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Résultat n°1

Contrat de ville : relations avec la Direction Départementale de l'Equipement (DDE), l'Agence d'Urbanisme du Territoire de Belfort et la presse (1992-1994), groupe de travail Résidences (1995-1996), démarche "projet de ville" (1994). Procédure Pays (1995-1996).

Date

1992-1996

Cote

1713 W 9

Résultat n°2

Gares routières Nord et Sud.

Date

1949-1960

Cote

1176 W 63

Résultat n°3

Dispositif d'aides régionales aux entreprises : étude MG conseil (1989). Promocadres (1990). Marché : concours de Saignelégier (1991).

Date

1989-1991

Cote

1227 W 19

Résultat n°4

Projet Routes 2000 (1991-1992). Réorganisation de la Direction Départementale de l'Equipement (DDE) (1986-1996). Relations avec les subdivisions (1993-1994). Réglement de voirie (1994). Débat sur les infrastructures du Territoire de Belfort (1996).

Date

1986-1996

Cote

1713 W 36

Résultat n°5

Acquisition de terrains à Belfort et environs (1953-1959). Budget (1960-1965).

Date

1953-1965

Cote

1509 W 2

Résultat n°6

Courrier, convention, comptes, plans, eau (1990-1998), rapport Eurockéennes, courrier, travaux, factures (1997-1998).

Date

1990-1998

Cote

1402 W 89

Résultat n°7

Fonds Européen de Développement Economique régional (FEDER).

Date

1992-1996

Cote

1397 W 85

Résultat n°8

Deuxième tranche.

Date

1991-1992

Cote

1500 W 14

Résultat n°9

Etablissements scolaires.

Date

1985-1990

Cote

1397 W 51

Résultat n°10

Base nautique. - Construction : réunions, avis d'appels d'offres, ouverture des plis, procès-verbal de commission, notification, courrier préfet, marché, courrier entreprises, programme, estimation financière, délibération, taxes, DCE, plans (1983).

Date

1983-1990

Cote

1402 W 74

Résultat n°11

Projet de nouveau dispositif d'aide aux communes : fascicule de présentation [s.d.]. Mise en place des programmes à enveloppe (1985).

Date

1985

Cote

1501 W 8

Résultat n°12

Ecole Nationale d'Ingénieurs (ENI).

Date

1962-1986

Cote

1176 W 66-67

Résultat n°13

Centre de Traitement de l'Alerte-Centre Opérationnel Départemental d'Incendie et de Secours (CTA-CODIS).

Date

1988-1994

Cote

1397 W 24

Résultat n°14

Travaux d'endiguement et de correction de l'Allaine.

Date

1973-1977

Cote

1500 W 19

Résultat n°15

Lepuix-neuf, ancienne voie ferrée en bordure du chemin départemental 13 : cessions de terrains.

Date

1989-1990

Cote

1541 W 11

Résultat n°16

Desserte du Pays sous-vosgien.

Date

1993-1996

Cote

1713 W 38

Résultat n°17

Informatisation des communes : dossier général et dossiers par communes.

Date

1987-1993

Cote

1501 W 22-23

Résultat n°18

Candidatures.

Date

1990

Cote

1402 W 1

Résultat n°19

Dossier des ouvrages exécutés (DOE) (1988). Appels d'offres, travaux, presse, bâtiment E et A, dossier de consultation d'architectes pour la rénovation extension du collège (1987-1988). Planning, correspondance, procès-verbaux de réunion de chantier, plans (1988-1989).

Date

1987-1989

Cote

1402 W 4

Résultat n°20

Contrôle de légalité des marchés de travaux et de maîtrise d'oeuvre négociés, contrôle de la Cour des comptes européenne.

Date

1994-1997

Cote

1541 W 32