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  1. Résultat n°1

    7-9 rue de la Poissonnerie à Belfort : construction 18 logements.

    Date

    2003

    Cote

    1762W/11-1762W/13

    • Contexte : 1762 W - Territoire Habitat
    • 7-9 rue de la Poissonnerie à Belfort : construction...

    Producteur :

    Territoire Habitat

  2. Résultat n°2

    Rue Paul Hueber à Valdoie, 12 rue Allendé à Belfort, garages du quartier des Vosges à Giromagny, quartier Ganhoffer à Offemont, quartier anciennes casernes à Offemont, quartier des Vosges à Giromagny, 8A-8C rue de la Fraternité à Belfort, 1è7 rue du Rhône à Delle, 15-31 rue Herriot à Belfort, 1-3 rue Debrot à Offemont, 1 rue du Cardinal à Delle, 12-14 av. Leclerc à Delle, rue de la Fraternité à Belfort, ruede Délemont à Bavilliers, 8A-8C rue de la Fraternité à Belfort, rue Léon Richard à Delle, 3-5 rue des Vosges à Delle : réhabilitation.

    Date

    2003

    Cote

    1762W/24

    • Contexte : 1762 W - Territoire Habitat
    • Rue Paul Hueber à Valdoie, 12 rue Allendé à Belfort,...

    Producteur :

    Territoire Habitat

  3. Résultat n°3

    Réhabilitation et construction de logements sociaux.

    Date

    1973 - 2000

    Cote

    1440 W 1-57

    • Contexte : 1440 W - Territoire Habitat
    • Réhabilitation et construction de logements sociaux.

    Producteur :

    Territoire Habitat du Territoire de Belfort - services Techniques

  4. Résultat n°4

    Relations extérieures.

    Date

    1979-1992

    Cote

    1605 W 96-98

    • Contexte : 1605 W - Territoire Habitat
    • Relations extérieures.

    Producteur :

    Territoire Habitat du Territoire de Belfort - direction générale et direction générale adjointe

  5. Résultat n°5

    Commune de Belfort, autres quartiers.

    Date

    1959 - 1962

    Cote

    1648 W 19 - 53

    • Contexte : 1648 W - Office public d'habitation à loyer modéré...
    • Plans construction et réhabilitation ville de Belfort...
    • Commune de Belfort, autres quartiers.

    Producteur :

    O.P.H.L.M. du Territoire de Belfort

  6. Résultat n°6

    12-14 rue Parant à Belfort : plans des logements étudiants.

    Date

    1976

    Cote

    1762W/2

    • Contexte : 1762 W - Territoire Habitat
    • 12-14 rue Parant à Belfort : plans des logements étudiants.

    Producteur :

    Territoire Habitat

  7. Résultat n°7

    Quartier Arsot à Offemont : plans bâtiments démolis J-K-L.

    Date

    1966

    Cote

    1762W/7

    • Contexte : 1762 W - Territoire Habitat
    • Quartier Arsot à Offemont : plans bâtiments démolis...

    Producteur :

    Territoire Habitat

  8. Résultat n°8

    Habitation à loyer modéré à Danjoutin, Delle, Belfort (avenue d’Altkirch).

    Date

    1962 - 1963

    Cote

    1179 W 8

    • Contexte : 1179 W - Office public d'habitation à loyer modéré...
    • Habitation à loyer modéré à Danjoutin, Delle, Belfort...

    Producteur :

    O.P.H.L.M.

  9. Résultat n°9

    7 rue de Déridé à Delle : permis de construire, financement, marchés pour la construcion de 15 logements.

    Date

    2003

    Cote

    1762W/25-1762W/27

    • Contexte : 1762 W - Territoire Habitat
    • 7 rue de Déridé à Delle : permis de construire, financement,...

    Producteur :

    Territoire Habitat

  10. Résultat n°10

    Marchés publics échantillonnés.

    Date

    2007-2012

    Cote

    1954W/1-1954W/17

    • Contexte : 1954 W - Territoire Habitat
    • Marchés publics échantillonnés ; Démolition rue des...
    • Marchés publics échantillonnés.

    Producteur :

    Territoire Habitat, services techniques

  11. Résultat n°11

    Construction, amélioration et réhabilitation du patrimoine de l’Office. 1972-1998

    Cote

    1605 W 50-60

    • Contexte : 1605 W - Territoire Habitat
    • Construction, amélioration et réhabilitation du patrimoine...

    Producteur :

    Territoire Habitat du Territoire de Belfort - direction générale et direction générale adjointe

  12. Résultat n°12

    Réhabilitation de logements sociaux : dossiers et marchés de travaux.

    Date

    2002-2003

    Cote

    1730 W 1-17

    • Contexte : 1730 W - Territoire Habitat
    • Réhabilitation de logements sociaux : dossiers et marchés...

    Producteur :

    Territoire Habitat du Territoire de Belfort, services techniques

  13. Résultat n°13

    Commission d’attribution des logements : procès verbaux.

    Date

    1999-2000

    Cote

    1593 W 43-46

    • Contexte : 1593 W - Territoire Habitat
    • Commission d’attribution des logements : procès verbaux.

    Producteur :

    Territoire Habitat du Territoire de Belfort - direction de la gestion locative

  14. Résultat n°14

    Rue de Vesoul foyer à Cravanche : plans.

    Date

    1968

    Cote

    1762W/1

    • Contexte : 1762 W - Territoire Habitat
    • Rue de Vesoul foyer à Cravanche : plans.

    Producteur :

    Territoire Habitat

  15. Résultat n°15

    Dommage de guerre 1944, reconstructions.

    Date

    1945-1987

    Cote

    1597 W 1-4

    • Contexte : 1597 W - Territoire Habitat
    • Dommage de guerre 1944, reconstructions.

    Producteur :

    Territoire Habitat du Territoire de Belfort - service comptabilité

  16. Résultat n°16

    Immeuble « La Locomotive », démolition : procédure au tribunal administratif.

    Date

    1991-1998

    Cote

    1605 W 34-40

    • Contexte : 1605 W - Territoire Habitat
    • Immeuble « La Locomotive », démolition : procédure...

    Producteur :

    Territoire Habitat du Territoire de Belfort - direction générale et direction générale adjointe

  17. Résultat n°17

    Correspondance, budgets, rapports moraux, rapports financiers, résumés graphiques, bilans, comptes financiers, règlement intérieur.

    Date

    1922-1950

    Cote

    1596 W 12-13

    • Contexte : 1596 W - Territoire Habitat
    • Correspondance, budgets, rapports moraux, rapports...

    Producteur :

    Territoire Habitat du Territoire de Belfort - direction générale

  18. Résultat n°18

    Affaires diverses.

    Date

    1974 - 1986

    Cote

    1177 W 7

    • Contexte : 1177 W - Office public d'habitation à loyer modéré...
    • Affaires diverses.

    Producteur :

    O.P.H.L.M. - Services Techniques

  19. Résultat n°19

    logistique, antennes collectives ; charges.

    Date

    1962-1969

    Cote

    1596 W 9

    • Contexte : 1596 W - Territoire Habitat
    • logistique, antennes collectives ; charges.

    Producteur :

    Territoire Habitat du Territoire de Belfort - direction générale

  20. Résultat n°20

    Contentieux.

    Date

    1982-1996

    Cote

    1605 W 90-91

    • Contexte : 1605 W - Territoire Habitat
    • Contentieux.

    Producteur :

    Territoire Habitat du Territoire de Belfort - direction générale et direction générale adjointe

  21. Résultat n°21

    Commune de Giromagny.

    Date

    1961

    Cote

    1648 W 66-68

    • Contexte : 1648 W - Office public d'habitation à loyer modéré...
    • Plans construction et réhabilitation ville de Belfort...
    • Commune de Giromagny.

    Producteur :

    O.P.H.L.M. du Territoire de Belfort

  22. Résultat n°22

    1-6

    Date

    Locataires partis en 1989

    Cote

    1-6

    • Contexte : 1593 W - Territoire Habitat
    • Dossiers locataires H.L.M.
    • 1-6

    Producteur :

    Territoire Habitat du Territoire de Belfort - direction de la gestion locative

  23. Résultat n°23

    Dossiers de locataires partis pour échantillonnage.

    Date

    2005-2008

    Cote

    1778W/1-1778W/9

    • Contexte : 1778 W - Territoire habitat, agence Nord
    • Dossiers de locataires partis pour échantillonnage.

    Producteur :

    Territoire Habitat

  24. Résultat n°24

    Personnel, Amicale du personnel : statuts [1954] ; organigramme fonctionnel.

    Date

    1960

    Cote

    1596 W 9

    • Contexte : 1596 W - Territoire Habitat
    • Personnel, Amicale du personnel : statuts [1954] ;...

    Producteur :

    Territoire Habitat du Territoire de Belfort - direction générale

  25. Résultat n°25

    Plan de redressement de l’Office.

    Date

    1984-1992

    Cote

    1605 W 27-30

    • Contexte : 1605 W - Territoire Habitat
    • Plan de redressement de l’Office.

    Producteur :

    Territoire Habitat du Territoire de Belfort - direction générale et direction générale adjointe

  26. Résultat n°26

    Syndicat des propriétaires.

    Date

    1970-1999

    Cote

    1605 W 74-84

    • Contexte : 1605 W - Territoire Habitat
    • Syndicat des propriétaires.

    Producteur :

    Territoire Habitat du Territoire de Belfort - direction générale et direction générale adjointe

  27. Résultat n°27

    Réhabilitation et acquisition de logements sociaux : marchés publics échantillonnés.

    Date

    1983-2006

    Cote

    1697 W 1-13

    • Contexte : 1697 W - Territoire Habitat
    • Réhabilitation et acquisition de logements sociaux...

    Producteur :

    Territoire Habitat du Territoire de Belfort, services techniques

  28. Résultat n°28

    33-35

    Date

    Locataires partis en 1996

    Cote

    33-35

    • Contexte : 1593 W - Territoire Habitat
    • Dossiers locataires H.L.M.
    • 33-35

    Producteur :

    Territoire Habitat du Territoire de Belfort - direction de la gestion locative

  29. Résultat n°29

    Marchés publics importants et échantillonnés.

    Date

    2006-2008

    Cote

    1932W/1-1932W/30

    • Contexte : 1932 W - Territoire Habitat
    • Marchés publics importants et échantillonnés.

    Producteur :

    Territoire Habitat, services techniques

  30. Résultat n°30

    Construction et réhabilitation de logements sociaux.

    Date

    1960-2003

    Cote

    1542 W 1-42

    • Contexte : 1542 W - Territoire Habitat
    • Construction et réhabilitation de logements sociaux.

    Producteur :

    Territoire Habitat du Territoire de Belfort - services Techniques

  31. Résultat n°31

    2-20 rue de Moscou à Belfort : marchés de travaux réfection halls.

    Date

    2003

    Cote

    1762W/10

    • Contexte : 1762 W - Territoire Habitat
    • 2-20 rue de Moscou à Belfort : marchés de travaux réfection...

    Producteur :

    Territoire Habitat

  32. Résultat n°32

    Palmarès national de l’Habitat.

    Date

    1982 - 1988

    Cote

    1177 W 6

    • Contexte : 1177 W - Office public d'habitation à loyer modéré...
    • Palmarès national de l’Habitat.

    Producteur :

    O.P.H.L.M. - Services Techniques

  33. Résultat n°33

    Immeuble « La Locomotive » et quartier des Résidences, démolition.

    Date

    1994-2001

    Cote

    1605 W 69-73

    • Contexte : 1605 W - Territoire Habitat
    • Immeuble « La Locomotive » et quartier des Résidences,...

    Producteur :

    Territoire Habitat du Territoire de Belfort - direction générale et direction générale adjointe

  34. Résultat n°34

    Correspondance avec les mairies du département.

    Date

    1962 - 1981

    Cote

    1177 W 8

    • Contexte : 1177 W - Office public d'habitation à loyer modéré...
    • Correspondance avec les mairies du département.

    Producteur :

    O.P.H.L.M. - Services Techniques

  35. Résultat n°35

    O.P.H.L.M. Montreux-Château.

    Date

    s.d.

    Cote

    1648 W 63 - 65

    • Contexte : 1648 W - Office public d'habitation à loyer modéré...
    • Plans construction et réhabilitation ville de Belfort...
    • O.P.H.L.M. Montreux-Château.

    Producteur :

    O.P.H.L.M. du Territoire de Belfort

  36. Résultat n°36

    28-34 rue Miellet à Offemont : réhabilitation.

    Date

    2003

    Cote

    1762W/14

    • Contexte : 1762 W - Territoire Habitat
    • 28-34 rue Miellet à Offemont : réhabilitation.

    Producteur :

    Territoire Habitat

  37. Résultat n°37

    23-28

    Date

    Locataires partis en 1994

    Cote

    23-28

    • Contexte : 1593 W - Territoire Habitat
    • Dossiers locataires H.L.M.
    • 23-28

    Producteur :

    Territoire Habitat du Territoire de Belfort - direction de la gestion locative

  38. Résultat n°38

    Téléphonie.

    Date

    1977 - 1988

    Cote

    1177 W 7

    • Contexte : 1177 W - Office public d'habitation à loyer modéré...
    • Téléphonie.

    Producteur :

    O.P.H.L.M. - Services Techniques

  39. Résultat n°39

    Marchés publics importants et échantillonnés.

    Date

    1997-2008

    Cote

    1853W/1-1853W/29

    • Contexte : 1853 W - Territoire Habitat
    • Marchés publics importants et échantillonnés.

    Producteur :

    Territoire Habitat, services techniques

  40. Résultat n°40

    Conseil d’administration.

    Date

    1948, 1950

    Cote

    1179 W 8

    • Contexte : 1179 W - Office public d'habitation à loyer modéré...
    • Conseil d’administration.

    Producteur :

    O.P.H.L.M.