellescot, vue sur Florimont, entée de Grandvillars, église de Courcelles, entrée de Chèvremont, ferme à Charmois, autel et monument aux morts à Charmois, vue générale de Brebotte, marie de Pérouse, vue sur Chèvremont, presbytère de Meroux, habitat ancien, immeuble HLM, vues générales de villages, champs. Reportage A36 E 60. 42 diapositives. 1988 Reportage canton de Delle. 200 diapositives. 1988 Ferme, champs, jardins ouvriers, canal et pont, usine Japy Beaucourt (fer à cheval), réhabilitation HLM au centre ville de Delle, entrée en Suisse, place du centre, HLM ZAC de l'Allaine, ZUP de La Voinaire immeubles, entrée d'immeubles, bancs, cités ouvrières, usines Unelec, UDD, panneau entrée Delle, chantier construction HLM centre ville de Delle place, pavillon individuel, hôtel de ville, La Voinaie, champ de foire, boutique style chalet « Chauvier rideau », anciennes maison du centre, entrée du chemin de fer coté suisse, Delle centre quartier HLM Debussy, ZAC de l'Allaine, cheminée d'usine, l'Allaine, fossés du château, église, vue générale, usine Japy fer à cheval (Beaucourt), bâtiment Japy année 1950, puits à balancier, Grand'Rue, camion de pompier, grande échelle sur fond de ciel, chapelle, vue général d'un quartier HLM, vue au crépuscule, inondation dans une prairie près d'une ferme. Reportage Montbouton. 26 diapositives. Tilleul, vue de la plaine, fontaine, forêt, piton rocheux, forêt, village. Reportage Grandvillars « SISTEB ». 45 diapositives. 1988 Passage à niveau à l'entrée de Grandvillars, usine désaffectée, entrée du village fleurie, anciennes fermes, maison mitoyennes, fermes à colombages, étangs, usine du fer à Cheval, pavillon des années 1980, bâtiments agricoles, gares de Morvillars, étangs, vallée humide, RN19 dans le village, fermes, entrée des forges.

    Date

    1988-1989

    Cote

    1701 W 9

    • Contexte : 1701 W - Agence d'urbanisme du Territoire de Belfort...

    • 7352 diapos ; 4943 photographies ; environ 11200 négatifs.            
    • Classeur cantons de Danjoutin et de Delle Reportage...

    Producteur :

    Agence d'urbanisme du Territoire de Belfort

  8. Résultat n°8

    Recettes des finances.

    Date

    1962, 1968, 1965

    Cote

    1630 W 81

    • Contexte : 1630 W - Préfecture, 2ème Direction - 3ème Bureau

    • Affaires communales, communes de Sermamagny, Sévenans,...
    • Recettes des finances.

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT, 2ème Direction - 3ème Bureau

  9. Résultat n°9

    Courrier, convention, comptes, plans, eau (1990-1998), rapport Eurockéennes, courrier, travaux, factures (1997-1998).

    Date

    1990-1998

    Cote

    1402 W 89

    • Contexte : 1402 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Malsaucy.
    • Courrier, convention, comptes, plans, eau (1990-1998),...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Direction du développement local / Service des constructions, du patrimoine et de l'urbanisme.

  10. Résultat n°10

    Phaffans.

    Date

    1971-1995

    Cote

    1388 W 33

    • Contexte : 1388 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Plans d’Occupation des Sols (P.O.S.) des communes du...
    • Phaffans.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), service Urbanisme - bureau Environnement , Urbanisme et Cartographie

  11. Résultat n°11

    Frais ; Evette-Salbert ; Châtenois-les-Forges ; Chèvremont ; Cravanche ; Bessoncourt.

    Date

    1986 - 1995

    Cote

    1458 W 10

    • Contexte : 1458 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Plan d’occupation des Sols (P.O.S.) des commune du...
    • Frais ; Evette-Salbert ; Châtenois-les-Forges ; Chèvremont...

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.)

  12. Résultat n°12

    Voie rapide Trétudans-Delle.

    Date

    1972 - 1974

    Cote

    1428 W 103-107

    • Contexte : 1428 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Voie rapide Trétudans-Delle.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), service Ingénierie

  13. Résultat n°13

    Communes du Territoire de Belfort.

    Date

    s.d.

    Cote

    1564 W 240-243

    • Contexte : 1564 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Communes du Territoire de Belfort : plans sur calques.
    • Communes du Territoire de Belfort.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), subdivision de Belfort

  14. Résultat n°14

    Belfort, la ville.

    Date

    1877

    Cote

    5 Fi 94

    • Contexte : 5 Fi - Collection de dessins, estampes, isolés, dimensions...

    • Belfort, la ville.

    Producteur :

    Entrées par voie extraordinaire (achats, dons, legs, dépôts, dation), d'institutions privées ou de particuliers, ou d'institutions publiques par dérogation.

  15. Résultat n°15

    Belfort, la ville.

    Date

    2e moitié du 19e siècle

    Cote

    5 Fi 62

    • Contexte : 5 Fi - Collection de dessins, estampes, isolés, dimensions...

    • Belfort, la ville.

    Producteur :

    Entrées par voie extraordinaire (achats, dons, legs, dépôts, dation), d'institutions privées ou de particuliers, ou d'institutions publiques par dérogation.

  16. Résultat n°16

    Subventions aux édifices culturels.

    Date

    1965-1975

    Cote

    1630 W 68

    • Contexte : 1630 W - Préfecture, 2ème Direction - 3ème Bureau

    • Affaires communales, communes de Sermamagny, Sévenans,...
    • Subventions aux édifices culturels.

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT, 2ème Direction - 3ème Bureau

  17. Résultat n°17

    Perouse.

    Date

    s.d.

    Cote

    1564 W 222

    • Contexte : 1564 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Communes du Territoire de Belfort : plans sur calques.
    • Perouse.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), subdivision de Belfort

  18. Résultat n°18

    Justice de paix de Belfort. Articles intégrés en 4 U.

    Cote

    1051 W 1-43

    • Contexte : 1051 W - Tribunal d'instance de Belfort

    • Justice de paix de Belfort. Articles intégrés en 4...

    Producteur :

    Tribunal d'instance - Justice de paix de Giromagny et Commission des dommages de guerre

  19. Résultat n°19

    Article éliminé.

    Cote

    1228 W 5

    • Contexte : 1228 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Article éliminé.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), subdivision de Giromagny

  20. Résultat n°20

    Base nautique. - Construction : réunions, avis d'appels d'offres, ouverture des plis, procès-verbal de commission, notification, courrier préfet, marché, courrier entreprises, programme, estimation financière, délibération, taxes, DCE, plans (1983).

    Date

    1983-1990

    Cote

    1402 W 74

    • Contexte : 1402 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Malsaucy.
    • Base nautique. - Construction : réunions, avis d'appels...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Direction du développement local / Service des constructions, du patrimoine et de l'urbanisme.

  21. Résultat n°21

    Affaires communales.

    Date

    1949-1968

    Cote

    1630 W 96

    • Contexte : 1630 W - Préfecture, 2ème Direction - 3ème Bureau

    • Affaires communales, communes de Sermamagny, Sévenans,...
    • Affaires communales.

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT, 2ème Direction - 3ème Bureau

  22. Résultat n°22

    Meroux : PLU.

    Cote

    1644 W 6, 1644 W 6

    • Contexte : 1644 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Affaires communales.
    • Meroux : PLU.

    Producteur :

    Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  23. Résultat n°23

    Terrain de sports : rapports, devis, plans, délibérations.

    Date

    1942-1944

    Cote

    1202 W 15

    • Contexte : 1202 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Terrain de sports : rapports, devis, plans, délibérations.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement 90 du Territoire de Belfort (D.D.E.)

  24. Résultat n°24

    Articles éliminés.

    Cote

    1083 W 15-38

    • Contexte : 1083 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Articles éliminés.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.)

  25. Résultat n°25

    Plans d’alignement individuels sur voiries communales et départementales.

    Date

    2000-2005

    Cote

    1536 W 7-10

    • Contexte : 1536 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Plans d’alignement individuels sur voiries communales...

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), subdivision de Delle

  26. Résultat n°26

    Commune de Bourogne, remembrement.

    Date

    1990-1997

    Cote

    1668 W 6-10

    • Contexte : 1668 W - Direction départementale des territoires du...

    • Commune de Bourogne, remembrement.

    Producteur :

    Direction départementale des territoires du Territoire de Belfort, service économie agricole - cellule aménagements fonciers

  27. Résultat n°27

    Morvillars : aménagement de la Z.A.C. des Tourelles. Bavilliers-Belfort : aménagement de la Z.A.C. des Montants L.E.P. Industriel.

    Date

    1983, 1993

    Cote

    1611 W 11

    • Contexte : 1611 W - Agence d'urbanisme du Territoire de Belfort...

    • Etudes et suivis de projets d’urbanisme et d’équipement...
    • Morvillars : aménagement de la Z.A.C. des Tourelles....

    Producteur :

    AGENCE D'URBANISME DU TERRITOIRE DE BELFORT

  28. Résultat n°28

    Saint-Dizier-l’Evêque.

    Cote

    1549 W 76-77

    • Contexte : 1549 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Communes du Territoire de Belfort : plans sur calques.
    • Saint-Dizier-l’Evêque.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.),subdivision de Fontaine

  29. Résultat n°29

    Alignement individuels sur routes communales du ressort de la subdivision de Rougemont-Fontaine : calques. Communes suivantes : Angeot, Bessoncourt, Cunelières, Chèvremont, Eguenique, Denney, Foussemagne, Fontenelle, Fontaine, Felon, Montreux-Château, Menoncourt, Lagange, Leval, Lacollonge, Lachapelle-sous-Rougemont, Frais, Rougemont-le-Château, Roppe, Romagny, Reppe, Phaffans, Petitefontaine, Petitcroix, Perouse, Saint-Germain-le-Châtelet, Vauthiermont, Larivière.

    Date

    1980 - 2000

    Cote

    1529 W 18-21

    • Contexte : 1529 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Plans d’alignement individuels.
    • Alignement individuels sur routes communales du ressort...

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), subdivision de Rougemont-Fontaine

  30. Résultat n°30

    Reportages réalisés par des tirages collés sur feuilles A4 Reportage Grandvillars (1988), Delle (1989), maisons à colombages à Suarce (1982), maisons anciennes à Faverois, noir et blanc (1982), minigolfs à Dijon et au Malsaucy (1985). 120 tirages couleur et noir et blanc. Reportage pont Bouloche, avenue Dubail, rue de l'As de Carreau, passerelle, Av Leclerc. 51 tirages couleur et négatifs. 1995-1997. Reportage Valdoie, ZI du moulin. 10 tirages couleur et négatifs. 1997. Anciens Ets Page puis Socolest, maison de maître, rivière, vois de chemin de fer. Reportage Belfort. Vieille ville, Bougenel place de Franche-Comté, le restaurant Bull sur pilotis, ZAC Gérard 1, immeuble des Gradins Jardins aux résidences, faubourg de France et abri parapluie, fête foraine à Hatry. Tirages couleur. 1981-1988. Reportage les sablières d'Andelnans. Vues aériennes. 2 tirages, 6 tirages imprimés couleur. 1980. Reportage "Les Résidences". 12 tirages couleur légendés. Sans date Le parc de la Douce est en cours d'aménagement. Reportage Faubourg Jean-Jaurès. 16 tirages noir et blanc. Sans date. Rue A Thomas, rue Saint- Privat, rue de la Marseillaise, rue du Haut-Rhin, rue du lavoir. Reportage sur le bâti. 21 tirages noir et blanc et couleur légendés. Sans date. Nouveaux immeubles en vieille ville de Belfort, exemple de publicité sur le bâti, "exemples de dents creuses dans le bâti ancien", balcons et saillies, exemples de toitures, bâti collectif récent. Reportage "Esplanade" fort Hatry. 16 tirages couleur et négatifs. 1997. Reportage fort Hatry. 60 tirages noir et blanc et couleur. 1998. "Belfort découverte des quartiers". Diapositives et exposé pédagogique. Réalisation du Centre départemental de documentation pédagogique du Territoire de Belfort. 20 diapositives. 1984.

    Date

    1985-1997

    Cote

    1701 W 30

    • Contexte : 1701 W - Agence d'urbanisme du Territoire de Belfort...

    • 7352 diapos ; 4943 photographies ; environ 11200 négatifs.            
    • Reportages réalisés par des tirages collés sur feuilles...

    Producteur :

    Agence d'urbanisme du Territoire de Belfort

  31. Résultat n°31

    Froidefontaine : permis de lotir.

    Cote

    1644 W 5, 1644 W 5

    • Contexte : 1644 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Affaires communales.
    • Froidefontaine : permis de lotir.

    Producteur :

    Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  32. Résultat n°32

    Grosne : carte communale, droit de préemption urbain.

    Cote

    1644 W 6, 1644 W 6

    • Contexte : 1644 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Affaires communales.
    • Grosne : carte communale, droit de préemption urbain.

    Producteur :

    Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  33. Résultat n°33

    Réunion des maires.

    Date

    1965

    Cote

    1630 W 59

    • Contexte : 1630 W - Préfecture, 2ème Direction - 3ème Bureau

    • Affaires communales, communes de Sermamagny, Sévenans,...
    • Réunion des maires.

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT, 2ème Direction - 3ème Bureau

  34. Résultat n°34

    Giromagny, construction atelier à la subdivision.

    Date

    s.d.

    Cote

    1538 W 3ème dossier

    • Contexte : 1538 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Giromagny, construction atelier à la subdivision.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), subdivision de Giromagny

  35. Résultat n°35

    Châtenois-les-Forges.

    Date

    1977-1989

    Cote

    1183 W 62 - 66

    • Contexte : 1183 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Plan d’Occupation des Sols (P.O.S.) des communes du...
    • Châtenois-les-Forges.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.)

  36. Résultat n°36

    Belfort.

    Date

    1946-1964

    Cote

    1606 W 15-34

    • Contexte : 1606 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Plans topographiques Belfort et communes du Territoire...
    • Belfort.

    Producteur :

    Ministère de la reconstruction et de l'urbanisme

  37. Résultat n°37

    Ecole Nationale d'Ingénieurs (ENI).

    Date

    1962-1986

    Cote

    1176 W 66-67

    • Contexte : 1176 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Ecole Nationale d'Ingénieurs (ENI).

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort

  38. Résultat n°38

    Anjoutey.

    Date

    1995-1998

    Cote

    1388 W 2

    • Contexte : 1388 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Plans d’Occupation des Sols (P.O.S.) des communes du...
    • Anjoutey.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), service Urbanisme - bureau Environnement , Urbanisme et Cartographie

  39. Résultat n°39

    Commission cantonale des dommages de guerre : Décisions de la Commission.

    Date

    1947-1948

    Cote

    1051 W 72-79

    • Contexte : 1051 W - Tribunal d'instance de Belfort

    • Commission cantonale des dommages de guerre : Décisions...

    Producteur :

    Tribunal d'instance - Justice de paix de Giromagny et Commission des dommages de guerre

  40. Résultat n°40

    Bourg-sous-Châtelet.

    Date

    1978-1985

    Cote

    1183 W 53

    • Contexte : 1183 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Plan d’Occupation des Sols (P.O.S.) des communes du...
    • Bourg-sous-Châtelet.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.)