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Résultat n°1

Plateaux magnétophones enregistrés lors des réunions publiques du Conseil général.

Date

1979-1984

Cote

1141 W 1-10

Résultat n°2

Réunions publiques du Conseil général : enregistrements sur bandes et cassettes.

Date

1978 - années 1980

Cote

1603 W 1

Résultat n°3

30 janvier 2012.

Date

2012

Cote

2049W/12

Résultat n°4

27 juin 2011.

Date

2011

Cote

2049W/6

Résultat n°5

2 juillet 2015.

Date

2015

Cote

2049W/36

Résultat n°6

Arrêtés départementaux.

Date

1990-1992

Cote

1253 W 1-10

Résultat n°7

09/09/2002 au 22/08/2005 (dont séance du 22/08/2005 de la commission permanente).

Date

2002-2005

Cote

2050W/2

Résultat n°8

Délibérations, dossiers relatifs aux rapports II.

Date

2009

Cote

1832W/40

Résultat n°9

2 avril 2015.

Date

2015

Cote

2049W/33

Résultat n°10

Réunions du Conseil général.

Date

1995-2000

Cote

1418 W 1-46

Résultat n°11

Séances du 13 septembre 2010 et du 11 octobre 2010 : délibérations, dossiers relatifs aux rapports.

Date

2010

Cote

1832W/50

Résultat n°12

1390 W - Conseil général du Territoire de Belfort - Bureau de l'administration générale et des moyens internes [voir Archives départementales du Territoire de Belfort, P 438 j]

Date

-

Cote

-

Résultat n°13

14 et 15 février 2011.

Date

2011

Cote

2049W/2

Résultat n°14

Séance du 19 novembre 2007 : délibérations, dossiers relatifs aux rapports.

Date

2007

Cote

1832W/23

Résultat n°15

Index.

Date

2016-2018

Cote

2050W/10

Résultat n°16

Séance du 21 septembre 2009 : délibérations, dossiers relatifs aux rapports.

Date

2009

Cote

1832W/42

Résultat n°17

14 novembre 2011.

Date

2011

Cote

2049W/9

Résultat n°18

Délibérations, dossiers relatifs aux rapports II.

Date

2008

Cote

1832W/32

Résultat n°19

Délibérations, dossiers relatifs aux rapports I.

Date

2005

Cote

1832W/2

Résultat n°20

31 mars 2011.

Date

2011

Cote

2049W/3