Territoire de Belfort. Conseil général. Affaires juridiques et assemblées

	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1	Plateaux magnétophones enregistrés lors des réunions publiques du Conseil général.	Cote 1141 W 1-10	Date 1979-1984	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1141 W - Conseil général du Territoire de Belfort -... Plateaux magnétophones enregistrés lors des réunions...
Résultat n°2	Réunions publiques du Conseil général : enregistrements sur bandes et cassettes.	Cote 1603 W 1	Date 1978 - années 1980	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1603 W - Conseil général du Territoire de Belfort -... Réunions publiques du Conseil général : enregistrements...
Résultat n°3	30 janvier 2012.	Cote 2049W/12	Date 2012	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 2049 W - Département du Territoire de Belfort - Direction... Réunions du Conseil général, puis conseil départemental.... 30 janvier 2012.
Résultat n°4	27 juin 2011.	Cote 2049W/6	Date 2011	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 2049 W - Département du Territoire de Belfort - Direction... Réunions du Conseil général, puis conseil départemental.... 27 juin 2011.
Résultat n°5	2 juillet 2015.	Cote 2049W/36	Date 2015	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 2049 W - Département du Territoire de Belfort - Direction... Réunions du Conseil général, puis conseil départemental.... 2 juillet 2015.
Résultat n°6	Arrêtés départementaux.	Cote 1253 W 1-10	Date 1990-1992	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1253 W - Conseil général du Territoire de Belfort -... Arrêtés départementaux.
Résultat n°7	09/09/2002 au 22/08/2005 (dont séance du 22/08/2005 de la commission permanente).	Cote 2050W/2	Date 2002-2005	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 2050 W - Département du Territoire de Belfort - Direction... Enregistrements audios des séances du conseil départemental... 50 cassettes. 09/09/2002 au 22/08/2005 (dont séance du 22/08/2005...
Résultat n°8	Délibérations, dossiers relatifs aux rapports II.	Cote 1832W/40	Date 2009	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1832 W - Conseil général du Territoire de Belfort -... Réunions du Conseil général : délibérations, dossiers... Séance du 29 mai 2009. Délibérations, dossiers relatifs aux rapports II.
Résultat n°9	2 avril 2015.	Cote 2049W/33	Date 2015	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 2049 W - Département du Territoire de Belfort - Direction... Réunions du Conseil général, puis conseil départemental.... 2 avril 2015.
Résultat n°10	Réunions du Conseil général.	Cote 1418 W 1-46	Date 1995-2000	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1418 W - Conseil général du Territoire de Belfort -... Réunions du Conseil général.
Résultat n°11	Séances du 13 septembre 2010 et du 11 octobre 2010 : délibérations, dossiers relatifs aux rapports.	Cote 1832W/50	Date 2010	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1832 W - Conseil général du Territoire de Belfort -... Réunions du Conseil général : délibérations, dossiers... Séances du 13 septembre 2010 et du 11 octobre 2010...
Résultat n°12	1390 W - Conseil général du Territoire de Belfort - Bureau de l'administration générale et des moyens internes [voir Archives départementales du Territoire de Belfort, P 438 j]	Cote-	Date-	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1390 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...
Résultat n°13	14 et 15 février 2011.	Cote 2049W/2	Date 2011	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 2049 W - Département du Territoire de Belfort - Direction... Réunions du Conseil général, puis conseil départemental.... 14 et 15 février 2011.
Résultat n°14	Séance du 19 novembre 2007 : délibérations, dossiers relatifs aux rapports.	Cote 1832W/23	Date 2007	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1832 W - Conseil général du Territoire de Belfort -... Réunions du Conseil général : délibérations, dossiers... Séance du 19 novembre 2007 : délibérations, dossiers...
Résultat n°15	Index.	Cote 2050W/10	Date 2016-2018	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 2050 W - Département du Territoire de Belfort - Direction... Enregistrements audios des séances du conseil départemental... Index magnéto des séances enregistrées. Index.
Résultat n°16	Séance du 21 septembre 2009 : délibérations, dossiers relatifs aux rapports.	Cote 1832W/42	Date 2009	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1832 W - Conseil général du Territoire de Belfort -... Réunions du Conseil général : délibérations, dossiers... Séance du 21 septembre 2009 : délibérations, dossiers...
Résultat n°17	14 novembre 2011.	Cote 2049W/9	Date 2011	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 2049 W - Département du Territoire de Belfort - Direction... Réunions du Conseil général, puis conseil départemental.... 14 novembre 2011.
Résultat n°18	Délibérations, dossiers relatifs aux rapports II.	Cote 1832W/32	Date 2008	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1832 W - Conseil général du Territoire de Belfort -... Réunions du Conseil général : délibérations, dossiers... Séance du 30 juin 2008. Délibérations, dossiers relatifs aux rapports II.
Résultat n°19	Délibérations, dossiers relatifs aux rapports I.	Cote 1832W/2	Date 2005	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1832 W - Conseil général du Territoire de Belfort -... Réunions du Conseil général : délibérations, dossiers... Séance des 10 et 11 janvier 2005. Délibérations, dossiers relatifs aux rapports I.
Résultat n°20	31 mars 2011.	Cote 2049W/3	Date 2011	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 2049 W - Département du Territoire de Belfort - Direction... Réunions du Conseil général, puis conseil départemental.... 31 mars 2011.

Résultats de la recherche

Plateaux magnétophones enregistrés lors des réunions publiques du Conseil général.

Réunions publiques du Conseil général : enregistrements sur bandes et cassettes.

30 janvier 2012.

27 juin 2011.

2 juillet 2015.

Arrêtés départementaux.

09/09/2002 au 22/08/2005 (dont séance du 22/08/2005 de la commission permanente).

Délibérations, dossiers relatifs aux rapports II.

2 avril 2015.

Réunions du Conseil général.

Séances du 13 septembre 2010 et du 11 octobre 2010 : délibérations, dossiers relatifs aux rapports.

1390 W - Conseil général du Territoire de Belfort - Bureau de l'administration générale et des moyens internes [voir Archives départementales du Territoire de Belfort, P 438 j]

14 et 15 février 2011.

Séance du 19 novembre 2007 : délibérations, dossiers relatifs aux rapports.

Index.

Séance du 21 septembre 2009 : délibérations, dossiers relatifs aux rapports.

14 novembre 2011.

Délibérations, dossiers relatifs aux rapports II.

Délibérations, dossiers relatifs aux rapports I.

31 mars 2011.