124 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Pépinière Morvillars. - Gestion du site : certificat, convention et avenant, correspondance. Zone d'activité commerciale (ZAC) des Tourelles : bilans révisés, compte rendu de réunion, notice explicative, plan, correspondance.

    Date

    1990-1999

    Cote

    1993W/50

    • Contexte : 1993 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...
    • Pépinière Morvillars. - Gestion du site : certificat,...

    Producteur :

    Conseil départemental / Direction de l'Aménagement, du Développement et des Partenariats Territoriaux - Economie

  2. Résultat n°2

    Bâtiments industriel à Beaucourt. - Implantation de l'entreprise CREALU : délibération du conseil général, procès-verbal, compte rendu, contrats, convention, attestation, demande de subvention, projet ambiance, fonds de garantie, notes, coupures de presse, correspondance.

    Date

    1992-1999

    Cote

    1993W/94

    • Contexte : 1993 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...
    • Bâtiments industriel à Beaucourt. - Implantation de...

    Producteur :

    Conseil départemental / Direction de l'Aménagement, du Développement et des Partenariats Territoriaux - Economie

  3. Résultat n°3

    Société d'économie mixte patrimoniale (SEMPAT). - Vie de la structure : documents comptables, ordres du jour, dossiers de présentation des comités techniques, financiers, stratégiques et d'administration, correspondance.

    Date

    2012-2013

    Cote

    1993W/9

    • Contexte : 1993 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...
    • Société d'économie mixte patrimoniale (SEMPAT). - Vie...

    Producteur :

    Conseil départemental / Direction de l'Aménagement, du Développement et des Partenariats Territoriaux - Economie

  4. Résultat n°4

    Aides aux entreprises : comptes rendus d'activités, compte rendu de visite d'entreprise, rapports, documents comptables, plans de financement, avis synthétique, attestations, études, propositions, synthèses, plans, demandes d'autorisation, documentation, notes correspondance.

    Date

    2005-2012

    Cote

    1993W/34

    • Contexte : 1993 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...
    • Aides aux entreprises : comptes rendus d'activités,...

    Producteur :

    Conseil départemental / Direction de l'Aménagement, du Développement et des Partenariats Territoriaux - Economie

  5. Résultat n°5

    Tech'nom. - Avant-projet de la zone d'activité commerciale (ZAC) : dossier de présentation, bilans, plans.

    Date

    2005-2010

    Cote

    1993W/82

    • Contexte : 1993 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...
    • Tech'nom. - Avant-projet de la zone d'activité commerciale...

    Producteur :

    Conseil départemental / Direction de l'Aménagement, du Développement et des Partenariats Territoriaux - Economie

  6. Résultat n°6

    Association PROREG constituée à Bâle à l'initiative de l'Agence de développement économique de Belfort et son territoire (ADEBT) et de l'agence de développement et d'urbanisme de Montbéliard (ADU). - Projet d'installation : délibérations, procès-verbaux, conseil d'administration (CA), demande de subventions, statut de l'association, déclaration de création, rapports, bilans, convention et avenant, ordre du jour, avis de commission, programmes, notes, correspondance.

    Date

    2001-2005

    Cote

    1993W/63

    • Contexte : 1993 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...
    • Association PROREG constituée à Bâle à l'initiative...

    Producteur :

    Conseil départemental / Direction de l'Aménagement, du Développement et des Partenariats Territoriaux - Economie

  7. Résultat n°7

    Aide départementale à la reconversion industrielle, demande d'avances remboursables de dossiers soldés : délibérations, procès-verbaux, dossiers de présentation, conventions, bilans, correspondance. Vallée de l'énergie, réunions et comité de pilotage autour du projet : délibérations, procès-verbaux, statuts, dossiers de présentation, contrats, rapports, études, engagement de confidentialité, comptes rendus, notes, communiqué de presse, correspondance.

    Date

    2003-2011

    Cote

    2009W/2

    • Contexte : 2009 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...
    • 2009W/1-2009W/12
    • Aide départementale à la reconversion industrielle,...

    Producteur :

    Conseil départemental / Direction de l'Aménagement, du Développement et des Partenariats Territoriaux - Economie

  8. Résultat n°8

    Technopole, relation entre la SEMPAT et l'ADEBT : délibération, études, présentation de projet, plans, compte rendu, note, budget, relevé de conclusions, coupures de presse, photographies, correspondance.

    Date

    1992-2004

    Cote

    2009W/8

    • Contexte : 2009 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...
    • 2009W/1-2009W/12
    • Technopole, relation entre la SEMPAT et l'ADEBT : délibération,...

    Producteur :

    Conseil départemental / Direction de l'Aménagement, du Développement et des Partenariats Territoriaux - Economie

  9. Résultat n°9

    Comité régional d'examen des aides aux entreprises (CRAE). - Aide directe aux entreprises : dossiers de demande d'aide soldés, conventions, attestations, documents comptables, avis synthétique, documentation interne, fiches de présentation de l'entreprise, correspondance.

    Date

    2009-2011

    Cote

    1993W/26

    • Contexte : 1993 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...
    • Comité régional d'examen des aides aux entreprises...

    Producteur :

    Conseil départemental / Direction de l'Aménagement, du Développement et des Partenariats Territoriaux - Economie

  10. Résultat n°10

    Comité régional d'examen des aides aux entreprises (CRAE). - Aide directe aux entreprises : convention, attestation, documents comptables, présentation de projet, correspondance.

    Date

    2008-2011

    Cote

    1993W/23

    • Contexte : 1993 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...
    • Comité régional d'examen des aides aux entreprises...

    Producteur :

    Conseil départemental / Direction de l'Aménagement, du Développement et des Partenariats Territoriaux - Economie

  11. Résultat n°11

    Zone d'activité intercommunal (ZAI) du centre est du Territoire de Belfort : dossier de présentation, arrêté, comptes rendus, études, coupures de presse, correspondance.

    Date

    1988-1993

    Cote

    1993W/43

    • Contexte : 1993 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...
    • Zone d'activité intercommunal (ZAI) du centre est du...

    Producteur :

    Conseil départemental / Direction de l'Aménagement, du Développement et des Partenariats Territoriaux - Economie

  12. Résultat n°12

    Comité régional d'examen des aides aux entreprises (CRAE). - Aide directe aux entreprises : dossier de préparation, ordres du jour, convention, programme, correspondance. Action du fonds de développement des petites et moyennes industries (FDPMI) : fiches de présentation des entreprises, relevé des avis, ordres du jour aides versées, rapport d'instruction. Action de l'Action collective (AC) : fiches de présentation des entreprises. Action du Développement international Aide à l'implantation légère à l'étranger : fiches de présentation des entreprises. Action du Contrat progrès hôtelier : fiches de présentation des entreprises. Action du Fonds régionales d'aide au conseil (FRAC) : fiche de présentation des entreprises, fiche projet, correspondance. Investissements matériels : fiches de présentation des entreprises. Action de l'Aide au recrutement de cadre (ARC) : fiches de présentation des entreprises. Aide à la commercialisation (ICO) : fiches de présentation des entreprises.

    Date

    2002-2006

    Cote

    1993W/32

    • Contexte : 1993 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...
    • Comité régional d'examen des aides aux entreprises...

    Producteur :

    Conseil départemental / Direction de l'Aménagement, du Développement et des Partenariats Territoriaux - Economie

  13. Résultat n°13

    Pôle véhicule du futur (PVF). - Rencontres internationales MOBILIS : délibérations du conseil général (CG), procès verbaux, dossiers de présentation, contrat de plan état-région, programmes, documents comptables (budgets, bilans, état des dépenses), cahier des charges, sondages, liste des participants, plans, dossiers de presse, documentation, correspondance.

    Date

    2011-2012

    Cote

    1993W/92

    • Contexte : 1993 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...
    • Pôle véhicule du futur (PVF). - Rencontres internationales...

    Producteur :

    Conseil départemental / Direction de l'Aménagement, du Développement et des Partenariats Territoriaux - Economie

  14. Résultat n°14

    Réhabilitation de l'assainissement non collectif : tableaux récapitulatifs, demandes de subvention.

    Date

    2005-2006

    Cote

    2048W/15

    • Contexte : 2048 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...
    • Programme de financement de l'État "Avenir du Territoire...
    • Réhabilitation de l'assainissement non collectif :...

    Producteur :

    Département du Territoire de Belfort / Direction de l'animation territoriale et de l'attractivité

  15. Résultat n°15

    Fonds de soutien aux artisans (FSA). - Actions en faveur de l'artisanat : délibérations, procès-verbaux, conventions, études, bilan, rapports, relevés des décisions, correspondance. Commissions permanente du conseil régional de Franche-Comté et de l'assemblée plénière : délibération, rapports, présentation de projet, budget primitif, programme, correspondance.

    Date

    1993-2002

    Cote

    1993W/57

    • Contexte : 1993 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...
    • Fonds de soutien aux artisans (FSA). - Actions en faveur...

    Producteur :

    Conseil départemental / Direction de l'Aménagement, du Développement et des Partenariats Territoriaux - Economie

  16. Résultat n°16

    Fonds de développement des petites et moyennes industries (FDPMI). - Dossiers soldés : délibérations, procès-verbaux, attestations sur l'honneur, dossiers de présentation, demandes de subventions, programmes, déclaration des aides, conventions, coupures de presse, correspondance.

    Date

    2003-2007

    Cote

    1993W/67

    • Contexte : 1993 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...
    • Fonds de développement des petites et moyennes industries...

    Producteur :

    Conseil départemental / Direction de l'Aménagement, du Développement et des Partenariats Territoriaux - Economie

  17. Résultat n°17

    Belfort investissement. - Vie de la structure : délibération, procès-verbal, compte rendu, ordres du jour, notes, correspondance. Comité de coordination des investissements par entreprise : notes de synthèse, rapports à l'exécutif.

    Date

    2005-2007

    Cote

    1993W/19

    • Contexte : 1993 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...
    • Belfort investissement. - Vie de la structure : délibération,...

    Producteur :

    Conseil départemental / Direction de l'Aménagement, du Développement et des Partenariats Territoriaux - Economie

  18. Résultat n°18

    Cluster des technologies innovantes de la santé : dossiers de présentation, appel à projet, fiches de présentation, planning, bilan qualitatif, note de synthèse, demande de subvention, coupures de presse.

    Date

    2005-2013

    Cote

    2009W/9

    • Contexte : 2009 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...
    • 2009W/1-2009W/12
    • Cluster des technologies innovantes de la santé : dossiers...

    Producteur :

    Conseil départemental / Direction de l'Aménagement, du Développement et des Partenariats Territoriaux - Economie

  19. Résultat n°19

    Société d'économie mixte patrimoniale (SEMPAT).- Vie de la structure : documents comptables, dividendes, ordres du jour, procès-verbaux, convocation, pacte d'actionnaires, dossiers de présentation du comité technique et financier et du comité stratégique, correspondance.

    Date

    2011-2012

    Cote

    1993W/8

    • Contexte : 1993 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...
    • Société d'économie mixte patrimoniale (SEMPAT).- Vie...

    Producteur :

    Conseil départemental / Direction de l'Aménagement, du Développement et des Partenariats Territoriaux - Economie

  20. Résultat n°20

    Pôle véhicule du futur (PVF). - Groupe de travail : procès-verbaux du conseil d'administration (CA), dossiers de présentation de projet, contrats de performance, fiche réunion, convention d'objectif, demande de labellisation, appel à propositions, études de faisabilité, synthèses, listes, plans, coupures de presse, correspondance.

    Date

    2004-2008

    Cote

    1993W/85

    • Contexte : 1993 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...
    • Pôle véhicule du futur (PVF). - Groupe de travail :...

    Producteur :

    Conseil départemental / Direction de l'Aménagement, du Développement et des Partenariats Territoriaux - Economie

  21. Résultat n°21

    Société d'économie mixte patrimoniale (SEMPAT). - Vie de la structure : conventions, procès-verbaux, budget, ordres du jour, press book.

    Date

    2005-2006

    Cote

    1993W/4

    • Contexte : 1993 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...
    • Société d'économie mixte patrimoniale (SEMPAT). - Vie...

    Producteur :

    Conseil départemental / Direction de l'Aménagement, du Développement et des Partenariats Territoriaux - Economie

  22. Résultat n°22

    Fonds de soutien aux artisans (FSA). - Financements attribués à la Chambre des métiers pour diverses opérations : un dossier par action, délibération, rapports d'exécution, convention, programme, documentation, coupures de presse, correspondance.

    Date

    1998-2002

    Cote

    1993W/53

    • Contexte : 1993 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...
    • Fonds de soutien aux artisans (FSA). - Financements...

    Producteur :

    Conseil départemental / Direction de l'Aménagement, du Développement et des Partenariats Territoriaux - Economie

  23. Résultat n°23

    Chambre régionale de commerce et d'industrie de Franche-Comté et Chambre de commerce et d'industrie de Belfort : délibération, procès-verbaux, arrêtés, rapport à l'exécutif, convocation des électeurs, ordre du jour de l'assemblée générale (AG), bilan, fiche de présentation, comptes rendus, coupures de presse, documentation, correspondance ; projet de partenariat : conventions, notes, correspondance. Revitalisation économique du Territoire de Belfort.- Actions et animations diverses pour le commerce : délibérations, procès-verbaux, bilans, comptes rendus, décisions de l'exécutif, programmes, correspondance.

    Date

    1984-2000

    Cote

    1993W/74

    • Contexte : 1993 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...
    • Chambre régionale de commerce et d'industrie de Franche-Comté...

    Producteur :

    Conseil départemental / Direction de l'Aménagement, du Développement et des Partenariats Territoriaux - Economie

  24. Résultat n°24

    Commission régionales des aides aux entreprises (CRAE) : relevés de décisions, convocations, ordres du jour, fiches de présentation des entreprises examinées, relevés des avis.

    Date

    2000-2001

    Cote

    1993W/70

    • Contexte : 1993 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...
    • Commission régionales des aides aux entreprises (CRAE) :...

    Producteur :

    Conseil départemental / Direction de l'Aménagement, du Développement et des Partenariats Territoriaux - Economie

  25. Résultat n°25

    Belfort investissement. - Vie de la structure : ordre du jour, convention, délibération, procès-verbal, budget. Comité de coordination des investissements par entreprise : notes de synthèse, conventions, déclaration de créance, projet, coupures de presse, correspondance.

    Date

    2001-2004

    Cote

    1993W/20

    • Contexte : 1993 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...
    • Belfort investissement. - Vie de la structure : ordre...

    Producteur :

    Conseil départemental / Direction de l'Aménagement, du Développement et des Partenariats Territoriaux - Economie

  26. Résultat n°26

    Locaux industriels GFI à Delle. - Implantation : délibérations du conseil général (CG), procès-verbaux, comptes rendus de réunion, conventions et avenants, bail commercial, documents comptables (comptes d'exploitation définitifs, sous-compte budgétaire), certificats administratifs, rapports, plans, correspondance

    Date

    1988-2001

    Cote

    1993W/95

    • Contexte : 1993 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...
    • Locaux industriels GFI à Delle. - Implantation : délibérations...

    Producteur :

    Conseil départemental / Direction de l'Aménagement, du Développement et des Partenariats Territoriaux - Economie

  27. Résultat n°27

    Pôle véhicule du futur (PVF). - Dossiers soldés : dossiers de présentation, programmes, demandes de subventions, certificat des salaires, certificats de paiements, factures, coupures de presse, correspondance

    Date

    2010-2014

    Cote

    1993W/93

    • Contexte : 1993 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...
    • Pôle véhicule du futur (PVF). - Dossiers soldés : dossiers...

    Producteur :

    Conseil départemental / Direction de l'Aménagement, du Développement et des Partenariats Territoriaux - Economie

  28. Résultat n°28

    Etudes prospectives économiques Sud-Territoire, marché public de services : extrait de procès-verbal de délibération, études de faisabilité pour Grandvillard, Delle et Beaucourt, plans, bilan et comptes d'exploitation prévisionnels, convention, cahier des clauses techniques particulières (CCTP), offre, acte d'engagement, documentation.

    Date

    2010-2011

    Cote

    2009W/12

    • Contexte : 2009 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...
    • 2009W/1-2009W/12
    • Etudes prospectives économiques Sud-Territoire, marché...

    Producteur :

    Conseil départemental / Direction de l'Aménagement, du Développement et des Partenariats Territoriaux - Economie

  29. Résultat n°29

    Secrétaire général aux affaires régionales. - Évaluation mi-parcours : fascicule, budget, avis de la commission permanente, procès-verbaux, synthèse, rapport, analyse, correspondance. Comités de suivi régionaux et locaux. - Réunions : correspondance, comptes-rendus, ordre du jour, demandes de subvention.

    Date

    2002-2005

    Cote

    2048W/5

    • Contexte : 2048 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...
    • Programme de financement de l'État "Avenir du Territoire...
    • Secrétaire général aux affaires régionales. - Évaluation...

    Producteur :

    Département du Territoire de Belfort / Direction de l'animation territoriale et de l'attractivité

  30. Résultat n°30

    Pôle véhicule du futur (PVF). - Réunions entre collectivités et Etat : dossier du comité de coordination, comptes rendus de réunion, ordres du jour, dossiers de labellisation, synthèses, programmes, bilans, coupures de presse, documentation, correspondance.

    Date

    2010-2011

    Cote

    1993W/87

    • Contexte : 1993 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...
    • Pôle véhicule du futur (PVF). - Réunions entre collectivités...

    Producteur :

    Conseil départemental / Direction de l'Aménagement, du Développement et des Partenariats Territoriaux - Economie

  31. Résultat n°31

    Société d'économie mixte patrimoniale (SEMPAT). - Vie de la structure : ordres du jour, dossiers d'études, documents comptables, notes.

    Date

    1993-2002

    Cote

    1993W/5

    • Contexte : 1993 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...
    • Société d'économie mixte patrimoniale (SEMPAT). - Vie...

    Producteur :

    Conseil départemental / Direction de l'Aménagement, du Développement et des Partenariats Territoriaux - Economie

  32. Résultat n°32

    Centre commercial des Résidences. - Projet de rénovation architecturale et de redynamisation commerciale : études, presse, rapports, composition, notes, fiches de synthèse, plans, coupure de presse, correspondance.

    Date

    1993-1998

    Cote

    1993W/72

    • Contexte : 1993 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...
    • Centre commercial des Résidences. - Projet de rénovation...

    Producteur :

    Conseil départemental / Direction de l'Aménagement, du Développement et des Partenariats Territoriaux - Economie

  33. Résultat n°33

    Fonds de soutien aux artisans (FSA). - Programmes d'actions soldées : délibération, procès-verbaux, budget définitif, bilan, compte rendu d'exécution, remise de prix, programme, affiche, documentation, correspondance.

    Date

    1998-2000

    Cote

    1993W/56

    • Contexte : 1993 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...
    • Fonds de soutien aux artisans (FSA). - Programmes d'actions...

    Producteur :

    Conseil départemental / Direction de l'Aménagement, du Développement et des Partenariats Territoriaux - Economie

  34. Résultat n°34

    Comité régional d'examen des aides aux entreprises (CRAE). - Aide directe aux entreprises : dossiers de demande d'aide, documents comptables, conventions, dossiers de présentation, correspondance.

    Date

    2008

    Cote

    1993W/25

    • Contexte : 1993 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...
    • Comité régional d'examen des aides aux entreprises...

    Producteur :

    Conseil départemental / Direction de l'Aménagement, du Développement et des Partenariats Territoriaux - Economie

  35. Résultat n°35

    Entreprises GESAL et HETRONIC, situé dans la zone d'activité commerciale (ZAC) de la Justice. - Financement de la construction du bâtiment : traité de concession, demande d'implantation, délibérations, rapports de la commission permanente, rapport d'activités, études, permis de construire, documents comptables, notes, coupures de presse, correspondance.

    Date

    1992-2005

    Cote

    1993W/35

    • Contexte : 1993 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...
    • Entreprises GESAL et HETRONIC, situé dans la zone d'activité...

    Producteur :

    Conseil départemental / Direction de l'Aménagement, du Développement et des Partenariats Territoriaux - Economie

  36. Résultat n°36

    Pôle véhicule du futur (PVF). - Groupe de travail : propositions de projets, cahier des charges, comptes rendus, programmes, relevé de conclusion.

    Date

    2011

    Cote

    1993W/88

    • Contexte : 1993 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...
    • Pôle véhicule du futur (PVF). - Groupe de travail :...

    Producteur :

    Conseil départemental / Direction de l'Aménagement, du Développement et des Partenariats Territoriaux - Economie

  37. Résultat n°37

    Pôle véhicule du futur (PVF). - Réunions entre collectivités et Etat : dossiers de présentation de projet, comptes rendus, ordres du jour, rapports, demande d'aides, programmes, synthèses, liste des entreprises participantes, documentation, coupures de presse, correspondance.

    Date

    2012

    Cote

    1993W/89

    • Contexte : 1993 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...
    • Pôle véhicule du futur (PVF). - Réunions entre collectivités...

    Producteur :

    Conseil départemental / Direction de l'Aménagement, du Développement et des Partenariats Territoriaux - Economie

  38. Résultat n°38

    Société Thecla-Industries. - Convention avec le Département relative à un dispositif d'aide financière : délibérations, procès-verbaux, dossier comptable, convention, certificat, déclaration, projet de convention, avenant à la convention, relevé de décisions, plan, revue de presse, correspondance. Action en justice contre exonération de la taxe professionnelle. - action auprès de la justice : requêtes, notifications de jugement, mémoires du tribunal, documents comptables (bilans, comptes de résultats, états financiers, comptes annuels, variation du capital), coupure de presse, correspondance.

    Date

    1995-2001

    Cote

    1993W/79

    • Contexte : 1993 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...
    • Société Thecla-Industries. - Convention avec le Département...

    Producteur :

    Conseil départemental / Direction de l'Aménagement, du Développement et des Partenariats Territoriaux - Economie

  39. Résultat n°39

    General Electric Energy Products Europe (GEEPE). - Subvention du conseil général (CG) pour la construction de bâtiment : comptes rendus de réunion, cahier des charges, études, délibérations, données économiques, simulations, invitation, plans, correspondance.

    Date

    1999-2000

    Cote

    1993W/40

    • Contexte : 1993 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...
    • General Electric Energy Products Europe (GEEPE). -...

    Producteur :

    Conseil départemental / Direction de l'Aménagement, du Développement et des Partenariats Territoriaux - Economie

  40. Résultat n°40

    Comité régional d'examen des aides aux entreprises (CRAE). - Aide directe aux entreprises : comptes rendus, conventions, ordres du jour, relevés des avis du comité d'engagement aux aides individuelles, avis et documents comptables synthétiques, fiches de présentation, tableaux des aides, correspondance.

    Date

    2010-2012

    Cote

    1993W/30

    • Contexte : 1993 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...
    • Comité régional d'examen des aides aux entreprises...

    Producteur :

    Conseil départemental / Direction de l'Aménagement, du Développement et des Partenariats Territoriaux - Economie